If you’re running a sole proprietorship in Sweden, you might have received conflicting advice regarding value-added tax (VAT) exemptions. The rules are clear—if you know where to look—but applying them correctly means understanding how exemptions work across industries, income levels, and borders.

Below, we’ll explain what qualifies as VAT-exempt, when the small business exemption applies, how to document it properly, and how to avoid mistakes that can affect even well-organized business owners.

What’s in this article?

• What are VAT-exempt sales and when do they apply in Sweden?
  
• What documentation is required for VAT-exempt sales in Sweden?
  
• How should exempt sales be reported in a VAT return?
  

En quoi consistent les ventes exemptées de TVA et quand s'appliquent-elles en Suède?

En Suède, certaines entreprises n'ont pas à facturer la TVA sur certaines ventes. Cela se produit lorsque le type de produit ou de service que vous vendez est exempté de TVA en vertu de la loi suédoise ou lorsque votre chiffre d'affaires annuel est suffisamment faible pour que vous ne soyez pas tenu de vous inscrire à la TVA.

Types de ventes exemptées de TVA

Certains services sont exemptés de TVA par défaut en fonction du secteur d'activité. La Skatteverket (Agence suédoise des impôts) définit les catégories spécifiques qui sont exemptées.

Si vous êtes un entrepreneur individuel qui travaille dans l'un de ces domaines, vos biens ou services seront exemptés, quel que soit le chiffre d'affaires que vous réalisez :

• Soins de santé et médical : Si vous êtes un(e) professionnel(le) de la santé agréé(e) et que vous fournissez des services liés à la prévention médicale, au traitement de maladies, aux blessures corporelles ou aux soins à l'accouchement, vos traitements sont exemptés de TVA. Cette catégorie comprend la plupart des services dentaires et sociaux.

• Éducation : Si vous êtes un prestataire de services éducatifs reconnu par l'État, la région ou la municipalité, vos services sont exemptés de TVA. Les cours de formation commerciale ne relèvent généralement pas de ce champ d'application et seraient tout de même imposables.

• Services financiers et d'assurance : Les services bancaires, de prêts et d'assurance sont largement exemptés de TVA. Il s'agit notamment du change de devises, de la médiation des paiements et des primes d'assurance. Certains autres services financiers, comme la location de coffrets de sûreté, sont toujours imposables.

• Activités culturelles : Les artistes-interprètes et d'autres travailleurs culturels sont également exemptés de TVA. Si vous êtes un musicien ou un acteur soliste qui se produit en direct devant un public qui paie, vos honoraires ne sont pas soumis à la TVA. La Skatteverket exempte également les frais connexes tels que les déplacements et l'équipement.

• Exportations : La TVA n'est pas facturée sur les exportations vers des pays hors UE. Ces ventes sont considérées comme « sans TVA » plutôt que « exemptées de TVA ».

Si votre entreprise appartient à l'une de ces catégories, vous devez tout de même tenir correctement vos registres et être prêt à démontrer pourquoi la TVA n'a pas été facturée.

Exemption basée sur le chiffre d'affaires

La Suède exempte également les petites entreprises de la TVA. Si votre entreprise est établie en Suède et que votre chiffre d'affaires imposable total est inférieur à 120 000 couronnes suédoises (SEK) par an, l'inscription à la TVA n'est généralement pas nécessaire. Dans certaines situations, des entreprises qui n'excèdent pas ce seuil doivent tout de même s'inscrire , par exemple :

• Paiement de services de construction nécessitant une taxe au preneur (TVA)

• Vente de services vers d'autres pays de l'UE

• L'achat de marchandises autres que celles soumises à accises en provenance d'autres pays de l'UE pour plus de 90 000 SEK par an

Mais en général, un faible chiffre d'affaires signifie que vous n'avez pas besoin de vous inscrire à la TVA, de facturer la TVA sur les factures ou de remplir des déclarations de TVA. Cela signifie également que vous ne pouvez pas récupérer la TVA que vous payez sur vos achats professionnels.

Quels documents sont requis pour les ventes exemptées de TVA en Suède?

Même si vous ne facturez pas la TVA, c'est toujours à vous de démontrer pourquoi. Pour les entreprises individuelles suédoises, cela signifie qu'il faut conserver des documents détaillés et bien organisés qui prouvent que leurs ventes sont légitimement exemptées de TVA.

Si vous êtes inscrit à la TVA, vous devez émettre une facture lorsque vous travaillez avec d'autres entreprises inscrites à la TVA, même si la TVA n'est pas facturée. La facture doit explicitement indiquer qu'aucune TVA n'est appliquée, car la vente est exemptée. Si vous gérez une entreprise en ligne (par exemple, si vous vendez des cours numériques), votre processus de paiement doit indiquer au client que le prix est exempté de TVA. Cela indique à votre client (et à tout auditeur éventuel) que l'absence de TVA est délibérée et juridiquement fondée, plutôt qu'une erreur.

Vous devrez également préparer des preuves expliquant pourquoi la vente est admissible à l'exemption. Le type de preuve nécessaire dépend de votre secteur :

• Services médicaux : Conservez une copie de votre licence ou de votre certification pour confirmer que vous êtes un fournisseur qualifié.

• Éducation : Conservez la documentation du cours qui montre que le programme est admissible.

• Services financiers : Ces preuves sont souvent évidentes (p. ex. les contrats de prêt, les polices d'assurance), mais assurez-vous que vos descriptions des services dans les contrats ou les factures indiquent clairement en quoi ces services sont admissibles à une exemption.

• Exemption accordée aux petites entreprises : Si vous utilisez la règle du chiffre d'affaires (inférieur ou égal à 120 000 SEK), vos livres comptables doivent démontrer que votre chiffre d'affaires total est resté en deçà de cette limite. Un simple résumé annuel ou une feuille de calcul peut aider à montrer quand ou si vous avez franchi le seuil.

• Ventes internationales exemptées de TVA : Si vous réalisez des ventes internationales sans TVA, vous aurez besoin d'une preuve supplémentaire. Conservez les documents d'expédition tels que les déclarations en douane et les confirmations de livraison qui prouvent que les marchandises ont quitté l'UE.

Il est obligatoire de conserver ces documents. Si vous faites l'objet d'un audit, ils feront partie des premiers éléments que la Skatteverket demandera à consulter. Même si vous n'êtes pas inscrit à la TVA, vos systèmes doivent montrer que vous traitez les ventes de manière appropriée. Vos reçus, contrats, confirmations de commande et pages de paiement doivent tous refléter un taux de TVA de 0 %.

Les outils logiciels peuvent vous aider à rester organisé. Stripe Tax, par exemple, vous permet d'étiqueter certains produits comme étant exemptés de TVA et d'inclure les notes appropriées sur les reçus. Cette automatisation permet d'éviter les erreurs et de conserver la cohérence de vos registres.

La Skatteverket exige des entreprises qu'elles conservent les documents de TVA et comptables pendant au moins sept ans. Cela inclut toutes les factures, même si la TVA n'a pas été facturée, ainsi que les registres comptables qui documentent le chiffre d'affaires total. En cas d'audit, la Skatteverket s'attend à ce que les registres de votre entreprise soient complets, clairs et facilement accessibles.

Comment déclarer les ventes exemptées dans une déclaration de TVA?

Même lorsque vos ventes sont exemptées de TVA, elles font toujours partie de votre activité commerciale et la Skatteverket s'attend à ce qu'elles soient déclarées en conséquence. La manière dont vous gérez ces ventes dépend de votre inscription à la TVA et du type d'exemption qui s'applique :

• Si vous n'êtes pas inscrit à la TVA (en utilisant l'exemption pour les petites entreprises), vous n'avez pas besoin de remplir de déclaration de TVA.

• Si vous êtes inscrit, vous devez déclarer tous les revenus tirés de votre entreprise, imposables et exemptés, dans votre déclaration de TVA. Cela permet de s'assurer que les totaux de vos revenus correspondent à ceux de vos déclarations de TVA et d'impôt sur le revenu.

Les ventes exemptées sont déclarées dans différentes cases de votre déclaration de TVA, notamment les suivantes :

• Case 36 : Ventes de biens en dehors de l'UE

• Case 40 : Ventes de services en dehors de l'UE

• Case 42 : Autres ventes exemptées de TVA

Les ventes exemptées de TVA ne sont pas identiques aux ventes avec taxe au preneur, et elles sont documentées différemment dans les déclarations de TVA :

• Les ventes exemptées de TVA comprennent les ventes de soins de santé, certaines ventes dans le secteur de l'éducation et la plupart des ventes de services financiers.

• Les ventes avec taxe au preneur (TVA) comprennent les ventes C3E dans l'UE et les ventes nationales dans le cadre des services de construction.

La confusion entre ces catégories dans la déclaration est une erreur courante et peut entraîner des corrections ou des requêtes de la part de la Skatteverket.