À l'exception notable des États-Unis, la plupart des pays, y compris tous les membres de l'UE, ont un système de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ou de TPS. Si votre entreprise vend des biens ou des services dans un pays où la TVA s'applique, vous devez vous y conformer. Cela peut se compliquer lorsque vous vendez à l'étranger, que vous traitez avec de multiples catégories de produits ou que vous franchissez des seuils d'inscription dans plus d'un pays. En 2023, l'écart de TVA de l'UE (le montant de la TVA légalement dû mais non reversé en raison d'une non-conformité, d'erreurs ou d'insolvabilité) s'élevait à 128 milliards d'euros.

Ci-dessous, nous expliquerons le fonctionnement de la TVA, en quoi la TVA diffère de la taxe de vente américaine, comment les ventes transfrontalières affectent les obligations de conformité et comment décider quelles parties de la conformité de la TVA externaliser et lesquelles gérer à l'interne.

Points clés :

• La TVA est collectée à chaque étape de la chaîne d'approvisionnement. Les entreprises inscrites la facturent sur les ventes et la récupèrent sur les achats, et le consommateur final en paie le coût final.

• Les seuils d'inscription à la TVA varient selon les pays. Le franchissement d'un seuil déclenche une obligation de déclaration, souvent dans les 30 jours.

• De nombreuses entreprises qui vendent dans de multiples territoires utilisent une combinaison d'automatisation et de conseillers spécialisés pour gérer la conformité de la TVA.

Qu'est-ce que la conformité de la TVA?

La TVA est une taxe de consommation collectée à chaque étape de la chaîne d'approvisionnement. Chaque entreprise de la chaîne facture la TVA sur ce qu'elle vend et récupère la TVA sur ce qu'elle achète. Le consommateur finit par payer le coût total, mais la taxe est collectée par tranches tout au long du processus.

Comment fonctionne la TVA dans la chaîne d'approvisionnement?

Chaque entreprise de la chaîne d'approvisionnement facture la TVA à ses clients et paie la TVA à ses fournisseurs. La différence entre ce que vous avez collecté et ce que vous avez payé correspond au montant que vous reversez à l'autorité fiscale.

Voici comment cela fonctionne :

• TVA en aval : Lorsque vous vendez un produit ou un service, vous ajoutez la TVA au prix à un taux qui dépend du pays et du type de bien ou de service. Vous collectez cette TVA auprès de votre client et la transmettez à l'autorité fiscale lors du dépôt de votre déclaration de TVA.

• TVA en amont : Lorsque vous achetez des biens ou des services pour votre entreprise, votre fournisseur vous facture la TVA. Si votre entreprise est inscrite à la TVA, vous pouvez récupérer le montant que vous avez payé en le déclarant, en le soustrayant de votre obligation de TVA en aval et en réglant la différence. Si votre TVA en amont dépasse votre TVA en aval au cours d'une période donnée, l'autorité fiscale vous doit généralement un remboursement.

Quels sont les seuils d'inscription à la TVA?

De nombreux pays fixent un seuil de revenus pour l'inscription à la TVA. Une fois franchi, l'inscription devient obligatoire, généralement dans un court délai. Au Royaume-Uni, par exemple, ce seuil est de 90 000 £ de chiffre d'affaires taxable à la TVA sur toute période continue de 12 mois. Si une entreprise établie dans l'UE vend des biens à des consommateurs d'autres pays de l'UE, le système de guichet unique (OSS) de l'UE a son propre seuil : 10 000 € de ventes annuelles transfrontalières d'entreprise à consommateur (B2C) dans l'ensemble de l'UE.

Si vos revenus sont inférieurs au seuil pertinent, vous n'êtes pas tenu de vous inscrire, mais vous pouvez choisir de le faire quand même. L'inscription vous permet de récupérer la TVA en amont, ce qui est utile si vous dépensez beaucoup en fournitures ou en équipement.

Certains pays n'ont pas de seuils et exigent que vous vous inscriviez dès que votre entreprise effectue une transaction taxable.

En quoi la conformité de la TVA diffère-t-elle de la conformité de la taxe de vente?

La taxe de vente (utilisée aux États-Unis) n'est facturée au client qu'une seule fois, au point de vente final. La TVA s'applique à chaque maillon de la chaîne d'approvisionnement, ce qui crée des obligations pour les entreprises à chaque étape.

Voici quelques différences clés :

• Qui paie à chaque étape : Les entreprises qui achètent à d'autres entreprises dans le but de revendre ou de fabriquer ne paient généralement aucune taxe de vente. Elles utilisent plutôt des certificats d'exemption. Avec la TVA, chaque entreprise de la chaîne paie la taxe et la récupère, ce qui signifie plus de transactions à suivre et plus de déclarations à gérer.

• Récupération de la taxe en amont : Les entreprises inscrites à la TVA créditent la TVA payée sur tous leurs achats commerciaux de la TVA collectée sur les ventes. Il existe moins de déductions pour la taxe de vente payée sur les intrants commerciaux, car les entreprises ne paient pas de taxe de vente à moins d'être considérées comme le consommateur final.

• Les taux et les structures de taux : Les taux de la taxe de vente aux États-Unis varient selon l'état, le comté et parfois la ville, avec des milliers de territoires distincts. Les taux de TVA sont fixés à l'échelle nationale, ce qui simplifie la structure des taux.

Comment la vente à l'étranger modifie-t-elle vos obligations de conformité de la TVA?

La TVA est généralement facturée là où se trouve votre client plutôt que là où vous êtes. C'est pourquoi la conformité transfrontalière est importante.

Prenez en compte les éléments suivants :

• Ventes B2B par rapport aux ventes B2C : Lorsque vous vendez aux consommateurs (B2C), vous êtes généralement responsable de facturer et de reverser la TVA vous-même. Lorsque vous vendez à une entreprise inscrite à la TVA dans un autre pays (B2B), le mécanisme de taxe au preneur s'applique généralement. L'acheteur comptabilise la TVA dans son propre territoire plutôt que de la reverser par votre intermédiaire.

• Le système OSS de l'UE : Dans le cadre du guichet unique (OSS), vous pouvez vous inscrire une seule fois dans un État membre de l'UE, puis soumettre une déclaration unique qui couvre toutes vos ventes B2C dans l'UE. Vous devez toujours appliquer le taux de TVA local correct pour chaque pays, mais vous n'avez pas à maintenir des inscriptions dans 27 États membres.

• Vente de services numériques : De nombreux grands territoires appliquant la TVA exigent désormais que les entreprises non résidentes s'inscrivent et facturent la TVA sur les services numériques qu'elles vendent aux consommateurs locaux. Cette obligation commence souvent dès la première vente plutôt que d'être liée aux revenus. Si vous vendez des logiciels, des services de diffusion en continu, du contenu téléchargeable ou des cours en ligne à l'échelle mondiale, vous pourriez avoir des obligations d'inscription dans des dizaines de pays.

• TVA à l'importation sur les biens physiques : Lorsque les marchandises franchissent une frontière, la TVA à l'importation est généralement due à l'entrée. Selon la structure de votre expédition (par exemple, qui est l'importateur attitré, quelles conditions commerciales internationales s'appliquent), cela peut incomber à vous ou à votre client.

Quels sont les risques d'une mauvaise conformité de la TVA?

Se tromper sur la TVA peut constituer un problème financier. Plus les erreurs ne sont pas corrigées longtemps, plus les pénalités s'accumulent.

Voici quelques conséquences possibles :

• Arriérés d'impôts et intérêts : Si vous avez vendu dans un pays sans vous inscrire ni facturer la TVA, vous êtes probablement redevable de la TVA qui aurait dû être collectée, plus les intérêts.

• Pénalités pour inscription et déclaration tardives : De nombreux pays imposent des pénalités pour l'inscription tardive à la TVA et des frais supplémentaires pour les déclarations ou les paiements tardifs. Opérer dans de multiples territoires multiplie ce risque.

• Rejet de la TVA en amont : Si vos dossiers ne répondent pas aux normes requises, les autorités fiscales peuvent rejeter vos demandes de TVA en amont. Vous perdez alors le remboursement sur lequel vous comptiez.

• Risque de vérification : Un mauvais historique de conformité signale votre compte. Une vérification dans un pays peut déclencher un examen dans d'autres si vous opérez à l'étranger.

• Insatisfaction de la clientèle : Si vous facturez incorrectement les clients B2B (par exemple, avec un mauvais traitement de la TVA, des numéros de TVA manquants ou des taux incorrects), vous créez des problèmes pour leur propre conformité, ce qui peut nuire à votre relation.

La conformité de la TVA est-elle quelque chose que votre entreprise peut gérer à l'interne?

La capacité de votre entreprise à gérer la conformité de la TVA par elle-même dépend des endroits où vous vendez, de ce que vous vendez et de la structure de votre équipe financière.

Si vous vendez uniquement dans votre pays d'origine et en deçà d'un seul seuil d'inscription, une gestion à l'interne est possible. Vous avez seulement besoin d'un système comptable fiable, d'une tenue de registres rigoureuse et d'une solide compréhension des exigences de déclaration.

Si vous opérez à l'étranger, il peut être difficile de gérer la TVA par vous-même. Les taux, les règles et les échéances diffèrent dans chaque pays, et le traitement des catégories de produits spécifiques n'est pas uniforme. Les outils automatisés tels que Stripe Tax gèrent l'aspect mécanique de la conformité en calculant automatiquement les taux, en générant des registres et en appliquant le traitement correct de la TVA.

Entre-temps, des spécialistes humains devraient gérer l'inscription, la déclaration et tout ce qui nécessite des décisions subjectives, comme la façon de classer une nouvelle catégorie de produits ou si un nouveau marché déclenche une obligation.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax réduit la complexité de la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous avertit lorsque vous dépassez un seuil d’inscription à une taxe de vente en fonction de vos transactions Stripe. De plus, il calcule et collecte automatiquement la taxe de vente, la TVA et la TPS sur les biens et services physiques et numériques, dans tous les États américains et dans plus de 100 pays.

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Stripe Tax peut vous aider à :

• *Comprendre où vous devez vous inscrire et collecter les taxes : * découvrez où vous devez percevoir les taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois enregistré, activez le recouvrement des taxes dans un nouvel état ou un nouveau pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à percevoir les taxes en ajoutant une ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la perception des taxes d’un simple clic dans le Dashboard Stripe.

• *S’inscrire pour payer des taxes : * laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales à l’échelle mondiale et vous pouvez profiter d’une procédure simplifiée qui préremplit les détails de l’inscription, ce qui vous fait gagner du temps et simplifie la conformité avec les réglementations locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe dû, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

• Faciliter vos déclarations : Stripe Tax s’intègre de manière transparente aux partenaires de déclaration pour que vos déclarations internationales soient exactes et effectuées dans les délais. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations pour que vous puissiez vous concentrer sur le développement de votre entreprise.

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