L'étape de la constitution est une décision stratégique qui peut influer sur la trajectoire future d'une entreprise. Le choix du territoire ou de l'État où la société sera établie est donc déterminant. Le montant des taxes dues, le degré de protection de la confidentialité des informations relatives aux propriétaires et l'attractivité de l'entreprise auprès des investisseurs varient selon l'option retenue.

Les dispositions fiscales propres à l'État, les protections juridiques et l'environnement commercial peuvent rendre certains États particulièrement attrayants pour la constitution en société. Par exemple, plus de 66,7 % des entreprises Fortune 500 sont constituées dans l'État du Delaware, bien que nombre de ces entreprises n'y exercent pas physiquement leurs activités.

La décision quant à l'endroit où se constituer en société pourrait avoir une incidence sur vos bénéfices, orienter la direction de votre entreprise et influencer les options qui s'offrent à vous en matière d'expansion et d'investissement. De plus, ces avantages découlant d'un choix calculé concernant le territoire de constitution en société ne se limitent pas aux grandes entreprises : les entrepreneurs, les propriétaires de petites entreprises et les jeunes entreprises peuvent également profiter d'une planification stratégique. Voici ce qu'il faut savoir pour choisir le meilleur État où se constituer en société.

Que contient cet article?

• Comment choisir dans quel État se constituer en société
  
• Facteurs à considérer lors du choix d'un État où se constituer en société
  
• Quels sont les États populaires pour se constituer en société?
  
• Comment Stripe Atlas peut vous aider
  

Critères de choix

Choisir le bon État pour constituer votre entreprise en société est une décision qui peut avoir une incidence sur l'efficacité opérationnelle, la santé financière et le succès global de l'entreprise. En suivant un processus décisionnel systématique, vous pouvez faire un choix stratégique qui soutient les objectifs de votre entreprise. Voici un guide étape par étape pour déterminer dans quel État se constituer en société.

1. Cernez vos besoins : Comprenez les besoins précis de votre entreprise. Cela peut inclure paraître crédible aux yeux des investisseurs, une structure de gouvernance d'entreprise plus souple ou la confidentialité du propriétaire.

2. Dressez la liste des États potentiels : En fonction de vos besoins, dressez la liste des États potentiels où vous pourriez constituer votre entreprise en société. Pour de nombreuses entreprises, cette liste comprendra leur État d'origine, le Delaware (en raison de son vaste corpus de droit des sociétés et de sa réputation auprès des investisseurs) et les États offrant des environnements fiscaux favorables, tels que le Wyoming, le Dakota du Sud et le Nevada.

3. Recherchez les lois sur les sociétés de chaque État : Comprenez les lois sur les sociétés de chaque État de votre liste, en accordant une attention particulière aux lois qui ont une incidence sur vos besoins précis. Par exemple, si vous souhaitez une structure de gouvernance d'entreprise souple, examinez la façon dont les lois de chaque État soutiennent ce besoin.

4. Comprenez les implications fiscales : Faites appel à un conseiller fiscal pour vous aider à comprendre les implications fiscales d'une constitution en société dans chaque État de votre liste. Cela peut inclure l'impôt sur les sociétés, l'impôt sur les franchises, la taxe de vente ou l'impôt foncier.

5. Tenez compte des frais de déclaration et annuels : Examinez le coût de production des documents de constitution en société et les frais annuels pour le maintien du statut de société dans chaque État. Notez que de nombreux États exigent également que vous nommiez un agent enregistré, soit une personne ou une entreprise désignée pour recevoir les documents juridiques et gouvernementaux officiels au nom de votre entreprise. Il peut s'agir de vous-même, d'un autre particulier ou d'un service tiers. Les services commerciaux d'agent enregistré coûtent généralement environ de 50 $ à 300 $ par an.

6. Évaluez l'environnement réglementaire : Tenez compte de la facilité de faire des affaires et des exigences réglementaires pour les entreprises.

7. Tenez compte des lois sur la confidentialité : Si la confidentialité est une préoccupation, recherchez le niveau de renseignements que vous devriez divulguer publiquement dans chaque État.

8. Examinez le système juridique et les précédents : Examinez le système juridique de chaque État, en particulier si votre entreprise mène ses activités dans un secteur hautement réglementé ou un secteur où les litiges juridiques sont nombreux.

9. Tenez compte de la perception des investisseurs et de la crédibilité de l'entreprise : Si vous prévoyez de rechercher des fonds d'investissement, tenez compte de la perception qu'ont les investisseurs des entreprises constituées en société dans chaque État.

10. Évaluez la stabilité économique : Vérifiez la stabilité économique de chaque État. Cela peut vous donner une idée de la capacité future de l'État à maintenir ses lois sur les sociétés et ses taux d'imposition actuels.

11. Comparez et décidez : Après avoir examiné tous ces facteurs, comparez vos options et prenez une décision. Vous devrez décider quels facteurs sont les plus importants pour votre entreprise.

Décider de l'endroit où se constituer en société nécessite une évaluation réfléchie de multiples facteurs, et le meilleur choix pour une entreprise dépend de ses besoins et de sa situation uniques. Il est judicieux d'obtenir les conseils d'experts juridiques et financiers, afin de vous assurer d'établir des bases solides pour le succès de votre entreprise.

Une fois ces facteurs évalués et votre décision prise, vous pouvez procéder à la constitution de votre société dans l'État choisi.

Facteurs à considérer lors du choix d'un État où se constituer en société

La constitution d'une entreprise en société implique de décider dans quel territoire juridique l'entreprise exercera ses activités. Cette décision peut avoir une incidence importante sur de nombreux aspects de l'entreprise. Avant de choisir dans quel État constituer une entreprise en société, tenez compte des facteurs suivants :

• Taxation : Les États ont des taux et des structures d'impôt sur les sociétés différents. Certains États (tels que le Nevada, le Dakota du Sud et le Wyoming) ne prélèvent aucun impôt sur les sociétés, tandis que d'autres, comme la Californie, le font. Certains États, comme New York et le Delaware, imposent des impôts sur les franchises aux entreprises constituées sur leur territoire pour le privilège de s'y constituer. Il s'agit généralement de frais fixes ou fondés sur la valeur nette de l'entreprise.

• Frais de déclaration et annuels : Les États ont des coûts variables pour la production des documents de constitution en société et facturent également des frais annuels pour maintenir le statut de société. Certains États ont des frais particulièrement élevés, comme la Californie, qui facture 100 $ aux entreprises pour la production de documents de constitution en société. D'autres États sont connus pour leurs frais moins élevés, voire inexistants, comme le Missouri, qui ne facture aucun impôt sur les franchises ni aucuns frais annuels. Outre les frais, de nombreux États exigent que les entreprises respectent des exigences de conformité continues, telles que la tenue d'assemblées annuelles des actionnaires, la tenue de registres d'entreprise et la production de rapports réguliers auprès de l'État.

• Environnement réglementaire et juridique : Différents États ont différentes réglementations applicables aux entreprises. Le niveau de réglementation peut avoir une incidence sur la facilité ou la difficulté de faire des affaires. Certains États, comme le Delaware, disposent d'un solide corpus de droit des sociétés qui peut offrir une prévisibilité aux entreprises. La Cour de la chancellerie du Delaware est reconnue pour sa jurisprudence développée sur les questions commerciales.

• Lois sur la confidentialité : Le niveau de renseignements à divulguer publiquement varie selon les États. Certains États exigent que davantage de renseignements sur les propriétaires et les exploitants d'entreprise soient rendus publics, tandis que d'autres offrent davantage de confidentialité. Par exemple, la Californie exige que les noms et adresses des administrateurs et des dirigeants figurent dans les documents publics. En revanche, des États tels que le Nouveau-Mexique et le Wyoming autorisent un plus grand anonymat.

• Souplesse des lois sur les sociétés : Certains États offrent plus de souplesse en matière de gouvernance d'entreprise. Par exemple, cela pourrait inclure des structures de gouvernance personnalisées ou une souplesse quant aux réunions du conseil d'administration. Le Delaware est un exemple bien connu : sa loi générale sur les sociétés est un statut de société particulièrement avancé et souple. Le Delaware offre également des exigences assouplies pour les réunions du conseil d'administration et la capacité de créer différentes catégories d'actions. Le Wyoming est un autre État souple : les entreprises peuvent y opter pour des structures de gestion plus simples avec moins d'exigences formelles, comme ne pas exiger de réunions régulières du conseil d'administration, et peuvent personnaliser leurs règlements administratifs pour définir les rôles, établir des droits de vote souples et créer des accords de partage des bénéfices uniques.

• Perception des investisseurs et stabilité économique : Les investisseurs ont souvent des perceptions concernant la crédibilité et la stabilité des entreprises constituées dans différents États. La situation économique et la stabilité d'un État peuvent influencer cela. Par exemple, de nombreuses grandes entreprises choisissent de se constituer au Delaware en raison de son cadre juridique solide, de sa stabilité économique relative et de son système judiciaire, et parce que les investisseurs perçoivent souvent d'un bon œil la constitution en société au Delaware.

• Présence et activités de l'entreprise
  Si votre entreprise est censée exercer ses activités principalement dans un État, il peut être pertinent de la constituer dans ce même État, faute de quoi vous pouvez être dans l'obligation de payer des frais et des impôts dans les deux États et de gérer la complexité réglementaire qui découle de cette situation.

La pondération de ces différents facteurs doit se faire sur la base des impératifs et des priorités propres à votre entreprise. Prenez le temps de la réflexion et approfondissez chacun de ces points.

Les États privilégiés par les entreprises

Le « meilleur choix » du territoire de constitution est déterminé en fonction des contraintes et des besoins spécifiques de chaque entreprise. Voici quelques États généralement privilégiés et les raisons qui expliquent leur choix.

Delaware

Le Delaware est souvent considéré comme la référence en matière de constitution en société, en particulier pour les grandes entreprises et celles ayant pour ambition d'entrer en bourse. Beaucoup le considèrent comme le meilleur État pour former une société de portefeuille ou une société d'investissement. Cela est principalement dû à son corpus de droit des sociétés bien développé et sophistiqué. La Cour de la chancellerie du Delaware, spécialisée en droit des affaires, est réputée pour sa jurisprudence exhaustive et ses décisions rapides. Cette sécurité juridique offre un niveau de prévisibilité aux entreprises. Il est également considéré par beaucoup comme le meilleur État où constituer une jeune entreprise à la recherche de capital-risque.

Le Delaware offre également des statuts souples qui permettent aux entreprises de structurer leur gouvernance et leur gestion comme elles l'entendent. Toutefois, le Delaware n'est pas nécessairement l'État le moins cher pour les entreprises, en particulier les plus petites. L'État impose un impôt annuel sur les franchises qui peut être substantiel pour les grandes entreprises; les entreprises paient un minimum de 175 $, mais le taux peut atteindre des milliers de dollars en fonction de la taille de l'entreprise. Les frais de constitution en société du Delaware ne sont pas non plus les plus bas; les entreprises paient un minimum de 109 $, le total final dépendant du nombre d'actions autorisées de l'entreprise. De plus, les entreprises qui exercent leurs activités dans un autre État devront tout de même payer pour être qualifiées pour faire des affaires dans cet État, ce qui peut entraîner des coûts et une complexité supplémentaires.

Nevada

Reconnu pour son environnement favorable aux entreprises, le Nevada n'a pas d'impôt sur les sociétés, d'impôt sur les franchises ni d'impôt sur le revenu des particuliers. Ces avantages fiscaux peuvent être importants pour les entreprises.

De plus, le Nevada offre de solides protections de la confidentialité et autorise le recours à des dirigeants et administrateurs prête-noms, ce qui peut aider à protéger l'identité des propriétaires d'entreprise. L'État dispose également de solides protections contre la « levée du voile social » (une décision juridique dans laquelle les tribunaux retirent la protection de la responsabilité limitée du propriétaire de l'entreprise fournie par l'entreprise), ce qui offre un degré élevé de protection aux propriétaires d'entreprise.

Cependant, les entreprises qui envisagent de se constituer au Nevada doivent être conscientes que si elles exercent leurs activités principalement à l'extérieur de cet État, elles resteront redevables des impôts qui y sont en vigueur. En outre, la jurisprudence en matière de droit des sociétés n'étant pas très développée au Nevada, la prévisibilité du système juridique de cet État peut être moindre comparée à celle d'un État comme le Delaware.

Wyoming

Le Wyoming présente un grand nombre des avantages qu'offre le Nevada : il n'y a pas d'impôt sur les sociétés, d'impôt sur les franchises ou d'impôt sur le revenu des particuliers, et l'État offre de solides protections de la confidentialité aux entreprises.

Le Wyoming a également la réputation d'avoir un environnement juridique favorable aux entreprises, y compris des protections contre la levée du voile social. De plus, le Wyoming offre une « existence perpétuelle » aux entreprises, ce qui signifie que les entreprises peuvent continuer d'exister même si un propriétaire décède ou quitte l'entreprise.

Les sociétés qui envisagent de se constituer au Wyoming doivent, tout comme pour le Nevada, tenir compte du fait que la jurisprudence en matière de droit des sociétés n'est pas aussi développée ou prévisible que celle du Delaware. En outre, les entreprises qui exercent leurs activités dans un autre État devront néanmoins obtenir une autorisation pour en faire autant au Wyoming, ce qui peut engendrer des frais supplémentaires et imposer des démarches complémentaires afin de se conformer aux exigences réglementaires.

État d'origine

Pour de nombreuses petites et moyennes entreprises, les avantages de la production des statuts constitutifs (le document juridique fondamental déposé auprès d'un État pour créer officiellement une société, établissant sa structure de base et son existence) dans des États tels que le Delaware, le Nevada ou le Wyoming pourraient ne pas l'emporter sur les coûts et les complexités de faire des affaires en tant que société étrangère dans l'État où elles exercent leurs activités.

Toutefois, pour les personnes ne résidant pas aux États-Unis, le calcul est différent : n'ayant pas d'État d'origine par défaut, le choix du bon État de constitution importe davantage. Le Delaware a tendance à être privilégié par les jeunes entreprises à forte croissance, tandis que le Wyoming et le Nouveau-Mexique offrent des coûts moindres et une plus grande confidentialité.

Les entreprises qui exercent leurs activités entièrement en ligne bénéficient également d'une véritable flexibilité dans le choix de leur État, car elles ne sont pas liées à un lieu physique. Les entreprises en ligne sans présence physique ne sont tenues de s'inscrire dans aucun État en particulier. Pour celles qui privilégient les coûts, le Nouveau-Mexique se démarque avec de faibles frais de déclaration et aucuns frais de rapport annuel, ce qui en fait l'un des États les moins chers où se constituer en société. Le Wyoming est une autre excellente option pour les entreprises en ligne, combinant de faibles coûts avec de solides protections de la confidentialité et aucun impôt sur le revenu de l'État.

Si une entreprise exerce ses activités principalement dans un État, il est souvent judicieux de s'y constituer en société. Se constituer en société dans l'État d'origine garantit également que les activités de l'entreprise sont régies par les lois de l'État où elle fait des affaires, ce qui peut offrir un certain degré de sécurité juridique.

Que vous soyez propriétaire d'une petite entreprise, entrepreneur débutant ou une grande entreprise prévoyant de prendre de l'expansion, prenez votre décision de constitution en société avec soin. Vous n'avez pas besoin d'un avocat pour vous constituer en société; de nombreux États vous permettent de remplir vous-même les documents directement sur le site Web du secrétaire d'État, et les services de constitution en ligne peuvent simplifier davantage le processus moyennant des frais modestes. Les conseillers juridiques et financiers peuvent s'avérer précieux pour les situations plus complexes, comme les entreprises à propriétaires multiples, les entreprises prévoyant de mobiliser des investissements ou toute personne devant faire des compromis entre différents territoires. En fin de compte, le meilleur État pour la constitution en société est celui qui correspond le mieux aux besoins uniques et aux objectifs à long terme de votre entreprise.

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La demande de constitution d’une entreprise par l’entremise d’Atlas nécessite moins de 10 minutes. Vous serez appelé à sélectionner la forme juridique de votre entreprise, à confirmer instantanément la disponibilité de sa dénomination sociale et à ajouter jusqu’à quatre cofondateurs. Vous devrez également déterminer la répartition du capital, en influencer une partie à de futurs investisseurs et employés, désigner les dirigeants, puis apposer votre signature électronique sur l’intégralité des documents. Tous les cofondateurs recevront par ailleurs des courriels les invitant à signer électroniquement leurs propres documents.

Accepter des paiements et effectuer des opérations bancaires avant de recevoir votre EIN

Une fois votre entreprise créée, Atlas se charge de demander votre EIN. Les fondateurs disposant d’un numéro de sécurité sociale américain, d’une adresse et d’un numéro de téléphone portable aux États-Unis peuvent bénéficier d’un traitement accéléré par l’IRS, tandis que les autres feront l’objet d’un traitement standard, qui peut prendre un peu plus de temps. De plus, Atlas permet d’effectuer des paiements et des opérations bancaires avant l’obtention de l’EIN, ce qui vous permet de commencer à accepter des paiements et à effectuer des transactions avant même que votre EIN ne vous parvienne.

Achat d’actions dématérialisées par les fondateurs

Les fondateurs sont autorisés à souscrire des actions initiales en apportant leur propriété intellectuelle (notamment des droits d’auteur ou des brevets) au lieu de numéraire, la preuve de cet apport étant sauvegardée dans votre Dashboard Atlas. La propriété intellectuelle ainsi apportée doit être évaluée à 100 dollars ou moins pour bénéficier de cette fonctionnalité. Si la valeur de votre propriété intellectuelle excède ce montant, il est recommandé de consulter un avocat avant de procéder.

Déclaration fiscale automatique 83(b)

Les fondateurs ont la possibilité de souscrire à une élection fiscale 83(b) dans le but de diminuer leur impôt sur le revenu. Atlas se chargera de cette formalité pour vous, que vous soyez ou non un fondateur américain, par l’envoi d’un courrier certifié USPS avec accusé de réception. Vous recevrez l’élection 83(b) signée ainsi qu’une preuve de dépôt directement dans votre Dashboard Stripe.

Documents juridiques d’entreprise de classe mondiale

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Une année gratuite d’utilisation de Stripe Payments, plus 50 000 dollars de crédits et de remises chez nos partenaires

Atlas collabore avec des partenaires de premier plan pour offrir aux fondateurs des remises et des crédits exclusifs. Il s’agit notamment de remises sur des outils essentiels pour l’ingénierie, la fiscalité, la finance, la conformité et les opérations, proposées par des leaders du secteur, tels que AWS, Carta et Perplexity. Nous mettons également à votre disposition un agent agréé dans le Delaware qui vous fournira des services gratuitement au cours de votre première année. De plus, en tant qu’utilisateur d’Atlas, vous bénéficierez d’avantages supplémentaires de Stripe, y compris jusqu’à un an de traitement gratuit des paiements pour un volume maximal de 100 000 $.

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