L'Australie et la Nouvelle-Zélande gèrent des systèmes de taxe sur les produits et services (TPS) distincts avec des taux, des seuils et des règles différents pour les cas où une entreprise étrangère doit s'inscrire et facturer des taxes. La TPS en Australie est de 10 %, tandis que la TPS en Nouvelle-Zélande est de 15 %. La vente de part et d'autre de la mer de Tasman ne vous dispense ni de l'une ni de l'autre. Les entreprises dont les ventes à l'étranger sont suffisantes doivent généralement de la TPS à l'Australian Taxation Office (ATO) et au New Zealand Inland Revenue, peu importe où se trouve le siège social du marchand.

Ci-dessous, nous expliquons comment fonctionne la TPS entre l'Australie et la Nouvelle-Zélande, comment les règles s'appliquent différemment aux services numériques et aux biens physiques, et comment les entreprises peuvent gérer la charge de travail de conformité sans avoir à tout faire manuellement.

Principaux points à retenir

• La TPS de l'Australie est de 10 %, tandis que celle de la Nouvelle-Zélande est de 15 %, et les deux s'appliquent souvent aux entreprises étrangères qui vendent dans leurs marchés respectifs.

• Même si les biens et services exportés sont exempts de TPS en Australie, vous pourriez devoir de la TPS sur ceux-ci en Nouvelle-Zélande.

• Les règles sont compliquées. Les outils fiscaux peuvent vous aider à automatiser le calcul de la TPS, la surveillance des seuils et les rapports pour les entreprises qui traitent des paiements sur les deux marchés.

Comment fonctionne la TPS transfrontalière entre l'Australie et la Nouvelle-Zélande?

Dans les deux systèmes, la logique sous-jacente est que les taxes à la consommation devraient suivre la consommation. Le pays où un client utilise ou reçoit quelque chose le taxe généralement, ce qui est simple lorsque des biens physiques traversent une frontière par les douanes. C'est plus compliqué avec les services numériques pour lesquels il n'y a pas de manifeste et pas de point de recouvrement évident.

L'Australie et la Nouvelle-Zélande ont toutes deux réagi à ce problème en élargissant leurs règles en matière de TPS pour couvrir les services à distance, c'est-à-dire les produits et services numériques vendus par des fournisseurs étrangers aux consommateurs locaux. Chaque pays a un seuil de revenus pour l'inscription.

Consommation en Australie

L'Australie exige que les entreprises étrangères, y compris les entreprises néo-zélandaises, qui vendent des produits ou des services numériques aux consommateurs australiens s'inscrivent à la TPS australienne une fois que leur chiffre d'affaires soumis à la TPS australienne atteint 75 000 dollars australiens (AUD). Toutefois, la TPS ne s'applique pas dans tous les cas.

Consommation en Nouvelle-Zélande

La Nouvelle-Zélande exige que les entreprises étrangères, y compris les entreprises australiennes, qui vendent des biens en Nouvelle-Zélande s'inscrivent à la TPS néo-zélandaise si leurs fournitures dépassent 60 000 dollars néo-zélandais (NZD). Les logiciels et autres contenus numériques consommés en Nouvelle-Zélande sont considérés comme des services à distance lorsqu'ils sont fournis par une entreprise étrangère et pourraient être assujettis à la TPS en fonction de circonstances supplémentaires, y compris l'étendue de l'activité.

Les entreprises australiennes doivent-elles facturer la TPS à la clientèle néo-zélandaise?

La nécessité pour une entreprise australienne de facturer ou non la TPS à ses clients néo-zélandais dépend de ce qu'elle vend et de qui l'achète. En règle générale, les exportations sont exemptes de TPS en Australie, et les importations sont taxées dans le pays de destination. Bien que les biens physiques exportés d'Australie soient exempts de TPS australienne, la Nouvelle-Zélande pourrait exiger que vous collectiez la TPS néo-zélandaise si ces biens sont des biens de faible valeur vendus à des consommateurs néo-zélandais.

Les services numériques sont exempts de la TPS australienne si la consommation a lieu à l'extérieur de l'Australie, et les biens et services exportés de l'Australie sont généralement exempts de la TPS australienne. Ainsi, bien que la TPS néo-zélandaise puisse s'appliquer aux biens des entreprises australiennes vendus dans ce pays, la TPS australienne ne s'appliquerait pas à ces mêmes ventes.

Les entreprises de Nouvelle-Zélande devraient-elles débiter la TPS aux clients australiens?

Les exportations sont généralement détaxées en Nouvelle-Zélande, et les importations sont taxées dans le pays de destination. La TPS australienne s'applique généralement aux services, aux produits numériques ou aux biens importés d'une valeur de 1 000 $ AUD ou moins. Cependant, de nombreux facteurs influencent le montant de TPS que vous devez débiter si vous importez en Australie. Pour obtenir plus de conseils sur les particularités de votre situation, consultez l'ATO.

Quels sont les risques de se tromper sur la TPS transfrontalière?

Omettre un seuil d'inscription est une erreur courante en matière de TPS. Si une entreprise néo-zélandaise atteint 75 000 $ AUD de ventes australiennes, ne s'inscrit pas et ne facture ensuite rien, l'ATO peut imposer des intérêts et des pénalités, et peut même intenter des poursuites. Voici quelques autres scénarios à garder à l'esprit :

• Détaxe incorrecte des exportations : pour qu'une fourniture soit considérée comme exempte de TPS à l'exportation, elle doit remplir des conditions particulières, et les biens doivent être exportés dans le délai requis de 60 jours après la facturation ou la réception du paiement des biens.

• Facturation de la TPS du mauvais pays : si une entreprise australienne facture la TPS australienne sur des ventes à des consommateurs néo-zélandais plutôt que de s'inscrire en Nouvelle-Zélande et de facturer la TPS néo-zélandaise, l'ATO reçoit de la TPS qu'elle n'aurait pas dû recevoir, et l'Inland Revenue est privé de la TPS qui n'a jamais été collectée.

• Erreurs de devises et de chronologie dans les rapports : l'ATO et l'Inland Revenue exigent tous deux que les montants en devises étrangères soient convertis en devise locale à des fins de déclaration. Des approches de conversion incohérentes pourraient créer des écarts qui attirent l'attention.

Des outils tels que Stripe Tax automatisent le calcul de la TPS sur les transactions traitées par Stripe et appliquent le traitement fiscal correct en fonction de l'emplacement du client, de la nature du produit ou du service et de l'état de l'inscription fiscale du client.

Stripe détermine si la TPS australienne, la TPS néo-zélandaise ou aucune des deux ne s'applique à une transaction donnée pour les entreprises actives en Australie et en Nouvelle-Zélande et applique le taux correct. Il génère également des enregistrements au niveau des transactions qui facilitent les choses lorsque vous effectuez une déclaration ou faites face à un audit et élimine le travail manuel transaction par transaction qui rend la conformité transfrontalière si chronophage à grande échelle.

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