La connaissance du client (KYC) mondiale est la pratique consistant à vérifier les identités des marchands et des entreprises dans chaque pays où une plateforme exerce ses activités, au lieu d'appliquer un seul processus national partout. Un marché qui inscrit des marchands aux États-Unis, au Brésil et en Allemagne doit collecter des documents différents, respecter différents seuils de propriété réelle et effectuer des contrôles par rapport à différentes listes de surveillance, selon l'endroit où chaque marchand est basé. Les plateformes qui traitent ces exigences comme une réflexion après coup s'exposent à des risques de fraude, à des vérifications de comptes de prestataires et à une surveillance réglementaire.

Ci-dessous, nous explorerons comment les exigences en matière de connaissance du client (KYC) changent selon les pays, comment certains outils peuvent gérer la KYC mondiale pour les plateformes qui inscrivent des marchands à l'international, et où les plateformes ont tendance à rencontrer des problèmes à mesure qu'elles se développent sur de nouveaux marchés.

Points à retenir

• Les exigences relatives à la connaissance du client (KYC) et à la connaissance de l'entreprise (KYB) varient selon les pays. Elles couvrent tout, des pièces d'identité aux seuils de propriété réelle en passant par les formulaires fiscaux.

• Des pratiques d'inscription des utilisateurs déficientes créent des risques qui s'étendent au-delà du marchand particulier, y compris des vérifications de comptes de prestataires et des restrictions de contestations au niveau du réseau.

• Les solutions automatisées ajustent les champs d'inscription des utilisateurs en fonction du pays et du type d'entreprise d'un marchand.

Qu'est-ce que la connaissance du client (KYC) mondiale ?

La connaissance du client (KYC) mondiale est un processus unifié pour vérifier les identités des clients, évaluer les risques et surveiller les transactions à travers de multiples territoires internationaux. Les vérifications KYC confirment si une personne est bien celle qu'elle prétend être, avant de la laisser effectuer des transactions. Les plateformes et les marchés exécutent ces vérifications pour les marchands, qu'il s'agisse de propriétaires de boutiques rejoignant un marché, de chauffeurs s'inscrivant pour des versements ou de travailleurs autonomes associant des comptes bancaires pour se faire payer.

Pourquoi la connaissance du client (KYC) mondiale est-elle importante pour les plateformes et les marchés ?

Les plateformes et les marchés doivent effectuer la connaissance du client (KYC) mondiale pour plusieurs raisons. Les réseaux de cartes tels que Visa et Mastercard exigent une vérification KYC pour les entreprises qui les utilisent pour traiter les paiements. De plus, opérer à l'international signifie se conformer à diverses réglementations en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux (AML) qui incluent des vérifications KYC.

Ces obligations s'étendent jusqu'à chaque marchand individuel, ce qui signifie que le processus KYC de la plateforme fait partie d'une chaîne de conformité transfrontalière plus vaste. Voici un aperçu plus détaillé de l'impact de la connaissance du client (KYC) mondiale :

• Exposition à la fraude : Un compte de marchand non vérifié peut exposer la plateforme à des tests (frauduleux) de cartes volées, à des fraudes de remboursement et à des rétrofacturations qui dépassent tous les revenus jamais générés par le compte.

• Ratios de contestations : Les réseaux de cartes qui fonctionnent sous un ID de marchand principal font le suivi des taux de rétrofacturation au niveau de la plateforme, de sorte que quelques marchands frauduleux peuvent pousser le ratio de contestations complet de la plateforme au-delà des seuils du réseau, peu importe à quel point les transactions de ses marchands légitimes sont propres.

• Risque lié à la relation avec le prestataire : Si les marchands d'une plateforme déclenchent de façon répétée des problèmes de fraude ou liés à la lutte contre le blanchiment de capitaux (AML), la réputation de la plateforme auprès de son prestataire de services de paiement peut faire l'objet d'une vérification. Cela peut signifier une surveillance accrue ou des approbations plus lentes pour les futurs marchands.

• Confiance des marchands : Les marchands qui voient des pairs sur la même plateforme être signalés, retardés ou supprimés pour des problèmes de conformité pourraient commencer à se demander si la plateforme est un endroit fiable pour bâtir une entreprise.

• Responsabilité réglementaire : Les organismes de réglementation de plusieurs pays tiennent les plateformes responsables de leurs pratiques d'inscription des utilisateurs, au même titre que les prestataires de services de paiement sous-jacents, en particulier lorsque le contrôle des sanctions était manifestement inadéquat.

Comment la connaissance du client (KYC) mondiale fonctionne-t-elle dans les différents pays ?

Ce qui est considéré comme une vérification d'identité suffisante dans un marché pourrait ne pas l'être dans un autre. C'est pourquoi une plateforme ne peut pas exécuter un seul formulaire d'inscription des utilisateurs dans le monde entier et s'attendre à ce qu'il tienne la route.

Voici ce que les différents pays exigent :

• États-Unis : Les particuliers fournissent un numéro de sécurité sociale (SSN) et les entreprises donnent un numéro d'identification de l'employeur (EIN), accompagnés d'un formulaire fiscal tel qu'un W-9.

• UE : Les entreprises fournissent un numéro d'inscription national de l'entreprise et, le cas échéant, un numéro d'identification à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la propriété réelle étant vérifiée par rapport aux registres nationaux des propriétaires réels finaux (UBO).

• Brésil : Les particuliers donnent un numéro Cadastro de Pessoas Físicas (CPF) et les entreprises fournissent un numéro Cadastro Nacional da Pessoa Jurídica (CNPJ).

• Inde : Les particuliers et les entreprises donnent un numéro de compte permanent (PAN), et les entreprises incluent souvent aussi les détails d'inscription à la taxe sur les produits et services (TPS).

• Mexique : Les particuliers et les entreprises fournissent un numéro d'identification fiscale Registro Federal de Contribuyentes (RFC).

Stripe Connect gère une grande partie de ce mappage directement. Son flux d'inscription des utilisateurs, qu'il soit établi au moyen d'une inscription des utilisateurs hébergée par Stripe ou de composants intégrés qu'une plateforme conçoit dans son propre produit, ajuste les champs demandés en fonction du pays et du type d'entreprise du marchand. Il s'appuie sur les ensembles d'exigences spécifiques au pays de Stripe plutôt que sur un formulaire statique que la plateforme doit gérer elle-même.

Quels sont les défis structurels liés à la gestion de la connaissance du client (KYC) mondiale à grande échelle ?

Voici quelques problèmes courants qui ont tendance à survenir à mesure qu'une plateforme se développe :

• Délais de vérification : Ceux-ci varient selon les pays, car chaque pays a des vérifications de documents et de registres différentes. Une plateforme qui promet à ses marchands des versements rapides dans son marketing doit gérer cette attente dans un pays où les recherches dans les registres d'entreprises peuvent prendre des jours.

• Parcours de rectification : Les marchands qui échouent à la vérification initiale ont besoin d'une prochaine étape claire : quel document soumettre à nouveau, comment et pour quand. Sinon, ils pourraient abandonner complètement leur inscription des utilisateurs.

• Cohérence par rapport à la localisation : Les plateformes souhaitent que chaque marchand ait l'impression d'utiliser le même produit. Mais les champs, le texte et les types de documents présentés à un marchand en Allemagne et à un marchand aux Philippines ne sont pas les mêmes. Les forcer à paraître identiques signifie généralement demander à certains marchands des informations qu'ils n'ont pas et ne peuvent pas fournir.

• Surveillance continue de l'état : Celle-ci doit s'exécuter en continu. Cela signifie de concevoir des systèmes, ou de s'y fier, qui signalent le moment où la vérification d'un marchand n'est plus valide ou qu'un document expire.

• Gestion du changement : Les règles changent selon le territoire en fonction de leurs propres calendriers. Une mise à jour de la conformité dans un pays peut rendre le flux d'inscription des utilisateurs d'une plateforme exact partout sauf à cet endroit.

Quels risques courent les plateformes sans un solide processus mondial de connaissance du client?

Lorsque des comptes non vérifiés permettent à des acteurs frauduleux d'utiliser une plateforme comme intermédiaire, les pertes liées à la fraude ont tendance à augmenter, et les taux de rétrofacturation et de contestation augmentent en conséquence. Au-delà du risque direct de fraude, l'incapacité à mener adéquatement le processus de connaissance du client peut entraîner les problèmes suivants :

• Vérification du compte par le fournisseur : Les fournisseurs de services de paiement sont tenus de savoir qui effectue des transactions sur leurs réseaux. Si une plateforme inscrit systématiquement des marchands sans contrôle adéquat, le fournisseur peut soumettre son compte à une vérification. Cela peut se traduire par des versements retardés, des exigences de vérification supplémentaires ou des restrictions sur l'ensemble de la base de marchands plutôt que seulement sur les comptes problématiques.

• Interruption des versements : Les marchands qui subissent des retards ou des gels de versements, en raison de leurs propres problèmes de conformité ou de ceux d'un autre marchand, pourraient ne pas rester longtemps sur une plateforme.

• Exposition réglementaire : Les organismes de réglementation de pays comme les États-Unis ont montré qu'ils sont prêts à tenir les plateformes responsables de leurs pratiques d'inscription des utilisateurs directement, en particulier lorsque le contrôle des sanctions était manifestement inadéquat.

• Risque cumulatif : Un processus de connaissance du client déficient qui cause des frictions mineures avec 100 marchands peut se transformer en une grave responsabilité avec 10 000. Les mêmes lacunes sont exposées plus souvent à mesure qu'une plateforme se développe.

Votre plateforme est-elle prête à gérer la connaissance du client (KYC) mondiale au-delà des frontières ?

Une connaissance du client (KYC) mondiale efficace nécessite une inscription des utilisateurs propre à chaque pays, une visibilité sur les délais de vérification des différents pays et des processus continus de rectification, de surveillance et de mise à jour de la propriété.

Posez-vous les questions suivantes pour évaluer votre niveau de préparation global :

• Inscription des utilisateurs propre au pays : Le flux demande-t-il déjà des pièces d'identité spécifiques au pays, ou s'agit-il d'un formulaire unique centré sur les États-Unis appliqué partout où un marchand s'inscrit ?

• Visibilité sur les délais : L'équipe a-t-elle une visibilité sur les pays où les délais de vérification sont plus lents ? Les attentes en matière de versements doivent être définies en conséquence.

• Processus de rectification : Y a-t-il un processus défini pour les marchands qui échouent à la vérification la première fois, incluant exactement ce qu'ils doivent soumettre à nouveau et le temps que cela prend généralement ?

• Surveillance continue : L'état du marchand est-il surveillé après l'inscription des utilisateurs ou la vérification n'est-elle effectuée qu'une seule fois au moment de l'inscription ?

• Mises à jour de la propriété : Les informations sur les propriétaires réels sont-elles actualisées lorsque la structure de l'entreprise ou la propriété d'un marchand change ? Ou la plateforme se fie-t-elle à ce qui était vrai au moment de l'inscription ?

Comment Stripe Connect peut vous aider

Stripe Connect orchestre les mouvements de fonds entre plusieurs parties pour le compte de plateformes logicielles et de places de marché. Il offre une inscription des utilisateurs rapide, des composants intégrés, des virements internationaux, etc.

Connect peut vous aider à :

• Être opérationnel en quelques semaines : utilisez des fonctionnalités intégrées ou hébergées par Stripe pour accélérer la mise en service en évitant les coûts initiaux et le temps de développement généralement requis pour accepter les paiements.

• Gérer les paiements à grande échelle : utilisez les outils et services de Stripe pour éviter de mobiliser des ressources supplémentaires pour la production de rapports sur les marges, les formulaires fiscaux, la gestion du risque, les modes de paiement mondiaux ou la conformité liée à l’inscription des utilisateurs.

• Se développer à l’international : aidez vos utilisateurs à attirer davantage de clients dans le monde entier en proposant des modes de paiement locaux et le calcul facile des taxes de vente, de la TVA et de la TPS.

• Bâtir de nouveaux canaux de revenus : optimisez les revenus des paiements en collectant des frais sur chaque transaction. Monétisez les capacités de Stripe sur votre plateforme en activant les paiements en personne, les virements instantanés, la perception des taxes de vente, les financements, les cartes commerciales, et bien plus encore.

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FAQ sur la connaissance du client (KYC) mondiale