L'Australie et la Nouvelle-Zélande appliquent des systèmes de taxe sur les biens et services (TPS) distincts avec des taux, des seuils et des règles différents quant au moment où une entreprise étrangère doit s'immatriculer et facturer la taxe. La TPS en Australie est de 10 %, tandis que la TPS en Nouvelle-Zélande est de 15 %. Vendre de part et d'autre de la mer de Tasman ne vous exempte ni de l'une ni de l'autre. Les entreprises réalisant suffisamment de ventes à l'étranger doivent généralement la TPS à l'Australian Taxation Office (ATO) et à l'Inland Revenue de Nouvelle-Zélande, quel que soit l'endroit où se trouve le siège du vendeur.

Ci-dessous, nous expliquons comment fonctionne la TPS entre l'Australie et la Nouvelle-Zélande, comment les règles s'appliquent différemment aux services numériques et aux biens physiques, et comment les entreprises peuvent gérer la conformité sans avoir à tout faire manuellement.

Points à retenir

• La TPS australienne est de 10 %, tandis que celle de la Nouvelle-Zélande est de 15 %, et toutes deux s'appliquent souvent aux entreprises étrangères qui vendent sur leurs marchés respectifs.

• Même si les biens et services exportés sont exempts de TPS en Australie, vous pouvez être redevable de la TPS sur ces mêmes biens et services en Nouvelle-Zélande.

• Les règles sont complexes. Les outils fiscaux peuvent vous aider à automatiser le calcul de la TPS, la surveillance des seuils et les déclarations pour les entreprises qui traitent des paiements sur les deux marchés.

Comment fonctionne la TPS transfrontalière entre l'Australie et la Nouvelle-Zélande ?

Dans les deux systèmes, la logique sous-jacente est que les taxes à la consommation doivent suivre la consommation. Le pays dans lequel un client utilise ou reçoit un bien le taxe généralement, ce qui est simple lorsque des biens physiques traversent une frontière en passant par les douanes. C'est plus compliqué pour les services numériques pour lesquels il n'y a ni manifeste ni point de perception évident.

L'Australie et la Nouvelle-Zélande ont toutes deux répondu à ce problème en étendant leurs règles de TPS pour couvrir les services à distance, c'est-à-dire les produits et services numériques vendus par des fournisseurs offshore à des consommateurs locaux. Chaque pays a un seuil de revenus pour l'immatriculation.

Consommation en Australie

L'Australie exige que les entreprises étrangères, y compris les entreprises néo-zélandaises, qui vendent des produits ou services numériques à des consommateurs australiens s'immatriculent à la TPS australienne une fois que leur chiffre d'affaires soumis à la TPS australienne atteint 75 000 dollars australiens (AUD). Toutefois, la TPS ne s'applique pas dans tous les cas.

Consommation en Nouvelle-Zélande

La Nouvelle-Zélande exige que les entreprises étrangères, y compris les entreprises australiennes, qui vendent en Nouvelle-Zélande s'immatriculent à la TPS néo-zélandaise si leurs livraisons dépassent 60 000 dollars néo-zélandais (NZD). Les logiciels et autres contenus numériques consommés en Nouvelle-Zélande sont considérés comme des services à distance lorsqu'ils sont fournis par une entreprise étrangère et peuvent être assujettis à la TPS en fonction de circonstances supplémentaires, y compris l'étendue de l'activité.

Les entreprises australiennes doivent-elles facturer la TPS à leurs clients néo-zélandais ?

La nécessité pour une entreprise australienne de facturer ou non la TPS aux clients néo-zélandais dépend de ce qu'elle vend et de l'acheteur. En règle générale, les exportations sont exonérées de TPS en Australie et les importations sont taxées dans le pays de destination. Si les biens physiques exportés d'Australie sont exonérés de la TPS australienne, la Nouvelle-Zélande peut exiger que vous collectiez la TPS néo-zélandaise si ces biens sont des biens de faible valeur vendus à des consommateurs néo-zélandais.

Les services numériques sont exonérés de la TPS australienne si la consommation a lieu en dehors de l'Australie, et les biens et services exportés d'Australie sont généralement exonérés de la TPS australienne. Ainsi, bien que la TPS néo-zélandaise puisse s'appliquer aux biens vendus par des entreprises australiennes sur place, la TPS australienne ne s'appliquerait pas à ces mêmes ventes.

Les entreprises néo-zélandaises doivent-elles facturer la TPS à leurs clients australiens ?

Les exportations sont généralement détaxées en Nouvelle-Zélande, et les importations sont taxées dans le pays de destination. La TPS australienne s'applique généralement aux services importés, aux produits numériques ou aux biens d'une valeur de 1 000 $ AUD ou moins. Cependant, de nombreux facteurs déterminent le montant de TPS que vous devez facturer si vous importez en Australie. Pour obtenir des conseils plus précis sur votre situation, consultez l'ATO.

Quels sont les risques d'erreur en matière de TPS transfrontalière ?

Ne pas respecter un seuil d'immatriculation est une erreur courante en matière de TPS. Si une entreprise néo-zélandaise atteint 75 000 $ AUD de ventes australiennes, ne s'immatricule pas et ne facture rien, l'ATO peut imposer des intérêts et des pénalités, et peut même engager des poursuites. Voici quelques autres scénarios à garder à l'esprit :

• Détaxe incorrecte des exportations : pour qu'une livraison soit considérée comme exonérée de TPS à l'exportation, elle doit remplir des conditions spécifiques, et les biens doivent être exportés dans le délai requis de 60 jours suivant l'émission d'une facture ou la réception du paiement pour les biens.

• Facturation de la TPS du mauvais pays : si une entreprise australienne facture la TPS australienne sur des ventes à des consommateurs néo-zélandais au lieu de s'immatriculer en Nouvelle-Zélande et de facturer la TPS néo-zélandaise, l'ATO perçoit une TPS qu'il n'aurait pas dû percevoir, et l'Inland Revenue se voit redevable d'une TPS qui n'a jamais été collectée.

• Erreurs de devise et de calendrier dans les déclarations : l'ATO et l'Inland Revenue exigent tous deux que les montants en devise étrangère soient convertis en devise locale pour les déclarations. Des approches de conversion incohérentes pourraient créer des écarts qui attirent l'attention.

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Stripe détermine si la TPS australienne, la TPS néo-zélandaise ou aucune des deux ne s'applique à une transaction donnée pour les entreprises opérant en Australie et en Nouvelle-Zélande et applique le taux correct. Il génère également des relevés de transactions qui facilitent vos déclarations ou en cas de contrôle et éliminent le travail manuel transaction par transaction qui rend la conformité transfrontalière si chronophage à grande échelle.

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