Dès que vous envoyez votre première facture en tant qu’entrepreneur individuel en Suède, vous découvrez à quel point ce processus est complexe. Les clients nationaux s’attendent généralement à recevoir des factures en couronnes suédoises (SEK) et à pouvoir payer avec les modes de paiement locaux. Pour facturer des clients de l’UE, vous devez respecter différentes règles en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et vous aurez peut-être besoin d’un numéro de compte bancaire international (IBAN) ou d’un code SWIFT. Comprendre ces détails vous aidera à rester en conformité avec l’administration fiscale suédoise (Skatteverket), à obtenir plus rapidement l’approbation de vos factures et à éviter de payer une TVA que vous ne devez pas.

Vous trouverez ci-dessous les règles de facturation aux entreprises individuelles en Suède.

Que trouve-t-on dans cet article?

• Comment fonctionne la facturation pour les entreprises individuelles en Suède?
  
• Que doit inclure une facture d’une entreprise individuelle?
  
• Comment facture-t-on les clients nationaux en tant qu’entreprise individuelle?
  
• Comment facture-t-on au sein de l’UE en tant qu’entreprise individuelle?
  
• Comment facture-t-on les clients en dehors de l’UE?
  
• Comment Stripe Invoicing peut vous aider
  

Comment fonctionne la facturation pour les entreprises individuelles en Suède?

La facturation en tant qu’entreprise individuelle (enskild firma en suédois) fonctionne de la même manière que la facturation de toute autre entreprise suédoise. Les entrepreneurs individuels doivent inclure les mêmes mentions légales dans leurs factures, respecter les mêmes exigences en matière de comptabilité et envoyer leurs factures dans les délais impartis. La différence réside dans le fait que vous ne disposez pas d’un numéro d’identification fiscale distinct pour votre entreprise individuelle. Votre numéro d’identification est votre numéro d’identification personnel (personnummer en suédois). Si vous êtes assujetti à la TVA, votre numéro de TVA est « SE », suivi de votre personnummer, puis de « 01 ». Indiquez-le sur chaque facture soumise à la TVA et précisez « Godkänd för F-skatt ». Cela signifie que vous gérez vous-même vos impôts et vos cotisations sociales, afin que vos clients ne les retiennent pas.

Que doit inclure une facture d’une entreprise individuelle?

Une facture est un document légal, et omettre des détails importants peut retarder le paiement ou créer des problèmes de conformité.

Ce qu’il faut inclure.

Détails de l’entreprise

• Votre nom complet ou nom commercial enregistré, votre adresse et vos coordonnées

• Votre numéro de TVA, si vous êtes inscrit à TVA

• La ligne « Godkänd för F-skatt » pour confirmer que vous gérez vos propres taxes

Coordonnées du client

• La dénomination sociale ou le nom de l’entreprise du client ainsi que son adresse

• Pour les paiements interentreprises au sein de l’UE, le numéro de TVA du client

Identifiants de facture

• Un numéro de facture unique et séquentiel (sans interruption dans la série)

• Date de facturation et date de livraison ou de prestation (si elles sont différentes)

Postes de facture

• Description claire des biens ou services

• Quantités, prix unitaires et totaux avant TVA

• Taux de TVA pour chaque poste (de facture) et exemptions labellisées, le cas échéant

Détails de la TVA

• Taux et montant de la TVA, ou mention explicite si le taux de 0 % s’applique (par exemple, « taxe au preneur », « Exportation : TVA à 0 % », « Exempté de TVA »)
  

Total dû

• Le total général, TVA comprise le cas échéant
  

Conditions de paiement

• Une date d’échéance précise (p. ex. « Échéance 30/10/2025 »)

• Modes de paiement acceptés (p. ex. Bankgirot, Autogiro, Swish, virement bancaire)

• Une note indiquant que vous vous réservez le droit de paiement d’intérêts de retard, le cas échéant

Une facture conforme constitue une garantie juridique pour les entrepreneurs individuels. Elle est également un gage de confiance, qui montre à vos clients que vous êtes un professionnel et facilite l’approbation des paiements par leurs équipes financières.

Comment facture-t-on les clients nationaux en tant qu’entreprise individuelle?

Invoicing suit un guide cohérent pour les clients suédois.

Si vous êtes assujetti à la TVA, ajoutez le taux de TVA suédois correct : 25 % pour la plupart des ventes, 12 % pour l’alimentation et l’hôtellerie, et 6 % pour les livres, les musées et les transports. Indiquez le taux et le montant de la TVA séparément, puis le montant total incluant la TVA. Si votre entreprise est exemptée parce que votre chiffre d’affaires annuel est inférieur à 120 000 SEK, vous ne facturez pas la TVA. Indiquez plutôt sur la facture pourquoi la TVA n’est pas appliquée.

Indiquez également les informations relatives aux paiements nationaux, telles que le numéro Bankgirot ou Swish. Précisez les intérêts de retard si vous prévoyez de les facturer.

Comment facture-t-on au sein de l’UE en tant qu’entreprise individuelle?

Pour facturer des clients de l’UE, vous devez faire correspondre le scénario à la règle de TVA appropriée et inclure les identifiants et les notes appropriés. Si vous remplissez ces conditions, vos factures seront conformes et plus faciles à traiter pour vos clients.

Voici une liste de contrôle générale pour ces factures :

• Affichez toujours votre numéro de TVA et ajoutez le numéro de TVA du client pour les paiements interentreprises.

• Indiquez clairement si la TVA n’est pas facturée et pourquoi (par exemple, « TVA taxe au preneur »).

• Utilisez les devises et la langue appropriées pour plus de clarté.

• Déclarez correctement—déclaration de TVA suédoise et liste des ventes intracommunautaires pour le commerce interentreprises, ou déclaration de TVA One Stop Shop (OSS), le cas échéant, pour le commerce de détail.

Voici un aperçu de la façon de créer des factures pour chaque catégorie.

Commerce de détail

Les ventes de détail dans l’UE sont soumises à la TVA suédoise par défaut. Si le total de vos ventes de détail dans l’UE dépasse 10 000 € par an, facturez plutôt le taux de TVA local du client dans le cadre de l’OSS.

Commerce interentreprises

Les ventes interentreprises au sein de l’UE sont appelées « livraisons intracommunautaires ». Si l’acheteur dispose d’un numéro de TVA valide, le mécanisme de taxe au preneur s’applique et le client doit déclarer la TVA dans son pays. Votre facture doit mentionner son numéro de TVA et une note stipulant « Livraison intracommunautaire : TVA à 0 % ». Conservez les preuves de transport pour justifier le taux de 0 %.

Comment facture-t-on les clients en dehors de l’UE?

Une fois que vous vendez en dehors de l’UE, les règles en matière de TVA sont plus simples. Les exportations, qu’il s’agisse de biens ou de services, sont exonérées de TVA suédoise. Vos factures doivent toujours préciser pourquoi la TVA n’est pas facturée, et vous devez toujours déclarer ces exportations dans votre déclaration de TVA suédoise. Vous devrez également réajuster la langue, à la devise et au mode de paiement. Indiquez votre IBAN et votre code SWIFT ou votre code d’identification bancaire (BIC), et non seulement votre Bankgirot, et facturez dans les devises courantes (par exemple, en dollars américains ou en euros) et en anglais, sauf accord contraire.

La facture doit clairement indiquer « Exportation : TVA 0 % ». Conservez les preuves de transport des marchandises (par exemple, les formulaires douaniers, les documents d’expédition) au cas où Skatteverket vérifierait pourquoi la TVA n’a pas été facturée. Votre client devra généralement payer des droits ou taxes d’importation à l’arrivée des marchandises. Vous pouvez l’en informer à l’avance.

Comment Stripe Invoicing peut vous aider

Stripe Invoicing simplifie votre processus de comptes débiteurs, de la création de la facture au recouvrement du paiement. Que vous gériez une facturation ponctuelle ou récurrente, Stripe aide les entreprises à se faire payer plus rapidement et à rationaliser leurs activités :

• Automatisez vos comptes clients : Créez, personnalisez et envoyez facilement des factures professionnelles, sans codage. Stripe suit automatiquement l’état de la facture, envoie des rappels de paiement et procède aux remboursements, ce qui vous permet d’assurer la bonne gestion de votre trésorerie.

• Accélérez votre trésorerie : Réduisez le délai moyen de recouvrement et faites-vous payer plus rapidement grâce à des paiements internationaux intégrés, des rappels automatiques et des outils de relance basés sur l’IA qui vous aident à récupérer davantage de revenus.

• Améliorez l’expérience client : Offrez une expérience de paiement moderne avec la prise en charge de plus de 25 langues, plus de 135 devises et plus de 100 modes de paiement. Les factures sont faciles d’accès et peuvent être réglées via un portail client en libre-service.

• Réduisez la charge de travail du back-office : Générez des factures en quelques minutes et réduisez le temps consacré au recouvrement grâce à des rappels automatiques et à une page de paiement des factures hébergée par Stripe.

• Intégrez-le à vos systèmes existants : Stripe Invoicing s’intègre aux logiciels de comptabilité et de planification des ressources d’entreprise les plus courants, ce qui vous permet de synchroniser vos systèmes et de réduire la saisie manuelle de données.

Découvrez comment Stripe peut simplifier votre processus de gestion des comptes clients, ou faites vos premiers pas dès aujourd’hui.