En tant que marchand en ligne, il peut être difficile de déterminer le taux de taxe sur les ventes à appliquer à vos clients. Pour commencer, il est important de comprendre comment les taux de taxe sur les ventes sont déterminés et quel taux vous devez appliquer à vos clients dans l'État où votre entreprise est située (ventes réalisées au sein du même État). Pour ce faire, vous devez déterminer si votre activité en ligne est établie dans un État d'origine ou de destination, un concept appelé « sales tax sourcing ».
Sommaire
- Présentation du sourcing de la taxe sur les ventes
- Quels sont les États qui se basent sur l'origine et ceux qui se basent sur la destination ?
- Exemples de différents types de sourcing de la taxe sur les ventes
Présentation du sourcing de la taxe sur les ventes
Les États exigent généralement des marchands qu'ils collectent la taxe sur les ventes de l'une des deux manières suivantes :
- Collecte basée sur l'origine
- Collecte basée sur la destination
Les marchands établis dans des États où la taxe sur les ventes est basée sur l'origine sont tenus de collecter cette taxe sur leur lieu d'activité. Si votre entreprise se trouve dans un État qui se base sur l'origine, vous devez facturer à tous les clients de cet État le taux combiné correspondant à l'endroit où se trouve votre entreprise. Le taux combiné correspond au taux de taxe de vente de l'État plus les taux des taxes du comté, de la ville ou du district. Par exemple, si votre entreprise est située en Arizona, vous facturez à tous vos clients en Arizona le même taux combiné de taxe sur les ventes. Il s'agit de la forme la plus simple de sourcing en matière de taxe sur les ventes, car les entreprises ne doivent facturer qu'un seul taux de taxe sur les ventes à tous les clients de l'État.
Le sourcing de la taxe sur les ventes basé sur la destination est plus complexe. Ce type de sourcing suppose que les marchands facturent le taux combiné de la taxe sur les ventes à l'adresse du client. Étant donné que les États peuvent compter des centaines de juridictions fiscales différentes, les taux peuvent varier considérablement d'un client à l'autre au sein d'un même État. Par exemple, si votre entreprise est située dans l'État de Washington, vous facturez à tous vos clients la taxe sur les ventes de l'État, soit 6,50 %, à laquelle s'ajoute la taxe sur les ventes locale en vigueur au lieu de résidence du client.
Quels sont les États qui se basent sur l'origine et ceux qui se basent sur la destination ?
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Méthode de perception
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États
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Basée sur l’origine
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Arizona, Californie*, Illinois, Mississippi, Missouri, Ohio, Pennsylvanie, Tennessee, Texas, Utah, Virginie |
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Basée sur la destination
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Alabama, Arkansas, Colorado, Connecticut, district de Columbia, Floride, Géorgie, Hawaï, Idaho, Indiana, Iowa, Kansas, Kentucky, Louisiane, Maine, Maryland, Massachusetts, Michigan, Minnesota, Nebraska, Nevada, New Jersey, Nouveau-Mexique, New York, Caroline du Nord, Dakota du Nord, Oklahoma, Rhode Island, Caroline du Sud, Dakota du Sud, Vermont, Washington, Virginie-Occidentale, Wisconsin, Wyoming |
Exemples de différents types de sourcing de la taxe sur les ventes
Voici un exemple de calcul du taux correct de la taxe sur les ventes dans un État qui se base sur l'origine. Cette entreprise est située à Irving, dans le Texas.
Taux de la taxe sur les ventes du Texas : 6,25 %
Taux de la taxe sur les ventes d'Irving : 1 %
Dallas MTA (Metropolitan Transit Authority, qui impose une taxe sur les ventes) : 1 %
Taux de taxe sur les ventes combinée : 8,25 %
Cette entreprise devrait facturer 8,25 % à tous les clients du Texas, même s'ils sont localisés en dehors d'Irving.
Voici comment fonctionne le sourcing de la taxe sur les ventes basé sur la destination pour une entreprise située à New York City, dans l'État de New York. L'entreprise a effectué une vente à un client situé à Buffalo, dans l'État de New York.
Taux de taxe sur les ventes de l'État de New York : 4 %
Taux de taxe sur les ventes du comté d'Erie : 4,75 %
Taux de taxe sur les ventes combinée : 8,75 %. C'est ce que l'entreprise facturerait au client se trouvant à Buffalo.
Cependant, elle réalise une autre vente à un client situé à Rochester, dans l'État de New York.
Taux de taxe sur les ventes de l'État de New York : 4 %
Taux de taxe sur les ventes du comté de Monroe : 4 %
Taux de taxe sur les ventes combinée : 8 %. Il s'agit du taux que l'entreprise facturerait à ce client basé à Rochester.
Ces exemples ne s'appliquent qu'à la vente effectuée à des clients dans l'État où se trouve votre entreprise. Si vous vendez à des clients situés dans d'autres États, il se peut que vous deviez suivre des règles différentes pour facturer la taxe sur les ventes. En général, vous facturez la taxe sur les ventes au taux en vigueur là où se trouve votre client (détermination du sourcing basé sur la destination pour les transactions interétatiques).
Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.