Un nombre record de 5,62 millions de demandes de création d'entreprise ont été déposées aux États-Unis en 2025, et cette croissance entrepreneuriale peut profiter aux non-résidents ou aux personnes n'ayant pas la citoyenneté américaine, tout comme aux Américains. Les personnes qui ne sont pas résidentes ou citoyennes des États-Unis peuvent créer une entité commerciale officielle telle qu'une société de capitaux ou une société à responsabilité limitée (LLC) aux États-Unis en suivant le processus décrit dans ce guide.

Les spécificités de ce processus varient selon l'État où l'entreprise est immatriculée, et l'entreprise est tenue de se conformer à toutes les réglementations fédérales et étatiques, y compris les obligations fiscales et la documentation appropriée. L'immatriculation d'une entreprise en tant que non-résident implique des étapes et des considérations supplémentaires, mais c'est un objectif réalisable. Des services tels que Stripe Atlas sont spécifiquement conçus pour aider les fondateurs internationaux à s'y retrouver, en gérant la constitution de l'entreprise, les exigences relatives à l'agent enregistré et l'inscription pour l'EIN de manière entièrement numérisée.

Nous abordons ci-dessous les étapes de l'immatriculation d'une entreprise aux États-Unis en tant que non-résident, y compris le choix de la bonne structure d'entreprise et la gestion des exigences en matière d'immigration et de visas.

Sommaire

• Choix de la bonne structure d'entreprise
  
• Immatriculation et maintien de la conformité en tant que propriétaire d'entreprise non-résident
  
• Mise en place d'une infrastructure financière pour les entreprises aux États-Unis
  
• Maintien de la conformité juridique et réglementaire
  
• Considérations relatives à l'immigration et aux visas
  
• Comment Stripe Atlas peut vous aider
  

Choix d'une structure d'entreprise adaptée

Choisir la structure d'entreprise appropriée est la première étape de la création de toute entreprise, quel que soit votre statut de résident. Votre choix influencera vos impôts, vos obligations administratives, votre responsabilité personnelle et votre capacité à lever des fonds. Lors de l'examen de différentes structures d'entreprise, les non-résidents doivent tenir compte de l'importance de la protection du patrimoine personnel, des obligations fiscales, des exigences en matière de tenue de registres et des normes de conformité. D'autres facteurs qui pourraient aider à déterminer la bonne structure incluent la nécessité de lever des capitaux et vos objectifs à long terme pour l'entreprise. Une fois que vous avez identifié la bonne option, Stripe Atlas peut traiter le processus de création de bout en bout pour les non-résidents, en gérant la constitution d'une entreprise de type C ou LLC dans le Delaware, la configuration d'un agent enregistré et l'inscription de l'EIN entièrement en ligne.

Vous trouverez ci-dessous un aperçu des principales structures d'entreprise aux États-Unis, ainsi que des considérations essentielles pour les non-résidents.

LLC

Une LLC offre une protection de la responsabilité personnelle, ce qui signifie que les biens personnels sont généralement protégés en cas de dettes de l'entreprise ou de poursuites. Les LLC ont moins d'obligations de déclaration par rapport aux entreprises de type C.

• Taxation : Généralement, une LLC est une entité « transparente » à des fins fiscales, ce qui signifie que l'entreprise ne paie pas d'impôts, mais que les bénéfices et pertes sont reportés sur les déclarations de revenus personnelles des propriétaires. Toutefois, les non-résidents sont confrontés à un paysage fiscal complexe et pourraient devoir remplir des formulaires spécifiques ou choisir de faire traiter la LLC différemment à des fins fiscales.

• Considération pour les non-résidents : La flexibilité et la protection d'une LLC en font un choix populaire pour les non-résidents et les non-citoyens. Il n'est pas nécessaire que les membres soient citoyens ou résidents des États-Unis.

Entreprise de type C

Une entreprise de type C est une entité juridique distincte de ses propriétaires et offre le plus haut niveau de protection de la responsabilité personnelle. Elle peut lever des capitaux en émettant des actions et est tenue d'avoir un conseil d'administration et de tenir des réunions régulières.

• Taxation : Les entreprises de type C sont assujetties à l'impôt sur les sociétés. Les bénéfices distribués sous forme de dividendes sont à nouveau imposés au niveau de l'actionnaire, ce qui entraîne une double taxation. Pour les non-résidents, cependant, cela pourrait être un problème mineur s'ils ne perçoivent pas de dividendes et réinvestissent les bénéfices dans l'entreprise.

• Considération pour les non-résidents : Les non-résidents peuvent être propriétaires d'une entreprise de type C, et il n'y a aucune exigence de résidence pour les administrateurs ou les dirigeants. C'est une bonne option si vous prévoyez de réinvestir les bénéfices ou de rechercher du capital-risque.

Entreprise de type S

Une entreprise de type S est une entité transparente comme une LLC et a des exigences de structure similaires à celles d'une entreprise de type C.

• Taxation : Les bénéfices sont reportés sur les déclarations de revenus personnelles des actionnaires. Ils ne sont pas assujettis à la double taxation.

• Considération pour les non-résidents : Les non-résidents ne peuvent pas être actionnaires d'une entreprise de type S, cette option n'est donc généralement pas disponible pour les propriétaires d'entreprise non-résidents.

Société de personnes

Dans une société de personnes, deux personnes ou plus partagent la propriété. Il existe plusieurs types de sociétés de personnes : les sociétés en nom collectif (GP) et les sociétés en commandite (LP).

• Taxation : Il s'agit d'une entité transparente, et les bénéfices et pertes sont reportés sur les déclarations de revenus personnelles des associés.

• Considération pour les non-résidents : Bien que les non-résidents puissent être des associés, les implications fiscales peuvent être complexes, en particulier dans une société en nom collectif dans laquelle les associés sont personnellement responsables des dettes de l'entreprise.

Entreprise individuelle

Il s'agit de la forme d'entreprise la plus simple, détenue et exploitée par une seule personne, sans distinction entre le propriétaire et l'entreprise.

• Taxation : Les bénéfices sont déclarés sur la déclaration de revenus personnelle du propriétaire.

• Considération pour les non-résidents : Généralement, les non-résidents ne peuvent pas créer une entreprise individuelle aux États-Unis, car cela nécessite que le propriétaire travaille dans l'entreprise, ce qui entre en conflit avec les réglementations relatives aux visas et aux permis de travail.

Immatriculation et maintien de la conformité en tant que propriétaire d'entreprise non-résident

Pour les non-résidents ou les personnes n'ayant pas la citoyenneté américaine, l'immatriculation d'une entreprise aux États-Unis implique plusieurs étapes pour garantir la conformité juridique et réglementaire. Voici un aperçu du processus.

Choisissez un agent agréé

Les entreprises aux États-Unis sont tenues d'avoir un agent enregistré. Cet agent reçoit des documents juridiques et des courriers gouvernementaux au nom de votre entreprise et doit avoir une adresse physique dans l'État où votre entreprise est immatriculée.

Immatriculez votre entité commerciale auprès de l'État

Selon la structure de l'entreprise, vous devrez déposer différents documents pour immatriculer votre entreprise auprès du bureau d'immatriculation des entreprises de l'État. Ces documents comprennent des statuts de constitution pour une société de capitaux ou des statuts d'organisation pour une LLC.

Obtenir un numéro EIN

Un numéro d'identification d'employeur (EIN) est nécessaire à des fins fiscales, pour embaucher des employés et pour ouvrir un compte bancaire professionnel. Les non-résidents peuvent obtenir un EIN en remplissant un formulaire IRS SS-4 et devront peut-être appeler l'IRS pour finaliser le processus.

Demandez des licences et permis commerciaux

En fonction du type d'entreprise et de son emplacement, il se peut que vous deviez obtenir des licences et des permis spécifiques pour opérer légalement aux États-Unis.

Déposez vos rapports annuels et taxes de franchise

La plupart des États exigent des entreprises qu'elles déposent des rapports annuels et qu'elles paient des taxes de franchise. Les exigences varient en fonction de l'État et de la structure de l'entreprise.

Comprenez vos obligations fiscales fédérales

Les propriétaires d'entreprises non-résidents doivent se conformer aux lois fiscales fédérales américaines. Vos obligations fiscales sont déterminées par la nature de vos activités commerciales aux États-Unis et peuvent également être affectées par une convention fiscale établie entre votre pays d'origine et les États-Unis.

Comprenez vos obligations fiscales étatiques

Selon l'État où votre entreprise est immatriculée et la nature de votre activité, vous pouvez être assujetti à l'impôt sur le revenu de l'État, à la taxe sur les ventes et à d'autres taxes spécifiques à l'État. Si votre entreprise a une présence substantielle dans un État, vous devrez peut-être payer des taxes étatiques même si vous n'y êtes pas immatriculé. La définition d'une présence substantielle peut varier selon les États.

Mise en place d'une infrastructure financière pour les entreprises aux États-Unis

Pour mettre en place l'infrastructure financière d'une entreprise basée aux États-Unis, il est nécessaire de disposer de plusieurs éléments clés pour assurer le bon déroulement des opérations financières et la conformité avec la réglementation américaine.

Ouverture d'un compte bancaire professionnel aux États-Unis

Pour ouvrir un compte professionnel, vous aurez généralement besoin de votre passeport, d'une preuve d'immatriculation de l'entreprise (telle que des statuts de constitution ou d'organisation), d'un EIN et parfois d'une adresse aux États-Unis. Certaines banques peuvent exiger des documents supplémentaires. Lors du choix d'une banque, recherchez-en une qui a l'habitude de traiter avec des clients internationaux et qui peut vous aider à configurer votre compte à distance si vous ne pouvez pas vous rendre aux États-Unis.

Comptabilité et tenue de livres

Une bonne tenue des dossiers est importante pour la conformité fiscale et la gestion financière. Utilisez un logiciel de comptabilité pour gérer vos finances, suivre vos revenus et vos dépenses, et vous préparer à la saison des impôts. Les options telles que QuickBooks, Xero ou FreshBooks sont populaires auprès des petites entreprises. Conservez des registres précis de toutes vos transactions financières, y compris les factures, les reçus et les relevés bancaires.

Obligations fiscales

Vous devrez payer des impôts fédéraux sur les revenus générés par votre entreprise basée aux États-Unis. Les obligations spécifiques dépendent de la structure et des activités de votre entreprise. Assurez-vous d'être au courant des exigences en matière de taxes locales et d'État, qui peuvent inclure l'impôt sur le revenu, la taxe sur les ventes ainsi que d'autres taxes applicables en fonction du lieu d'implantation et des activités de votre entreprise. Les conventions fiscales conclues entre les États-Unis et votre pays d'origine peuvent également avoir une incidence sur vos obligations fiscales. Envisagez de consulter un fiscaliste spécialisé dans les affaires internationales.

Service de traitement des paiements

Lors du choix d'un prestataire de services de paiement, tenez compte des frais du prestataire, de la facilité d'intégration à votre site web ou plateforme de vente, et de sa capacité à traiter les transactions internationales. Avec Stripe, par exemple, les entreprises peuvent traiter les transactions en ligne et en personne. Stripe est un choix judicieux pour les non-résidents car il permet aux entreprises d'accepter des paiements de clients du monde entier et n'exige pas que les entreprises obtiennent leur propre compte marchand.

Opérations bancaires et financières

L'ouverture d'un compte bancaire professionnel aux États-Unis peut s'avérer difficile pour les non-résidents car de nombreuses banques exigent une présence physique locale. Certaines banques peuvent vous autoriser à ouvrir un compte à distance, mais cela nécessite souvent des documents et des vérifications supplémentaires. Tenez compte des réglementations bancaires et financières qui s'appliquent à votre entreprise, y compris le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) et les lois de lutte contre le blanchiment d'argent (AML).

Maintien de la conformité légale et réglementaire

Toutes les entreprises exerçant leurs activités aux États-Unis doivent se conformer aux lois et réglementations aux niveaux fédéral, étatique et local. Cela inclut les obligations fiscales, le droit du travail et les normes régissant la responsabilité d'entreprise, la protection de l'environnement et la propriété intellectuelle. Il est judicieux de revoir périodiquement les opérations de votre entreprise pour vérifier leur conformité avec toutes les exigences applicables, que ce soit par le biais d'auto-évaluations ou en engageant des consultants. Les obligations juridiques et réglementaires pour les entreprises aux États-Unis sont décrites ci-dessous.

Conformité fédérale

• Conformité fiscale : tenez-vous à jour avec vos obligations fiscales fédérales, y compris l'impôt sur le revenu et les charges sociales. Déposez vos déclarations fiscales annuelles et effectuez des paiements d'impôts estimés si nécessaire.

• Conformité avec la Securities and Exchange Commission (SEC) : si votre entreprise implique la négociation ou l'émission de titres, vous serez soumis aux réglementations de la SEC.

• Réglementations sectorielles : selon votre secteur d'activité, vous devrez peut-être vous conformer à des réglementations fédérales spécifiques (par exemple, celles régissant la santé, la finance ou l'industrie alimentaire). Si votre entreprise implique la fabrication ou la manipulation de matières dangereuses, vous devrez vous conformer aux normes de l'Environmental Protection Agency (EPA).

• Conformité : si vous avez des employés aux États-Unis, conformez-vous aux lois fédérales et étatiques sur le travail concernant les salaires, les conditions de travail, la non-discrimination et les avantages sociaux. Assurez-vous que les travailleurs étrangers disposent des visas et permis de travail appropriés.

• Enregistrement de la propriété intellectuelle : enregistrez vos marques, droits d'auteur et brevets aux États-Unis pour protéger votre propriété intellectuelle. Surveillez et faites valoir régulièrement vos droits de propriété intellectuelle pour éviter toute contrefaçon.

• Protection des données : conformez-vous aux lois américaines sur la protection des données telles que la Health Insurance Portability and Accountability Act (HIPAA), selon le type et le lieu de votre entreprise.

• Obligations de déclaration : vos pratiques financières sont soumises aux réglementations américaines en matière de déclaration, y compris les lois AML et la FATCA. Vous devrez peut-être déclarer certaines activités financières aux autorités américaines, en particulier si vous transférez d'importantes sommes d'argent au-delà des frontières.

Conformité au niveau étatique et local

• Rapports annuels : la plupart des États exigent que les entreprises déposent des rapports annuels et paient des frais de dépôt. Ces rapports permettent de maintenir les informations de l'entreprise à jour auprès de l'État.

• Taxes étatiques : conformez-vous aux exigences de l'État en matière d'impôt sur le revenu, de taxe sur les ventes et de charges sociales. Cela peut inclure des déclarations et des paiements trimestriels ou annuels.

• Licences et permis : renouvelez toutes les licences et tous les permis locaux ou de l'État pour que votre entreprise reste autorisée à exercer ses activités en toute légalité.

• Réglementations spécifiques à l'État : soyez conscient des lois spécifiques à l'État qui pourraient affecter votre entreprise, telles que les lois sur la protection des consommateurs, le droit du travail, les réglementations environnementales et les lois sur la protection des données comme le California Consumer Privacy Act (CCPA).

• Gouvernance d'entreprise : maintenez de bonnes pratiques de gouvernance d'entreprise, ce qui peut inclure la tenue de réunions annuelles, la rédaction de procès-verbaux et le respect des statuts ou de l'accord d'exploitation de votre entreprise.

• Tenue de registres : conservez des registres détaillés de toutes les activités de l'entreprise, des transactions financières, des efforts de conformité et des décisions prises par la direction de l'entreprise.

Considérations relatives à l'immigration et aux visas

Les non-résidents qui souhaitent gérer activement ou travailler dans leur entreprise établie aux États-Unis doivent le faire via le système d'immigration des États-Unis. Voici quelques considérations importantes liées à l'immigration et aux visas :

• Processus de demande de visa : Le processus de demande peut être complexe et varie selon le type de visa. Il implique généralement le dépôt d'une requête, la participation à un entretien dans une ambassade ou un consulat des États-Unis et la fourniture de documents complets sur votre entreprise et votre investissement.

• Implications fiscales : Les titulaires de visa sont assujettis aux lois fiscales des États-Unis et peuvent être considérés comme des résidents fiscaux en fonction du temps passé aux États-Unis. Comprenez vos obligations fiscales en tant que titulaire d'un visa pour éviter les problèmes juridiques.

• Maintien du statut de visa : Différentes catégories de visas autorisent différentes activités. Violer les conditions de votre visa pourrait entraîner la perte de votre statut ou votre renvoi.

• Voie vers la résidence permanente : Certains visas, tels que le visa EB-5, offrent une voie directe vers la résidence permanente. D'autres, dont le visa E-2, ne mènent pas automatiquement à une carte verte, mais pourraient offrir des voies potentielles par d'autres moyens, tels qu'un changement de statut ou le parrainage d'un employeur.

• Personnes à charge : Considérez les options de visa pour vos personnes à charge (c'est-à-dire votre conjoint et vos enfants). Certains visas permettent aux personnes à charge de vous accompagner aux États-Unis et, dans certains cas, votre conjoint peut obtenir une autorisation de travail.

Types de visas et de cartes vertes

• Visa B-1 de visiteur professionnel temporaire : Le visa B-1 est principalement destiné aux visiteurs professionnels assistant à des réunions ou des conférences, ou négociant des contrats. Il ne permet pas de diriger activement une entreprise ou d'être employé aux États-Unis, mais convient aux courtes visites liées à votre entreprise.

• Visa E-2 d'investisseur signataire d'un traité : Le visa E-2 permet aux personnes de travailler aux États-Unis pour une entreprise dans laquelle elles ont investi un montant substantiel de capitaux. Aucun investissement minimum n'est spécifié, mais le montant doit être substantiel par rapport au coût total d'achat ou de création de l'entreprise. Ce type de visa est disponible pour les personnes originaires de pays avec lesquels les États-Unis maintiennent un traité de commerce et de navigation.

• Visa L-1 pour les personnes mutées à l'intérieur d'une entreprise : Le visa L-1 permet le transfert de gestionnaires, de cadres ou d'employés possédant des connaissances spécialisées vers l'agence américaine d'une entreprise qui opère aux États-Unis et à l'étranger. Le visa L-1A est spécifiquement destiné aux cadres et aux gestionnaires, tandis que le visa L-1B est destiné aux employés possédant des connaissances spécialisées.

• Visa d'investisseur EB-5 : Le visa EB-5 permet aux investisseurs de devenir résidents permanents s'ils investissent 1,8 million de dollars (ou 900 000 $ dans une zone d'emploi ciblée) dans une nouvelle entreprise commerciale qui crée au moins 10 emplois à temps plein pour des travailleurs des États-Unis.

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