En tant que marchand en ligne, il peut être difficile de déterminer le taux de taxe de vente à facturer à vos clients. Pour commencer, il est important de comprendre comment les taux de taxe de vente sont déterminés et quel taux vous devez facturer à vos clients dans l’État où votre entreprise est située (ventes intra-étatiques). Pour le déterminer, vérifiez si votre entreprise en ligne est située dans un État où la taxe de vente est calculée en fonction du lieu d’origine ou du lieu de destination, un concept appelé « provenance de la taxe de vente ».
Contenu de l’article
- Présentation du mode de calcul de la taxe de vente
- Quels États se basent sur l’origine et lesquels se basent sur la destination?
- Exemples des différents modes de calcul de la taxe de vente
Présentation du mode de calcul de la taxe de vente
Les États exigent généralement des marchands qu’ils collectent la taxe de vente selon l’un des critères suivants :
- Collecte en fonction de l’origine
- Collecte en fonction de la destination
Les vendeurs implantés dans des États où la taxe de vente est calculée en fonction du lieu d’origine sont tenus de percevoir la taxe de vente à l’endroit où se trouve leur entreprise. En l’occurrence, vous devez appliquer à tous les clients de cet État le taux combiné du lieu d’implantation de l’entreprise. Le taux combiné correspond au taux de taxe de vente de l’État auquel s’ajoutent les taux de taxe du comté, de la ville ou du district. Par exemple, si votre entreprise est située en Arizona, vous devez appliquer à tous vos clients de l’Arizona le même taux de taxe de vente combiné. Il s’agit de la forme la plus simple de taxation des ventes, car les entreprises n’ont besoin d’appliquer qu’un seul taux de taxe de vente à tous leurs clients de l’État.
Le mode de calcul de la taxe de vente en fonction de la destination est plus complexe, car les vendeurs doivent facturer le taux de taxe de vente combiné applicable à l’adresse du client. Étant donné que les États peuvent compter des centaines de juridictions fiscales différentes, les taux peuvent varier considérablement d’un client à l’autre au sein d’un même État. Par exemple, si votre entreprise est située à Washington, vous devez facturer à tous vos clients le taux de taxe de vente de l’État, soit 6,50 %, auquel s’ajoute la taxe de vente locale en vigueur là où réside le client.
Quels États se basent sur l’origine et lesquels se basent sur la destination?
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Méthode de perception
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États
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Basée sur l’origine
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Arizona, Californie*, Illinois, Mississippi, Missouri, Ohio, Pennsylvanie, Tennessee, Texas, Utah, Virginie |
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Basée sur la destination
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Alabama, Arkansas, Colorado, Connecticut, district de Columbia, Floride, Géorgie, Hawaï, Idaho, Indiana, Iowa, Kansas, Kentucky, Louisiane, Maine, Maryland, Massachusetts, Michigan, Minnesota, Nebraska, Nevada, New Jersey, Nouveau-Mexique, New York, Caroline du Nord, Dakota du Nord, Oklahoma, Rhode Island, Caroline du Sud, Dakota du Sud, Vermont, Washington, Virginie-Occidentale, Wisconsin, Wyoming |
Exemples des différents modes de calcul de la taxe de vente
Découvrez un exemple de calcul du taux de taxe dans un État où le critère est l’origine. Cette entreprise se trouve à Irving, au Texas.
Taux de l’État du Texas : 6,25 %
Taux de taxe de vente d’Irving : 1 %
Taxe de vente imposée par le MTA (Metropolitan Transit Authority) de Dallas : 1 %
Taux de taxe de vente combiné : 8,25 %
Cette entreprise devrait appliquer un taux de 8,25 % à tous les clients du Texas, même s’ils sont situés en dehors d’Irving.
Découvrez comment fonctionne le calcul de la taxe de vente en fonction de la destination pour une entreprise située dans la ville de New York, dans l’État de New York. L’entreprise a procédé à une vente en faveur d’un client situé à Buffalo, dans l’État de New York également.
Taux de l’État de New York : 4 %
Taux du comté d’Erie : 4,75 %
Taux de taxe de vente combiné : 8,75 %. C’est le taux que l’entreprise doit appliquer au client situé à Buffalo.
Cependant, elle procède à une autre vente en faveur d’un client situé à Rochester, dans l’État de New York.
Taux de l’État de New York : 4 %
Taux du comté de Monroe : 4 %
Taux de taxe de vente combiné : 8 %. C’est le taux que l’entreprise doit appliquer au client situé à Rochester.
Ces exemples ne s’appliquent qu’aux ventes à des clients de l’État dans lequel votre entreprise est située. Si vous vendez des produits à des clients situés dans d’autres États, vous devrez peut-être suivre des règles différentes en matière de taxe de vente. En général, vous appliquez la taxe de vente au taux en vigueur à l’endroit où se trouve votre client (calcul basé sur la destination pour les transactions entre États).
Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.