Le nom de l’entreprise que vous choisissez doit être mémorable, avoir une résonance et communiquer rapidement qui vous êtes au monde entier. Il s’agit de votre première rencontre avec des clients, des investisseurs et des candidats à l’embauche, et c’est un nom que vous lirez, écrirez et prononcerez à haute voix tous les jours pendant des années.

Trouver le nom parfait pour votre entreprise est un sérieux défi, de nombreux fondateurs et équipes de direction faisant régulièrement appel à des experts en matière de nommage. Toute une micro-industrie a vu le jour pour aider les jeunes entreprises à trouver le bon nom. Et le processus de nommage ne consiste pas seulement à essayer de trouver un nom qui plaise à toutes les parties prenantes. Le bon nom est celui qui peut attirer tout le monde, et celui qui n’est pas déjà pris par une autre entreprise.

Alors, comment vérifier si le nom d’une entreprise est pris par quelqu’un d’autre? Nous verrons ce que vous devez savoir sur le nom de votre entreprise et comment vous assurer que les noms figurant sur votre liste sont disponibles.

Que contient cet article?

• Pourquoi devez-vous vérifier si un nom d’entreprise est disponible?
  
• Comment vérifier si un nom d’entreprise est pris
  
• Que faire si votre nom d’entreprise souhaité est pris
  
• Comment Stripe peut vous aider
  

Pourquoi vérifier la disponibilité des noms d'entreprise ?

Le choix d'un nom unique d'entreprise répond à des préoccupations à la fois juridiques et pratiques. Ci-dessous, nous vous expliquons pourquoi il est utile de vérifier la disponibilité du nom choisi avant de s'y attacher.

• Exigence légale
  Difficile d'ignorer ce point particulier. Chaque État stipule qu'une nouvelle entreprise ne peut choisir un nom identique à celui d'une entité existante, ou qui ne s'en distingue que légèrement. Par exemple, si l'entreprise « Big Al's Balloons » est déjà enregistrée dans votre État, vous ne pouvez pas immatriculer la vôtre sous le nom « Big Al's Balloon Supplies ».

• Risque de violation de la propriété intellectuelle
  Tenter de s'immatriculer légalement ou d'exercer une activité en utilisant un nom qui empiète sur les droits d'auteur d'autrui vous expose à d'éventuelles poursuites. Sans compter le coût financier et logistique que pourrait représenter un changement de nom. Du point de vue marketing, les cartes de visite, les noms de domaine, les brochures, la signalétique, les pseudonymes sur les réseaux sociaux et les autres supports sont tous associés à des coûts de production et de main-d'œuvre qui peuvent représenter une perte importante si vous devez cesser d'utiliser un nom déjà déposé.

• Différenciation de votre marque
  Dans l'univers de l'image de marque, il existe une règle bien établie qui précise qu'aucun nom, si bon soit-il, ne justifie de risquer que votre marque soit confondue avec une autre. Un nom d'entreprise efficace est un nom que les gens associeront facilement à votre entreprise, et uniquement à celle-ci. Le nom idéal est suffisamment différent de celui des autres structures, surtout de celles qui exercent sur le même marché que le vôtre.

Consultez notre guide, pour bénéficier de plus de conseils pour le choix de votre nom d'entreprise.

Comment vérifier si un nom d’entreprise est pris

Une fois que vous aurez commencé le processus de sélection d’un nom pour votre entreprise, vous vous rendrez rapidement compte qu’il n’y a pas qu’une seule liste complète de noms d’entreprise que vous pouvez consulter. La recherche d’entreprises dont le nom peut ressembler au nom que vous avez choisi nécessite de faire des recherches dans différents domaines :

Pour les entreprises aux États-Unis, consultez les bases de données des enregistrements d’entreprises et des marques déposées au niveau fédéral et de l’État

Il existe un certain nombre de grandes bases de données que vous pouvez rechercher pour voir si une autre entité a déjà une revendication sur un nom d’entreprise que vous envisagez :

• United States Patent and Trademark Office (USPTO)
  
• Trademark Electronic Search System (TESS)
  
• Recherche de données d’enregistrement des noms de domaine dans l’ICANN
  
• Bureau du secrétaire d’État (vérifiez l’État où votre entreprise est située)
  

Pour les entreprises situées en dehors des États-Unis, consultez les registres locaux

La plupart des pays disposent d’un registre similaire des entreprises. Voici une liste des registres dans le monde.

Découvrir les autres noms utilisés par les entreprises

Il est courant que les entreprises utilisent des noms autres que leur nom d’entité officiellement enregistré. Ces noms sont appelés DBA, pour « doing business as » ou « nom commercial ». Lorsque vous effectuez des recherches pour le nom de votre entreprise potentielle, vous devez faire des recherches parmi les noms commerciaux ainsi que parmi les ainsi que sur les noms d’entités juridiques. Selon l’endroit où vous envisagez d’enregistrer votre entreprise, les lois locales régissant l’enregistrement et l’utilisation des noms commerciaux peuvent varier. Même si une entreprise n’a pas officiellement enregistré de nom, elle peut toujours avoir un droit légal valide si elle l’utilise depuis un certain temps.

Faire une recherche manuelle sur Internet

Passer au peigne fin toutes les bases de données disponibles ne remplace pas une simple recherche sur Internet. En fonction de votre secteur d’activité et de votre marché, une recherche approfondie peut différer légèrement, mais voici quelques sources qui vous aideront dans la plupart des recherches :

• Google
  Sans aucun doute, c’est le point de départ logique de toute recherche sur Internet.

• Yelp
  Si vous démarrez une entreprise qui opérera dans une localité spécifique, Yelp offre une visibilité précieuse sur les entreprises qui opèrent actuellement dans cette région. Plus important encore, cette option vous montrera les noms quotidiens que les entreprises utilisent.

• LinkedIn
  Il n’y a pas d’obstacles à la création de profils d’entreprise sur LinkedIn, ce qui en fait un outil utile pour trouver des entreprises utilisant des noms commerciaux.

• Crunchbase
  Étant donné que Crunchbase dresse la liste des entreprises dès les premières étapes de leur financement, c’est un excellent endroit pour en savoir plus sur les jeunes entreprises et les noms qu’elles utilisent. Ces noms pourraient ne pas encore apparaître ailleurs sur Internet ou dans les registres officiels.

Que faire si le nom d'entreprise que vous envisagez est déjà pris ?

Il existe trois cas de figure qui peuvent vous empêcher d'utiliser un certain nom d'entreprise.

1. Une autre entité commerciale de votre État est déjà officiellement enregistrée sous ce nom ou sous un nom suffisamment similaire pour empêcher l'approbation de la dénomination choisie.
   
2. Le nom est sous couvert d'une marque déposée, ce qui peut constituer un obstacle à son utilisation, même si son titulaire ne l'utilise pas lui-même activement.
   
3. Bien qu'aucune entité ne soit officiellement enregistrée sous ce nom, une autre entreprise l'utilise pour faire des affaires, dans une mesure qui lui conférerait probablement des droits de common law.
   

En présence de tels scénarios, deux possibilités s'offrent à vous : choisir un autre nom ou tenter d'acquérir les droits auprès de la partie qui revendique actuellement le nom envisagé. Si vous choisissez la deuxième option, vous pouvez contacter directement la partie concernée et lui proposer un rachat et un transfert de propriété auprès du bureau du secrétaire de votre État.

Vous pouvez également tenter de négocier un accord de licence qui vous permettrait d'utiliser le nom pour votre entreprise, sachant toutefois que le propriétaire initial en conserverait la propriété. Cette approche peut impliquer le paiement d'un droit ou d'une redevance au propriétaire, en contrepartie de l'utilisation de son nom. Cette option peut s'avérer plus complexe et nécessiter une assistance juridique pour s'assurer que l'accord est correctement rédigé et exécuté. Concrètement, il est important d'examiner soigneusement vos options et de consulter un professionnel du droit avant de prendre toute décision concernant l'utilisation d'un nom d'entreprise déjà utilisé par une autre partie.

Stripe est là pour vous aider

Avec Stripe Atlas, constituez facilement votre entreprise et encaissez des paiements, recrutez votre équipe et collectez des fonds le plus rapidement possible.

Indiquez les informations sur votre entreprise dans le formulaire Stripe Atlas en moins de 10 minutes. Nous créons ensuite votre entreprise dans le Delaware, puis nous obtenons pour vous votre numéro fiscal (EIN) auprès de l'IRS et vous aidons à acheter vos parts au sein de la nouvelle entreprise en un clic. Enfin, nous remplissons automatiquement votre formulaire d'option 83(b). Atlas propose plusieurs modèles de documents juridiques pour les contrats et le recrutement, et peut également vous aider à ouvrir un compte bancaire et à accepter des paiements avant même que l'IRS ne vous attribue votre numéro fiscal.

Les créateurs d'entreprise qui utilisent Atlas bénéficient également d'un accès à des remises exclusives auprès d'éditeurs de logiciels leaders sur leur marché, d'une inscription en un clic auprès d'une sélection de partenaires et de crédits gratuits pour le traitement des paiements Stripe. Créez votre entreprise dès aujourd'hui.

Demande de création d'entreprise Stripe Atlas

Moins de 10 minutes sont nécessaires pour indiquer les informations sur votre nouvelle entreprise. Vous choisissez la structure de votre société (entreprise de type C, société à responsabilité limitée ou filiale) ainsi qu'un nom d'entreprise. Notre vérificateur automatique de nom vous indique instantanément si celui que vous avez choisi est disponible avant l'envoi de votre demande. Vous pouvez ajouter jusqu'à quatre cofondateurs supplémentaires, définir la répartition des actions entre eux et réserver un pool d'actions pour vos futurs associés, le cas échéant. Vous nommez ensuite vos responsables, ajoutez une adresse et un numéro de téléphone (les fondateurs peuvent bénéficier d'adresses virtuelles gratuites pendant un an en cas de besoin), puis vous passez en revue et signez vos documents juridiques en un clic.

Établissement de la société au Delaware

Atlas étudiera ensuite votre demande et remplira les documents pour établir votre entreprise dans le Delaware sous un jour ouvrable. Toutes les demandes émises via Atlas incluent un service de traitement accéléré sous 24 heures auprès de l'État, sans frais supplémentaires. Atlas facture 500 $ la première année pour l'établissement de votre entreprise et les services d'agent agréé (qui constituent une exigence de conformité au sein de l'État), puis 100 $ les années suivantes pour la mise à disposition de votre agent agréé.

Obtention de votre numéro fiscal (EIN) auprès de l'IRS

Une fois votre entreprise officiellement établie dans le Delaware, Atlas procède à la demande de votre numéro fiscal auprès de l'IRS. Les fondateurs qui fournissent un numéro de sécurité sociale, une adresse et un numéro de téléphone enregistrés aux États-Unis peuvent bénéficier d'un traitement accéléré. Tous les autres utilisateurs bénéficient d'un délai de traitement standard. Dans le cas de demandes standard, Atlas contacte l'IRS afin de récupérer votre numéro EIN et s'appuie sur des données que l'organisme fournit en temps réel pour déterminer le moment où votre déclaration sera susceptible d'être disponible. Découvrez en détail comment Atlas récupère votre EIN et consulte les temps d'attente estimés pour la réception d'un numéro fiscal.

Achat de vos parts dans l'entreprise

Une fois votre entreprise établie, Atlas émet automatiquement des actions pour les fondateurs et vous aide à les acheter pour que vous puissiez détenir votre part dans l'entreprise. Atlas offre aux fondateurs la possibilité d'acheter leurs parts et d'en garantir la propriété intellectuelle en un clic, puis d’intégrer cela aux documents de l'entreprise, et ce, afin d'éviter l'envoi par courrier et la vérification de paiements en argent liquide ou par chèque.

Envoi de votre formulaire d'option 83(b)

De nombreux fondateurs de start-up choisissent d'envoyer un formulaire d'option 83(b) afin d'économiser par la suite sur leurs impôts personnels. Atlas peut remplir et envoyer ce formulaire d'option en un clic pour les fondateurs basés ou non aux États-Unis, ce qui vous évite l'envoi d'un courrier. Nous procédons à l'envoi via le service USPS Certified Mail avec suivi. Vous recevez une copie de votre formulaire signé ainsi qu'une preuve d'envoi dans votre Dashboard.

Avantages et remises auprès de partenaires

Nous développons un réseau de partenaires afin de proposer des tarifs ou des accès privilégiés aux fondateurs qui utilisent Atlas. Vous pouvez bénéficier de remises sur des outils dédiés à l'ingénierie, à la fiscalité et la finance ainsi qu'à l'exploitation, parmi lesquels OpenAI et Amazon Web Services. Atlas collabore également avec Mercury, Carta et AngelList pour proposer une inscription rapide et automatique à l'aide des informations sur votre entreprise fournies par vos soins, ce qui vous permet d'accepter des paiements et de collecter des fonds encore plus rapidement. De plus, vous pouvez bénéficier de remises sur d'autres produits Stripe, et notamment de crédits gratuits à utiliser pour le traitement des paiements.

Consultez nos guides Atlas pour les fondateurs de start-up, ou obtenez plus d'informations sur Stripe Atlas pour savoir comment créer votre entreprise rapidement et facilement. Créez votre entreprise dès maintenant.