Il existe de nombreux types de charges fiscales indirectes. Aux États-Unis, il y a la taxe de vente. En Europe et dans de nombreux autres pays, il y a la [taxe sur la valeur ajoutée (TVA](https://stripe.com/resources/more/what-is-value-added-tax-vat "Stripe | What is value added tax (VAT)). Au Canada et dans d’autres régions, il y a la taxe sur les produits et services (TPS). Chacune de ces taxes a des similitudes, mais il y a des différences à connaître si votre entreprise se développe dans de nouveaux pays.

Dans cet article, nous examinons la TPS en détail, y compris le moment où vous devez la prélever auprès de vos clients, comment vous inscrire pour percevoir la TPS et ce qu’il faut faire au moment de la déclaration et du re versement.

Contenu de l’article

• Qu’est-ce que la TPS?
  
• Quand dois-je prélever la TPS auprès des clients?
  
• Comment puis-je m’inscrire pour percevoir la TPS?
  
• Comment déclarer et reverser la TPS?
  

Qu’est-ce que la TPS?

La taxe sur les produits et services (TPS) est un impôt indirect couramment appliqué aux biens et services au Canada et dans plusieurs pays de la région Asie-Pacifique. Elle est perçue auprès du client, puis remise aux autorités fiscales par l’entreprise.
La TPS fonctionne de façon similaire à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), bien que ses taux soient généralement plus faibles. Par exemple, le taux standard moyen de TVA dans l’Union européenne est d’environ 22 %, comparativement à 10 % en Australie, 8 % à Singapour et 5 % au Canada. À noter que certains biens exonérés de la TVA peuvent ne pas l’être de la TPS — et vice versa.

La taxe sur les produits et services (TPS) est un impôt indirect couramment appliqué aux biens et services au Canada et dans plusieurs pays de la région Asie-Pacifique. Elle est perçue auprès du client, puis remise aux autorités fiscales par l’entreprise.
La TPS fonctionne de façon similaire à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), bien que ses taux soient généralement plus faibles. Par exemple, le taux standard moyen de TVA dans l’Union européenne est d’environ 22 %, comparativement à 10 % en Australie, 8 % à Singapour et 5 % au Canada. À noter que certains biens exonérés de la TVA peuvent ne pas l’être de la TPS — et vice versa.

Quand dois-je prélever la TPS auprès des clients?

Le seuil à partir duquel la TPS doit être perçue varie d’un pays à l’autre. Par exemple, un vendeur à distance qui fournit des biens et des services au Canada doit s’inscrire à la TPS/TVH fédérale lorsqu’il effectue des ventes au Canada supérieures à 30 000 $ CA au cours des quatre derniers trimestres civils. À Singapour, les vendeurs à distance doivent s’inscrire à la TPS dans le cadre du régime d’enregistrement des fournisseurs étrangers si, au cours d’une année civile, ils (1) ont un chiffre d’affaires mondial supérieur à 1 million de SGD et (2) fournissent des services numériques d’entreprise à consommateur à des clients singapouriens dépassant 100 000 SGD. Le chiffre d’affaires global fait référence à toutes les fournitures effectuées qui seraient taxables si elles étaient effectuées à Singapour.

Pour vous assurer que votre entreprise est conforme, renseignez-vous auprès des lois fiscales spécifiques au pays où vous réalisez des ventes pour comprendre vos obligations fiscales.

Comment puis-je m’inscrire pour percevoir la TPS?

Dans la plupart des pays qui appliquent la TPS, les entreprises sont tenues de s’inscrire auprès de l’administration fiscale avant de commencer à percevoir cette taxe auprès de leurs clients. Les entreprises peuvent s’inscrire en ligne sur le site Web de l’administration fiscale appropriée. Vous trouverez ici plus d’informations sur la façon de s’inscrire pour collecter TPS au Canada, et nous avons des informations sur la façon de s’inscrire dans d’autres pays appliquant la TPS ici.

Comment déclarer et reverser la TPS?

La soumission d’une déclaration de TPS est la dernière étape pour se conformer à la réglementation. Si vous n’avez pas perçu la TPS auprès de vos clients au cours d’une période donnée et que vous n’avez aucune taxe à verser, il est possible que vous deviez tout de même produire votre déclaration avant la date limite. Chaque pays a sa propre fréquence de déclaration et ses propres formulaires pour le faire. La date d’échéance et la fréquence des déclarations peuvent dépendre de votre chiffre d’affaires annuel.

La fréquence des déclarations varie selon le pays et les revenus des entreprises, mais celles-ci peuvent généralement soumettre leurs déclarations et leurs paiements en ligne. L’omission de déclarer et de verser le bon montant de TPS peut donner lieu à des intérêts et à des pénalités.

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