Aux États-Unis, des centaines de milliards de dollars sont perçus chaque année sous forme de taxe sur les ventes. Le calcul de la taxe sur les ventes aux États-Unis peut s’avérer difficile si vous n’y êtes pas familiarisé, surtout si vous vendez dans plusieurs États ou si vous importez des produits de l'étranger. Les taux de la taxe sur les ventes sont fixés au niveau de chaque État et s’y ajoutent souvent aux taxes locales, ce qui signifie que le montant à facturer varie généralement d’un client à l’autre.

Dans cet article, nous aborderons le mode de fonctionnement du taux de la taxe sur les ventes aux États-Unis, la variation de ce taux selon les États et les emplacements, et les informations que les entreprises doivent connaître pour rester en conformité..

Contenu de cet article

• À combien s’élève le taux de la taxe sur les ventes aux États-Unis ?
  
• Quels sont les taux actuels de la taxe sur les ventes dans chacun des États-Unis ?
  
• Comment sont déterminées les taxes locales sur les ventes aux États-Unis ?
  
• Comment pouvez-vous calculer la taxe sur les ventes aux États-Unis ?
  
• Quelles sont les informations que les entreprises doivent savoir sur la conformité à la taxe sur les ventes aux États-Unis ?
  
• Comment Stripe Tax peut vous aider
  

À combien s’élève le taux de la taxe sur les ventes aux États-Unis ?

Aux États-Unis, il n’existe pas de taxe sur les ventes au niveau national. En effet, la taxe sur les ventes est fixée au niveau de l’État, et de nombreuses villes, comtés et districts fiscaux spéciaux y ajoutent leurs propres taxes. Au niveau des États, les taux de la taxe sur les ventes varient de 0 % à 7,250 %, bien que certains États autorisent les collectivités locales à percevoir des taxes supplémentaires sur les ventes. D’autres États, n’ayant pas de taxe générale sur les ventes, appliquent parfois des taxes ciblées à certaines catégories de biens et services, comme l’hébergement.

Quels sont les taux actuels de la taxe sur les ventes dans chacun des États-Unis ?

Les taux de la taxe sur les ventes aux États-Unis varient d’un État à l’autre. Il est donc essentiel de connaître le taux de base au niveau de chaque État avant de considérer les taxes locales ou les règles spécifiques aux produits.

Voici comment les taux varient d’un État à un autre :

• États sans taxe sur les ventes à l’échelle de l’État : l’Alaska, le Delaware, le Montana, le New Hampshire et l’Oregon n’appliquent pas de taxe sur les ventes à l’échelle de l’État, mais l’Alaska autorise les taxes sur les ventes locales. Certains de ces États imposent une taxe à des transactions spécifiques telles que l’hébergement et la location de véhicules.

• États ayant les taux de taxe sur les ventes de base les plus élevés : la Californie affiche le taux le plus élevé à l’échelle de l’État, à savoir 7,250 %. L’Indiana, le Mississippi, le Rhode Island et le Tennessee se classent au deuxième rang avec un taux de 7,000 %.

• États ayant des taux inférieurs à la moyenne : le Colorado impose le taux non nul le plus bas à l’échelle de l’État, à savoir 2,900 %. L’Alabama, la Géorgie, Hawaï, New York et le Wyoming affichent des taux de seulement 4,000 %.

• États sans taxes locales supplémentaires : un petit nombre d’États, dont l’Indiana, le Michigan, le Massachusetts et le New Jersey, n’autorisent pas les villes ou les comtés à ajouter des taxes sur les ventes supplémentaires, ce qui signifie que le taux est uniforme dans tout l’État.

• États où les taxes locales sont plus élevées : en Oklahoma, au Colorado, en Louisiane, en Alabama et à New York, les taxes locales moyennes représentent plus du double du taux de taxe final combiné payé par les clients.

Voici le taux de la taxe sur les ventes de chaque État :

• Alabama : 4,000 %

• Alaska : 0 %

• Arizona : 5,600 %

• Arkansas : 6,500 %

• Californie : 7,250 %

• Colorado : 2,900 %

• Connecticut : 6,350 %

• Delaware : 0 %

• Floride : 6,000 %

• Georgia : 4,000 %

• Hawaii : 4,000 %

• Idaho : 6,000 %

• Illinois : 6,250 %

• Indiana : 7,000 %

• Iowa : 6,000 %

• Kansas : 6,500 %

• Kentucky : 6,000 %

• Louisiane : 5,000 %

• Maine : 5,500 %

• Maryland : 6,000 %

• Massachusetts : 6,250 %

• Michigan : 6,000 %

• Minnesota : 6,875 %

• Mississippi : 7,000 %

• Missouri : 4,225 %

• Montana : 0 %

• Nebraska : 5,500 %

• Nevada : 6,850 %

• New Hampshire : 0 %

• New Jersey : 6,625 %

• Nouveau Mexique : 4,875 %

• New York : 4,000 %

• Caroline du Nord : 4,750 %

• Dakota du Nord : 5,000 %

• Ohio : 5,750 %

• Oklahoma : 4,500 %

• Oregon : 0 %

• Pennsylvanie : 6,000 %

• Rhode Island : 7,000 %

• Caroline du Sud : 6,000 %

• Dakota du Sud : 4,200 %

• Tennessee : 7,000 %

• Texas : 6,250 %

• Utah : 6,100 %

• Vermont : 6,000 %

• Virginie : 5,300 %

• Washington : 6,500 %

• Washington, D.C. : 6,000 %

• Virginie occidentale : 6,000 %

• Wisconsin : 5,000 %

• Wyoming : 4,000 %

Comment sont déterminées les taxes locales sur les ventes aux États-Unis ?

Les États-Unis comptent des milliers de juridictions fiscales en matière de taxe sur les ventes, chacune ayant sa propre combinaison de taux étatiques et locaux. Dans les États qui autorisent les taxes sur les ventes locales, le client paie un taux combiné qui comprend la taxe d’État plus toutes les taxes applicables du comté, de la ville et du district. Dans certaines villes et certains comtés, des taxes locales élevées peuvent faire grimper les taux de la taxe totale sur les ventes à deux chiffres, même lorsque le taux de l’État est modéré.

Les limites fiscales ne correspondent pas toujours aux codes postaux à cinq chiffres de base. Ainsi, déterminer le bon taux d’imposition local nécessite souvent une précision au niveau de l’adresse ou au moins un code postal complet à neuf chiffres. Dans des États comme la Californie, le Texas, le Colorado et New York, l’écart du taux entre deux localités voisines peut atteindre plusieurs points de pourcentage, et ce, selon la réglementation fiscale locale.

Certains États pratiquent l’autonomie administrative locale. Au Colorado, par exemple, certaines municipalités gèrent leurs propres taxes sur les ventes et les perçoivent séparément. Aussi, les entreprises peuvent être tenues d’effectuer leur immatriculation, de déclarer et de verser les taxes à la fois au niveau de l’État et au niveau local.

Comment pouvez-vous calculer la taxe sur les ventes aux États-Unis ?

Pour calculer le montant exact de la taxe sur les ventes, vous devez appliquer le taux approprié et comprendre ce qui est taxable. Voici comment calculer la taxe sur les ventes aux États-Unis :

• Commencer par l’emplacement du client : la taxe sur les ventes aux États-Unis est souvent basée sur la destination, ce qui signifie qu’elle est calculée en fonction de l’endroit où le client a reçu le produit ou le service, et non de l’endroit où se trouve l’entreprise. Toutefois, la taxe sur les ventes basée sur l’emplacement d’origine est également courante.

• Identifier le taux de taxe final combiné : le taux applicable comprend généralement la taxe sur les ventes de l’État plus toutes les taxes de comté, de ville et de district fiscal spécial, et ce, en fonction de l’adresse du client.

• Confirmer l’assujettissement à la taxe : les produits taxables varient selon l’État et parfois selon la localité, avec des exceptions courantes pour les produits d’épicerie, les vêtements, les biens numériques ou les services en fonction de la juridiction.

• Déterminer le montant taxable : la taxe sur les ventes est généralement calculée sur le prix de vente total avant l’ajout des autres taxes. Elle n’est ajustée que pour les réductions valides et juridiquement approuvées.

• Appliquer le taux de la taxe au montant taxable : convertissez le taux combiné en décimal et multipliez-le par le prix taxable pour calculer la taxe due sur la transaction.

• Ajouter la taxe au total du client : la taxe sur les ventes aux États-Unis est généralement ajoutée au moment du paiement et n’est pas incluse dans le prix affiché. Elle apparaît comme un poste distinct sur les reçus ou les factures.

• Assurer une gestion cohérente des arrondis : en général, les États exigent que la taxe sur les ventes soit arrondie au centime près, et de nombreuses entreprises la calculent sur le montant total de la facture plutôt que sur chaque poste. Certains États anticipent la suppression du centime en encourageant l’arrondi des paiements en argent liquide au nickel près pour les transactions finales.

• Tenir compte des règles d’approvisionnement : certains États appliquent des règles d’approvisionnement basées sur l’origine ou mixtes pour les ventes réalisées dans l’État. Ceci peut avoir une incidence sur le taux local applicable, même si la méthode de calcul reste la même.

Des outils comme Stripe Tax aident les entreprises à surveiller les seuils de lien fiscal, à effectuer leur immatriculation dans de nouveaux États, à calculer la taxe adéquate en temps réel et à générer des données de reporting pour appuyer leurs déclarations.

Quelles sont les informations que les entreprises doivent savoir sur la conformité à la taxe sur les ventes aux États-Unis ?

Aux États-Unis, la conformité à la taxe sur les ventes implique de connaître les règles en vigueur et leur date d’application. Ainsi, plus vous vendez dans de nombreux emplacements, plus vos obligations peuvent être importantes.

Voici quelques points à garder à l’esprit :

• Les obligations en matière de taxe sur les ventes sont fondées sur le lien fiscal : une entreprise est tenue de percevoir la taxe sur les ventes dans tout État où elle dispose d’un lien fiscal, lequel peut être établi par une présence physique, des employés, des stocks ou une activité économique (par exemple, le dépassement d’un certain seuil de ventes) dans cet État. Depuis l’arrêt South Dakota v. Wayfair, de nombreux États ont appliqué des règles de lien économique. L’immatriculation est généralement requis une fois que le chiffre d’affaires annuel dépasse un certain seuil en dollars ou un certain nombre de transactions.

• Chaque État exige une immatriculation distincte : il n’existe pas d’immatriculation fédéral à la taxe sur les ventes. Par conséquent, les entreprises doivent effectuer leur immatriculation individuellement auprès de chaque État où elles ont un lien fiscal avant de percevoir la taxe auprès de leurs clients.

• Vous devez percevoir la taxe correcte une fois que vous êtes enregistré : une fois l’immatriculation effectuée, les entreprises sont responsables de la facturation de la taxe d’État et la taxe locale adéquates sur toutes les transactions taxables effectuées dans cet État.

• Vous devez déclarer et verser la taxe sur les ventes selon un calendrier précis : les États attribuent des fréquences de déclaration en fonction du volume des ventes, généralement mensuelles ou trimestrielles. Les entreprises doivent donc déposer leurs déclarations même pendant les périodes sans ventes taxables.

• La taxe perçue ne constitue pas des revenus d’entreprise : la taxe sur les ventes est détenue en fiducie pour l’État, et le défaut de la verser à temps peut entraîner des pénalités, des intérêts ou une responsabilité personnelle dans certains cas.

• L’assujettissement des produits à la taxe varie d’un État à un autre : les États adoptent des règles différentes quant à la taxation d’articles tels que les produits alimentaires, les vêtements, les biens numériques, les logiciels et les services.

• Les ventes exemptées doivent être justifiées par une documentation : les transactions exemptées de taxe ou de revente nécessitent généralement des certificats d’exemption valides, que les entreprises doivent recevoir et conserver en cas d’audit.

Les États procèdent régulièrement à des audits d’entreprises afin de vérifier leur conformité en matière de taxe sur les ventes. Le défaut de paiement de cette taxe entraîne souvent des arriérés d’impôts, des pénalités et des intérêts à l’encontre de l’entreprise.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la gestion de la conformité fiscale et vous permet ainsi de vous concentrer sur le développement de votre entreprise. Stripe Tax vous aide à suivre vos obligations et vous alerte lorsque vous dépassez le seuil d’immatriculation à la taxe sur les ventes en fonction de vos transactions sur Stripe. De plus, cette solution calcule et perçoit automatiquement la taxe sur les ventes, la TVA et la taxe sur les produits et services (TPS) pour les biens et services physiques et numériques, dans tous les États américains et dans plus de 100 pays.

Commencez à percevoir des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard, ou en utilisant notre puissante interface de programmation d’applications (API).

Stripe Tax peut vous aider comme suit :

• Comprendre où vous immatriculer et percevoir des taxes : identifiez les États et pays dans lesquels vous devez percevoir des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Après votre immatriculation, activez la perception des taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez percevoir ces taxes en ajoutant une ligne de code à votre intégration Stripe existante, ou activer la fonctionnalité en un clic depuis le Dashboard Stripe.

• Vous immatriculer pour payer des taxes : laissez Stripe gérer vos immatriculations fiscales mondiales et bénéficiez d’un processus simplifié qui préremplit les détails de la demande, ce qui vous fait gagner du temps et simplifie la conformité aux réglementations locales.

• Percevoir automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et perçoit le bon montant de taxe due, peu importe ce que vous vendez ou l’endroit où vous le vendez. Stripe Tax prend en charge des centaines de produits et de services et est à jour concernant les règles fiscales et les modifications de taux.

• Simplifier les déclarations : Stripe Tax s’intègre parfaitement avec des partenaires de déclaration, de sorte que vos déclarations mondiales soient précises et déposées à temps. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise.

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