Comment les entreprises allemandes créent des factures d'abonnement avec rapidité et précision

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Avec Stripe Billing, vous pouvez facturer et gérer vos clients comme vous le souhaitez, qu'il s'agisse d'une facturation récurrente simple, d'une facturation à l'usage ou de contrats négociés.

En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Qu’est-ce qu’une facture d’abonnement ?
  3. Pour quels produits et services les entreprises peuvent-elles émettre des factures d’abonnement ?
    1. Services numériques
    2. Produits physiques
    3. Abonnements aux services
  4. Quels avantages les factures d’abonnement présentent-elles pour les entreprises ?
  5. Quelles informations une facture d’abonnement doit-elle contenir ?
  6. À quoi faut-il faire attention concernant le paiement anticipé des factures d’abonnement ?
  7. Quels critères les entreprises d’abonnement doivent-elles prendre en compte en cas d’annulation ?
  8. Comment les entreprises peuvent-elles créer des factures d’abonnement ?
    1. Comment configurer Stripe Billing

En Allemagne, de plus en plus d'entreprises misent sur la facturation par abonnement pour créer des sources de revenus récurrents et fidéliser leurs clients. Dans cet article, vous découvrirez le fonctionnement des factures d'abonnement, leurs avantages et comment les entreprises peuvent les créer rapidement et facilement.

Sommaire

  • Qu'est-ce qu'une facture d'abonnement ?
  • Pour quels produits et services les entreprises peuvent-elles émettre des factures d'abonnement ?
  • Quels avantages les factures d'abonnement présentent-elles pour les entreprises ?
  • Quelles informations une facture d'abonnement doit-elle contenir ?
  • À quoi faut-il faire attention concernant le paiement anticipé des factures d'abonnement ?
  • Quels critères les entreprises d'abonnement doivent-elles prendre en compte en cas d'annulation ?
  • Comment les entreprises peuvent-elles créer des factures d'abonnement ?

Qu'est-ce qu'une facture d'abonnement ?

Les frais d'abonnement désignent des factures récurrentes que les entreprises émettent aux clients en contrepartie de l'accès continu à un produit ou à un service. Ces frais sont facturés régulièrement et à intervalles fixes, par exemple tous les mois, tous les trimestres ou tous les ans. Les montants des paiements sont constants et définis dans le cadre d'un accord ou d'un contrat liant le fournisseur à l'utilisateur final. Le contrat détermine également la durée de l'offre.

Pour quels produits et services les entreprises peuvent-elles émettre des factures d'abonnement ?

De nombreux secteurs d'activité utilisent des factures d'abonnement. Voici quelques exemples courants de produits et services faisant l'objet d'une facturation récurrente :

Services numériques

  • Solutions cloud et logicielles : de nombreuses entreprises proposent des abonnements mensuels ou annuels pour leurs services par le biais de licences, p. ex. les logiciels en tant que service (SaaS) pour de nombreux programmes. Dans de nombreux cas, le SaaS remplace l'installation conventionnelle de logiciels sur des appareils privés.
  • Hébergement et domaines Web : les clients particuliers et professionnels peuvent utiliser les services d'hébergement Web sur abonnement.
  • Services de support et de maintenance informatiques : les fournisseurs de services de support informatique offrent une maintenance et un support réguliers sous la forme d'abonnements.
  • Services de streaming : les modèles d'abonnement sont courants pour le streaming de musique ou de vidéos. Les clients paient généralement des frais de base mensuels pour les services de streaming comme Netflix ou Spotify.
  • Plateformes d'apprentissage en ligne : les plateformes éducatives proposent souvent des cours et des contenus pédagogiques sur abonnement.

Produits physiques

  • Abonnements alimentaires : avec un abonnement alimentaire, les clients peuvent se faire envoyer des produits du quotidien, des produits bio et gastronomiques exclusifs ou des box alimentaires contenant les ingrédients d'un plat. Il existe également des services d'abonnement pour les suppléments alimentaires comme les vitamines.
  • Parapharmacie et produits cosmétiques : les factures d'abonnement conviennent également aux livraisons récurrentes de produits parapharmaceutiques, de produits d'hygiène et de cosmétiques.
  • Aliments pour animaux de compagnie : de nombreux propriétaires d'animaux de compagnie s'abonnent à des services de livraison de nourriture pour animaux de compagnie pour recevoir régulièrement ces produits à domicile.
  • Coffrets loisirs et cadeau : les accessoires de fitness, les livres, les objets artisanaux ou le matériel d'art figurent également parmi les articles courants que les clients peuvent commander régulièrement et pour lesquels les entreprises émettent des factures d'abonnement.
  • Journaux et magazines : la presse écrite est souvent accessible sur abonnement. Dans ce cas, les entreprises envoient des journaux et des magazines directement au domicile des clients. Cependant, de nombreux éditeurs proposent également leurs contenus en format numérique, soit en complément, soit en exclusivité.
  • Livres et livres audio : il en va de même pour les livres et les livres audio. Les entreprises peuvent également les expédier au format physique ou les distribuer sous forme numérique à intervalles réguliers.

Abonnements aux services

  • Fitness et sport : dans de nombreux cas, les salles de sport et les plateformes d'entraînement en ligne proposent des abonnements mensuels ou annuels.
  • Transports et mobilité : les offres de transport public, ou de voitures, vélos et trottinettes électriques en libre-service se prêtent également aux paiements récurrents et donc aux factures d'abonnement.
  • Communautés : certains réseaux et plateformes spécialisés proposent à leurs membres des contenus exclusifs et l'accès à des services spéciaux.

Quels avantages les factures d'abonnement présentent-elles pour les entreprises ?

La facturation par abonnement présente de nombreux avantages pour les entreprises. En voici quelques-uns :

  • Revenus prévisibles : les abonnements réguliers fournissent aux entreprises une source de revenus fiable, ce qui simplifie la planification financière.
  • Bonne évolutivité : les modèles d'abonnement sont flexibles, et les entreprises peuvent rapidement les adapter à de nouveaux produits, services ou modèles de tarification, ce qui leur permet d'élargir stratégiquement leurs offres.
  • Des processus efficaces grâce à l'automatisation : l'automatisation de la création et de l'envoi des factures d'abonnement réduit les tâches administratives. De plus, les erreurs de facturation sont moins probables, ce qui permet aux entreprises d'économiser du temps et de l'argent.
  • Meilleure fidélisation de la clientèle : les abonnements augmentent la satisfaction, car les utilisateurs ne se soucient plus des commandes régulières et ont toujours accès aux produits ou services.
  • Données sur le comportement des clients : la facturation régulière peut fournir aux entreprises des données d'utilisation précieuses ayant trait au comportement et aux préférences des clients. Ces informations les aident à procéder à des ajustements ciblés et à améliorer continuellement leurs offres.

Quelles informations une facture d'abonnement doit-elle contenir ?

Selon l''article 14 de la loi allemande sur la TVA, les factures d'abonnement doivent contenir les mêmes informations que les factures ponctuelles. Les voici :

  • Nom complet et adresse du destinataire du produit ou du fournisseur de services
  • Date de la facture
  • Date de livraison du produit ou du service
  • Numéro fiscal de l'administration fiscale ou numéro de TVA de l'Office central fédéral des contributions
  • Numéros de facture consécutif et unique
  • Quantité et type de produits livrés ou étendue et type de service fourni
  • Montant brut et net
  • Taux d'imposition applicable et montant de la taxe correspondante ou, dans le cas d'une exonération fiscale, une référence à celle-ci

Les entreprises qui émettent des factures d'abonnement peuvent utiliser le même modèle pour chaque relevé : il leur suffit de modifier le numéro, la date et la période de service de chaque nouvelle facture.

À quoi faut-il faire attention concernant le paiement anticipé des factures d'abonnement ?

Les paiements anticipés sont des arrhes ou des paiements partiels dus lors de l'achat d'un produit ou d'un service. Par exemple, les clients peuvent payer des versements mensuels ou trimestriels dans le cadre d'une offre annuelle.

Dans ce cas, le contrat doit préciser avec exactitude les dates et les montants des versements. Les entreprises doivent informer à l'avance les utilisateurs finaux des conditions tarifaires. Avec les modèles d'abonnement flexibles, les clients doivent être en mesure d'ajuster leurs paiements anticipés, par exemple en suspendant ou en modifiant la fréquence des services.

Les entreprises doivent correctement enregistrer les paiements anticipés en tant que tels et payer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur ces montants initiaux dès leur réception, et pas seulement lors de la fourniture du service. Tous les paiements anticipés doivent être accompagnés de documents conformes à la loi. Cela comprend le classement adéquat de toutes les factures émises.

Quels critères les entreprises d'abonnement doivent-elles prendre en compte en cas d'annulation ?

Le contrat d'abonnement doit énoncer avec clarté les conditions de résiliation. Ces conditions comprennent des informations sur les délais d'annulation, les politiques de remboursement et les frais potentiels qui pourraient s'appliquer en cas de résiliation anticipée.

Les clients disposent d'un droit de rétractation légal, dont les entreprises sont tenues de les informer conformément à l'article 355 et à l'article 356 du Code civil allemand. Cela leur permet de renoncer à leur achat ou à leur abonnement dans un délai de 14 jours sans donner de motif. Si le prestataire de services ne fournit pas d'instructions de rétractation sur le site Web ou dans la confirmation de commande, le droit de rétractation est automatiquement prolongé d'un an.

La politique de remboursement doit être claire si un client annule un abonnement pendant la durée du contrat. En fonction de leur modèle économique, les entreprises peuvent proposer des remboursements partiels ou des avoirs. Il est important de mentionner cette condition dans le contrat et de la communiquer en toute transparence aux utilisateurs finaux. En principe, les abonnés doivent pouvoir annuler leur abonnement en cours rapidement et facilement.

La résiliation d'un abonnement met instantanément fin au traitement des données. Les fournisseurs doivent veiller à supprimer les données personnelles ou à les rendre anonymes en toute sécurité conformément aux exigences légales, à moins qu'ils ne soient légalement tenus de les conserver pendant un certain temps.

Après une résiliation, les entreprises peuvent recueillir des commentaires ciblés pour déterminer pourquoi l'utilisateur final a résilié son offre. Cela peut les aider à identifier les points faibles potentiels et à améliorer le service.

Comment les entreprises peuvent-elles créer des factures d'abonnement ?

Celles qui émettent des factures récurrentes à leurs clients dans le cadre d'abonnements n'ont pas besoin de le faire manuellement. Le processus peut être automatisé, car seuls quelques détails sont à modifier, ce qui permettra d'économiser du temps et de l'argent. Il existe aujourd'hui de nombreuses solutions logicielles permettant de créer des paiements automatisés. Les entreprises de toutes tailles peuvent utiliser Stripe Billing et de ses outils polyvalents pour gérer les abonnements et créer des factures. Les fournisseurs peuvent également structurer différents modèles de tarification, p. ex. une facturation forfaitaire, échelonnée ou à l'usage. Stripe Billing prend en charge plus de 135 devises et de nombreux moyens de paiement, ce qui permet à tous les clients de payer par le moyen de leur choix. De plus, la facturation via des partenaires de l'application garantit la conformité juridique de vos factures.

Les entreprises peuvent établir des grilles tarifaires uniques et adaptables pour chaque abonnement. Elles peuvent également mettre en place des périodes d'essai gratuites et des réductions pour les utilisateurs finaux. À la fin de la période de promotion, le système de facturation repassera automatiquement au prix normal. Les clients qui n'effectuent pas leurs paiements recevront un rappel automatique.

Comment configurer Stripe Billing

Pour créer des factures et gérer vos abonnements avec Billing, il suffit de suivre ces cinq étapes :

How to set up Stripe Billing - Timeline of the five steps to set up Stripe Billing to manage subscriptions: Create a Stripe account, structure a pricing model, create a subscription, obtain customer consent, and manage the subscription.

Créer un compte Stripe
Pour utiliser Billing, vous devez configurer un compte utilisateur avec Stripe. Une fois que vous avez enregistré et activé le compte, vous pouvez accéder au Dashboard Stripe. Vous pouvez y créer et gérer des abonnements et des paiements.

Structurer un modèle tarifaire
Dans le Dashboard Stripe, vous pouvez structurer des modèles de tarification individuels et définir des tarifs, des devises et des cycles de facturation.

Créer un abonnement
Vous pouvez désormais créer des abonnements en fonction du modèle tarifaire que vous avez configuré. Pour ce faire, vous devez mettre en relation chaque client à une offre d'abonnement.

Obtenir le consentement du client
Le consentement exprès de vos clients est une condition préalable au démarrage de l'abonnement et à la facturation de vos produits et services. Ce consentement doit être obtenu et conservé en toute sécurité.

Gérer l'abonnement
Une fois l'offre tarifaire activée, vous pouvez la réajuster à tout moment. Vous pouvez également augmenter ou diminuer les coûts ou accorder une réduction. La résiliation d'un abonnement est également simple et rapide avec Stripe Billing.

Pour en savoir plus, reportez-vous à l'article introductif sur la facturation récurrente et au guide de configuration.

Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un avocat compétent ou d'un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

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