La taxe sur les produits et services (TPS) en Nouvelle-Zélande peut présenter des difficultés. Si vous êtes redevable de la TPS, il vous incombe de la percevoir, de la suivre, de remplir les déclarations et de vous assurer que vous facturez le bon montant au bon moment. Si vous vous trompez, vous pourriez faire face à des factures d’impôt inattendues, à des pénalités ou à des erreurs de tarification qui réduiraient vos marges.

Pour maîtriser la TPS néo-zélandaise, vous devez savoir quand vous enregistrer, comment facturer et réclamer correctement la TPS et quels sont les pièges courants à éviter. Dans cet article, nous vous expliquons comment rester en règle, simplifier vos processus fiscaux et éviter les erreurs coûteuses.

Sommaire de cet article

• Qu’est-ce que la TPS en Nouvelle-Zélande ?
  
• Comment fonctionne la TPS en Nouvelle-Zélande ?
  
• Comment déclarer et payer la TPS en Nouvelle-Zélande ?
  
• Quelles sont les erreurs de TPS qui coûtent de l’argent aux entreprises ?
  
• Comment Stripe peut-elle aider les entreprises néo-zélandaises à se conformer à la TPS ?
  

Qu’est-ce que la TPS en Nouvelle-Zélande ?

Toutes les entreprises n’ont pas besoin de s’enregistrer immédiatement pour la TPS. Le seuil est fixé à 60 000 dollars néo-zélandais (NZD) de revenus annuels. Si vous prévoyez que vos ventes dépasseront ce montant au cours d’une période de 12 mois, vous devez vous enregistrer et commencer à facturer une TPS de 15 %. En cas de retard, l’Inland Revenue Department (IRD) peut vous imposer des pénalités, d’où l’importance de suivre vos revenus depuis le départ.

S’enregistrer pour la TPS est facultative pour les petites entreprises. Beaucoup choisissent de ne pas le faire par souci de simplicité, mais dans certains cas, il peut être utile de le faire tôt. Si vous dépensez plus que ce que vous gagnez au départ (par exemple, en frais de démarrage), vous pouvez vous enregistrer pour la TPS afin d’obtenir des remboursements sur les frais de société. Si vos clients sont d’autres entreprises enregistrées pour la TPS, ils peuvent demander le remboursement de la TPS que vous facturez, ce qui revient à la neutraliser. De plus, le fait d’avoir un numéro de TPS rend votre entreprise plus professionnelle.

Cependant, un enregistrement trop précoce peut créer des obstacles administratifs. Si vous vendez directement à vos clients, le fait de rester non enregistré vous permet de baisser vos prix de 15 %, ce qui peut constituer un avantage concurrentiel.

Comment fonctionne la TPS en Nouvelle-Zélande ?

La TPS est présente à toutes les étapes des transactions commerciales, et la façon dont vous la gérez peut avoir une incidence sur vos prix, vos flux de trésorerie et votre conformité. Si votre entreprise est enregistrée pour la TPS en Nouvelle-Zélande, voici comment gérer la TPS :

• Vous ajoutez une TPS de 15 % à chaque vente imposable, et vos clients paient cette taxe au moment du paiement.

• Vous payez 15 % de la TPS sur les dépenses d’entreprise achetées auprès d’autres entreprises enregistrées pour la TPS.

• À chaque période de TPS, vous calculez ce que vous avez perçu par rapport à ce que vous avez payé. Si vous avez perçu plus de TPS que vous n’en avez payée, vous devez la différence à l’IRD. Si vous avez payé plus de TPS que vous n’en avez perçue, vous obtenez un remboursement.

Par exemple, imaginez que vous vendez un produit à 100 NZD. Pour le produire, vous avez dépensé 50 NZD plus 7,50 NZD de TPS sur les matériaux. Vous facturez un montant total de 115 NZD (soit 100 NZD plus 15 NZD de TPS). Vous avez perçu 15 NZD de TPS auprès de votre client, mais vous avez déjà payé 7,50 NZD de TPS sur vos dépenses. Au moment de la déclaration fiscale, vous envoyez 7,50 NZD à l’IRD, soit le montant net après déduction de ce que vous avez déjà payé.

Certaines ventes ne respectent pas la règle des 15 %. Les marchandises exportées d’un montant inférieur à 1 000 NZD sont soumises à un taux détaxé. Vous facturez 0 % de TPS. Certaines choses sont exonérées de TPS, par exemple les services financiers et les loyers résidentiels. Si vous travaillez dans l’un de ces secteurs, vous ne vous enregistrerez généralement pas auprès de la TPS, car il n’y a rien à percevoir ou à récupérer.

Si vous n’incluez pas la TPS dans le prix d’un produit qui devrait inclure cette taxe, vous devrez payer la TPS de votre poche. Une vente de 100 NZD qui aurait dû être de 115 NZD signifie que votre entreprise doit toujours 15 NZD à l’IRD. Assurez-vous d’indiquer clairement si vos prix incluent ou non la TPS.

Comment déclarer et payer la TPS en Nouvelle-Zélande ?

Lorsque vous vous enregistrez la TPS, vous choisissez une fréquence de déclaration : tous les mois, tous les deux mois ou tous les six mois (pour les petites entreprises). Vous pouvez déposer votre déclaration et payer en ligne sur le portail myIR de l’IRD. Tenez un registre de chaque vente taxable et de chaque achat lié à l’entreprise : vous devez connaître le montant de TPS que vous avez perçu auprès de vos clients et le montant de TPS que vous avez payé sur les dépenses d’entreprise.

Voici comment effectuer votre déclaration sur le portail :

• Connectez-vous à myIR et sélectionnez « Returns and transactions » (Retours et transactions) à côté du compte de TPS.

• Sélectionnez « File return » (Déposer la déclaration) à côté de la période applicable.

• Saisissez vos informations de vente, vos achats et vos dépenses. Joignez des reçus ou des factures de taxes si nécessaire.

• Vérifiez tout, car les erreurs peuvent entraîner des pénalités ou des retards.

• Soumettez la déclaration.

Le retour et le paiement sont dus le 28 du mois suivant la fin de votre période de TPS (à quelques exceptions près). Vous pouvez payer via myIR, par téléphone ou dans une agence de la banque Westpac. Si un remboursement vous est dû, l’IRD versera l’argent sur votre compte bancaire dans un délai de 15 jours ouvrables. Vous devez produire une déclaration de TPS même si vous n’avez réalisé aucune vente : une telle déclaration est appelée déclaration nulle. Si vous faites une erreur, corrigez-la dans une déclaration ultérieure ou contactez l’IRD. Même si vous n’êtes pas en mesure de payer en totalité, il est important de produire votre déclaration à temps, car les déclarations tardives entraînent des pénalités. Si vous manquez de liquidités, l’IRD pourrait accepter des paiements échelonnés.

Quelles sont les erreurs de TPS qui coûtent de l’argent aux entreprises ?

Le non-respect des règles relatives à la TPS peut entraîner des pénalités financières et des problèmes de conformité. Voici quelques-unes des erreurs les plus courantes commises par les entreprises avec cette taxe :

Ne pas s’enregistrer lorsque cela est nécessaire

Si vos revenus dépassent 60 000 NZD sur une période de 12 mois, vous êtes légalement tenu de vous enregistrer au titre de la TPS. Si vous ne le faites pas, vous risquez de devoir payer 15 % de la TPS sur vos ventes passées sans l’avoir perçue auprès de vos clients. De plus, l’IRD peut imposer des pénalités en cas d’enregistrement tardif, alors surveillez vos revenus. Si vous approchez du seuil, inscrivez-vous le plus tôt possible, car attendre trop longtemps peut vous coûter cher.

Oublier de facturer la TPS

Certaines entreprises s’enregistrent pour la TPS, mais oublient d’ajouter les 15 % à leurs prix ou à leurs factures. Étant donné qu’elles restent redevables de la taxe, elles doivent la prélever sur leurs bénéfices. Pour éviter cela, ajustez votre tarification immédiatement après l’enregistrement et précisez si vos prix incluent ou non la TPS. Si vous vendez au public, la norme est d'indiquer des prix incluant la TPS. Si vous facturez à d’autres entreprises, assurez-vous que la TPS est correctement ajoutée et détaillée.

Réclamer la TPS alors que vous ne devriez pas

Toutes les dépenses d’entreprise ne sont pas assorties d’un remboursement de la TPS. Voici quelques-unes des demandes les plus courantes non avenues :

• Services financiers et frais bancaires (exonérés de TPS)

• Intérêts de pénalité (exonérés de TPS)

• Dépenses personnelles (elles ne peuvent pas être réclamées)

Paiements en retard ou manqués

Si vous ne soumettez pas votre déclaration de TPS dans les délais, vous pourriez payer des frais de retard et des intérêts sur les montants impayés. Pour éviter cela, marquez votre calendrier avec les dates d’échéance de la TPS (généralement le 28e jour du mois suivant votre période de déclaration) et définissez des rappels une semaine ou deux à l’avance. Si vous ne pouvez pas payer l’intégralité, vous devez tout de même produire votre déclaration à temps et vous pourrez peut-être établir un échéancier de paiement.

Comment Stripe peut-elle aider les entreprises néo-zélandaises à se conformer à la TPS ?

La meilleure façon de gérer la TPS est de suivre les revenus, de produire des déclarations exactes et de tenir des registres propres. Stripe vous facilite la tâche en automatisant le calcul des taxes, en s’intégrant aux outils comptables et en offrant un aperçu en temps réel de vos données fiscales.

Application de la TPS au moment du paiement

Stripe Checkout, Stripe Payment Links et Stripe Invoicing gèrent automatiquement la TPS au point de vente. Stripe Tax calcule et ajoute une TPS de 15 % à chaque vente admissible. Il peut faire la distinction entre les ventes en Nouvelle-Zélande et à l’étranger et appliquer le traitement fiscal approprié. Il fonctionne avec les plateformes de commerce en ligne telles que Shopify et WooCommerce, en appliquant automatiquement le bon traitement fiscal et en enregistrant la transaction dans vos rapports Stripe pour faciliter le rapprochement.

Suivi de la TPS

Stripe se synchronise avec les plateformes comptables et transmet directement les détails des transactions à des systèmes tels que Xero et QuickBooks. Son interface de programmation d’applications (API) conviviale pour les développeurs permet l’intégration avec les systèmes de planification des ressources de l’entreprise (ERP) et les outils d’informatique décisionnelle si vous avez besoin d’une configuration personnalisée.

Produire les déclarations de TPS

Les rapports Stripe Tax indiquent exactement le montant de la TPS que vous avez perçue et vous permettent d’afficher des calculs de TPS détaillés pour des transactions individuelles ou d’extraire des rapports résumés pour une période de déclaration spécifique. Stripe vous permet également de télécharger des rapports CSV contenant tous les chiffres dont vous avez besoin pour remplir votre déclaration de TPS.