Aux États-Unis, des centaines de milliards de dollars de taxes de vente sont collectés chaque année. Le calcul de la taxe de vente aux États-Unis peut s’avérer difficile si vous n’êtes pas familiarisé avec ce système, en particulier lorsque vous vendez dans plusieurs États ou à l’étranger. Les taux de taxe de vente sont fixés au niveau de l’État et s’ajoutent souvent aux taxes locales, ce qui signifie que le montant que vous devez facturer varie souvent d’un client à l’autre.

Dans cet article, nous allons examiner comment fonctionne le taux de taxe de vente aux États-Unis, comment les taux de taxe de vente varient selon les États et les localités, et ce que les entreprises doivent savoir pour rester en conformité.

Contenu de l’article

• Quel est le taux de la taxe de vente aux États-Unis?
  
• Quels sont les taux actuels de la taxe de vente aux États-Unis par État?
  
• Comment fonctionnent les taxes de vente locales aux États-Unis?
  
• Comment calcule-t-on la taxe de vente aux États-Unis?
  
• Que doivent savoir les entreprises au sujet de la conformité fiscale en matière de taxe de vente aux États-Unis?
  
• Comment Stripe Tax peut vous aider
  

Quel est le taux de la taxe de vente aux États-Unis?

Les États-Unis n’ont pas de taxe de vente nationale. La taxe de vente est plutôt fixée au niveau des États, et de nombreuses villes, comtés et districts spéciaux y ajoutent leurs propres taxes. Au niveau des États, les taux de taxe de vente varient entre 0 % et 7,250 %, mais certains États autorisent les administrations locales à prélever une taxe de vente supplémentaire. D’autres États qui n’ont pas de taxe de vente générale appliquent parfois des taxes ciblées à certaines catégories, comme l’hébergement.

Quels sont les taux actuels de la taxe de vente aux États-Unis par État?

Les taux de taxe de vente aux États-Unis varient d’un État à l’autre. Comprendre la base de référence au niveau de l’État est la première étape avant de prendre en compte les taxes locales ou les règles propres à certains produits.

Voici comment les taux varient d’un État à l’autre :

• États sans taxe de vente à l’échelle de l’État : l’Alaska, le Delaware, le Montana, le New Hampshire et l’Oregon n’ont pas de taxe de vente à l’échelle de l’État, mais l’Alaska autorise les taxes de vente locales. Certains de ces États appliquent une taxe à des transactions particulières, telles que l’hébergement et la location de véhicules.

• États ayant les taux de taxe de vente de base les plus élevés : la Californie a le taux le plus élevé de tous les États avec 7,250 %. L’Indiana, le Mississippi, le Rhode Island et le Tennessee ont le deuxième taux le plus élevé avec 7,000 %.

• États dont les taux sont inférieurs à la moyenne : le Colorado affiche le taux le plus bas de tous les États, avec 2,900 %. L’Alabama, la Géorgie, Hawaï, New York et le Wyoming affichent des taux de seulement 4,000 %.

• États sans taxes locales supplémentaires : un petit groupe d’États, dont l’Indiana, le Michigan, le Massachusetts et le New Jersey, n’autorisent pas les villes ou les comtés à ajouter des taxes de vente supplémentaires, ce qui signifie que le taux est uniforme dans tout l’État.

• États où les taxes locales sont plus élevées : dans l’Oklahoma, le Colorado, la Louisiane, l’Alabama et New York, les taxes locales moyennes représentent plus du double du taux d’imposition final combiné payé par les clients.

Voici le taux de taxe de vente de chaque État :

• Alabama : 4,000 %

• Alaska : 0 %

• Arizona : 5,600 %

• Arkansas : 6,500 %

• Californie : 7,250 %

• Colorado : 2,900 %

• Connecticut : 6,350 %

• Delaware : 0 %

• Floride : 6,000 %

• Géorgie : 4,000 %

• Hawaï : 4,000 %

• Idaho : 6,000 %

• Illinois : 6,250 %

• Indiana : 7,000 %

• Iowa : 6,000 %

• Kansas : 6,500 %

• Kentucky : 6,000 %

• Louisiane : 5,000 %

• Maine : 5,500 %

• Maryland : 6,000 %

• Massachusetts : 6,250 %

• Michigan : 6,000 %

• Minnesota : 6,875 %

• Mississippi : 7,000 %

• Missouri : 4,225 %

• Montana : 0 %

• Nebraska : 5,500 %

• Nevada : 6,850 %

• New Hampshire : 0 %

• New Jersey : 6,625 %

• Nouveau-Mexique : 4,875 %

• New York : 4,000 %

• Caroline du Nord : 4,750 %

• Dakota du Nord : 5,000 %

• Ohio : 5,750 %

• Oklahoma : 4,500 %

• Oregon : 0 %

• Pennsylvanie : 6,000 %

• Rhode Island : 7,000 %

• Caroline du Sud : 6,000 %

• Dakota du Sud : 4,200 %

• Tennessee : 7,000 %

• Texas : 6,250 %

• Utah : 6,100 %

• Vermont : 6,000 %

• Virginie : 5,300 %

• Washington : 6,500 %

• Washington, D.C. : 6,000 %

• Virginie-Occidentale : 6,000 %

• Wisconsin : 5,000 %

• Wyoming : 4,000 %

Comment fonctionnent les taxes de vente locales aux États-Unis?

Les États-Unis comptent des milliers de juridictions fiscales, chacune appliquant sa propre combinaison de taux locaux et nationaux. Dans les États qui autorisent les taxes de vente locales, le client paie un taux combiné qui inclut la taxe de l’État ainsi que les taxes applicables au comté, à la ville et au district. Les taxes locales élevées dans certaines villes et certains comtés peuvent faire grimper le taux total de la taxe de vente à plus de 10 %, même lorsque le taux de l’État est modéré.

Les limites fiscales ne correspondent pas toujours aux codes postaux à cinq chiffres. Pour déterminer le taux de taxe local correct, il faut souvent connaître l’adresse exacte ou au moins le code postal à neuf chiffres. Dans des États comme la Californie, le Texas, le Colorado et New York, la différence entre deux endroits proches peut atteindre plusieurs points de pourcentage selon les règles fiscales locales.

Certains États ont recours à l’administration autonome. Au Colorado, par exemple, certaines municipalités gèrent leurs propres taxes de vente et les perçoivent séparément. Les entreprises peuvent être tenues de s’enregistrer, de déclarer et de verser des taxes à la fois au niveau de l’État et au niveau local.

Comment calcule-t-on la taxe de vente aux États-Unis?

Pour calculer le montant exact de la taxe de vente, vous devez appliquer le taux correct et comprendre ce qui est taxable. Voici comment calculer la taxe de vente aux États-Unis :

• Commencer par la localisation du client : la taxe de vente aux États-Unis est souvent calculée en fonction de la destination, ce qui signifie qu’elle est calculée en fonction du lieu où le client a reçu le produit ou le service, et non en fonction du lieu où l’entreprise est située. Mais la taxe de vente calculée en fonction de l’origine est également courante.

• Déterminer le taux de taxe combiné total : le taux applicable comprend généralement la taxe de vente de l’État, ainsi que les taxes du comté, de la ville et des districts spéciaux, en fonction de l’adresse du client.

• Vérifier l’assujettissement à la taxe : les produits taxables varient selon les États et parfois selon les localités, avec des exceptions courantes pour les produits alimentaires, les vêtements, les biens numériques ou les services, selon la juridiction.

• Déterminer le montant taxable : la taxe de vente est généralement calculée sur le prix de vente total avant l’ajout des autres taxes. Elle n’est ajustée qu’en fonction des rabais valides et légalement approuvés.

• Appliquer le taux de taxe au montant taxable : convertissez le taux combiné en décimal et multipliez-le par le prix taxable pour calculer la taxe due sur la transaction.

• Ajouter la taxe au montant total du client : la taxe de vente aux États-Unis est généralement ajoutée au moment du paiement plutôt que d’être incluse dans le prix indiqué. Elle apparaît comme un poste de facture distinct sur les reçus ou les factures.

• Traiter les arrondis de manière cohérente : les États exigent généralement que la taxe de vente soit arrondie au cent près, et de nombreuses entreprises calculent la taxe sur le montant total de la facture plutôt que sur chaque article. Certains États se préparent à la suppression du cent en encourageant les politiques d’arrondi au 5 cents près pour les transactions finales.

• Prendre en compte les règles d’approvisionnement : certains États appliquent des règles d’approvisionnement fondées sur l’origine ou mixtes pour les ventes réalisées dans l’État. Cela peut avoir une incidence sur le taux local applicable, même si la méthode de calcul reste la même.

Des outils tels que Stripe Tax aident les entreprises à surveiller les seuils de lien, à s’enregistrer dans de nouveaux États, à calculer la taxe correcte en temps réel et à générer des données de rapport pour faciliter les déclarations.

Que doivent savoir les entreprises au sujet de la conformité fiscale en matière de taxe de vente aux États-Unis?

La conformité fiscale en matière de taxe de vente aux États-Unis consiste à savoir quelles règles s’appliquent et à quel moment. Plus vous vendez dans des endroits différents, plus vous risquez d’avoir d’obligations.

Gardez à l’esprit ce qui suit :

• Les obligations en matière de taxe de vente sont établies sur le lien : une entreprise est tenue de percevoir la taxe de vente dans tout État où elle a un lien, qui peut être déclenché par une présence physique, des employés, des stocks ou une activité économique (par exemple, le dépassement d’un seuil de vente) dans cet État. Depuis la décision South Dakota c. Wayfair, de nombreux États ont appliqué des règles relatives au lien économique. Ils exigent généralement l’enregistrement dès que les ventes annuelles dépassent un seuil en dollars ou un nombre de transactions.

• Chaque État exige une inscription distincte : il n’existe pas d’inscription fédéral pour la taxe de vente, les entreprises doivent donc s’inscrire individuellement auprès de chaque État où elles ont un lien avant de percevoir la taxe auprès de leurs clients.

• Vous devez percevoir la taxe correcte une fois que vous êtes enregistré : après leur inscription, les entreprises sont tenues de facturer la taxe d’État et locale correcte sur toutes les transactions imposables effectuées dans cet État.

• Vous devez déclarer et verser la taxe de vente selon un calendrier fixe : les États attribuent la fréquence des déclarations en fonction du volume des ventes, généralement tous les mois ou tous les trimestres. Les entreprises doivent déclarer leurs revenus même pendant les périodes où elles n’ont réalisé aucune vente taxable.

• Les taxes collectées ne constituent pas des revenus pour l’entreprise : la taxe de vente est détenue en fiducie pour le compte de l’État, et le fait de ne pas la verser à temps peut entraîner des pénalités, des intérêts ou, dans certains cas, une responsabilité personnelle.

• L’assujettissement à la taxe sur les produits varie selon les États : les États ont des règles différentes concernant la taxation des articles tels que les produits alimentaires, les vêtements, les biens numériques, les logiciels et les services.

• Les ventes exonérées nécessitent des documents justificatifs : les transactions exonérées de taxe ou de revente nécessitent généralement des certificats d’exonération valides, que les entreprises doivent collecter et conserver en cas d’audit.

Les États contrôlent activement les entreprises pour vérifier leur conformité en matière de taxe de vente. Une perception insuffisante entraîne souvent des arriérés d’impôts, des pénalités et des intérêts imposés à l’entreprise.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax vous simplifie la conformité fiscale afin que vous puissiez vous consacrer à la croissance de votre entreprise. Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous avertit lorsque vous dépassez un seuil d’inscription à la taxe de vente établi selon vos transactions Stripe. De plus, Stripe Tax calcule et prélève automatiquement les taxes de vente, TVA et TPS sur les produits et services numériques et physiques dans tous les États-Unis et dans plus de 100 pays.

Commencez à collecter les taxes dans le monde entier en ajoutant une simple ligne de code à votre intégration, en cliquant sur un bouton du Dashboard ou en utilisant notre puissante interface de programmation d’applications (API).

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous inscrire et collecter les taxes : découvrez où vous devez percevoir les taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois enregistré, activez le recouvrement des taxes dans un nouvel état ou un nouveau pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à percevoir les taxes en ajoutant une ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la perception des taxes d’un simple clic dans le Dashboard Stripe.

• S’inscrire pour payer des taxes : laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales à l’échelle mondiale et vous pouvez profiter d’une procédure simplifiée qui préremplit les détails de l’inscription, ce qui vous fait gagner du temps et simplifie la conformité avec les réglementations locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe due, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

• Faciliter vos déclarations : Stripe Tax s’intègre de manière transparente aux partenaires de déclaration pour que vos déclarations internationales soient exactes et effectuées dans les délais. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations pour que vous puissiez vous concentrer sur le développement de votre entreprise.

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