En Allemagne, de plus en plus d’entreprises misent sur la facturation par abonnement pour garantir des revenus récurrents et fidéliser leurs clients. Dans cet article, vous découvrirez comment fonctionnent les factures d’abonnement, quels sont les avantages qu’elles offrent et comment les entreprises peuvent les créer rapidement et facilement.
Que contient cet article?
- Qu’est-ce qu’une facture d’abonnement?
- Quels produits et services les entreprises peuvent-elles facturer avec des factures d’abonnement?
- Quels sont les avantages des factures d’abonnement pour les entreprises?
- Quelles informations une facture d’abonnement doit-elle contenir?
- Que faut-il garder à l’esprit concernant les paiements anticipés pour les factures d’abonnement?
- Que doivent prendre en compte les entreprises offrant des abonnements en matière d’annulation?
- Comment les entreprises peuvent-elles créer des factures d’abonnement?
Qu’est-ce qu’une facture d’abonnement?
Des frais d’abonnement sont des factures récurrentes que les entreprises émettent aux clients pour leur permettre d’accéder en permanence à un produit ou à un service. Ces frais sont facturés régulièrement et à intervalles fixes, par exemple tous les mois, tous les trimestres ou tous les ans. Les montants des paiements restent cohérents sur la base d’un accord ou d’un contrat entre le fournisseur et l’utilisateur final. Le contrat détermine également la durée d’un plan.
Quels produits et services les entreprises peuvent-elles facturer avec des factures d’abonnement?
De nombreux secteurs d’activité utilisent des factures d’abonnement. Voici quelques exemples de produits et services typiques pour la facturation récurrente :
Services numériques
- Solutions infonuagiques et logicielles : De nombreuses entreprises proposent des abonnements mensuels ou annuels pour leurs services par le biais de licences, telles que les logiciels-services) pour de nombreux programmes. Dans de nombreux cas, les logiciels-services remplacent l’installation conventionnelle de logiciels sur des appareils privés.
- Hébergement Web et domaines : Les clients privés et professionnels peuvent utiliser les services d’hébergement Web grâce à des abonnements.
- Services d’assistance et de maintenance informatique : Les fournisseurs de services d’assistance informatique offrent une maintenance et une assistance régulières par le biais d’adhésions.
- Services de diffusion en continu : Les modèles d’abonnement sont courants pour la diffusion en continu de musique ou de vidéos. Les clients paient généralement des frais de base mensuels pour les services de diffusion en continu tels que Netflix ou Spotify.
- Plateformes d’apprentissage en ligne : Les plateformes éducatives proposent souvent des cours et du contenu d’apprentissage sur la base d’une adhésion.
Produits physiques
- Abonnements à de la nourriture : Avec un abonnement à de la nourriture, les clients peuvent recevoir des produits du quotidien, des produits bio et gastronomiques uniques, ou des boîtes de cuisine avec les ingrédients d’un plat. De plus, il existe des services d’adhésion pour les suppléments nutritionnels tels que les vitamines.
- Parapharmacie et produits cosmétiques : Les factures d’abonnement conviennent également aux livraisons récurrentes de produits de pharmacie, de soins personnels et de cosmétiques.
- Aliments pour animaux de compagnie : De nombreux propriétaires d’animaux de compagnie s’abonnent à des services de livraison de nourriture pour animaux de compagnie pour recevoir des envois réguliers à domicile.
- Boîtes de récréation et de spécialités : Les accessoires de remise en forme, les livres, les fournitures d’artisanat ou le matériel d’art sont également des articles typiques que les clients peuvent commander régulièrement et que les entreprises facturent à l’aide de factures d’abonnement.
- Journaux et magazines : La presse écrite est souvent accessible par abonnement. Dans ce cas, les entreprises envoient des journaux et des magazines directement au domicile des clients. Cependant, de nombreux éditeurs proposent également leurs contenus en format numérique, soit en complément, soit en exclusivité.
- Livres et livres audio : Il en va de même pour les livres et les livres audio. Les entreprises peuvent également les expédier physiquement ou les distribuer numériquement à intervalles réguliers.
Abonnements à des services et adhésions
- Remise en forme et sport : Dans de nombreux cas, les salles de sport et les plateformes d’entraînement en ligne proposent des abonnements mensuels ou annuels.
- Transports et mobilité : Les plans de transports publics, de covoiturage, de vélos et de trottinettes électriques conviennent également aux paiements récurrents et donc aux factures d’abonnement.
- Communautés : Certains réseaux et plateformes spécialisées offrent à leurs membres des contenus exclusifs et l’accès à des services spéciaux.
Quels sont les avantages des factures d’abonnement pour les entreprises?
Les avantages de la facturation par abonnement sont nombreux pour les entreprises. Cela comprend notamment les éléments suivants :
- Revenus prévisibles : Les adhésions régulières fournissent aux entreprises une source de revenus fiable, ce qui simplifie la planification financière.
- Bonne évolutivité : Les modèles d’abonnement sont flexibles, et les entreprises peuvent rapidement les adapter à de nouveaux produits, services ou modèles de tarification, ce qui leur permet d’élargir stratégiquement leurs offres.
- Des processus efficaces grâce à l’automatisation : L’automatisation de la création et de l’envoi des factures d’abonnement réduit les tâches administratives. De plus, les erreurs de facturation sont moins probables, ce qui permet aux entreprises d’économiser du temps et de l’argent.
- Meilleure fidélisation de la clientèle : Les abonnements augmentent la satisfaction, car les utilisateurs ne se soucient plus des commandes régulières et ont toujours accès aux produits ou services.
- Données sur le comportement des clients : La facturation régulière peut fournir aux entreprises des données d’utilisation précieuses sur le comportement et les préférences des clients. Ces informations les aident à procéder à des ajustements ciblés et à améliorer continuellement leurs offres.
Quelles informations une facture d’abonnement doit-elle contenir?
Selon l’article 14 de la loi allemande sur la TVA, les factures d’abonnement nécessitent les mêmes informations obligatoires que les factures ponctuelles. Il s’agit notamment des éléments suivants :
- Le nom complet et l’adresse du destinataire du produit ou du fournisseur de services
- Date de la facture
- La date de livraison du produit ou du service
- Le numéro d’identification fiscale de l’administration fiscale ou le numéro d’identification TVA de l’Office central fédéral des contributions
- Un numéro de facture consécutif et unique
- La quantité et le type de produits livrés ou l’étendue et le type de service fourni
- Montant brut et net
- Le taux d’imposition applicable et le montant de la taxe correspondante ou, dans le cas d’une exonération fiscale, une référence à celui-ci
Les entreprises qui émettent des factures d’abonnement peuvent utiliser le même modèle pour chaque relevé : il leur suffit d’ajuster le numéro, la date et la période de service de chaque nouvelle facture.
Que faut-il garder à l’esprit concernant les paiements anticipés pour les factures d’abonnement?
Les paiements anticipés sont des acomptes ou des paiements partiels dus lors de l’achat d’un produit ou d’un service. Par exemple, les clients peuvent payer des versements mensuels ou trimestriels avec un plan annuel.
Dans ce cas, le contrat doit préciser exactement quand les versements sont dus et leurs montants. Les entreprises doivent informer à l’avance les utilisateurs finaux des conditions tarifaires. Avec les modèles d’abonnement flexibles, les clients doivent être en mesure d’ajuster leurs paiements anticipés, par exemple en suspendant ou en modifiant la fréquence des services.
Les entreprises doivent enregistrer correctement les paiements anticipés en tant que paiements anticipés et payer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur ces montants initiaux dès leur réception, et pas seulement lors de la fourniture du service. Tous les paiements anticipés doivent être accompagnés de documents conformes à la loi. Cela inclut l’archivage correct de toutes les factures émises.
Que doivent prendre en compte les entreprises offrant des abonnements en matière d’annulation?
Le contrat d’abonnement doit énoncer et réglementer clairement les conditions de résiliation. Cela inclut des informations sur les périodes d’annulation, les politiques de remboursement et les frais potentiels qui pourraient s’appliquer en cas de résiliation anticipée.
Les clients disposent d’un droit de rétractation légal, dont les entreprises sont tenues de les informer conformément à l'article 355 et à l'article 356 du code civil allemand. Cela leur permet d’annuler leur achat ou leur abonnement dans un délai de 14 jours sans donner de raison. Si le prestataire de services ne fournit pas d’instructions de résiliation sur le site Web ou dans la confirmation de commande, le droit de résiliation est automatiquement prolongé d’un an.
La politique de remboursement doit être claire si un client annule un abonnement pendant la durée du contrat. En fonction de leur modèle économique, les entreprises peuvent proposer des remboursements partiels ou des crédits pour des services futurs. Il est important de l’enregistrer dans le contrat et de le communiquer de manière transparente aux utilisateurs finaux. En principe, les abonnés doivent pouvoir annuler leur abonnement en cours rapidement et facilement.
Lorsqu’un abonné met fin à l’abonnement payant, le traitement des données de ce client prend également fin. Les fournisseurs doivent donc s’assurer qu’ils suppriment les renseignements personnels en toute sécurité ou qu’ils les rendent anonymes conformément aux exigences légales, à moins qu’ils ne soient légalement tenus de les conserver pendant un certain temps.
Après une annulation, les entreprises peuvent recueillir des commentaires ciblés pour déterminer pourquoi l’utilisateur final a résilié son plan. Cela peut les aider à identifier les points faibles potentiels et à améliorer le service.
Comment les entreprises peuvent-elles créer des factures d’abonnement?
Celles qui émettent des factures récurrentes à leurs clients dans le cadre d’abonnements n’ont pas besoin de le faire manuellement. Le processus peut être automatisé, car elles n’ont besoin de mettre à jour que quelques détails, ce qui permettra d’économiser du temps et de l’argent. Il existe aujourd’hui de nombreuses solutions logicielles permettant de créer des paiements automatisés. Les entreprises de toutes tailles peuvent bénéficier de Stripe Billing et de ses outils polyvalents pour gérer les abonnements et créer des factures. Les fournisseurs peuvent également structurer différents modèles de tarification, tels qu’une tarification forfaitaire, échelonnée ou une facturation à l’utilisation. Stripe Billing prend en charge plus de 135 devises et de nombreux moyens de paiement, ce qui permet à tous les clients de payer par le moyen qu’ils préfèrent. De plus, la facturation par le biais de partenaires d’application garantit la conformité juridique de vos factures.
Les entreprises peuvent établir des grilles tarifaires uniques et adaptables pour chaque abonnement. Elles peuvent également mettre en place des périodes d’essai gratuites et des réductions pour les utilisateurs finaux. À la fin de la période de promotion, le système de facturation passera automatiquement au prix régulier. Les clients qui n’effectuent pas leurs paiements recevront un rappel automatique.
Comment configurer Stripe Billing
Créez des factures et gérez vos abonnements avec Billing en cinq étapes simples :

Créer un compte Stripe
Pour utiliser Billing, vous devez configurer un compte utilisateur avec Stripe. Une fois que vous avez enregistré et activé le compte, vous pouvez accéder au Stripe Dashboard. Vous pouvez y créer et gérer des abonnements et des paiements.
Structurer un modèle tarifaire
Dans le Dashboard Stripe, vous pouvez structurer des modèles de tarification individuels et spécifier des prix, des devises et des cycles de facturation.
Créer un abonnement
Vous pouvez désormais créer des abonnements en fonction du modèle tarifaire que vous avez configuré. Pour ce faire, vous devez attribuer à la fois les clients spécifiques et leur plan tarifaire d’abonnement.
Obtenir le consentement du client
Le consentement exprès de vos clients est une condition préalable au démarrage de l’abonnement et à la facturation de vos produits et services. Ce consentement doit être obtenu et doit être conservé de manière sécurisée.
Gérer l’abonnement
Une fois l’abonnement activé, vous pouvez ajuster le plan tarifaire à tout moment. Vous pouvez également augmenter ou diminuer les coûts ou accorder une réduction. L’annulation d’un abonnement est également simple et rapide avec Stripe Billing.
Pour plus d’informations, reportez-vous à l’article introductif sur la facturation récurrente et au guide de configuration.
Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.