La taxe sur les produits et services (TPS) est la taxe rendue sur les goods and services dans de nombreux pays. Il s’agit d’une taxe sur la valeur ajoutée (TVA), c’est-à-dire qu’elle est appliquée à chaque étape de la chaîne d’approvisionnement, qu’elle est incluse dans le coût total final et qu’elle est finalement payée par le client final. En Australia, par exemple, les net GST cash collections ont totalisé 73,6 milliards AUD au cours de l’exercice 2021-2022.

Les entreprises collectent et versent la TPS au gouvernement, mais ce n’est pas en réalité un coût qu’elles encourent. Cependant, il s’agit toujours d’une considération importante pour les entreprises. Par exemple, les entreprises doivent adapter leurs stratégies de tarification afin qu’un prix final reste attrayant pour la clientèle tout en couvrant la TPS. En matière de accounting, les entreprises doivent méticuleusement pister toutes les transactions pour calculer avec précision la TPS qu’elles doivent verser ultimement. Cela nécessite un système solide de tenue de registres et, souvent, un investissement dans des logiciels ou des services capables de gérer les calculs et les déclarations de la TPS.

L’applicabilité de la TPS peut varier en fonction du produit, du service et du lieu, créant ainsi un environnement complexe pour les entreprises opérant dans plusieurs territoires. Certains biens et services peuvent être exonérés, tandis que d’autres peuvent être taxés à des taux différents. Si la TPS pose certains défis en de conformité, de stratégie tarifaire et de comptabilité, elle simplifie également la structure des fiscale en remplaçant plusieurs indirect taxes.

Une gestion efficace de la TPS est un élément clé des opérations, car elle exige une attention particulière aux détails, une connaissance à jour des lois fiscales et des systèmes fiables et cohérents de collecte des taxes et de tenue de registres. Vous trouverez ci-dessous un guide sur ce que les entreprises doivent savoir sur la TPS, notamment comment la calculer et comment Stripe peut vous aider à simplifier sa gestion.

Sommaire

- TPS et autres formes de taxation pour les entreprises
- Relation de la TPS avec la déclaration d’activité commerciale (BAS)
- Comment déterminer le montant de la TPS pour votre entreprise
- Comment calculer la TPS
- Comment Stripe peut vous aider dans la gestion fiscale

TPS et autres formes de taxation pour les entreprises

La TPS est loin d’être la seule considération fiscale pour les entreprises, mais elle se distingue des autres types de taxes en raison de plusieurs caractéristiques. Voici un récapitulatif des différences :

Nature de la taxation

• Approche de valeur ajoutée : Contrairement à une sales tax imposée au point of sale la TPS est appliquée à chaque étape du processus de production et de distribution. Cela signifie qu’à chaque étape où de la valeur est ajoutée, la TPS est débitée.

• Crédits d'impôt sur les intrants : les entreprises peuvent réclamer des crédits pour la TPS payée sur leurs intrants, ce qui garantit que le fardeau ultime de l'impôt incombe au client final. Cette caractéristique distingue la TPS d'un système de taxe cumulative où la taxe est prélevée sur la valeur totale, y compris les taxes aux étapes précédentes.

Champ d’application et couverture

• Taxe à grande échelle : la TPS englobe généralement un large éventail de biens et de services, ce qui en fait une forme de taxation complète. Cette large couverture contraste avec des excise taxes ou des taxes sur le luxe spécifiques qui ciblent des biens ou des services spécifiques.
  

- Uniformité entre les produits et services : bien qu'il existe des exceptions et des taux variables dans certains cas, la TPS offre généralement un traitement fiscal uniforme pour différents produits et services (contrairement à d'autres régimes d'impôt où les taux et les règles varient selon les catégories).

Incidences sur les activités des entreprises

- Tenue de registres et conformité : la nature multi-étapes de la TPS nécessite une tenue de registres et des rapports détaillés pour les entreprises. Cette démarche est plus complexe que les taxes à point unique et nécessite des accounting systems.

- Structuration et stratégie en matière de prix : la TPS influe sur les prix payés par la clientèle, et les entreprises doivent en tenir compte lors de la fixation des prix.

Charge et transparence fiscale

- Charge fiscale sur le client final : dans un système de TPS, le la charge fiscale finale est transférée de manière transparente au client final. Il s’agit d’un impôt différent de l’corporate taxes ou d’autres impôts directs lorsque la charge fiscale incombe à l’entité qui perçoit les bénéfices.

- Visibilité des taxes : la TPS est généralement explicitement mentionnée sur les invoices et les reçus, ce qui rend la composante taxe claire pour les clients. Ce niveau de transparence est moins courant pour certains autres régimes d'impôt.

Efficacité économique

- Prévention des effets d’impôts en cascade : le mécanisme de crédit de la TPS permet d’éviter l’effet des impôts en cascade (c’est-à-dire un impôt sur un impôt), qui est un problème courant dans les systèmes sans taxe sur la valeur ajoutée.

- Encouragement à la conformité : la structure de la TPS favorise la conformité fiscale, car les entreprises doivent déclarer leurs ventes et leurs intrants pour réclamer des crédits d'impôt, créant ainsi un système autoréglementaté.

Compte tenu de la portée de toutes les taxes auxquelles les entreprises doivent penser, il est utile de les considérer dans leur ensemble, plutôt que comme de simples cases à cocher. Vos décisions seront plus solides et plus complètes si vous pensez aux spécifications, aux intersections et aux implications de chaque taxe. Une fois que vous aurez compris ces différents aspects, vous apprécierez mieux le rôle et la fonction de la TPS par rapport à d'autres formulaires fiscaux, ce qui peut conduire à des stratégies de prise de décision et de conformité plus éclairées.

Relation entre la TPS et la déclaration d’activité commerciale (BAS)

La business activity statement (BAS) est un formulaire que les entreprises soumettent au Bureau des services fiscaux australien pour déclarer leurs obligations fiscales, TPS incluse. Dans ce formulaire, les entreprises détaillent les ventes, les achats et la TPS qu’elles doivent payer ou doivent recevoir en retour. Il s’agit essentiellement d’une mise à jour régulière pour les autorités fiscales, qui tiennent à jour les registres d’une entreprise.

Lorsqu’une entreprise vend un produit ou un service, elle ajoute la TPS au prix de vente. Ce montant supplémentaire n'est pas à conserver par l'entreprise. L'entreprise le retient simplement pour le compte du bureau des services fiscaux. À l'inverse, lorsqu'une entreprise achète des produits ou des services, elle paie la TPS. Toutefois, si l’entreprise est enregistrée, elle peut généralement réclamer des crédits pour la TPS incluse dans le prix des achats de l’entreprise.

Chaque période de déclaration, les entreprises comptabilisent la TPS sur les ventes (taxe en amont) et la TPS sur les achats (taxe en aval). Le BAS est l’endroit où ils déclarent la différence entre ces deux montants. Si la TPS collectée sur les ventes dépasse la TPS payée sur les achats, l’entreprise doit de l’argent au gouvernement. Si c’est l’inverse, l’entreprise peut réclamer un remboursement.

Ce processus est conçu pour être simple, permettant aux entreprises de gérer la déclaration fiscale de manière structurée et cohérente. Il s’agit d’un système d’autoévaluation, qui impose aux entreprises la responsabilité de tenir des registres précis et de produire des rapports honnêtes.

Pour les entreprises, il est essentiel de rester au fait des obligations en matière de TPS et du BAS. Cela leur permet de rester en conformité avec les lois fiscales et de disposer d’une vue claire de leurs activités taxables, ce qui est nécessaire à la prise de décision éclairée et à la planification financière. En incluant la TPS dans les déclarations BAS régulières, les entreprises peuvent gérer régulièrement leurs responsabilités fiscales sans avoir besoin de réajustements ou de corrections soudains.

Comment déterminer le montant de la TPS pour votre entreprise

La détermination de la TPS due par votre entreprise nécessite de la précision et une vérification préalable. Décomposons cela en des points spécifiques et exploitables.

• Évaluation du taux : identifiez le taux de TPS adapté à votre entreprise. Les taux peuvent varier d’un bien ou d’un service à l’autre. Consultez régulièrement le tableau des taux officiel pour maintenir l’exactitude.

• Nature des transactions : faites la distinction entre les ventes taxables et les ventes non taxables. Faites également la distinction entre les ventes (pour lesquelles vous collecter la TPS) et les achats (pour lesquels vous pouvez peut-être réclamer des crédits de TPS).

• Volume des ventes : le volume total de vos ventes a une incidence directe sur le calcul de votre TPS. Des volumes plus importants signifient plus de TPS collectée et potentiellement plus de crédits à réclamer sur les achats.

• Taille et modèle de l'entreprise : que votre entreprise se développe ou qu'elle exploite une petite boutique, votre modèle influencera votre déclaration de TPS et votre obligation fiscale. Un grossiste peut fonctionner différemment en matière de TPS qu’un marchand, même avec le même produit.

• Crédits TPS : comptabilisez la TPS payée sur les achats de votre entreprise. Il s’agit de crédits potentiels par rapport à la TPS collectée sur les ventes, ce qui réduit le montant global que vous devez payer.

• Considérations relativement au lieu de livraison : pour les entreprises qui fournissent des biens ou des services across borders, il est important de comprendre les règles en lien avec le lieu de livraison, qui déterminent où une transaction doit être taxée. Cela a une incidence sur le taux que vous appliquez et sur l’autorité dont vous dépendez.

• Documentation et tenue de registres : tenez des registres détaillés de toutes les transactions. Ceci n'est pas négociable pour le calcul de la TPS et la conformité.

• Mises à jour et modifications des lois :les lois fiscales évoluent. Il est essentiel de vous tenir au courant des dernières modifications de la législation sur la TPS qui pourraient affecter votre entreprise.

• Périodes de déclaration : décidez si la déclaration mensuelle, trimestrielle ou annuelle de la TPS correspond le mieux aux activités de votre entreprise. Des déclarations régulières peuvent aider à la budgétisation et à la planification financière.

Comment calculer la TPS

Pour calculer la TPS, utilisez notre GST calculator, qui prend en charge le calcul des impôts pour plus de 100 pays. Pour calculer manuellement la TPS, gardez à l’esprit ce qui suit :

- Identifier le taux applicable : déterminez le taux de la TPS qui s’applique aux biens ou services vendus. Ce taux est spécifié par les autorités fiscales et peut varier selon les catégories d'articles.

- Calculer la TPS sur les ventes : appliquez le taux de la TPS au prix de vente de chaque bien ou service afin de déterminer le montant de TPS qui doit être ajouté à la vente. Il s'agit de la TPS collectée auprès de la clientèle.

- Calculer la TPS sur les achats : enregistrez la TPS payée sur les achats liés à l’entreprise. Il s’agit de la TPS que l’entreprise a payée sur ses intrants.

• Déterminer la TPS nette : soustrayez le total de la TPS payée sur les achats (crédits d’impôt sur les intrants) du total de la TPS perçue sur les ventes (taxe sur les produits). Si la TPS collectée est supérieure à la TPS payée, la différence est ce que l’entreprise doit à l’administration fiscale. Si la TPS payée est supérieure à la TPS collectée, l’entreprise peut être admissible au remboursement.
  

- Tenir des registres : tenez des registres précis de toutes les ventes et de tous les achats avec les montants de TPS correspondants, car ces registres sont essentiels pour la déclaration et la conformité.

• Effectuer des mises à jour régulières : mettez à jour ces chiffres pour chaque période de déclaration selon les exigences de l’administration fiscale. Cela permet de maintenir un processus transparent et gérable, ce qui permet aux entreprises de tenir un compte précis de leurs obligations en matière de TPS.
  

Comment Stripe peut vous aider à gérer les impôts

Stripe propose des solutions intégrales pour gérer les exigences TPS et des autres taxes. Voici comment :

• Automatisation de la conformité fiscale : Stripe automatise la sales tax, calcule la TVA et la TPS sur les transactions, ce qui vous offre des intégrations qui nécessitent peu ou pas de codage.

• Configuration facile : la configuration des paramètres fiscaux avec le Dashboard de Stripe est simple et peut se faire en quelques étapes.

• Gestion de la conformité : Stripe vous aide à surveiller les obligations fiscales et à gérer la conformité en automatisant le calcul des taxes pour les transactions, même celles traitées en dehors de Stripe.

• Options d'intégration : Stripe Tax peut fonctionner avec Payment Links, Checkout, Subscriptions et invoices. Cette flexibilité vous permet d'ajouter des fonctionnalités de conformité fiscale à diverses parties de votre processus de paiement.

• Flux de paiement personnalisé : pour les entreprises disposant de flux de paiement uniques, l'application programming interface (API) de Stripe permet un calcul et une collecte personnalisés des taxes.

Stripe permet aux entreprises d’accéder à une conformité fiscale simplifiée, réduisant ainsi la charge administrative et vous permettant de vous concentrer sur vos activités principales en toute confiance que vos obligations fiscales sont remplies avec précision et cohérence. Learn more sur Stripe Tax.