Comment s’inscrire à la TVA : Guide à l’intention des entreprises du Royaume-Uni

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Stripe Tax automatise votre conformité fiscale de A à Z partout dans le monde pour que vous puissiez vous concentrer sur le développement de votre entreprise. Notre solution détermine vos obligations fiscales, gère vos inscriptions, calcule et perçoit les taxes et envoie vos déclarations automatiquement.

En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Qu’est-ce que cela signifie d’être inscrit(e) à la TVA au Royaume-Uni à la TVA au Royaume-Uni?
  3. Quand s’inscrire à la TVA
  4. Quels sont les seuils d’inscription à la TVA au Royaume-Uni?
    1. Ce qui est considéré comme un chiffre d’affaires taxable
  5. Comment s’inscrire à la TVA en ligne auprès du HMRC?
  6. Quels sont les différents régimes de TVA disponibles pour les entreprises britanniques?
    1. Régime forfaitaire
    2. Régime de la comptabilité de trésorerie
    3. Régime de la comptabilité annuelle
    4. Régimes de vente au détail
    5. Régimes de marge
  7. Quelles sont les responsabilités d’une entreprise inscrite à la TVA?
    1. Pénalités pour inscription tardive et exceptions
    2. L’initiative MTD (Making Tax Digital)
  8. Comment simplifier le processus d’inscription à la TVA?
  9. Comptabiliser la TVA en attendant votre numéro d’inscription à la TVA
  10. Considérations spéciales pour le Royaume-Uni
  11. Antidatation, désinscription et modification de vos coordonnées
  12. Comment Stripe Tax peut vous aider
  13. FAQ sur l’inscription à la TVA au Royaume-Uni

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt de consommation appliqué à la plupart des biens et services au Royaume-Uni. Lorsque votre entreprise s'inscrit à la TVA, vous agissez en tant que percepteur d'impôts pour le gouvernement : vous facturez la TVA sur les biens ou les services que vous vendez (taxe en aval), et vous pouvez récupérer la TVA que vous avez payée sur les dépenses de l'entreprise (taxe en amont).

Ci-dessous, nous aborderons ce que signifie être inscrit à la TVA au Royaume-Uni, comment s'inscrire en ligne, et les responsabilités d'une entreprise inscrite à la TVA.

Que contient cet article?

  • Que signifie être inscrit à la TVA au Royaume-Uni?
  • Quand s'inscrire à la TVA
  • Quels sont les seuils d'inscription à la TVA au Royaume-Uni?
  • Comment s'inscrire à la TVA en ligne auprès du HMRC?
  • Quels sont les différents régimes de TVA offerts aux entreprises britanniques?
  • Quelles sont les responsabilités d'une entreprise inscrite à la TVA?
  • Comment simplifier le processus d'inscription à la TVA?
  • Comptabiliser la TVA en attendant votre numéro d'inscription à la TVA
  • Considérations spéciales pour le Royaume-Uni
  • Rétroactivité, annulation d'inscription et modification de vos renseignements
  • Comment Stripe Tax peut vous aider
  • FAQ sur l'inscription à la TVA au Royaume-Uni

Qu’est-ce que cela signifie d’être inscrit(e) à la TVA au Royaume-Uni à la TVA au Royaume-Uni?

Si l’inscription à la TVA est en partie un exercice de conformité, elle peut également contribuer à positionner stratégiquement votre entreprise :

  • De nombreux clients, en particulier les grandes entreprises, préfèrent travailler avec des entreprises inscrites à la TVA, car cela témoigne de maturité et de professionnalisme.

  • Le fait d’être inscrit(e) à la TVA vous permet de récupérer la TVA sur des dépenses, telles que l’équipement et les logiciels, ce qui améliore directement vos résultats.

  • Si vous exercez des activités commerciales à l’échelle internationale, l’inscription à la TVA peut faciliter les formalités douanières.

  • Si vous envisagez de développer votre entreprise, l’enregistrement anticipé vous évite de devoir vous mettre en conformité de manière précipitée et de risquer des pénalités une fois que vous aurez commencé à vous développer.

  • L’inscription à la TVA vous oblige à tenir des registres financiers détaillés, ce qui vous permet de vous faire une meilleure idée de la situation financière de votre entreprise.

Quand s'inscrire à la TVA

Au Royaume-Uni, les entreprises doivent s'inscrire à la TVA auprès de His Majesty’s Revenue and Customs (HMRC) si leurs revenus soumis à la TVA dépassent le seuil légal ou si elles prévoient qu'ils franchiront ce seuil dans un avenir proche. En vertu de la loi britannique, vous êtes tenu de vous inscrire à la TVA si votre entreprise remplit l'une des deux conditions principales suivantes :

  • Historique des revenus
    Vous devez vous inscrire si le total de vos revenus soumis à la TVA dépasse 90 000 £ au cours d'une période continue de 12 mois. Ce calcul nécessite d'évaluer le total de vos ventes à la fin de chaque mois pour les 12 mois précédents. Vous devez vous inscrire dans les 30 jours suivant la fin du mois au cours duquel vous avez franchi le seuil.

  • Revenus prévisionnels
    Vous devez vous inscrire immédiatement si vous vous rendez compte que vos revenus imposables dépasseront 90 000 £ au cours des 30 prochains jours seulement. Vous devez vous inscrire avant la fin de cette période de 30 jours, et la date d'entrée en vigueur de votre inscription devient le jour où vous avez formé l'attente, plutôt que celui où la facture est payée.

Si vos revenus imposables sont inférieurs à 90 000 £, vous n'êtes pas légalement tenu de vous inscrire, mais vous avez la possibilité de demander une inscription volontaire. Une inscription anticipée peut offrir des avantages stratégiques, notamment la possibilité de récupérer la TVA que vous payez sur les dépenses professionnelles admissibles. En revanche, pour les entreprises principalement B2C, l'ajout de la TVA aux prix peut réduire vos marges.

Pour d'autres types d'entreprises, il y a deux considérations spéciales supplémentaires :

  • Entreprises non établies au Royaume-Uni
    Si votre entreprise est établie à l'extérieur du Royaume-Uni et que vous fournissez des biens ou des services à des clients britanniques, le seuil de 90 000 £ ne s'applique pas. Vous devez vous inscrire à la TVA britannique avant d'effectuer votre première fourniture taxable.

  • Pics temporaires de revenus
    Si vos revenus dépassent 90 000 £ en raison d'un événement ponctuel et que vous pouvez prouver au HMRC que vos revenus resteront inférieurs au seuil de désinscription (88 000 £) au cours des 12 prochains mois, vous pouvez demander une exception d'inscription plutôt que de vous inscrire entièrement à la TVA.

Quels sont les seuils d’inscription à la TVA au Royaume-Uni?

Au Royaume-Uni, les entreprises qui génèrent un certain revenu imposable sont tenues de s’inscrire à la TVA.

Le gouvernement du Royaume-Uni a fixé un seuil annuel d'inscription à la TVA de 90 000 £ de chiffre d'affaires taxable sur toute période continue de 12 mois. Le chiffre d'affaires taxable comprend tous les revenus provenant de biens et de services soumis à la TVA, mais ne comprend pas les revenus provenant d'articles exonérés de la TVA, comme l'offre de services financiers ou la vente de polices d'assurance. Vérifiez bien ce qui est taxable dans votre secteur d'activité afin de savoir ce qui contribue au total.

Une fois que vous avez dépassé le seuil, vous devez vous inscrire dans les 30 jours suivant la fin du mois pour éviter des amendes ou des pénalités. En cas de retard, la TVA sera toujours due à compter de la date à laquelle vous auriez dû vous inscrire. Vous pouvez également vous inscrire volontairement, même si votre chiffre d’affaires est inférieur au seuil établi.

Par exemple :

  • Dépassement du seuil rétrospectif sur 12 mois
    Si votre chiffre d'affaires taxable total pour les 12 mois précédents atteint 100 000 £ le 15 juillet, juillet est le mois où vous avez franchi le seuil. Vous devez soumettre votre inscription à la TVA avant le 30 août (30 jours après la fin du mois de juillet), et votre date officielle d'entrée en vigueur de l'inscription sera le 1er septembre.

  • Attente prospective de 30 jours
    Si vous signez un important contrat de 100 000 £ le 1er mai, qui fera passer votre chiffre d'affaires taxable au-delà de 90 000 £ au cours des 30 prochains jours seulement, vous devez soumettre votre formulaire d'inscription à la TVA d'ici le 30 mai. Votre date d'inscription sera le 1er mai, jour de la formation de l'attente.

Ce qui est considéré comme un chiffre d'affaires taxable

Le chiffre d'affaires taxable est la valeur brute totale de tous les biens et services fournis par votre entreprise qui sont assujettis à la TVA du Royaume-Uni, peu importe le taux d'imposition appliqué.

Lorsque vous calculez votre total continu sur 12 mois par rapport au seuil de 90 000 £, vous devez inclure :

  • Tous les biens et services assujettis à un taux : Les ventes soumises aux taux de TVA. Notez que même les articles classés comme détaxés (taux de TVA de 0 %) s'ajoutent au total de votre chiffre d'affaires taxable.

  • Biens loués ou prêtés : Tout équipement commercial, tout outil ou tout actif physique que vous louez ou prêtez à des clients.

  • Articles échangés ou offerts : Les biens ou les services que vous échangez, reprenez en échange ou offrez à titre de cadeaux promotionnels.

  • Biens d'entreprise prélevés pour un usage personnel : Les actifs ou les stocks retirés de l'entreprise pour un usage personnel.

  • Services assujettis à l'autoliquidation : La valeur des services reçus de fournisseurs étrangers pour lesquels votre entreprise doit appliquer une taxe au preneur au Royaume-Uni.

  • Fournitures assujetties à l'autoliquidation nationale : Les services ou les biens de construction assujettis à la réglementation sur la taxe au preneur nationale du Royaume-Uni.

Comment s’inscrire à la TVA en ligne auprès du HMRC?

Dans certaines situations, vous devrez vous inscrire à la TVA par la poste – par exemple, si vous vous joignez au régime forfaitaire agricole ou si vous demandez l'inscription d'une société de personnes à l'étranger. Autrement, vous pouvez utiliser la demande en ligne sur la page Web du portail gouvernemental de His Majesty's Revenue and Customs (HMRC). Tout d'abord, vous devrez créer un compte si vous n'en avez pas déjà un. Ensuite, vous devrez rassembler les documents requis.

Pour une société à responsabilité limitée, vous aurez besoin des éléments suivants :

  • Numéro d'inscription de l'entreprise

  • Détails du compte bancaire d'entreprise

  • Référence unique de contribuable (UTR)

  • Renseignements sur vos revenus annuels

  • Renseignements sur votre déclaration de revenus (Self Assessment)

  • Renseignements sur votre impôt sur les sociétés

  • Renseignements sur le système de retenue à la source (PAYE)

Pour un particulier ou une société de personnes, vous aurez besoin des éléments suivants :

  • Numéro d'assurance nationale

  • Pièces d'identité, comme un passeport ou un permis de conduire

  • Informations du compte bancaire

  • Référence unique de contribuable, si vous en avez une

  • Renseignements sur vos revenus annuels

  • Renseignements sur votre déclaration de revenus (Self Assessment)

  • Renseignements sur vos fiches de paie

  • Renseignements sur vos formulaires P60

Une fois que vous disposez de vos documents, remplissez le formulaire de demande de TVA en ligne. Fournissez des informations sur la structure et les activités de votre entreprise, et précisez si vous vous inscrivez à un régime de TVA. Vérifiez les informations avant de les soumettre, surtout les estimations de chiffre d’affaires et les catégories d’entreprise, car des erreurs peuvent retarder l’inscription. Une fois votre demande soumise, le HMRC vous enverra par la poste un numéro d’inscription à la TVA à neuf chiffres et une confirmation de votre date d’inscription.

Quels sont les différents régimes de TVA disponibles pour les entreprises britanniques?

Au Royaume-Uni, les entreprises peuvent choisir parmi plusieurs régimes de TVA adaptés à leur taille et à leurs activités. Les régimes sont conçus pour simplifier la façon dont certaines entreprises inscrites à la TVA calculent et comptabilisent la TVA.

Régime forfaitaire

Le régime à taux forfaitaire simplifie la déclaration de TVA pour les petites entreprises dont le chiffre d'affaires annuel taxable est de 150 000 £ ou moins (hors TVA). Les entreprises paient un pourcentage fixe de leur chiffre d'affaires brut au lieu de suivre la TVA sur chaque transaction, et les taux varient selon le secteur. Dans le cadre de ce régime, les entreprises ne peuvent généralement pas récupérer la TVA sur les achats, à l'exception de certains biens d'équipement spécifiques de plus de 2 000 £.

Régime de la comptabilité de trésorerie

Le régime de la comptabilité de trésorerie convient aux entreprises dont le chiffre d’affaires soumis à la TVA est inférieur ou égal à 1,35 million £. Dans le cadre de ce régime, les entreprises comptabilisent la TVA en fonction des paiements reçus et effectués. Cela signifie qu’ils paient la TVA au HMRC lorsque leur client les paie, ce qui peut être bénéfique pour la gestion des flux de trésorerie.

Régime de la comptabilité annuelle

Le régime de la comptabilité annuelle permet aux entreprises dont le chiffre d’affaires soumis à la TVA est inférieur ou égal à 1,35 million de livres sterling de ne soumettre qu’une seule déclaration de TVA par an au lieu de déclarations trimestrielles. Tout au long de l’année, l’entreprise effectue des paiements anticipés sur sa facture de TVA, ce qui peut l’aider à établir son budget.

Régimes de vente au détail

Les régimes de vente au détail simplifient le calcul de la TVA pour le commerce de détail en leur permettant de comptabiliser la TVA une seule fois pour chaque déclaration de TVA, au lieu d’effectuer le suivi de la TVA sur chaque vente. Il existe trois régimes de vente au détail :

  • Régime du point de vente : L'entreprise identifie et enregistre la TVA au moment de la vente.

  • Régime de répartition : L'entreprise calcule la TVA en comparant la valeur des biens achetés pour la revente à chaque taux de TVA aux ventes totales.

  • Régime du calcul direct : L'entreprise calcule en une seule fois les différents taux de TVA pour la période de TVA lorsqu'une petite partie des ventes se fait à un taux et que la majorité se fait à un autre taux.

Ces régimes sont particulièrement utiles si vous vendez un volume élevé d’éléments de faible valeur.

Régimes de marge

Les régimes de marge permettent aux entreprises qui vendent des biens d’occasion, des œuvres d’art, des antiquités ou des objets de collection de payer la TVA sur la différence entre le prix d’achat et le prix de vente plutôt que sur le prix de vente total. Cela peut se traduire par une facture de TVA moins élevée.

Quelles sont les responsabilités d’une entreprise inscrite à la TVA?

Si votre entreprise est inscrite à la TVA, vous êtes responsable de ce qui suit :

  • Ajouter la TVA au prix des produits ou services que vous vendez, à moins que vous n'appliquiez l'un des régimes spéciaux où la TVA n'est pas ajoutée au prix

  • Facturer le bon taux de taxe

  • Remettre aux clients des factures indiquant le montant de la TVA (à moins que vous n'appliquiez l'un des régimes spéciaux où la TVA n'est pas ajoutée au prix) et votre numéro de TVA

  • Conserver des registres de tous les paiements de TVA pour remplir les déclarations de TVA (généralement tous les trois mois)

  • Payer toute TVA due avant la date limite après la déclaration

Pénalités pour inscription tardive et exceptions

Si vous ne vous inscrivez pas à temps, le HMRC qualifie l'infraction de défaut de notification. Vous resterez légalement responsable du paiement de toute la TVA nette antidatée due à partir de la date d'entrée en vigueur à laquelle vous auriez dû vous inscrire.

De plus, le HMRC facture une pénalité calculée en pourcentage de vos revenus potentiellement perdus, qui correspond à la TVA nette due (taxe collectée moins la taxe déductible admissible) pendant la période de non-inscription.

Les pénalités comprennent :

  • Manquement non délibéré
    Si le retard était une erreur non intentionnelle, les pénalités vont de 0 % à 30 % de la TVA nette due pour les divulgations volontaires et non sollicitées faites dans les 12 mois, ou de 10 % à 30 % si le HMRC découvre l'oubli en premier (divulgation sollicitée).

  • Manquement délibéré
    Si vous avez sciemment évité de vous inscrire, les pénalités varient entre 20 % et 70 % de la TVA nette due.

  • Délibéré et dissimulé
    Si vous cachez intentionnellement votre chiffre d'affaires taxable au HMRC, les pénalités peuvent atteindre jusqu'à 100 % de la TVA due.

Le HMRC annulera entièrement la pénalité pour défaut de notification si vous pouvez prouver que vous aviez une excuse raisonnable pour avoir manqué la date limite d'inscription, comme une maladie grave inattendue ou une panne technique majeure.

L’initiative MTD (Making Tax Digital)

L’initiative MTD (Making Tax Digital) est une initiative du gouvernement britannique visant à moderniser le système fiscal en obligeant les entreprises à tenir des registres numériques et à soumettre leurs déclarations de revenus par voie électronique. L’initiative MTD exige que toutes les entreprises inscrites à la TVA, quel que soit leur chiffre d’affaires, respectent les exigences numériques suivantes :

  • Tenue de registres numériques : Les entreprises doivent utiliser des logiciels compatibles pour conserver des registres numériques de toutes les transactions liées à la TVA.

  • Soumission numérique des déclarations de TVA : Les déclarations de TVA doivent être soumises directement au HMRC à l'aide d'un logiciel compatible avec MTD. Les soumissions manuelles via le portail en ligne du HMRC ne sont plus acceptées.

  • Liens numériques : Si plusieurs logiciels ou feuilles de calcul sont utilisés pour gérer les registres de TVA, ils doivent être « liés numériquement ». Cela signifie que les données doivent être transférées électroniquement entre les programmes sans intervention manuelle, ce qui garantit l'intégrité et l'exactitude des registres.

Comment simplifier le processus d’inscription à la TVA?

Si vous souhaitez faciliter l'inscription à la TVA, voici quelques conseils pratiques :

  • Sachez quand vous devez vous inscrire : Bien qu'il puisse être avantageux de s'inscrire avant d'atteindre le seuil, cela crée également plus de travail pour votre entreprise. Examinez attentivement vos revenus et déterminez si vous avez atteint le seuil de TVA (ou si vous êtes sur le point de l'atteindre). De cette façon, vous pourrez être stratégique quant au moment de votre inscription et éviter un travail administratif inutile.

  • Faites appel à un fournisseur pour garder les choses organisées : Les fournisseurs tels que Stripe disposent d'outils qui peuvent aider les entreprises à gérer efficacement la TVA. Avec Stripe, ceux-ci comprennent :

  • Stripe Tax : Cette fonctionnalité automatise le calcul et la perception de la TVA. Elle détermine le taux de TVA approprié en fonction de l'emplacement de votre client et du type de produit, et elle veille à ce que des montants de taxes précis soient appliqués à chaque transaction.

  • Système de codes fiscaux : Stripe dispose d'un système exclusif de codes fiscaux qui fait correspondre des codes fiscaux mondiaux. Stripe applique automatiquement les règles et les taux de taxe appropriés en sélectionnant le code de taxe approprié pour vos produits ou services.

  • Stripe Invoicing : Stripe facilite la création de factures conformes à la TVA qui incluent les détails nécessaires, tels que votre numéro d'inscription à la TVA et le montant de la TVA facturée. Cela garantit que vos factures répondent aux exigences réglementaires.

  • Détermination de l'emplacement du client : Stripe utilise des informations sur le lieu, telles que la devise et le code postal, pour déterminer où se trouvent les clients. Ces informations aident à appliquer le taux de TVA approprié conformément aux réglementations fiscales.

  • Aide pour les rapports et les déclarations : Stripe s'associe également à des services mondiaux de déclaration fiscale pour vous aider dans vos démarches.

  • Comprenez ce que vous pouvez récupérer : L'un des principaux avantages de l'inscription à la TVA est la récupération de la TVA sur les dépenses d'entreprise. Renseignez-vous sur ce qui compte, afin de pouvoir récupérer les fonds auxquels vous avez droit.

  • Restez organisé dès le départ : Dès que vous vous inscrivez, vous devez commencer à tenir des registres détaillés de vos ventes et de vos dépenses; assurez-vous donc de mettre en place un système immédiatement.

  • Planifiez la transition : Si vous vous inscrivez après avoir été en affaires pendant un certain temps, vous devrez ajuster la façon dont vous fixez le prix de vos produits ou services pour inclure la TVA. Communiquez clairement avec vos clients pour qu'ils ne soient pas surpris par ce changement.

Comptabiliser la TVA en attendant votre numéro d'inscription à la TVA

Les demandes en ligne prennent généralement de 14 à 30 jours ouvrables à être traitées par le HMRC. Pour les structures d'entreprise complexes ou les entreprises à l'étranger, cela peut s'étendre à 40 jours et au-delà. Toutefois, votre obligation de comptabiliser la TVA commence à votre date d'inscription effective, et non lorsque votre numéro d'inscription à la TVA (VRN) arrive.

Pendant cette période d'attente, des règles strictes s'appliquent à la façon dont vous traitez la facturation des clients :

  1. N'émettez pas de factures de TVA : Vous ne pouvez pas légalement afficher la TVA comme poste de facture distinct ni citer un VRN sur les factures tant que le HMRC n'a pas officiellement émis votre numéro.

  2. Ajustez vos prix bruts d'impôt : Augmentez vos prix totaux du taux de TVA pertinent (p. ex., 20 %) pour vous assurer de couvrir votre responsabilité fiscale à venir, en expliquant aux clients interentreprises que les prix reflètent temporairement l'inscription en attente à la TVA.

  3. Réémettez les factures de façon rétroactive : Une fois que votre VRN arrive, réémettez des factures de TVA appropriées à vos clients pour toutes les ventes effectuées pendant la période d'attente afin que les clients interentreprises puissent récupérer l'impôt.

Considérations spéciales pour le Royaume-Uni

La conformité à la TVA au Royaume-Uni implique des règles spécifiques concernant les préfixes régionaux, les échanges transfrontaliers et la configuration administrative :

  • Formats de numéro de TVA du Royaume-Uni : Les numéros de TVA standard pour les entreprises en Angleterre, en Écosse et au pays de Galles se composent d'une séquence de 9 chiffres avec un préfixe GB.

  • Commerce de marchandises entre l'Irlande du Nord et l'UE : En vertu du cadre de Windsor, l'Irlande du Nord maintient un double statut pour les marchandises. Les entreprises d'Irlande du Nord qui font le commerce de marchandises avec les États membres de l'UE utilisent le préfixe XI pour accéder à des règles de TVA intracommunautaires rationalisées de l'UE. À l'inverse, les fournitures entre la Grande-Bretagne (GB) et l'UE sont traitées comme des importations et des exportations standard.

  • Nomination d'un agent fiscal : Vous pouvez vous inscrire directement sur le portail en ligne du HMRC ou autoriser un comptable tiers ou un agent fiscal à gérer l'inscription, la correspondance et les déclarations de Making Tax Digital (MTD) en votre nom à l'aide d'un compte des services d'agent du HMRC

Antidatation, désinscription et modification de vos coordonnées

La gestion de votre statut de TVA exige que vous teniez le HMRC informé de l'évolution de votre entreprise :

  • Antidatation et réclamations historiques : Si vous vous inscrivez en retard, le HMRC antidatera votre inscription à la date à laquelle vous avez initialement franchi le seuil.

  • Mise à jour des coordonnées de l'entreprise : Vous devez aviser le HMRC dans les 30 jours de tout changement concernant le nom de votre entreprise, votre adresse commerciale, vos coordonnées bancaires ou la structure de votre entreprise pour maintenir votre conformité.

  • Désinscription : Vous pouvez demander l'annulation de votre inscription à la TVA si vous cessez vos activités, rejoignez un groupe TVA ou si votre chiffre d'affaires taxable prévu sur 12 mois tombe en dessous du seuil de désinscription du Royaume-Uni.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Commencez à collecter des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard ou en utilisant notre puissante API.

Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous avertit lorsque vous dépassez un seuil d’inscription fiscale selon vos transactions Stripe. L’outil peut également s’inscrire pour percevoir la taxe en votre nom aux États-Unis, automatiser les déclarations américaines dans le Dashboard et gérer les déclarations mondiales grâce à des partenaires de confiance. Stripe Tax calcule et perçoit automatiquement la taxe de vente, la TVA et la TPS sur :

  • Biens et services numériques dans tous les États américains et dans plus de 100 autres pays
  • Biens matériels dans tous les États américains et dans 42 pays

Stripe Tax peut vous aider à :

  • Comprendre où vous inscrire et collecter des taxes : découvrez où vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Après votre inscription, activez la collecte de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la collecte directement dans le Dashboard Stripe en un simple clic.

  • Vous inscrire pour payer des taxes : si vous devez vous inscrire pour payer une taxe de vente aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales. Vous profiterez d’un processus simplifié qui préremplit les détails de la demande, vous faisant gagner du temps et simplifiant la conformité aux réglementations locales. Si vous avez besoin d’aide pour vous inscrire hors des États-Unis, Stripe collabore avec Taxually pour vous aider à vous inscrire auprès des autorités fiscales locales.

  • Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe dû, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

  • Simplifiez la déclaration : Stripe Tax automatise les déclarations aux États-Unis dans le Dashboard, en s'appuyant sur TaxJar. Pour les déclarations mondiales, Stripe Tax s'intègre de manière transparente aux partenaires de déclaration, de sorte que vos déclarations mondiales sont exactes et ponctuelles. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Les déclarations fiscales américaines peuvent être automatisées dans le Dashboard Stripe, en s'appuyant sur TaxJar.

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FAQ sur l'inscription à la TVA au Royaume-Uni

Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

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