La taxe sur les produits et services (TPS) en Nouvelle-Zélande peut présenter des difficultés. Si vous êtes inscrit pour la TPS, vous êtes responsable de la perception, du suivi de celle-ci, de la production des déclarations et de vous assurer que vous facturez le bon montant au bon moment. Si vous vous trompez, vous pourriez faire face à des factures d’impôt inattendues, à des pénalités ou à des erreurs de tarification qui réduiraient vos marges.

Pour utiliser le système de TPS néo-zélandais, vous devez savoir quand vous inscrire, comment facturer et réclamer correctement la TPS et quels sont les pièges courants à éviter. Dans cet article, nous vous expliquons comment rester en règle, simplifier vos processus fiscaux et éviter les erreurs coûteuses.

Que contient cet article?

• Qu’est-ce que la TPS en Nouvelle-Zélande?
  
• Comment fonctionne la TPS en Nouvelle-Zélande?
  
• Comment déclarer et payer la TPS en Nouvelle-Zélande?
  
• Quelles sont les erreurs de TPS qui coûtent de l’argent aux entreprises?
  
• Comment Stripe peut-elle aider les entreprises néo-zélandaises à se conformer à la TPS?
  

Qu’est-ce que la TPS en Nouvelle-Zélande?

Ce ne sont pas toutes les entreprises qui ont besoin de s’inscrire immédiatement à la TPS. Le seuil est de 60 000 dollars néo-zélandais (NZD) de revenus annuels. Si vous prévoyez que vos ventes dépasseront ce montant au cours d’une période de 12 mois, vous devez vous inscrire et commencer à facturer une TPS de 15 %. En cas de retard, l’Inland Revenue Department (IRD) peut vous imposer des pénalités, d’où l’importance de suivre vos revenus depuis le début.

L’inscription à la TPS est facultative pour les petites entreprises. Beaucoup choisissent de ne pas s’inscrire pour garder les choses simples, mais dans certains cas, il peut être utile de s’inscrire tôt. Si vous dépensez plus que ce que vous gagnez au départ (par exemple, en frais de démarrage), l’inscription vous permet de demander un remboursement de la TPS sur vos dépenses professionnelles. Si vos clients sont d’autres entreprises inscrites à la TPS, ils peuvent réclamer le remboursement de la TPS que vous facturez, ce qui en fait un coût neutre pour eux. De plus, le fait d’avoir un numéro de TPS peut donner à votre entreprise un aspect plus établi.

Cependant, une inscription trop précoce peut créer des obstacles administratifs. Si vous vendez directement à vos clients, le fait de rester non enregistré vous permet de baisser vos prix de 15 %, ce qui peut constituer un avantage concurrentiel.

Comment fonctionne la TPS en Nouvelle-Zélande?

La TPS est présente à toutes les étapes des transactions commerciales, et la façon dont vous la gérez peut avoir une incidence sur vos prix, vos flux de trésorerie et votre conformité. Si vous êtes inscrit à la TPS en Nouvelle-Zélande, voici comment gérer la TPS :

• Vous ajoutez une TPS de 15 % à chaque vente assujettie à la taxe, et vos clients paient cette taxe au moment du paiement.

• Vous payez 15 % de TPS sur les dépenses d’entreprise achetées auprès d’autres entreprises inscrites aux fins de la TPS.

• À chaque période de TPS, vous calculez ce que vous avez perçu par rapport à ce que vous avez payé. Si vous avez perçu plus de TPS que vous n’en avez payée, vous devez la différence à l’IRD. Si vous avez payé plus de TPS que vous n’en avez perçue, vous obtenez un remboursement.

Par exemple, imaginez que vous vendez un produit à 100 NZD. Pour le produire, vous avez dépensé 50 NZD plus 7,50 NZD de TPS sur les matériaux. Vous facturez un montant total de 115 NZD (soit 100 NZD plus 15 NZD de TPS). Vous avez perçu 15 NZD de TPS auprès de votre client, mais vous avez déjà payé 7,50 NZD de TPS sur vos dépenses. Au moment de la déclaration fiscale, vous envoyez 7,50 NZD à l’IRD, soit le montant net après déduction de ce que vous avez déjà payé.

Certaines ventes ne suivent pas la règle des 15 %. Les marchandises exportées d’un montant inférieur à 1 000 NZD sont soumises à un taux détaxé. Vous facturez 0 % de TPS. Certaines choses sont exonérées de TPS, tels que les services financiers et les loyers résidentiels. Si vous travaillez dans l’un de ces secteurs, vous ne vous inscrirez généralement pas à la TPS, car il n’y a rien à percevoir ou à récupérer.

Si vous n’incluez pas la TPS dans le prix d’un produit qui devrait inclure cette taxe, vous devrez payer la TPS de votre poche. Une vente de 100 NZD qui aurait dû être de 115 NZD signifie que votre entreprise doit toujours 15 NZD à l’IRD. Assurez-vous d’indiquer clairement si vos prix incluent ou non la TPS.

Comment déclarer et payer la TPS en Nouvelle-Zélande?

Lorsque vous vous inscrivez à la TPS, vous choisissez une fréquence de déclaration : mensuelle, tous les deux mois ou tous les six mois (pour les petites entreprises). Vous pouvez déposer votre déclaration et payer en ligne sur le portail myIR de l’IRD. Tenez un registre de chaque vente assujettie à la taxe et de chaque achat lié à l’entreprise : vous devez connaître le montant de TPS que vous avez perçu auprès de vos clients et le montant de TPS que vous avez payé sur les dépenses d’entreprise.

Voici comment effectuer votre déclaration sur le portail :

• Connectez-vous à myIR et sélectionnez « Returns and transactions » (Retours et transactions) à côté du compte de TPS.

• Sélectionnez « File return » (Déposer la déclaration) à côté de la période applicable.

• Saisissez vos informations de vente, vos achats et vos dépenses. Joignez des reçus ou des factures fiscales si nécessaire.

• Vérifiez tout, car les erreurs peuvent entraîner des pénalités ou des retards.

• Soumettez la déclaration.

Le retour et le paiement sont dus le 28e jour du mois suivant la fin de votre période de TPS (à quelques exceptions près). Vous pouvez payer via myIR, par téléphone ou dans une agence de la banque Westpac. Si un remboursement vous est dû, l’IRD versera l’argent sur votre compte bancaire dans un délai de 15 jours ouvrables. Vous devez produire une déclaration de TPS même si vous n’avez réalisé aucune vente; cette déclaration sera appelée déclaration nulle. Si vous faites une erreur, corrigez-la dans une déclaration ultérieure ou contactez l’IRD. Même si vous n’êtes pas en mesure de payer en totalité, il est important de produire votre déclaration à temps, car les déclarations tardives entraînent des pénalités. Si vous manquez de liquidités, l’IRD pourrait accepter un échéancier de paiement.

Quelles sont les erreurs de TPS qui coûtent de l’argent aux entreprises?

Le non-respect des règles relatives à la TPS peut entraîner des pénalités financières et des problèmes de conformité. Voici quelques-unes des erreurs les plus courantes commises par les entreprises avec cette taxe :

Ne pas s’inscrire lorsque cela est nécessaire

Si vos revenus dépassent 60 000 NZD sur une période de 12 mois, vous êtes légalement tenu de vous inscrire à la TPS. Si vous ne vous inscrivez pas, vous risquez de devoir payer 15 % de la TPS sur vos ventes passées sans l’avoir perçue auprès de vos clients. De plus, l’IRD peut imposer des pénalités en cas d’enregistrement tardif, alors surveillez vos revenus. Si vous approchez du seuil, inscrivez-vous le plus tôt possible, car attendre trop longtemps peut vous coûter cher.

Oublier de facturer la TPS

Certaines entreprises s’inscrivent à la TPS, mais oublient d’ajouter les 15 % à leurs prix ou à leurs factures. Étant donné qu’elles doivent encore de l’impôt, celui-ci provient de leurs bénéfices. Pour éviter cela, ajustez votre tarification immédiatement après l’inscription et précisez si vos prix sont TPS compris ou TPS exclusifs. Si vous vendez au public, il est standard d’indiquer des prix incluant la TPS. Si vous facturez à d’autres entreprises, assurez-vous que la TPS est correctement ajoutée et détaillée.

Réclamer la TPS là où vous ne devriez pas

Toutes les dépenses d’entreprise ne sont pas assorties d’un remboursement de la TPS. Voici quelques-unes des demandes les plus courantes non admissibles :

• Services financiers et frais bancaires (exonérés de TPS)

• Intérêts de pénalité (exonérés de TPS)

• Dépenses personnelles (elles ne peuvent pas être réclamées)

Délais ou paiements manquants

Si vous ne soumettez pas votre déclaration de TPS dans les délais, vous pourriez payer des frais de retard et payer des intérêts sur les montants impayés. Pour éviter cela, marquez votre calendrier avec les dates d’échéance de la TPS (généralement le 28e jour du mois suivant votre période de déclaration) et définissez des rappels une semaine ou deux à l’avance. Si vous ne pouvez pas payer l’intégralité, vous devez tout de même produire votre déclaration à temps et vous pourrez peut-être établir un échéancier de paiement.

Comment Stripe peut-elle aider les entreprises néo-zélandaises à se conformer à la TPS?

La meilleure façon de gérer la TPS est de tracer les revenue, de produire des déclarations exactes et de bien tenir les registres. Stripe facilite ces tâches en automatisant le calcul des taxes, s’intégrant aux outils comptables et offrant des informations en temps réel sur vos données fiscales. Essayez notre GST calculator gratuit, qui utilise les données en temps réel de l'API Stripe Tax.

Application de la TPS au moment du paiement

Stripe Checkout, Stripe Payment Links et Stripe Invoicing gèrent tous la TPS automatiquement au point de vente. Stripe Tax calcule et ajoute 15 % de TPS à chaque vente admissible. Elle peut distinguer les ventes néo-zélandaises des ventes à l’étranger et d’appliquer le traitement fiscal approprié. Elle fonctionne avec les plateformes de ecommerce telles que Shopify et WooCommerce, appliquant automatiquement le traitement fiscal approprié et enregistrant la transaction dans vos rapports Stripe pour faciliter le rapprochement.

Suivi de la TPS

Stripe synchronise avec les plateformes comptables et transmet directement les détails des transactions à des systèmes tels que Xero et QuickBooks. Son interface de programmation d’application (API) conviviale pour les développeurs permet l’intégration avec les systèmes de planification des ressources de l’entreprise (ERP) et les outils de veille commerciale si vous avez besoin d’une configuration personnalisée.

Produire les déclarations de TPS

Les rapports Stripe Tax indiquent exactement le montant de TPS que vous avez collecté et vous permettent de consulter le calcul détaillé de la TPS pour des transactions particulières ou des rapports récapitulatifs tirés pour une période de déclaration spécifique. Stripe vous permet également de télécharger des rapports CSV contenant tous les numéros dont vous avez besoin pour compléter votre déclaration de la TPS.