La taxe sur les produits et services (TPS) est la taxe perçue sur les biens et services dans de nombreux pays. Il s'agit d'une taxe sur la valeur ajoutée (TVA), ce qui signifie qu'elle s'applique à chaque étape de la chaîne d'approvisionnement, qu'elle est incluse dans le coût total final et qu'elle est en fin de compte payée par le client final. Des pays comme l'Australie, le Canada, l'Inde, la Nouvelle-Zélande et Singapour appliquent la TPS, bien que les taux et les règles varient selon le territoire. Singapour, par exemple, a collecté 20 milliards de dollars de Singapour (SGD) en TPS au cours de l'exercice 2024–2025.

Les entreprises collectent et versent la TPS au gouvernement, mais il ne s'agit pas réellement d'un coût qu'elles engagent. Les entreprises ont besoin de stratégies de tarification qui restent attrayantes pour les clients tout en couvrant la TPS, ainsi que de solides systèmes de tenue de dossiers – souvent aidés par des logiciels – pour suivre les transactions et calculer ce qui est dû. L'applicabilité de la TPS peut également varier selon le produit, le service et le lieu, certains biens étant exemptés et d'autres taxés différemment.

Gérer efficacement la TPS est un élément clé des opérations d'une entreprise et exige une attention aux détails, une connaissance à jour des lois fiscales et des systèmes fiables et cohérents pour la collecte des taxes et la tenue de dossiers. Vous trouverez ci-dessous un guide sur ce que les entreprises doivent savoir concernant la TPS, y compris la façon de la calculer et comment Stripe peut aider à simplifier la gestion de la TPS.

Que contient cet article?

• La TPS par rapport aux autres formes de taxation pour les entreprises
  
• La TPS et le relevé d'activité de l'entreprise (BAS) en Australie
  
• Comment calculer la TPS pour votre entreprise
  
• Comment Stripe Tax peut vous aider
  

TPS et autres formes de taxation pour les entreprises

La TPS se distingue des autres types de taxes pour plusieurs raisons. Voici en quoi elle est différente :

Nature de la taxation

• Approche à valeur ajoutée : Contrairement à une taxe de vente traditionnelle imposée au point de vente, la TPS s'applique à chaque étape du processus de production et de distribution. Cela signifie qu'à chaque étape où de la valeur est ajoutée, la TPS est facturée. Ce mécanisme de crédit aide également à prévenir l'effet de cascade des taxes (une taxe sur une taxe), qui est un problème courant dans les systèmes de taxe sans valeur ajoutée.

• Crédits de taxe sur les intrants : Les entreprises peuvent réclamer des crédits pour la TPS payée sur leurs intrants, ce qui garantit que le fardeau ultime de la taxe incombe au client final. Cette caractéristique distingue la TPS d'un système de taxe cumulatif où la taxe est perçue sur la valeur totale, y compris les taxes aux étapes précédentes.

Portée

• Taxe à large assiette : La TPS englobe généralement une vaste gamme de biens et de services, ce qui en fait une forme de taxation exhaustive. Cette large couverture contraste avec les taxes d'accise ou les taxes de luxe spécifiques qui ciblent des biens ou des services particuliers. Cependant, de nombreux systèmes de TPS prévoient certaines exemptions, soit pour alléger le fardeau fiscal sur les produits de première nécessité, soit parce qu'ils sont difficiles à valoriser de la manière habituelle. Les exemptions sont courantes pour les produits essentiels tels que les denrées alimentaires de base, les soins de santé, l'éducation et les services financiers.

• Uniformité d'un produit et d'un service à l'autre : Bien qu'il y ait des exceptions et des taux variables dans certains cas, la TPS offre généralement un traitement fiscal uniforme pour différents biens et services. Cela diffère des autres systèmes fiscaux, dans lesquels les taux et les règles varient selon les catégories.

Impact sur l'entreprise

• Tenue de dossiers et conformité : La nature à étapes multiples de la TPS signifie que les entreprises doivent prêter une attention particulière à la tenue de dossiers et aux déclarations. Cela est plus complexe que les taxes à point unique et nécessite des systèmes comptables robustes. La structure encourage également la conformité, car les entreprises doivent déclarer les ventes et les intrants pour réclamer des crédits de taxe, créant ainsi un système d'autoréglementation.

• Structuration des prix et stratégie : La TPS a un impact sur les prix payés par les clients, et les entreprises doivent en tenir compte lors de l'établissement des prix.

Comprendre comment la TPS se compare à d'autres formes de taxes mènera à des décisions plus intelligentes et à des stratégies de conformité plus éclairées.

La TPS et le relevé d'activité de l'entreprise (BAS) en Australie

Les entreprises australiennes doivent connaître le relevé d'activité de l'entreprise (BAS), un formulaire que les entreprises australiennes soumettent au bureau des services fiscaux australien pour déclarer leurs obligations fiscales, y compris la TPS. Dans ce formulaire, les entreprises détaillent les ventes, les achats et la TPS qui en résulte qu'elles doivent payer ou qu'elles doivent se faire rembourser. Il sert de mise à jour régulière pour les autorités fiscales, ce qui permet de maintenir à jour les dossiers d'une entreprise.

Lorsqu'une entreprise vend un produit ou un service, elle ajoute la TPS au prix de vente. Ce montant supplémentaire ne doit pas être conservé par l'entreprise ; celle-ci le détient au nom du bureau des services fiscaux. Inversement, lorsqu'une entreprise achète des produits ou des services, elle paie la TPS. Cependant, si l'entreprise est inscrite, elle peut généralement réclamer des crédits pour la TPS incluse dans le prix des achats pour l'entreprise.

À chaque période de déclaration, les entreprises font le compte de la TPS sur les ventes (taxe de sortie) et de la TPS sur les achats (taxe sur les intrants). C'est dans le BAS qu'elles déclarent la différence entre ces deux montants. Si la TPS collectée sur les ventes dépasse la TPS payée sur les achats, l'entreprise doit de l'argent au gouvernement. Si c'est l'inverse, l'entreprise peut réclamer un remboursement.

Pour les entreprises, il est essentiel de rester au fait des obligations liées à la TPS et au BAS. Cela leur permet de rester en conformité avec les lois fiscales et leur donne également une vision claire de leurs activités taxables, ce qui est nécessaire pour prendre des décisions éclairées et planifier les finances. En incluant la TPS dans les déclarations BAS régulières, les entreprises peuvent gérer leurs responsabilités fiscales en cours sans avoir besoin d'ajustements ou de corrections soudains.

Comment calculer la TPS pour votre entreprise

La formule de base pour calculer la TPS que votre entreprise doit est la suivante :

Montant de la TPS = Prix x (Taux de la TPS / 100)

Deux formules connexes sont également utiles, selon les éléments avec lesquels vous travaillez :

• Prix TPS comprise : prix total = prix d'origine x (1 + taux de la TPS / 100)

• Calcul inversé du prix avant la TPS : prix d'origine = prix total / (1 + taux de la TPS / 100)

Avec ces formules en main, suivez ces étapes pour calculer ce que votre entreprise doit :

• Identifier le taux applicable : Déterminez le taux de TPS correct pour les biens ou les services vendus. Les taux varient selon la catégorie ; consultez donc régulièrement le tableau des taux officiels pour garantir l'exactitude de vos données.

• Différencier vos transactions : Séparez les ventes taxables des ventes non taxables, et distinguez les ventes (pour lesquelles vous collectez la TPS) des achats (pour lesquels vous pourriez être en mesure de réclamer des crédits de TPS).

• Calculer la TPS sur les ventes : Appliquez le taux de TPS au prix de vente de chaque bien ou service à l'aide de la formule ci-dessus. Il s'agit de la taxe de sortie que vous collectez auprès des clients.

• Faire le compte de la TPS sur les achats : Enregistrez la TPS payée sur les achats liés à l'entreprise. Il s'agit de votre taxe sur les intrants, et elle peut être réclamée sous forme de crédit.

• Déterminer la TPS nette : Soustrayez la TPS totale payée sur les achats (crédits de taxe sur les intrants) de la TPS totale collectée sur les ventes (taxe de sortie). Si la TPS collectée est supérieure à la TPS payée, la différence correspond à ce que l'entreprise doit aux autorités fiscales. Si la TPS payée est supérieure à la TPS collectée, l'entreprise pourrait être admissible à un remboursement.

• Maintenir la tenue de dossiers : Conservez des dossiers détaillés et précis de toutes les ventes et de tous les achats avec les montants de TPS correspondants. Cela est non négociable pour un calcul précis et la conformité.

• Effectuer des mises à jour régulières : Mettez à jour ces chiffres à chaque période de déclaration et restez au fait des changements apportés à la législation sur la TPS qui pourraient affecter vos taux ou vos obligations.

Considérations relatives à la conformité à la TPS

Au-delà du calcul lui-même, plusieurs facteurs façonnent la façon dont la TPS s'applique à votre entreprise au quotidien. Votre volume de ventes affecte le montant de la TPS que vous collectez et le nombre de crédits que vous pouvez réclamer, tandis que la taille et le modèle de votre entreprise (par exemple, un grossiste par rapport à un détaillant) peuvent influencer la façon dont la TPS est déclarée, même pour des produits identiques.

Les entreprises qui fournissent des biens ou des services à l'étranger doivent également comprendre les règles relatives au lieu de fourniture, qui déterminent où une transaction est taxée et à quelle autorité elle est déclarée. Enfin, choisir une période de déclaration (mensuelle, trimestrielle ou annuelle) qui correspond à vos activités et à votre chiffre d'affaires annuel permet de maintenir la gestion du budget et de la conformité à un niveau gérable.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur le développement de votre activité. Commencez à collecter des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard ou en utilisant notre puissante API.

Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations en matière de TVA et vous alerte lorsque vous dépassez le seuil de montant fondé sur vos transactions Stripe qui rend l’inscription fiscale obligatoire. Il peut également s’inscrire pour collecter les taxes en votre nom aux États-Unis et gérer les déclarations par l’intermédiaire de partenaires de confiance. Stripe Tax calcule et collecte automatiquement la taxe de vente, la TVA et la TPS sur :

• Biens et services numériques dans tous les États américains et dans plus de 100 autres pays
  
• Biens physiques dans tous les États des États-Unis et dans plus de 40 pays
  

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous inscrire et collecter des taxes : découvrez où vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Après votre inscription, activez la collecte de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la collecte directement dans le Dashboard Stripe en un simple clic.

• Vous inscrire pour payer des taxes : si vous devez vous inscrire pour payer une taxe de vente aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales. Vous profiterez d’un processus simplifié qui préremplit les détails de la demande, vous faisant gagner du temps et simplifiant la conformité aux réglementations locales. Si vous avez besoin d’aide pour vous inscrire hors des États-Unis, Stripe collabore avec Taxually pour vous aider à vous inscrire auprès des autorités fiscales locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe dû, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

• Simplifier la déclaration : Stripe Tax s'intègre de manière transparente aux partenaires de déclaration, de sorte que vos déclarations mondiales soient précises et ponctuelles. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Les déclarations de revenus aux États-Unis peuvent être automatisées dans le Dashboard Stripe, optimisées par TaxJar.

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