Un tableau de capitalisation (cap table) est un document qui détaille la répartition de la propriété de votre entreprise entre les fondateurs, les investisseurs et les employés. Il s’agit d’un document important pour attirer des investissements, maintenir le contrôle de votre entreprise et planifier sa croissance future. À mesure que votre startup se développe, le tableau de capitalisation évolue d’un simple registre à un outil complet reflétant une structure de propriété plus complexe.

Ci-dessous, nous expliquerons ce que sont les tables de capitalisation, pourquoi elles sont importantes pour les jeunes entreprises et comment les utiliser, tant aux premiers jours que pendant la croissance de votre jeune entreprise.

Que contient cet article?

• Qu'est-ce qu'une table de capitalisation?
  
• Pourquoi les jeunes entreprises ont-elles besoin d'une table de capitalisation?
  
• Comment créer une table de capitalisation de zéro
  
• Que devrait inclure une table de capitalisation de jeune entreprise?
  
• Comment utiliser une table de capitalisation lors des cycles de financement
  
• Comment les tables de capitalisation évoluent-elles à mesure que votre jeune entreprise croît
  
• Comment Stripe Atlas peut vous aider
  

Qu’est-ce qu’un tableau de la structure du capital?

Une table de capitalisation est un document qui décrit la structure de propriété d'une entreprise. Elle dresse la liste des titres de la société, tels que les actions ordinaires, les actions privilégiées, les options, les bons de souscription et tout autre élément lié aux capitaux propres, et indique qui en est le propriétaire. La table de capitalisation comprend généralement des détails tels que les noms des actionnaires, le nombre d'actions qu'ils détiennent et leur pourcentage de propriété dans l'entreprise.

Une jeune entreprise devrait créer sa première table de capitalisation dès la constitution de la société, et la table de capitalisation devrait être mise à jour chaque fois que la structure de propriété de la jeune entreprise change. Dans les jeunes entreprises en démarrage, une table de capitalisation est relativement simple, couvrant les fondateurs et quelques investisseurs. Au fur et à mesure que l'entreprise prend de l'expansion et lève plus de fonds, la table de capitalisation peut inclure des investisseurs supplémentaires, des billets convertibles et des options d'achat d'actions pour les employés et employées.

Pourquoi les jeunes entreprises ont-elles besoin d’un tableau de la structure du capital?

Une table de capitalisation montre la répartition de la propriété entre les fondateurs, les investisseurs, le personnel détenant des options d'achat d'actions, et tous les autres actionnaires. Cela aide toutes les parties à comprendre leurs participations actuelles et comment la propriété pourrait changer avec les futurs cycles de financement ou les exercices d'options d'achat d'actions. Il est important de maintenir un registre clair de la propriété pour les raisons suivantes :

• Soutenir la collecte de fonds auprès des investisseurs et l'évaluation des transactions : Lorsque les jeunes entreprises récoltent des fonds auprès d'investisseurs, une table de capitalisation aide les investisseurs potentiels à voir la structure de propriété actuelle et la manière dont leurs investissements auront un impact sur celle-ci. Le document montre le montant des capitaux propres qu'ils recevront, le pourcentage de l'entreprise qu'ils posséderont et les effets de la dilution sur les actionnaires existants.

• Prévenir une dilution inattendue de la propriété : À mesure que les jeunes entreprises prennent de l'expansion et lèvent plus de fonds, les participations des actionnaires existants peuvent être diluées. Une table de capitalisation aide les détenteurs de participations à voir les effets de la dilution et à planifier en conséquence.

• Clarifier les droits de vote et le pouvoir décisionnel : De nombreuses décisions importantes dans une entreprise, telles que la vente de l'entreprise ou l'émission de nouvelles actions, nécessitent l'approbation des actionnaires. Une table de capitalisation clarifie qui a le pouvoir de vote pour prendre ces décisions en fonction de leur propriété d'actions.

• Répondre aux exigences légales et réglementaires : Une table de capitalisation est souvent requise pour les dépôts légaux et aide à assurer la conformité avec les conventions d'actionnaires et la réglementation sur les valeurs mobilières.

Un tableau de la structure du capital bien entretenu aide les jeunes entreprises à rester organisées, à planifier l’avenir et à communiquer clairement avec les investisseurs, les employés et les autres parties prenantes.

Comment créer un tableau de la structure du capital à partir de zéro

Les logiciels de table de capitalisation dédiés offrent automatisation et évolutivité pour les structures d'entreprise complexes, mais ils peuvent être coûteux et sont souvent plus compliqués que ce dont les jeunes entreprises en phase de démarrage ont besoin. Les feuilles de calcul offrent une solution peu coûteuse et flexible pour les nouvelles entreprises ayant des structures de propriété simples.

La création d’un tableau de la structure du capital à partir de zéro nécessite de recueillir des détails sur la structure des capitaux propres et les actionnaires de votre entreprise et de les organiser de manière claire et lisible. Vous pouvez commencer par utiliser une simple feuille de calcul réalisée à l’aide d’un outil tel qu’Excel ou Google Sheets, mais au fur et à mesure que votre entreprise se développe, vous pouvez utiliser des outils plus avancés tels que Carta, Capshare et Pulley pour automatiser ce processus.

Voici un guide étape par étape pour créer une version de base d’un tableau de la structure du capital..

1. Créer une feuille de calcul

Créez une feuille de calcul avec des colonnes pour les informations suivantes.

• Nom de l'actionnaire : le nom de chaque particulier ou entité qui détient des capitaux propres dans l'entreprise.

• Type de capitaux propres : le type de titre détenu par chaque personne (p. ex., actions ordinaires, actions privilégiées, options, bons de souscription).

• Nombre d'actions : combien d'actions ou d'unités chaque actionnaire détient.

• Pourcentage de propriété : le pourcentage de l'entreprise que chaque actionnaire détient.

• Classe d'actions : la classe d'actions (p. ex., ordinaires, série A, série B), le cas échéant.

• Prix par action : le prix auquel les actions ont été achetées ou émises, le cas échéant.

2. Saisir les informations de propriété

Saisissez ensuite les informations correctes dans chaque colonne.

Actions du fondateur

Saisissez le nombre total d'actions émises aux fondateurs. De nombreuses jeunes entreprises émettent un grand nombre d'actions au début (comme 1 000 000 ou 10 000 000 d'actions au total) pour faciliter les calculs.

Contributions des investisseurs

Saisissez tout argent recueilli auprès d'investisseurs. Incluez le nom des investisseurs, le montant qu'ils ont investi, le nombre d'actions qu'ils ont achetées et si leurs actions sont assorties de conditions spéciales (p. ex., actions privilégiées avec préférences de liquidation).

Options d'achat d'actions des employés

Saisissez toute option d'achat d'actions des employés. Incluez le nom de chaque détenteur d'options (ou laissez-le anonyme si vous ne faites qu'établir le bassin), le nombre d'options octroyées, le calendrier d'acquisition (le plan qui précise quand et comment les membres de l'équipe gagnent la propriété de leurs capitaux propres ou de leurs options d'achat d'actions) et toute condition, ainsi que si les options ont été exercées ou non.

Certaines jeunes entreprises optent pour des fractionnements d'actions. Lorsque cela se produit, le nombre total d'actions est multiplié par le ratio de fractionnement tandis que le prix par action est ajusté proportionnellement afin que le pourcentage de propriété et la valeur de chaque actionnaire restent inchangés. Si un fractionnement d'actions se produit, le nombre d'actions de chaque actionnaire dans la table de capitalisation doit être mis à jour pour refléter les nouveaux totaux, ainsi que les prix d'exercice des options et des bons de souscription en circulation. Le nombre total d'actions autorisées de l'entreprise devrait également être mis à jour, et tous les bassins d'options devraient être ajustés en conséquence.

Billets convertibles ou conventions d'investissement initial (SAFE)

Saisissez tout argent recueilli au moyen de billets convertibles ou de conventions SAFE. Un billet SAFE promet aux investisseurs des capitaux propres futurs dans l'entreprise, généralement lors d'un cycle de financement ultérieur. Cela peut être un outil de financement utile aux premiers stades. Les billets SAFE sont convertis en actions dans une table de capitalisation lors d'un événement déclencheur (généralement un cycle de financement). Lorsque vous les ajoutez à la table de capitalisation, incluez le montant en principal du billet ou de la convention SAFE et les conditions de conversion (p. ex., taux d'actualisation, plafond de valorisation). Lorsqu'ils sont convertis en actions, mettez à jour la table de capitalisation pour refléter les nouvelles actions émises.

3. Calculer le total des actions en circulation

Au bas de votre feuille de calcul, additionnez le nombre d'actions en circulation, y compris les actions ordinaires et privilégiées et les options octroyées. C'est la base pour calculer le pourcentage de propriété de chaque actionnaire.

4. Mettre à jour régulièrement

Une table de capitalisation est un document évolutif. Chaque fois que vous émettez de nouvelles actions, offrez des options d'achat d'actions ou menez un nouveau cycle de financement, vous devez mettre à jour la table pour refléter le nouveau pourcentage de propriété de chaque actionnaire. Pour ce faire, ajoutez les nouvelles actions au total des actions en circulation, puis recalculez le nouveau pourcentage de propriété de chaque actionnaire en fonction de ce nouveau total en circulation. Cela permettra de s'assurer que toutes les parties prenantes, y compris les fondateurs, les employés et les investisseurs, ont une vue précise de la structure des capitaux propres de l'entreprise.

Qu’est-ce qu’un tableau de la structure du capital pour une jeune entreprise doit inclure?

Un tableau de la structure du capital pour une jeune entreprise doit inclure toutes les informations nécessaires sur les actionnaires de votre entreprise et leurs participations. En voici les principaux composants.

Informations pour les actionnaires

Énumérez le nom de tous les actionnaires (p. ex., les fondateurs, les investisseurs, les employés disposant d’options d’achat d’actions). Indiquez si un actionnaire est une personne physique, une société de capital-risque ou un autre type d’entité.

Type de capitaux propres

Indiquez le type de capitaux propres de chaque actionnaire. Voici quelques exemples.

• Actions ordinaires : Actions émises aux fondateurs, aux employés et employées, et parfois aux premiers investisseurs. Il s'agit des actions standard assorties de droits de vote.

• Actions privilégiées : Actions émises aux investisseurs lors des cycles de financement. Lorsque vous les répertoriez, incluez tout droit supplémentaire, comme les préférences de liquidation et les protections antidilution.

• Options d'achat d'actions : Options d'achat d'actions attribuées ou en circulation provenant du régime d'actionnariat des employés (ESOP). Lorsque vous les répertoriez, incluez le calendrier d'acquisition.

• Billets convertibles et SAFE : Titres de créance ou de participation qui sont convertis en actions lors d'un cycle de financement ultérieur. Lorsque vous les répertoriez, incluez les détails de leurs conditions, tels que le taux de rabais et le plafond de valorisation.

Nombre d’actions

Indiquez le nombre d’actions détenues par chaque actionnaire ou détenteur d’options, en les répartissant selon le type d’actions. Incluez également les éléments suivants :

• Le nombre total d'actions que l'entreprise a autorisé à émettre, qui peut différer du nombre d'actions actuellement émises.

• Le nombre total d'actions qui ont été effectivement émises et qui sont actuellement détenues par les actionnaires.

Pourcentage de participation

Indiquez le pourcentage de participation de chaque actionnaire. Calculez-le en divisant le nombre d’actions détenues par le nombre total d’actions en circulation.

Informations sur la valorisation

Inscrivez le prix auquel les actions ont été émises. Cela vous permet de suivre le montant de la propriété diluée à chaque tour de financement. De plus, enregistrez l’évaluation de l’entreprise après un tour de financement. Cela permet de déterminer le montant des capitaux propres que les nouveaux investisseurs ont reçus en échange de leur capital.

Détails des options d’achat d’actions

Incluez des détails sur les options d’achat d’actions accordées aux employés, telles que le nombre d’actions, le calendrier d’acquisition et les périodes d’acquisition en bloc qui déterminent le moment où les options commencent à être acquises.

Informations sur la dilution

Montrez l’effet d’un nouveau tour de financement ou d’une nouvelle émission d’actions sur les pourcentages de participation des actionnaires existants. Cette section aide les fondateurs et les investisseurs à visualiser le montant de la propriété qu’ils abandonnent lors de l’émission de nouvelles actions.

Conditions des actions privilégiées

Énumérez les conditions de toutes les actions privilégiées, y compris ce qui suit :

• Préférences de liquidation : Le montant versé aux actionnaires privilégiés avant les actionnaires ordinaires en cas de liquidation ou de vente de l'entreprise.

• Droits de vote : Tout droit de vote ou privilège spécial rattaché à des catégories d'actions spécifiques (par exemple, actions privilégiées par rapport aux actions ordinaires).

• Droits de conversion : Les conditions de conversion des actions privilégiées en actions ordinaires.

Plan d’actionnariat salarié

Indiquez le nombre total d’actions réservées en vue d’une émission future à des employés, à des conseillers et à d’autres personnes. C’est important pour attirer les talents et rémunérer les employés. Indiquez le nombre d’options d’achat d’actions qui ont été octroyées et combien sont encore disponibles pour les futurs employés.

Billets convertibles ou accords simples pour actions futures

Indiquez le montant principal des fonds mobilisés par le biais de billets convertibles ou d’accords simples pour actions futures. Incluez le taux d’actualisation, le plafond d’évaluation et les déclencheurs de conversion, car ils auront une incidence sur la façon et le moment où les billets ou les accords simples pour actions futures seront convertis en actions.

Catégories des parts

Précisez s’il existe plusieurs catégories d’actions ordinaires, comme les actions de catégorie A et de catégorie B, qui peuvent avoir des droits, des droits de vote ou des privilèges de conversion différents.

Comment utiliser un tableau de la structure du capital lors des tours de financement

Pendant les tours de financement, un tableau de la structure du capital aide les actionnaires à comprendre l’impact des nouveaux investissements sur les pourcentages de participation, la dilution et la valorisation globale de l’entreprise. Voici comment utiliser efficacement votre tableau de la structure du capital lors de tours de financement.

1. Établir votre valorisation pré-monnaie et post-monnaie

Définissez votre valorisation pré-monnaie (la valeur de l'entreprise avant de recevoir de nouveaux capitaux) avant de commencer un cycle de financement. Votre table de capitalisation affichera la répartition actuelle de la propriété, ce qui est utile lorsque vous déterminez le montant des capitaux propres à offrir en échange de l'investissement. Une fois l'investissement reçu, vous calculerez la valorisation post-monnaie de l'entreprise (c'est-à-dire votre nouvelle valorisation, y compris les nouveaux capitaux).

2. Simuler la dilution et la propriété avec différents scénarios de financement

Utilisez votre tableau de la structure du capital pour effectuer des simulations de l’incidence des différents montants et évaluations sur la propriété. Déterminez le montant des capitaux propres qu’un investisseur obtiendra pour son argent (le nombre d’actions qu’il recevra) et examinez l’impact des nouvelles actions sur les participations des actionnaires existants (c’est-à-dire la dilution). Votre tableau de la structure du capital doit mettre à jour automatiquement les pourcentages de propriété, afin que vous puissiez voir exactement ce qui se passe lorsque davantage d’actions sont émises.

3. Décrire les conditions relatives aux actions privilégiées et à la protection des investisseurs

Si vous émettez des actions privilégiées, votre tableau de la structure du capital doit refléter les conditions particulières qui s’attachent à ces actions. Incluez les détails suivants.

• Préférences de liquidation : si les nouveaux investisseurs sont payés en premier si l'entreprise est vendue ou liquidée.

• Droits de conversion : si les actions sont assorties de l'option de convertir ultérieurement des actions privilégiées en actions ordinaires.

• Dispositions antidilution : si les investisseurs sont protégés contre une dilution future.

4. Utiliser la table de capitalisation pour appuyer les négociations avec les investisseurs

Au cours des négociations, les investisseurs peuvent vouloir comparer leurs capitaux propres à ce qui est déjà en place. Utilisez le tableau de la structure du capital pour montrer exactement la part de l’entreprise qu’ils détiendront à l’issue du tour de financement, ainsi que leur contrôle et leur pouvoir de vote, et pour proposer différents scénarios d’investissement qui montrent comment la propriété changerait selon les montants ou les durées. C’est utile pour trouver un équilibre qui fonctionne pour tout le monde.

5. Informer les parties prenantes de la nouvelle structure de propriété après la clôture

Une fois la transaction conclue, mettez à jour le tableau de la structure du capital et partagez la nouvelle structure de propriété avec toutes les parties prenantes. Les fondateurs et les premiers investisseurs peuvent vouloir voir dans quelle mesure leur propriété change après l’investissement, et les nouveaux investisseurs peuvent vouloir voir leurs actions de la société et tous les droits ou préférences spécifiques qu’ils ont maintenant. Si vous avez un plan d’actionnariat salarié, vous devrez communiquer tout changement dans le bassin d’options et ce qu’il signifie pour les employés qui pourraient bénéficier d’options.

6. Se préparer pour les futurs cycles de financement

Un tableau de la structure du capital à jour vous aide également à planifier les prochains tours. Après le tour de financement actuel, il est facile de voir combien d’actions les fondateurs et les premières parties prenantes possèdent, ce qui peut être important pour garder le contrôle, ainsi que la marge de manœuvre pour une dilution future sans créer de problèmes pour les actionnaires existants. Vous pouvez également voir si le plan d’actionnariat salarié doit être élargi lors du prochain tour pour continuer à attirer des talents.

7. Surveiller les indicateurs clés tels que la dilution, les changements dans le bassin d'options et la valorisation

Au fur et à mesure que vous avancez dans le cycle de financement, votre table de capitalisation peut vous aider à suivre des points de données tels que le montant de capitaux propres que les fondateurs détiennent encore (en cas de dilution trop importante, ils pourraient perdre leur incitatif), toute modification du bassin d'options d'achat d'actions (en particulier s'il a été élargi au cours de ce cycle) et la façon dont la valorisation de votre entreprise évolue d'un cycle à l'autre. Cela aura une incidence sur les futurs prix des actions pour les nouveaux investisseurs.

Comment les tableaux de la structure du capital se développent au fur et à mesure que votre jeune entreprise se développe

Au fur et à mesure que votre jeune entreprise se développe, votre tableau de la structure du capital se transformera en un document plus complexe et plus stratifié. Voici comment cela évolue généralement au fil du temps.

Commencer par l'étape de la propriété des fondateurs

Au début, votre table de capitalisation est simple et directe. À cette étape, ce sont généralement seuls les fondateurs qui possèdent des actions. Vous avez probablement réparti les capitaux propres entre vous et pourriez avoir mis en place des calendriers d'acquisition pour garder tout le monde motivé à long terme. Cette première table répertoriera ces détails et établira le nombre total d'actions que l'entreprise peut émettre.

Ajout d'un régime d'actionnariat des employés (ESOP)

Dès que vous commencerez à embaucher des salariés ou des conseillers, vous mettrez probablement de côté un certain nombre d’actions pour les options d’achat d’actions. Cela crée de nouvelles sections dans votre tableau de la structure du capital :

• ESOP : Un ESOP, qui pourrait initialement être une somme forfaitaire d'actions avec un bloc de titres réservé pour les embauches futures. Ces options sont généralement assorties de calendriers d'acquisition et n'apparaîtront pas dans la section des « actions en circulation » avant d'être exercées, mais vous devez tout de même en faire le suivi.

• Attribuées contre non attribuées : Les options attribuées (celles déjà données au personnel) et les options restantes qui sont disponibles pour les futurs membres de l'équipe.

Introduire des actions privilégiées dans votre premier cycle de financement de démarrage

Une fois que vous commencerez à récolter des fonds auprès d'investisseurs externes, la table de capitalisation nécessitera de nouvelles sections, telles que les suivantes :

• Actions privilégiées : Les investisseurs les exigent habituellement pour certaines protections.

• Valorisation post-financement : La valeur de l'entreprise après la prise en compte du nouvel investissement. Les pourcentages de propriété des nouveaux investisseurs sont fondés sur cette valorisation post-financement.

Enregistrer les billets convertibles et les SAFE

Si vous mobilisez des fonds par le biais de billets convertibles ou d’accords simples pour actions futures, vous créez, en substance, un espace réservé dans votre tableau de la structure du capital. Ceux-ci ne se convertissent pas immédiatement en actions, mais ils le seront à une date ultérieure (généralement lors du prochain tour de financement).

Jusqu'à la conversion, vous répertoriez ces instruments séparément sur votre table de capitalisation. Vous voudrez documenter le montant en principal, le taux de rabais et le plafond de valorisation, car ces détails influenceront le nombre d'actions en lesquelles les instruments seront convertis plus tard.

Gérer plusieurs catégories d'actions dans la série A et au-delà

Au fur et à mesure que vous effectuez des tours de financement, le tableau de la structure du capital devient plus complexe. Chaque tour de financement présente généralement de nouveaux investisseurs avec leurs propres actions privilégiées et leurs propres conditions. Voici ce qui change.

• Chaque cycle de financement ajoutera une nouvelle catégorie d'actions privilégiées (par exemple, privilégiées de série A, privilégiées de série B), chacune avec son propre ensemble de conditions.

• Chaque cycle dilue les participations des actionnaires existants, y compris celles des fondateurs, ce qui signifie que leurs pourcentages de propriété diminuent à mesure que de nouvelles actions sont émises. Votre table de capitalisation peut vous aider à suivre exactement la dilution et la structure de la nouvelle propriété.

• Certains investisseurs négocieront des protections antidilution, qui garantissent que leurs capitaux propres ne seront pas excessivement dilués lors des cycles futurs. La table de capitalisation devra tenir compte de l'impact de ces clauses sur les pourcentages de propriété au cours de chaque nouveau cycle de financement.

Refléter les changements de propriété dus aux fusions, acquisitions ou ventes secondaires

À mesure que votre jeune entreprise croît, vous pourriez être confronté à des scénarios tels que des fusions, des acquisitions et des ventes secondaires (où les investisseurs ou les fondateurs vendent leurs actions en privé). Voici comment la table de capitalisation les reflète :

• Ventes secondaires : Si des actions sont vendues entre des actionnaires existants ou des investisseurs dans le cadre d'une transaction secondaire, la table de capitalisation doit refléter ces changements.

• Acquisitions : Si l'entreprise est rachetée, votre table de capitalisation indiquera qui obtient quoi dans le versement, surtout s'il existe différentes préférences de liquidation ou de multiples catégories d'actions.

Maintenir une vue entièrement diluée pour la croissance à un stade avancé

Au moment où votre jeune entreprise se prépare à un premier appel public à l’épargne ou à une acquisition, le tableau de la structure du capital indiquera les différents niveaux de propriété, des fondateurs et des investisseurs de la première heure aux investisseurs à un stade ultérieur et aux employés disposant d’options d’achat d’actions acquises. Voici ce qu’il pourrait inclure.

• Catégories multiples d'actions : À cette étape, votre table de capitalisation pourrait comporter de multiples catégories d'actions ordinaires et privilégiées, d'options d'achat d'actions, de billets convertibles, et possiblement de bons de souscription.

• Table de capitalisation entièrement diluée : À ce stade, vous pourriez avoir une table de capitalisation entièrement diluée, qui reflète ce à quoi ressemblerait la propriété dans le cas d'une capitalisation entièrement diluée. La capitalisation entièrement diluée correspond au nombre total d'actions qu'une entreprise aurait en circulation si tous les titres convertibles, tels que les options, les bons de souscription et les billets de coffre-fort, étaient exercés ou convertis en capitaux propres.

• Offre publique d'actions : En cas d'introduction en bourse, la table de capitalisation reflétera la manière dont les actions sont réparties entre les actionnaires existants et les investisseurs publics.

Comment Stripe Atlas peut vous aider

Stripe Atlas établit les fondements juridiques de votre entreprise pour vous permettre de lever des fonds, d’ouvrir un compte bancaire et d’accepter des paiements en deux jours ouvrables, où que vous soyez dans le monde.

Rejoindre plus de 75 000 entreprises constituées à l’aide d’Atlas, notamment des jeunes entreprises soutenues par des investisseurs de premier plan, comme Y Combinator, a16z et General Catalyst.

Faire une demande auprès d’Atlas

La demande de constitution d’une entreprise par l’entremise d’Atlas nécessite moins de 10 minutes. Vous serez appelé à sélectionner la forme juridique de votre entreprise, à confirmer instantanément la disponibilité de sa dénomination sociale et à ajouter jusqu’à quatre cofondateurs. Vous devrez également déterminer la répartition du capital, en influencer une partie à de futurs investisseurs et employés, désigner les dirigeants, puis apposer votre signature électronique sur l’intégralité des documents. Tous les cofondateurs recevront par ailleurs des courriels les invitant à signer électroniquement leurs propres documents.

Accepter des paiements et effectuer des opérations bancaires avant de recevoir votre EIN

Une fois votre entreprise créée, Atlas se charge de demander votre EIN. Les fondateurs disposant d’un numéro de sécurité sociale américain, d’une adresse et d’un numéro de téléphone portable aux États-Unis peuvent bénéficier d’un traitement accéléré par l’IRS, tandis que les autres feront l’objet d’un traitement standard, qui peut prendre un peu plus de temps. De plus, Atlas permet d’effectuer des paiements et des opérations bancaires avant l’obtention de l’EIN, ce qui vous permet de commencer à accepter des paiements et à effectuer des transactions avant même que votre EIN ne vous parvienne.

Achat d’actions dématérialisées par les fondateurs

Les fondateurs sont autorisés à souscrire des actions initiales en apportant leur propriété intellectuelle (notamment des droits d’auteur ou des brevets) au lieu de numéraire, la preuve de cet apport étant sauvegardée dans votre Dashboard Atlas. La propriété intellectuelle ainsi apportée doit être évaluée à 100 dollars ou moins pour bénéficier de cette fonctionnalité. Si la valeur de votre propriété intellectuelle excède ce montant, il est recommandé de consulter un avocat avant de procéder.

Déclaration fiscale automatique 83(b)

Les fondateurs ont la possibilité de souscrire à une élection fiscale 83(b) dans le but de diminuer leur impôt sur le revenu. Atlas se chargera de cette formalité pour vous, que vous soyez ou non un fondateur américain, par l’envoi d’un courrier certifié USPS avec accusé de réception. Vous recevrez l’élection 83(b) signée ainsi qu’une preuve de dépôt directement dans votre Dashboard Stripe.

Documents juridiques d’entreprise de classe mondiale

Atlas fournit tous les documents juridiques dont vous avez besoin pour démarrer votre entreprise. Les documents relatifs aux entreprises de type C d’Atlas sont élaborés en collaboration avec Cooley, l’un des principaux cabinets d’avocats spécialisés dans le capital-risque au monde. Ces documents sont conçus pour vous aider à lever des fonds immédiatement et à assurer la protection juridique de votre entreprise, en couvrant des aspects comme la structure de propriété, la répartition du capital et la conformité fiscale.

Une année gratuite d’utilisation de Stripe Payments, plus 50 000 dollars de crédits et de remises chez nos partenaires

Atlas collabore avec des partenaires de premier plan pour offrir aux fondateurs des remises et des crédits exclusifs. Il s’agit notamment de remises sur des outils essentiels pour l’ingénierie, la fiscalité, la finance, la conformité et les opérations, proposées par des leaders du secteur, tels que AWS, Carta et Perplexity. Nous mettons également à votre disposition un agent agréé dans le Delaware qui vous fournira des services gratuitement au cours de votre première année. De plus, en tant qu’utilisateur d’Atlas, vous bénéficierez d’avantages supplémentaires de Stripe, y compris jusqu’à un an de traitement gratuit des paiements pour un volume maximal de 100 000 $.

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