Les entreprises numériques desservant le Royaume-Uni opèrent désormais dans un monde où il n’est pas nécessaire d’avoir une présence physique pour avoir des obligations fiscales : l’activité de l’utilisateur est suffisante. La géographie n’est plus le seul facteur déterminant de la responsabilité fiscale. La TSN au Royaume-Uni prend pour cible les utilisateurs au Royaume-Uni et les services précis, ce qui redéfinit la façon dont les entreprises mondiales mesurent, déclarent et planifient l’activité des utilisateurs au Royaume-Uni. Au cours de l’exercice 2024-2025, la TSN a généré environ 800 millions de livres sterling de revenus pour le compte du gouvernement du Royaume-Uni.

Ci-dessous, nous verrons quand s’applique la taxe sur les services numériques au Royaume-Uni, quelles exclusions peuvent s’appliquer à votre entreprise et l’impact de la TSN sur les considérations relatives aux prix de transfert pour les groupes de sociétés.

Contenu de l’article

• Qu’est-ce que la taxe sur les services numériques au Royaume-Uni?
  
• Comment calculez-vous les revenus issus des services numériques au Royaume-Uni?
  
• Quelles exclusions, allègements et seuils s’appliquent aux obligations en matière de TSN?
  
• L’impact de la TSN sur les considérations relatives aux prix de transfert pour les groupes de sociétés
  
• Quelles sont les exigences que les entreprises doivent respecter dans le cadre du régime TSN?
  
• Comment les entreprises peuvent-elles évaluer et gérer leur exposition à la taxe sur les services numériques
  
• Comment Stripe peut-il vous aider
  

Qu’est-ce que la taxe sur les services numériques au Royaume-Uni?

La taxe sur les services numériques (TSN) du Royaume-Uni est une taxe de 2 % basée sur les revenus issus des grandes plateformes numériques. La TSN s'applique à trois types de services : les plateformes sociales axées sur l'interaction des utilisateurs, les moteurs de recherche et les marchés en ligne qui mettent en relation les acheteurs et les vendeurs.

La taxe est calculée sur les revenus liés aux utilisateurs du Royaume-Uni, quel que soit l’endroit où l’entreprise est établie ou enregistre ses bénéfices. Une plateforme peut ne pas avoir de présence physique au Royaume-Uni et devoir néanmoins la TSN dès qu'elle dépasse les seuils de revenus fixés.

La TSN est établie sur l’ensemble de l’activité numérique d’un groupe. Un groupe n’est assujetti à cette taxe que lorsque le revenu global de ses activités numériques dépassent 500 millions de livres sterling et que les revenus provenant des services fournis au Royaume-Uni dépassent 25 millions de livres sterling. Une fois que le groupe a franchi les deux seuils, il ne paie 2 % que sur les revenus provenant du Royaume-Uni.

Le franchissement des seuils au cours d'une année signifie que la TSN s'applique pour cette année-là, mais pas systématiquement pour les années suivantes. Les groupes de sociétés doivent procéder à une réévaluation annuelle sur la base des données actualisées relatives aux revenus et aux utilisateurs.

Comment calcule-t-on les revenus issus des services numériques au Royaume-Uni ?

Pour calculer les revenus issus des services numériques au Royaume-Uni, vous devez savoir quelles parties des bénéfices de votre plateforme sont liées aux utilisateurs au Royaume-Uni. Commencez par isoler les revenus des plateformes sociales, des moteurs de recherche et des marchés en ligne. Utilisez ensuite les finances consolidées du groupe ou une version reconstruite si vous ne les préparez pas normalement. Cela permet de garantir la cohérence de la classification des revenus entre les différentes entités.

Les informations de compte, les adresses de protocole Internet (IP), les détails de facturation ou les destinations d’expédition peuvent aider à déterminer la localisation des utilisateurs au Royaume-Uni. Veillez à traiter l’intégralité des frais liés à une transaction comme un revenus du Royaume-Uni si l’un des participants est un utilisateur au Royaume-Uni. Cela permet de saisir la valeur créée au niveau de la plateforme en mettant en relation des utilisateurs basés au Royaume avec d’autres utilisateurs.

Toutes les réservations effectuées pour des propriétés situées au Royaume-Uni sont comptabilisées comme revenus générés au Royaume-Uni. Pour les propriétés situés hors du Royaume-Uni, considérez les revenus comme provenant du Royaume-Uni uniquement si l’utilisateur effectuant la réservation est basé au Royaume-Uni. De même, les revenus publicitaires sont considérés comme provenant du Royaume-Uni dès lors que la publicité est vue par un utilisateur au Royaume-Uni, quel que soit le lieu où l’annonceur est établi. Répartissez les revenus groupés ou hybrides entre les activités concernées et celles qui ne le sont pas.

L’HMRC (administration fiscale et douanière du Royaume-Uni) n’exige pas un nouveau recouvrement de données, mais seulement que vous appliquiez ce que vous avez de manière cohérente et défendable.

Quelles exclusions, exonérations et seuils s’appliquent aux obligations en matière de TSN?

La TSN est intentionnellement visée, y compris plusieurs caractéristiques de conception qui permettent de limiter son formulaire d'inscription à des activités numériques spécifiques. Ces exclusions et allégements permettent de clarifier quels modèles opérationnels entrent dans le champ d’application de la TSN en pratique.

Voici ses différentes composantes :

• Exemption pour le marché des services financiers : les marchés en ligne pour le commerce d'instruments financiers, de matières premières, de devises étrangères (également appelées forex ou devises) ou des prêts entre particuliers sont exclus. Ils sont reconnus comme fonctionnant selon des modèles réglementaires et économiques différents de ceux des marchés généraux.

• Calcul alternatif pour les activités à faible marge : les groupes de sociétés peuvent opter pour une formule qui lie la TSN à la marge opérationnelle au lieu d’appliquer un taux fixe de 2 %. Si la marge est nulle ou négative, la TSN sur cette activité tombe à zéro, ce qui protège les activités numériques à faible ou sans profit d'un fardeau fiscal disproportionné.

• Allègement de moitié du taux pour les interactions transfrontalières des utilisateurs : Lorsqu'une transaction implique un utilisateur dans un autre pays avec sa propre TSN, le Royaume-Uni taxe seulement 50 % des revenus associés. Cela réduit le chevauchement entre plusieurs régimes de TSN.

• Exclusion des revenus non liés ou de première partie : Les revenus non liés au service numérique intégré, comme une entreprise vendant ses propres produits en ligne, sont en dehors de la TSN. Seuls les frais de marché et les sources de revenus similaires liés à l’intermédiation d’utilisateur à utilisateur sont inclus.

Comment la TSN affecte les considérations relatives aux prix de transfert pour les groupes d’entreprises

La TSN est au-dessus du système d’imposition des sociétés, ce qui signifie que les groupes multinationaux doivent réfléchir à la façon dont ce nouveau coût s’intègre dans leur tarification interne et leur répartition des bénéfices. Ils doivent se demander si leurs entités au Royaume-Uni assumeraient de manière réaliste l’ensemble du coût de la TSN ou si une partie de ce coût devrait être prise en compte dans l’entité propriétaire de la plateforme. Le moment est venu de vérifier les accords interentreprises. Les frais de service, les redevances ou les accords de partage des coûts existants pourraient ne plus refléter de réelles économies une fois que la TSN entrera en vigueur. Les mettre à jour permet de s’assurer que la charge fiscale est répartie en fonction de la façon dont la valeur est créée.

Bien que la TSN ne puisse pas compenser directement l’impôt sur les sociétés, elle est généralement déductible lors du calcul des bénéfices taxables, ce qui réduit le coût effectif de la TSN, mais influe également sur la manière dont les bénéfices sont répartis à travers le groupe.

Étant donné que la TSN est prélevée sur les revenus bruts et que les prix de transfert répartissent les bénéfices, un groupe peut être confronté à la TSN dans un territoire et à l’impôt basé sur les bénéfices dans un autre pour la même activité. L’établissement d’une correspondance entre l’exposition à la TSN et les positions en matière de prix de transfert aide à prévenir les incompatibilités.

Certaines grandes plateformes ont répercuté une partie du coût de la TSN sur les utilisateurs ou les annonceurs. Bien qu’il ne s’agisse pas d’une décision en matière de prix de transfert, cela illustre la question davantage pertinente de savoir qui supporte finalement la taxe.

Quelles sont les exigences que les entreprises doivent respecter dans le cadre du régime de la taxe sur les services numériques (TSN)?

Les groupes de sociétés qui franchissent les seuils de responsabilité devront mettre en place chaque année un processus clair pour la déclaration, le paiement et la documentation de leur position. Voici comment les entreprises peuvent rester en conformité avec la TSN :

• Enregistrer et notifier l’HMRC : Les groupes concernés doivent confirmer leur statut auprès du HMRC et, s’ils le souhaitent, désigner une entité pour gérer les déclarations et Paiements. En l’absence de désignation, la responsabilité de l’entreprise mère est engagée par défaut.

• Associer la TSN à la période comptable : la TSN suit l’exercice financier du groupe, sauf raison particulière. Les rapports restent ainsi cohérents avec la façon dont l'entreprise évalue les revenus.

• Déposer une déclaration TSN annuelle : la déclaration doit détailler les revenus concernés, la répartition par utilisateur pour le Royaume-Uni, les allégements demandés et les taxes dues. La déclaration doit être déposée dans les 12 mois suivant la fin de la période, même si le calcul de la TSN débouche sur un impôt nul.

• Payer la TSN à temps : le paiement est dû neuf mois après la fin de la période comptable. Le non-respect de la date limite peut entraîner des intérêts et des pénalités, donc les entreprises associent souvent la planification du paiement de la TSN aux cycles d'imposition des sociétés.

• Tenir à jour la documentation : l’HMRC s’attend à ce que les entreprises tiennent des registres montrant comment les revenus au Royaume-Uni ont été déterminés et pourquoi la méthode utilisée est raisonnable. Des extraits de données claires, des notes internes et des méthodologies bien conçues aident un groupe de sociétés à défendre sa position lors d’un contrôle

• Enregistrer les choix et les demandes d’allègement : les entreprises doivent documenter les choix pour le calcul de la faible marge ou les demandes d'allègement transfrontalier. Ces décisions déterminent l’obligation finale en matière de TSN et doivent être défendables.

Comment les entreprises peuvent-elles évaluer et gérer leur exposition à la taxes sur les services numériques?

La gestion de l’exposition à la TSN commence par savoir exactement quelles parties de l’entreprise sont concernées et à quelle vitesse ces sources de revenus augmentent. Voici quelques bonnes pratiques pour les entreprises.

Inventaire de tous les services numériques

Les groupes d’entreprises doivent cataloguer chaque plateforme, fonctionnalité ou secteur d’entreprise qui pourrait correspondre aux définitions de la TSN pour les plateformes sociales, les moteurs de recherche ou les marchés. Même les fonctions secondaires ou intégrées de marché méritent d'être examinées, car elles peuvent être concernées.

Analyser les modèles de revenus à travers le monde et au Royaume-Uni

Il est important pour une entreprise d’utiliser des données internes pour évaluer la valeur globale générée par chaque ligne numérique et la part de cette valeur provenant des utilisateurs du Royaume-Uni. Prévoir ces données aide à prédire quand l'entreprise pourrait dépasser un seuil au fur et à mesure qu’elle se développe.

Évaluer la rentabilité par secteur d’entreprise

Étant donné que le calcul alternatif à faible marge peut réduire considérablement la TSN pour les activités non rentables ou à faible marge, il est nécessaire de comprendre les marges d’exploitation par service. La modélisation des calculs standard et alternatifs montre où les choix peuvent avoir de l’importance.

Intégrer la TSN dans les prix et l’économie unitaire

Les entreprises doivent décider si leur tarification pour le Royaume-Uni englobe la TSN ou si elles répercutent une partie du coût sur les utilisateurs, les marchands ou les annonceurs. Elles peuvent synchroniser les prix de transferts, afin que l’entité interne supportant la TSN reflète ce qu’accepterait une contrepartie indépendante.

Optimiser la structure et les demandes d’allègement

Les entreprises peuvent profiter d’un allègement transfrontalier lorsque des transactions impliquent des utilisateurs dans des territoires soumis à la TSN. Elles peuvent vérifier si des changements organisationnels ou transactionnels, tels que la consolidation de certaines fonctions de la plateforme, pourraient simplifier la conformité à la TSN sans modifier la réalité commerciale.

Garder une longueur d’avance sur les changements de politique

La TSN est censée être une mesure provisoire, et un cadre fiscal mondial pourrait la remplacer. Le suivi des mises à jour du trésor britannique et des évolutions de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) aide les entreprises à anticiper les changements futurs en matière de taxation numérique.

Investir dans les données et la coordination interfonctionnelle

Les entreprises peuvent automatiser la création de rapports qui permettent de suivre la localisation de l’utilisateur et la répartition des revenus, et créer un groupe permanent impliquant les équipes fiscales, financières et produits. Cela permet d’intégrer la sensibilisation à la TSN dans les décisions relatives aux produits et la planification des revenus.

Comment Stripe peut vous aider

Stripe offre une gamme complète d’avantages qui permettent aux petites entreprises de répondre à leurs besoins en matière de traitement des paiements de manière efficace et sécurisée. Stripe peut vous aider de la façon suivante :

Solutions complètes de traitement des paiements

• Prise en charge de divers modes de paiement : Grâce à Stripe, les petites entreprises peuvent accepter divers modes de paiement, notamment toutes les cartes de crédit connues, les portefeuilles numériques comme Apple Pay et Google Pay, ainsi que les méthodes de paiement internationaux. Cette flexibilité permet aux entreprises de répondre aux besoins d’une clientèle plus large, notamment la clientèle internationale.
  
• Traitement en temps réel : Stripe traite les transactions instantanément et fournit une confirmation immédiate. Ceci est important pour maintenir les flux de trésorerie d’une entreprise et garantir une expérience agréable aux clients.
  
• Gestion conviviale des transactions : Les propriétaires d’entreprise peuvent gérer les transactions, effectuer des remboursements et traiter les données des clients sans avoir besoin d’un savoir-faire technique approfondi.
  

Capacités d’intégration transparentes

• Grande compatibilité avec les partenaires : Les entreprises peuvent intégrer Stripe à de nombreuses plateformes de commerce en ligne comme Shopify, WooCommerce, Adobe Commerce (anciennement Magento) et divers systèmes PDV. Cela permet aux entreprises de commencer plus facilement à vendre en ligne ou dans des magasins physiques.
  
• Intégration rapide : Pour les entreprises ayant des besoins spécifiques, Stripe permet une intégration sur mesure. Ceci est particulièrement utile pour les entreprises qui souhaitent offrir une expérience client particulière avec un effort d’ingénierie minimale. La suite d’optimisation des paiements de Stripe propose une variété d’interfaces utilisateur de page de paiement prédéfinies et des options de paiement accélérées.
  
• Facilité d’utilisation : Stripe propose également des options faciles à mettre en place pour les entreprises qui souhaitent commencer à traiter des paiements immédiatement.
  

Couverture internationale et prise en charge des devises

• Prise en charge de plusieurs devises et modes de paiement internationaux : Stripe prend en charge plus de 135 devises et une variété de modes de paiement internationaux, ce qui permet aux entreprises de vendre et de convertir plus facilement des clients dans le monde entier.
  
• Conversion de devises et gestion des frais transfrontaliers : la plateforme comprend des outils permettant aux clients de payer dans leur devise locale et de gérer les frais transfrontaliers, ce qui simplifie les transactions internationales.
  

Sécurité et conformité avancées

• Conformité à la norme PCI DSS : Stripe respecte les normes PCI pour assurer la sécurité des informations de paiement des clients.
  
• Prévention de la fraude et gestion des risques : la plateforme dispose d’outils avancés pour identifier et prévenir les transactions frauduleuses, ce qui est essentiel pour protéger les revenus et continuer à avoir la confiance des clients.
  
• Protocoles de chiffrement et de sécurité des données : Toutes les données de transaction sont chiffrées et sécurisées.
  

Tarification simple et transparente

• Tarification simple :La tarification par transaction de Stripe pour les paiements est prévisible et facile à comprendre. Cela peut aider les petites entreprises à gérer facilement leurs dépenses.
  
• Pas de frais d’installation ni de frais cachés :Stripe n’a pas de frais cachés ni de contrats à long terme. Cette flexibilité et cette transparence peuvent profiter aux petites entreprises dont les volumes de transactions changent.
  
• Fonctionnalités de pointe incluses : Le tarif par transaction comprend de nombreuses fonctionnalités de pointe, comme la prévention de la fraude, des outils d’optimisation du flux de paiement, des fonctionnalités avancées pour augmenter les revenus, etc.
  

Rapports et analyses automatisés

• Rapports financiers approfondis : Stripe propose des rapports détaillés sur les transactions, qui peuvent aider les entreprises à faire le suivi des ventes, des remboursements et desrecettes nettes. Les entreprises peuvent également rationaliser la comptabilité d'exercice grâce à la reconnaissance des revenus.
  
• Analyses à jour: Les entreprises peuvent prendre des décisions davantage basées sur les données grâce à des informations sur les habitudes d’achat, le comportement des clients et les performances globales.
  
• * Rapports personnalisables : Avec Stripe Sigma, les entreprises peuvent créer des indicateurs et des rapports personnalisés adaptés à leurs besoins, ce qui peut améliorer la planification stratégique et la gestion financière. Écrivez un langage de requête structuré (SQL) à partir de zéro, commencez avec un modèle prédéfini ou modifiez des rapports existants à l'aide de l'assistant alimenté par l'IA de Stripe.
  

Fonctionnalités et services supplémentaires

• Facturation récurrente et abonnement : Stripe prend en charge les modèles abonnement et facturation récurrente, ce qui est essentiel pour les entreprises qui proposent les abonnements.
  
• Liens de facturation et de paiement : la plateforme simplifie le processus de création de factures professionnelles et de liens de paiement unique, utiles pour lafacturation et les transactions à distance.
  
• Accès aux services financiers : Stripe fournit des services financiers supplémentaires comme des financements par l’intermédiaire de Stripe Capital et des services bancaires par l’intermédiaire de Stripe Treasury.
  

Soutien aux développeurs et à la communauté

• Une communauté de développeurs engagée : L’accès à une communauté de développeurs permet aux entreprises de demander des conseils, de partager leurs expériences et de trouver des solutions personnalisées.
  
• Documentation et assistance complètes : Stripe propose une documentation complète et des ressources de soutien qui permettent aux entreprises de dépanner et d’optimiser leurs systèmes de paiement.
  
• Mises à jour et nouvelles fonctionnalités : Les entreprises peuvent continuer à avoir accès aux dernières technologies de paiement et de sécurité grâce à des mises à jour régulières qui maintiennent la plateforme à jour et efficace.