La taxe sur les produits et services (TPS) est la taxe applicable aux biens et services dans de nombreux pays. Il s'agit d'une taxe sur la valeur ajoutée (TVA), ce qui signifie qu'elle s'applique à chaque étape de la chaîne d'approvisionnement, qu'elle est incluse dans le coût total final et qu'elle est finalement payée par le client final. Des pays comme l'Australie, le Canada, l'Inde, la Nouvelle-Zélande et Singapour appliquent la TPS, bien que les taux et les règles varient selon la juridiction. Singapour, par exemple, a collecté 20 milliards de dollars singapouriens (SGD) de TPS au cours de l'exercice 2024-2025.

Les entreprises collectent et versent la TPS au gouvernement, mais ce n'est pas un coût qu'elles supportent réellement. Les entreprises ont besoin de stratégies de tarification qui restent attrayantes pour les clients tout en couvrant la TPS, ainsi que de solides systèmes de tenue de dossiers (souvent aidés par des logiciels) pour suivre les transactions et calculer les montants dus. L'applicabilité de la TPS peut également varier selon le produit, le service et le lieu, certains biens étant exonérés et d'autres taxés différemment.

La gestion efficace de la TPS est un élément clé des opérations d'une entreprise et exige une attention aux détails, une connaissance actualisée des lois fiscales et des systèmes fiables et cohérents pour la collecte des taxes et la tenue des dossiers. Voici un guide sur ce que les entreprises doivent savoir sur la TPS, notamment sur la manière de la calculer et sur la façon dont Stripe peut simplifier sa gestion.

Sommaire

• La TPS par rapport aux autres formes de taxation pour les entreprises
  
• La TPS et la déclaration d'activité (BAS) en Australie
  
• Comment calculer la TPS pour votre entreprise
  
• Comment Stripe Tax peut vous aider
  

La TPS par rapport à d'autres formes de taxation pour les entreprises

La TPS se distingue des autres types de taxes pour plusieurs raisons. Voici en quoi elle est différente :

Nature de la taxation

• Approche fondée sur la valeur ajoutée : contrairement à une taxe sur les ventes classique imposée au point de vente, la TPS s'applique à chaque étape du processus de production et de distribution. Cela signifie qu'à chaque étape où de la valeur est ajoutée, la TPS est facturée. Ce mécanisme de crédit permet également d'éviter l'effet en cascade des taxes (une taxe sur une taxe), un problème courant dans les systèmes de taxes sans valeur ajoutée.

• Crédits de taxe sur les intrants : les entreprises peuvent demander des crédits pour la TPS payée sur leurs intrants, ce qui garantit que la charge finale de la taxe incombe au client final. Cette particularité distingue la TPS d'un système de taxe cumulatif où la taxe est prélevée sur la valeur totale, y compris les taxes des étapes précédentes.

Champ d’application

• Taxe à large assiette : la TPS englobe généralement une vaste gamme de biens et de services, ce qui en fait une forme complète de taxation. Cette large couverture contraste avec les droits d'accise ou les taxes de luxe spécifiques qui ciblent des biens ou des services particuliers. Cependant, de nombreux systèmes de TPS prévoient certaines exonérations, soit pour alléger la charge fiscale sur les produits de première nécessité, soit parce qu'il est difficile de leur ajouter de la valeur de la manière habituelle. Les exonérations sont courantes pour les produits de première nécessité tels que les denrées alimentaires de base, les soins de santé, l'éducation et les services financiers.

• Uniformité entre les produits et les services : bien qu'il existe des exceptions et des taux variables dans certains cas, la TPS offre généralement un traitement fiscal uniforme pour différents biens et services. Cela diffère des autres systèmes fiscaux, dans lesquels les taux et les règles varient selon les catégories.

Impact sur les entreprises

• Tenue des dossiers et conformité : en raison de la nature multi-étapes de la TPS, les entreprises doivent accorder une attention particulière à la tenue des dossiers et aux déclarations. Cela est plus complexe que les taxes à point unique et nécessite des systèmes comptables solides. La structure encourage également la conformité, car les entreprises doivent déclarer les ventes et les intrants pour demander des crédits d'impôt, créant ainsi un système d'autorégulation.

• Structuration des prix et stratégie : la TPS a un impact sur les prix payés par les clients, et les entreprises doivent en tenir compte lors de la fixation des prix.

Comprendre comment la TPS se compare aux autres formes de taxes permettra de prendre des décisions plus intelligentes et d'élaborer des stratégies de conformité plus éclairées.

La TPS et la déclaration d'activité (BAS) en Australie

Les entreprises australiennes doivent connaître la déclaration d'activité (BAS), un formulaire que les entreprises australiennes soumettent à l'administration fiscale australienne pour déclarer leurs obligations fiscales, y compris la TPS. Dans ce formulaire, les entreprises détaillent les ventes, les achats et la TPS qui en résulte qu'elles doivent payer ou qu'elles sont censées récupérer. Il sert de mise à jour régulière pour les autorités fiscales, ce qui permet de tenir à jour les dossiers d'une entreprise.

Lorsqu'une entreprise vend un produit ou un service, elle ajoute la TPS au prix de vente. Ce montant supplémentaire n'est pas conservé par l'entreprise ; l'entreprise le détient pour le compte de l'administration fiscale. À l'inverse, lorsqu'une entreprise achète des produits ou des services, elle paie la TPS. Toutefois, si l'entreprise est immatriculée, elle peut généralement demander des crédits pour la TPS incluse dans le prix des achats de l'entreprise.

À chaque période de déclaration, les entreprises comptabilisent la TPS sur les ventes (taxe en aval) et la TPS sur les achats (taxe sur les intrans). Le BAS est le formulaire sur lequel la différence entre ces deux montants est déclarée. Si la TPS perçue sur les ventes dépasse la TPS payée sur les achats, l'entreprise doit de l'argent au gouvernement. Dans le cas contraire, l'entreprise peut demander un remboursement.

Pour les entreprises, il est essentiel de respecter les obligations en matière de TPS et de BAS. Cela leur permet de rester en conformité avec les lois fiscales et d'avoir une vision claire de leurs activités taxables, ce qui est nécessaire pour prendre des décisions éclairées et planifier les finances. En incluant la TPS dans les déclarations régulières de BAS, les entreprises peuvent gérer leurs responsabilités fiscales en cours sans avoir besoin d'ajustements ou de corrections de dernière minute.

Comment calculer la TPS pour votre entreprise

La formule de base pour calculer la TPS que votre entreprise doit est la suivante :

Montant de la TPS = Prix x (Taux de TPS / 100)

Deux autres formules connexes sont également utiles, selon ce sur quoi vous travaillez :

• Prix TPS incluse : prix total = prix initial x (1 + Taux de TPS / 100)

• Calcul inverse du prix hors TPS : prix initial = prix total / (1 + Taux de TPS / 100)

Grâce à ces formules, suivez ces étapes pour calculer ce que votre entreprise doit :

• Identifier le taux applicable : déterminez le taux de TPS correct pour les biens ou services vendus. Les taux varient selon les catégories, consultez donc régulièrement le tableau des taux officiels pour rester précis.

• Différencier vos transactions : séparez les ventes taxables de celles qui sont non taxables, et distinguez les ventes (pour lesquelles vous collectez la TPS) des achats (pour lesquels vous pourriez demander des crédits de TPS).

• Calculer la TPS sur les ventes : appliquez le taux de TPS au prix de vente de chaque bien ou service à l'aide de la formule ci-dessus. Il s'agit de la taxe de sortie que vous collectez auprès des clients.

• Faire le compte de la TPS sur les achats : enregistrez la TPS payée sur les achats liés à l'entreprise. Il s'agit de votre taxe sur les intrants, et elle peut être demandée sous forme de crédit.

• Déterminer la TPS nette : soustrayez la TPS totale payée sur les achats (crédits de taxe sur les intrants) de la TPS totale collectée sur les ventes (taxe de sortie). Si la TPS collectée est supérieure à la TPS payée, la différence correspond à ce que l'entreprise doit aux autorités fiscales. Si la TPS payée est supérieure à la TPS collectée, l'entreprise pourrait avoir droit à un remboursement.

• Tenir des dossiers : conservez des registres détaillés et précis de toutes les ventes et de tous les achats avec les montants de TPS correspondants. C'est non négociable pour un calcul précis et pour la conformité.

• Effectuer des mises à jour régulières : mettez à jour ces chiffres à chaque période de déclaration, et restez informé des modifications de la législation sur la TPS qui pourraient affecter vos taux ou vos obligations.

Considérations relatives à la conformité à la TPS

Au-delà du calcul lui-même, plusieurs facteurs déterminent la façon dont la TPS s'applique à votre entreprise au quotidien. Votre volume de ventes affecte le montant de la TPS que vous collectez et le nombre de crédits que vous pouvez demander, tandis que la taille et le modèle de votre entreprise (par exemple, un grossiste par rapport à un commerçant) peuvent influencer la manière dont la TPS est déclarée, même pour des produits identiques.

Les entreprises fournissant des biens ou des services à l'étranger doivent également comprendre les règles relatives au lieu de fourniture, qui déterminent l'endroit où une transaction est taxée et à quelle autorité elle est déclarée. Enfin, choisir une période de déclaration (mensuelle, trimestrielle ou annuelle) adaptée à vos opérations et à votre chiffre d'affaires annuel permet de garder le budget et la conformité gérables.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale pour que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Vous pouvez commencer à collecter des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante. Pour ce faire, activez l’option depuis le Dashboard ou utilisez notre puissante API.

Stripe Tax vous aide à suivre vos obligations fiscales et vous alerte lorsque vous dépassez un seuil d’immatriculation fiscale sur la base de vos transactions sur Stripe. Cette solution peut également effectuer vos immatriculations fiscales en votre nom aux États-Unis et gérer vos déclarations via des partenaires de confiance. Stripe Tax calcule et perçoit automatiquement la taxe sur les ventes, la TVA et la TPS sur ce qui suit :

• Les biens et services numériques dans l’ensemble des États américains et dans plus de 100 pays
  
• Biens physiques dans tous les États des États-Unis et dans plus de 40 pays
  

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous immatriculer et collecter les taxes : identifiez les pays et territoires dans lesquels vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois immatriculé, vous pouvez activer la collecte des taxes dans un nouvel État ou un nouveau pays en quelques secondes. Il suffit d’ajouter une ligne de code à votre intégration Stripe existante ou d’activer la fonctionnalité en un clic depuis le Dashboard Stripe.

• Effectuer votre immatriculation fiscale : si vous devez effectuer votre immatriculation à une taxe sur les ventes aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos immatriculations fiscales. Vous bénéficiez d’un processus simplifié avec des formulaires préremplis, ce qui vous fait gagner du temps et facilite la conformité aux réglementations locales. Si vous avez besoin d’aide en dehors des États-Unis, Stripe s’associe à Taxually pour vous aider à effectuer votre immatriculation auprès des autorités fiscales locales.

• Automatiser la collecte des taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant de taxe applicable, quels que soient ce que vous vendez et l’endroit où vous le vendez.. L’outil prend en charge des centaines de produits et services, et reste à jour sur les règles fiscales et les changements de taux.

• Simplifier la déclaration : Stripe Tax s'intègre parfaitement aux partenaires de déclaration, afin que vos déclarations mondiales soient précises et ponctuelles. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations pour que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Les déclarations fiscales aux États-Unis peuvent être automatisées dans le Dashboard Stripe, via TaxJar.

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