Le nom de l’entreprise que vous choisissez doit être mémorable, avoir une résonance et communiquer rapidement qui vous êtes au monde entier. Il s’agit de votre première rencontre avec des clients, des investisseurs et des candidats à l’embauche, et c’est un nom que vous lirez, écrirez et prononcerez à haute voix tous les jours pendant des années.

Trouver le nom parfait pour votre entreprise est un sérieux défi, de nombreux fondateurs et équipes de direction faisant régulièrement appel à des experts en matière de nommage. Toute une micro-industrie a vu le jour pour aider les jeunes entreprises à trouver le bon nom. Et le processus de nommage ne consiste pas seulement à essayer de trouver un nom qui plaise à toutes les parties prenantes. Le bon nom est celui qui peut attirer tout le monde, et celui qui n’est pas déjà pris par une autre entreprise.

Alors, comment vérifier si le nom d’une entreprise est pris par quelqu’un d’autre? Nous verrons ce que vous devez savoir sur le nom de votre entreprise et comment vous assurer que les noms figurant sur votre liste sont disponibles.

Que contient cet article?

• Pourquoi devez-vous vérifier si un nom d’entreprise est disponible?
  
• Comment vérifier si un nom d’entreprise est pris
  
• Que faire si votre nom d’entreprise souhaité est pris
  
• Comment Stripe peut vous aider
  

Vérification de la disponibilité d'un nom d'entreprise

Une fois que vous aurez entamé le processus de sélection d’un nom pour votre entreprise, vous vous rendrez rapidement compte qu’il n’existe pas une seule liste exhaustive qui reprend l’ensemble des noms d’entreprises. L’identification des entreprises dont le nom est susceptible d’être identique à celui que vous avez choisi nécessite d’effectuer des recherches dans différents domaines :

1. Consulter les bases de données de l'État et du gouvernement fédéral sur les enregistrements d'entreprises et les marques déposées

Aux États-Unis, il existe un certain nombre de bases étendues de données via lesquelles vous pouvez vérifier si une autre entité a déjà revendiqué le nom d'entreprise que vous envisagez, notamment :

• United States Patent and Trademark Office (USPTO)
  
• Trademark Electronic Search System (TESS)
  
• Domain Name Registration Data Lookup (ICANN)
  
• Le bureau du secrétaire d’État (sélectionnez l'État dans lequel votre entreprise est établie).
  

Si votre entreprise est établie en dehors des États-Unis, reportez-vous au registre officiel des entreprises de votre pays. La plupart des pays gèrent une base de données similaire sur les entités commerciales immatriculées. Voici une liste de registres internationaux pour vous aider à démarrer.

2. Rechercher les noms commerciaux et les noms d’entreprises non enregistrés

Il est courant pour les entreprises d'utiliser d'autres noms que leur dénomination sociale officiellement enregistrée. Ces noms sont appelés DBA, qui signifie « Doing Business As ». Lorsque vous faites des recherches sur votre propre nom de l'entreprise potentielle, vous voudrez faire des recherches sur les DBA ainsi que les noms d'entité juridique.

Selon l'endroit où vous prévoyez d'enregistrer votre entreprise, les lois locales régissant l'immatriculation et l'utilisation des noms commerciaux (DBA) peuvent varier. Même si une entreprise n'a pas officiellement enregistré un nom, elle peut toujours avoir un droit légal valable si elle l'utilise depuis un certain temps. Pour vérifier les noms commerciaux, recherchez la base de données des noms commerciaux (ou noms fictifs) de votre État ou comté, généralement disponible sur le site Web du gouvernement local.

3. Effectuer une recherche manuelle sur Internet

Une recherche rapide sur Internet est un moyen simple et efficace de compléter vos recherches dans les bases de données et de repérer tout ce que vous auriez pu manquer. Selon votre secteur d’activité et votre marché, effectuer une recherche approfondie peut sembler un peu différent, mais voici quelques sources qui vous aideront dans la plupart des cas :

• Google : Il s'agit du point de départ logique de toute recherche Internet.

• Yelp : Si vous lancez une entreprise dont les activités se concentreront dans une localité spécifique, Yelp vous offre un précieux aperçu sur les entreprises qui exercent actuellement dans cette localité. Plus intéressant encore, vous y trouverez les noms que ces entreprises utilisent auprès de leurs clients pour leurs activités du quotidien.

• LinkedIn : Il n’y a pas de barrières pour les gens à créer des profils professionnels sur LinkedIn, ce qui en fait un outil utile pour trouver des entreprises utilisant des DBA. Vérifiez également que les comptes de réseaux sociaux que vous souhaitez sont disponibles.

• Crunchbase : Crunchbase rend compte du financement des startups dès les premières étapes et est donc un excellent outil pour en apprendre davantage sur ces startups et sur les noms qu’elles utilisent, lesquels pourraient ne pas encore être référencés ailleurs sur Internet ou dans les registres officiels.

4. Créer votre entreprise par le biais d’un service de constitution en ligne

Les services de création d'entreprise en ligne vérifient si le nom d'entreprise que vous souhaitez obtenir est déjà utilisé ou trop similaire aux noms existants enregistrés auprès des autorités de l'État.

Stripe Atlas, par exemple, vérifie si un nom d'entreprise est pris en le vérifiant auprès de la Division des sociétés du Delaware afin de s'assurer qu'il n'est pas déjà utilisé ou trop similaire à une entité existante. Si le nom n'est pas disponible, il vous sera demandé de choisir une autre solution.

Comment vérifier si un nom d’entreprise est pris

Une fois que vous aurez commencé le processus de sélection d’un nom pour votre entreprise, vous vous rendrez rapidement compte qu’il n’y a pas qu’une seule liste complète de noms d’entreprise que vous pouvez consulter. La recherche d’entreprises dont le nom peut ressembler au nom que vous avez choisi nécessite de faire des recherches dans différents domaines :

Que faire si le nom d'entreprise que vous envisagez est déjà pris ?

Il existe trois scénarios qui peuvent vous empêcher d'utiliser un nom d'entreprise :

1. Une autre entité commerciale de votre État est déjà officiellement enregistrée sous ce nom ou sous un nom suffisamment similaire pour empêcher l'approbation de la dénomination choisie.
   
2. Le nom est sous couvert d'une marque déposée, ce qui peut constituer un obstacle à son utilisation, même si son titulaire ne l'utilise pas lui-même activement.
   
3. Bien qu'aucune entité ne soit officiellement enregistrée sous ce nom, une autre entreprise l'utilise pour faire des affaires, dans une mesure qui lui conférerait probablement des droits de common law.
   

En présence de l’un de ces scénarios, deux possibilités s'offrent à vous : choisir un autre nom ou tenter d'acquérir les droits auprès de la partie qui revendique actuellement le nom envisagé. Si vous choisissez la deuxième option, vous pouvez contacter directement la partie concernée et lui proposer un rachat et un transfert de propriété auprès du bureau du Secrétaire de votre État.

Aussi, vous pourriez essayer de négocier un contrat de licence qui vous permettrait d'utiliser le nom pour votre entreprise, mais le propriétaire initial en resterait propriétaire. Cela peut impliquer le paiement de frais ou de redevances au propriétaire pour l'utilisation du nom. Cette option pourrait être plus complexe et nécessiter une assistance juridique pour s'assurer que l'accord est correctement rédigé et exécuté.

En fin de compte, il est important d'examiner soigneusement vos options et de consulter un professionnel du droit avant de prendre toute décision concernant l'utilisation d'un nom d'entreprise déjà utilisé par une autre partie.

Stripe est là pour vous aider

Avec Stripe Atlas, constituez facilement votre entreprise et encaissez des paiements, recrutez votre équipe et collectez des fonds le plus rapidement possible.

Indiquez les informations sur votre entreprise dans le formulaire Stripe Atlas en moins de 10 minutes. Nous créons ensuite votre entreprise dans le Delaware, puis nous obtenons pour vous votre numéro fiscal (EIN) auprès de l'IRS et vous aidons à acheter vos parts au sein de la nouvelle entreprise en un clic. Enfin, nous remplissons automatiquement votre formulaire d'option 83(b). Atlas propose plusieurs modèles de documents juridiques pour les contrats et le recrutement, et peut également vous aider à ouvrir un compte bancaire et à accepter des paiements avant même que l'IRS ne vous attribue votre numéro fiscal.

Les créateurs d'entreprise qui utilisent Atlas bénéficient également d'un accès à des remises exclusives auprès d'éditeurs de logiciels leaders sur leur marché, d'une inscription en un clic auprès d'une sélection de partenaires et de crédits gratuits pour le traitement des paiements Stripe. Créez votre entreprise dès aujourd'hui.

Demande de création d'entreprise Stripe Atlas

Moins de 10 minutes sont nécessaires pour indiquer les informations sur votre nouvelle entreprise. Vous choisissez la structure de votre société (entreprise de type C, société à responsabilité limitée ou filiale) ainsi qu'un nom d'entreprise. Notre vérificateur automatique de nom vous indique instantanément si celui que vous avez choisi est disponible avant l'envoi de votre demande. Vous pouvez ajouter jusqu'à quatre cofondateurs supplémentaires, définir la répartition des actions entre eux et réserver un pool d'actions pour vos futurs associés, le cas échéant. Vous nommez ensuite vos responsables, ajoutez une adresse et un numéro de téléphone (les fondateurs peuvent bénéficier d'adresses virtuelles gratuites pendant un an en cas de besoin), puis vous passez en revue et signez vos documents juridiques en un clic.

Établissement de la société au Delaware

Atlas étudiera ensuite votre demande et remplira les documents pour établir votre entreprise dans le Delaware sous un jour ouvrable. Toutes les demandes émises via Atlas incluent un service de traitement accéléré sous 24 heures auprès de l'État, sans frais supplémentaires. Atlas facture 500 $ la première année pour l'établissement de votre entreprise et les services d'agent enregistré (qui constituent une exigence de conformité au sein de l'État), puis 100 $ les années suivantes pour la mise à disposition de votre agent enregistré.

Obtention de votre numéro fiscal (EIN) auprès de l'IRS

Une fois votre entreprise officiellement établie dans le Delaware, Atlas procède à la demande de votre numéro fiscal auprès de l'IRS. Les fondateurs qui fournissent un numéro de sécurité sociale, une adresse et un numéro de téléphone enregistrés aux États-Unis peuvent bénéficier d'un traitement accéléré. Tous les autres utilisateurs bénéficient d'un délai de traitement standard. Dans le cas de demandes standard, Atlas contacte l'IRS afin de récupérer votre numéro EIN et s'appuie sur des données que l'organisme fournit en temps réel pour déterminer le moment où votre déclaration sera susceptible d'être disponible. Découvrez en détail comment Atlas récupère votre EIN et consulte les temps d'attente estimés pour la réception d'un numéro fiscal.

Achat de vos parts dans l'entreprise

Une fois votre entreprise établie, Atlas émet automatiquement des actions pour les fondateurs et vous aide à les acheter pour que vous puissiez détenir votre part dans l'entreprise. Atlas offre aux fondateurs la possibilité d'acheter leurs parts et d'en garantir la propriété intellectuelle en un clic, puis d’intégrer cela aux documents de l'entreprise, et ce, afin d'éviter l'envoi par courrier et la vérification de paiements en argent liquide ou par chèque.

Envoi de votre formulaire d'option 83(b)

De nombreux fondateurs de start-up choisissent d'envoyer un formulaire d'option 83(b) afin d'économiser par la suite sur leurs impôts personnels. Atlas peut remplir et envoyer ce formulaire d'option en un clic pour les fondateurs basés ou non aux États-Unis, ce qui vous évite l'envoi d'un courrier. Nous procédons à l'envoi via le service USPS Certified Mail avec suivi. Vous recevez une copie de votre formulaire signé ainsi qu'une preuve d'envoi dans votre Dashboard.

Avantages et remises auprès de partenaires

Nous développons un réseau de partenaires afin de proposer des tarifs ou des accès privilégiés aux fondateurs qui utilisent Atlas. Vous pouvez bénéficier de remises sur des outils dédiés à l'ingénierie, à la fiscalité et la finance ainsi qu'à l'exploitation, parmi lesquels OpenAI et Amazon Web Services. Atlas collabore également avec Mercury, Carta et AngelList pour proposer une inscription rapide et automatique à l'aide des informations sur votre entreprise fournies par vos soins, ce qui vous permet d'accepter des paiements et de collecter des fonds encore plus rapidement. De plus, vous pouvez bénéficier de remises sur d'autres produits Stripe, et notamment de crédits gratuits à utiliser pour le traitement des paiements.

Consultez nos guides Atlas pour les fondateurs de start-up, ou obtenez plus d'informations sur Stripe Atlas pour savoir comment créer votre entreprise rapidement et facilement. Créez votre entreprise dès maintenant.