Comment créer une entreprise en Californie : Un guide pas à pas

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En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Qu’est-ce qui distingue la Californie des autres États pour les entrepreneurs?
  3. Comment créer une entreprise en Californie
    1. Choisir un nom
    2. Choisir une structure d’entreprise
    3. Choisir un agent agréé
    4. Déposer les documents d’inscription
    5. Demander les licences et permis pertinents
    6. Demander un EIN et ouvrir un compte bancaire
    7. Rechercher une assurance et les obligations légales
  4. Avantages et inconvénients de la création d’une entreprise en Californie
    1. Avantages
    2. Inconvénients
  5. Ressources pour la création d’une entreprise en Californie
    1. Ressources du gouvernement de l’État
    2. Ressources locales
  6. Autres ressources
  7. Comment Stripe Atlas peut vous aider
    1. Candidature à l’Atlas
    2. Acceptez des paiements et effectuez des opérations bancaires avant l’arrivée de votre EIN
    3. Achat dématérialisé des actions du fondateur
    4. Déclaration fiscale automatique avec le formulaire 83(b)
    5. Documents juridiques de l’entreprise de classe mondiale
    6. Une année gratuite d’utilisation de Stripe Payments, plus 50 000 $ de crédits et de remises chez nos partenaires

La Californie attire de nombreux aspirants propriétaires d'entreprises grâce à sa réputation en matière d’innovation et d’entrepreneuriat. En 2023, on comptait 4,1 millions de petites entreprises en Californie, et elles employaient 7,5 millions de personnes au total. L’économie diversifiée de l’État comprend des géants de la technologie dans la Silicon Valley et des studios de divertissement à Hollywood. Cela offre une multitude de clients et de partenaires potentiels dans différents secteurs. Les entreprises à la recherche de talents profitent de l’accès de l’État à une main-d’œuvre hautement qualifiée et instruite, notamment diplômée des meilleures universités.

Malgré ces avantages, la création d’une entreprise en Californie peut présenter des défis, notamment des taxes assez élevées, des réglementations complexes et des coûts de la main-d'œuvre et de la vie plus importants. La concurrence peut être féroce dans certains secteurs, ce qui représente un défi pour les nouvelles entreprises. La question de savoir si la Californie est un endroit propice à la création d’une entreprise dépend du secteur, du modèle économique, et de la tolérance au risque de l’entrepreneur.

Nous vous expliquons ci-dessous comment créer une entreprise en Californie, nous soulignons les avantages et les inconvénients et nous vous proposons des ressources pour vous aider à démarrer.

Que contient cet article?

  • Qu’est-ce qui distingue la Californie des autres États pour les entrepreneurs?
  • Comment créer une entreprise en Californie?
  • Avantages et inconvénients de la création d’une entreprise en Californie
  • Ressources pour la création d’une entreprise en Californie

Qu'est-ce qui distingue la Californie des autres États pour les entrepreneurs?

Voici en quoi la Californie diffère des autres États relativement à la création d’une entreprise :

  • Un marché gigantesque et une économie diversifiée : La Californie est la cinquième économie mondiale et abrite un large éventail de secteurs tels que la technologie, le divertissement, l’agriculture, le tourisme et l’aérospatiale. Ce vaste marché et cette diversité économique offrent aux entrepreneurs une multitude d’opportunités et une base clientèle vaste pour leurs produits et services.

  • Centre de la technologie et de l’innovation : La Californie abrite la Silicon Valley, première plaque tournante technologique au monde, et un environnement d’innovation dynamique. Cet environnement crée une culture de l’entrepreneuriat, attire les meilleurs talents et donne accès au capital-risque, aux investisseurs providentiels et à d'autres ressources pour les jeunes pousses et les entreprises de la tech.

  • Passerelle mondiale : La position de la Californie la Californie sur la côte pacifique constitue une porte d'entrée essentielle vers l'Asie et les autres pays du Pacifique. Cela facilite le commerce international et ouvre des perspectives aux entrepreneurs qui souhaitent développer leurs entreprises à l’échelle mondiale.

  • Conscience environnementale : La Californie pionnière en matière de protection de l’environnement et d’initiatives de développement durable. L’État s'est fixé des objectifs ambitieux en matière d’adoption d’énergies renouvelables, de réduction des émissions de carbone et de pratiques durables. Ces conditions créent un environnement favorable aux entreprises spécialisées dans les énergies propres, les technologies vertes et les produits durables.

  • Culture et créativité : La Californie est réputée pour sa diversité culturelle et ses industries créatives, notamment le cinéma, la musique, la mode et la création. Ce riche paysage culturel favorise la créativité, attire les talents du monde entier et offre des opportunités aux entrepreneurs dans le domaine des arts, du divertissement et d’autres domaines créatifs.

  • Marché client : La clientèle de Californie est connue pour son ouverture aux nouveaux produits et services, ainsi qu’aux nouvelles technologies, ce qui fait de cet État un terrain fertile pour l'expérimentation et le lancement d'entreprises innovantes. La population aisée de l'État et le niveau de revenu élevé disponible créent également une clientèle forte pour les produits et services haut de gamme.

  • Universités et instituts de recherche : La Californie abrite plusieurs universités et instituts de recherche de classe mondiale, tels que l’université de Stanford, l'université de Californie à Berkeley et l'institut de technologie de Californie (Caltech). Ces institutions attirent les meilleurs talents, promeuvent une culture de l’innovation et offrent des possibilités de collaboration entre les entreprises et le monde universitaire.

  • Politiques progressistes : La Californie est souvent à la pointe des politiques progressistes et des initiatives en matière de responsabilité sociale. Cela crée un environnement favorable aux entreprises axées sur l’impact social, la durabilité et les pratiques éthiques, et attire une clientèle et des investisseurs qui accordent la priorité à ces valeurs.

Comment créer une entreprise en Californie

Voici un guide étape par étape sur la création d’une entreprise en Californie :

Choisir un nom

Choisissez un nom unique et utilisez l’outil de recherche d’entreprises du Secrétariat d’État de Californie pour vérifier la disponibilité du nom en Californie. Si vous exercez vos activités sous un nom différent de votre dénomination sociale juridique, vous devrez faire une déclaration de « faisant des affaires sous le nom de » (DBA). Si vous souhaitez protéger davantage votre nom d'entreprise, envisagez d'effectuer une recherche sur les marques ou de déposer une marque pour le nom que vous avez choisi.

Choisir une structure d’entreprise

Choisissez parmi les structures d’entreprises suivantes. Consultez des conseillers juridiques et financiers si vous ne savez pas quelle structure répond le mieux à vos besoins et à vos objectifs.

  • Entreprise individuelle : C’est la structure d’entreprise la plus simple, mais vous êtes personnellement responsable des dettes et des obligations.

  • Partenariat : Cette structure s’accompagne d’une propriété partagée. La responsabilité personnelle des partenaires est engagée.

  • Société à responsabilité limitée (SARL) : Cette structure offre une protection de la responsabilité personnelle et des options de gestion flexibles.

  • Corporation (S corp ou C corp) : Cette structure offre la meilleure protection en matière de responsabilité, mais implique des formalités plus complexes.

Choisir un agent agréé

Toute entreprise doit avoir un agent agréé, un particulier ou une entité juridique qui peut recevoir les documents juridiques et les correspondances officielles au nom de votre entreprise. L’agent doit avoir une adresse physique en Californie et être disponible pendant les heures normales d’ouverture des entreprises. Vous pouvez agir en tant que votre propre agent, désigner un particulier de confiance ou faire appel à un service professionnel d’agent enregistré.

Déposer les documents d'inscription

Déposez les documents appropriés relativement à la structure de votre entreprise auprès du California Secretary of State's Office (bureau du secrétaire d'État de Californie). Payez les frais de déclaration en ligne ou par courrier.

  • Statuts constitutifs ou organisationnels : Les S.A.R.L. doivent déposer des statuts organisationnels, et les corporations doivent déposer des statuts constitutifs.

  • Déclaration d'informations : La plupart des entreprises sont tenues de déposer une déclaration d’informations initiale et de la mettre à jour périodiquement.

Demander les licences et permis pertinents

En fonction de votre secteur et de votre lieu d’activité, vous devrez peut-être obtenir diverses licences et autorisations fédérales, nationales ou locales. Par exemple, un permis de marchand est nécessaire si vous vendez des biens ou des services assujettis, et certaines professions, telles que les sous-traitants, les cosmétologues et les prestataires de soins de santé ont besoin de licences spécifiques pour exercer leur activité. Le California Governor's Office of Business and Economic Development (GO-Biz) met à votre disposition un outil d'assistance aux permis, CalGold, qui vous aide à déterminer les licences et permis nécessaires.

Demander un EIN et ouvrir un compte bancaire

Demandez un Numéro d'identification de l'employeur (EIN), à l'adresse et ouvrez un compte bancaire pour votre entreprise.

  • EIN : Un EIN fonctionne comme un Numéro de sécurité sociale pour votre entreprise. Il est nécessaire aux fins de taxation et d’ouverture d’un compte bancaire d’entreprise.

  • Compte bancaire d’entreprise : Un compte bancaire d’entreprise sépare vos finances personnelles de celles de l’entreprise à des fins comptables et de protection de la responsabilité. Comparez les banques et leurs services pour trouver celle qui répond le mieux aux besoins de votre entreprise.

Rechercher une assurance et les obligations légales

Assurez-vous de disposer d’une couverture d’assurance appropriée et de comprendre vos responsabilités juridiques avant de faire des affaires.

  • Assurances : obtenez l'assurance dont vous avez besoin pour protéger votre entreprise contre la responsabilité civile, les dommages matériels et d’autres risques.

  • Impôts : enregistrez-vous auprès du California Department of Tax and Fee Administration (CDTFA), et comprenez vos obligations fiscales.

  • Réglementations locales :vérifiez auprès de votre ville ou de votre comté s’il existe d’autres réglementations ou exigences locales.

Avantages et inconvénients de la création d’une entreprise en Californie

La création d’une entreprise en Californie exige de la résilience, de la flexibilité et la volonté de faire d’affronter un environnement réglementaire complexe. Mais pour ceux qui ont la bonne idée, la bonne équipe et les bonnes ressources, la Californie peut offrir des possibilités inégalées de croissance et de réussite. Voici les principaux avantages et inconvénients en lien avec la création d’une entreprise en Californie :

Avantages

  • Accès au capital : La Californie dispose d'un environnement capital-risque solide. Si votre entreprise est nouvelle et a le potentiel de se développer, vous avez plus de chances de trouver des investisseurs en Californie que dans de nombreuses autres régions du pays.

  • Opportunités de réseautage : La Californie abrite de nombreux pôles industriels, notamment la technologie dans la Silicon Valley et le divertissement à Los Angeles. Cette concentration d’entreprises crée de précieuses opportunités de réseautage pour les jeunes pousses à la recherche de partenariats, de mentorat ou de talents.

  • Conformité et durabilité : Les réglementations strictes de la Californie en matière de protection de l’environnement et des consommateurs constituent un avantage pour les secteurs tels que la technologie et les énergies vertes.

  • Diversité culturelle : La diversité de la population californienne peut être un atout pour les entreprises qui cherchent à comprendre un large éventail de besoins et de préférences des consommateurs et à y répondre. Cette diversité crée également un environnement dynamique et créatif susceptible d’attirer les meilleurs talents.

Inconvénients

  • Coûts : Les coûts élevés du logement, des salaires et des taxes contribuent à l'augmentation du coût global de la vie et de l’activité des entreprises. Le coût élevé de la vie et la concurrence croissante d’autres États incitent certains travailleurs qualifiés et certaines entreprises à s’installer dans des lieux plus abordables.

  • Réglementations complexes : bien que certains secteurs profitent des réglementations californiennes, d’autres les trouvent trop contraignantes. Les petites entreprises, en particulier, peuvent avoir du mal à gérer le paysage juridique complexe et à respecter les nombreuses lois sur le travail et les réglementations environnementales.

  • Catastrophes naturelles : La Californie est très vulnérable aux tremblements de terre, aux incendies de forêt et aux sécheresses, qui peuvent perturber le fonctionnement des entreprises et augmenter les coûts des assurances.

Ressources pour la création d’une entreprise en Californie

Ces ressources peuvent vous être utiles lors de la création d’une entreprise en Californie :

Ressources du gouvernement de l'État

  • Portail des entreprises du secrétaire d’État de Californie : cet espace central contient des informations et des ressources complètes sur la création et la gestion d’une entreprise en Californie.

  • Assistance permis CalGold : Cet outil en ligne simplifie le processus d’identification et d’obtention des licences et permis nécessaires à votre entreprise.

  • GO-Biz : ce site Web répertorie divers programmes, diverses incitations et ressources destinés à appuyer la croissance et le développement des entreprises.

  • California Office of the Small Business Advocate (CalOSBA) (Bureau californien de promotion des petites entreprises) : ce bureau offre des ressources, des formations et des options de financement pour les petites entreprises.

  • California Infrastructure and Economic Development Bank (IBank) : Cette institution financière publique propose des programmes de prêts et une assistance financière aux entreprises.

  • Employment Development Department (EDD) : Ce service fournit aux employeurs des informations et des ressources sur les taxes sur les salaires, l'assurance chômage et d'autres questions relativement à l'emploi.

  • Franchise Tax Board (FTB) : Ce conseil administre les lois de l'État relativement à l'impôt sur le bénéfice et fournit des ressources aux interentreprises.

Ressources locales

  • Bureaux de district de la Small Business Administration (SBA) des É.U. : Ces bureaux de district fournissent des conseils, des formations et des ressources de financement pour les petites entreprises.

  • SCORE Los Angeles : Cette organisation propose du mentorat et des ateliers gratuits pour les entrepreneurs et les petites entreprises.

  • Small Business Development Centers (SBDC) : Ces centres offrent gratuitement des conseils, des formations et des ressources aux petites entreprises de toute la Californie.

Autres ressources

  • Chambre de commerce de la région de Los Angeles : Cette chambre de commerce offre des possibilités de réseautage, de défense des intérêts des entreprises et des ressources pour les entreprises de la région de Los Angeles.

  • Silicon Valley Leadership Group : Ce groupe est une association commerciale de politique publique représentant des centaines d’entreprises de la Silicon Valley.

  • 500 Global : Cette société de capital-risque et accélérateur de jeunes pousses est très présente dans la Silicon Valley.

Comment Stripe Atlas peut vous aider

Stripe Atlas met en place les bases juridiques de votre entreprise afin que vous puissiez collecter des fonds, ouvrir un compte bancaire et accepter des paiements dans un délai de deux jours ouvrables, où que vous soyez dans le monde.

Rejoignez plus de 75 000 entreprises constituées à l’aide d’Atlas, y compris des jeunes entreprises soutenues par des investisseurs de premier plan tels que Y Combinator, a16z et General Catalyst.

Candidature à l'Atlas

La création d'une entreprise avec Atlas prend moins de 10 minutes. Vous choisissez la structure de votre entreprise, vérifiez instantanément si le nom que vous avez choisi est disponible et ajoutez jusqu'à quatre cofondateurs. Vous décidez également de la répartition du capital, réservez une partie du capital pour les futurs investisseurs et employés, nommez les dirigeants, puis signez électroniquement tous vos documents. Tous les cofondateurs recevront également un courriel les invitant à signer électroniquement leurs documents.

Acceptez des paiements et effectuez des opérations bancaires avant l'arrivée de votre EIN

Après la déclaration de votre entreprise, Atlas demande votre EIN. Les fondateurs disposant d'un numéro de sécurité sociale, d'une adresse et d'un numéro de téléphone portable aux États-Unis peuvent bénéficier d'un traitement accéléré par l'IRS, tandis que les autres recevront un traitement standard, ce qui peut prendre un peu plus de temps. En outre, Atlas permet d'effectuer des paiements et des opérations bancaires avant l'obtention de l'EIN, de sorte que vous pouvez commencer à accepter des paiements et à effectuer des transactions avant l'arrivée de votre EIN.

Achat dématérialisé des actions du fondateur

Les fondateurs peuvent acheter des actions initiales en utilisant leur propriété intellectuelle (par exemple, des droits d'auteur ou des brevets) au lieu d'argent liquide, la preuve d'achat étant sauvegardée dans votre Dashboard Atlas. Votre propriété intellectuelle doit être évaluée à 100 $ ou moins pour utiliser cette fonctionnalité; si votre propriété intellectuelle est supérieure à cette valeur, consultez un avocat avant de procéder.

Déclaration fiscale automatique avec le formulaire 83(b)

Les fondateurs peuvent remplir un formulaire 83(b) pour réduire leurs impôts sur le revenu. Atlas s'en chargera pour vous, que vous soyez américain ou non, avec un courrier certifié USPS et un suivi. Vous recevrez le formulaire 83(b) signé et la preuve de la déclaration directement dans votre Dashboard Stripe.

Documents juridiques de l'entreprise de classe mondiale

Atlas fournit tous les documents juridiques dont vous avez besoin pour commencer à gérer votre entreprise. Les documents relatifs aux entreprises de type C d’Atlas sont élaborés en collaboration avec Cooley, l'un des principaux cabinets d'avocats spécialisés dans le capital-risque au monde. Ces documents sont conçus pour vous aider à lever des fonds immédiatement et à garantir la protection juridique de votre entreprise, en couvrant des aspects tels que la structure de la propriété, la distribution des actions et la conformité fiscale.

Une année gratuite d'utilisation de Stripe Payments, plus 50 000 $ de crédits et de remises chez nos partenaires

Atlas collabore avec des partenaires de premier plan pour offrir aux fondateurs des taxes et des crédits en sus. Il s'agit notamment de remises sur des outils essentiels pour l'ingénierie, la fiscalité, la finance, la conformité et les opérations de leaders du secteur tels que AWS, Carta et Perplexity. Nous vous fournissons également votre agent agréé du Delaware gratuitement au cours de votre première année. De plus, en tant qu'utilisateur d'Atlas, vous profiterez d'avantages supplémentaires de Stripe, y compris jusqu'à un an de processus de paiement gratuit pour un volume de paiements allant jusqu'à 100 000 $.

Découvrez comment Atlas peut vous aider à créer votre nouvelle entreprise rapidement et facilement, et démarrez dès aujourd'hui.

Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

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