Le KYC international (Know Your Customer) est la pratique consistant à vérifier l'identité des commerçants et des entreprises dans chaque pays où une plateforme opère, au lieu d'appliquer partout un processus national unique. Une marketplace qui inscrit des commerçants aux États-Unis, au Brésil et en Allemagne doit collecter différents documents, respecter différents seuils pour les bénéficiaires effectifs et effectuer des contrôles sur différentes listes de surveillance, en fonction de l'endroit où chaque commerçant est basé. Les plateformes qui négligent ces exigences s'exposent à des risques de fraude, à des vérifications de comptes par les prestataires et à un examen minutieux des autorités de réglementation.

Ci-dessous, nous allons examiner comment les exigences KYC varient selon les pays, comment certains outils peuvent gérer le KYC international pour les plateformes qui inscrivent des commerçants à l'échelle internationale, et où les plateformes rencontrent généralement des difficultés lorsqu'elles se développent sur de nouveaux marchés.

L’essentiel à retenir

• les exigences en matière de KYC et de Know Your Business (KYB) varient selon les pays. Elles couvrent tout, des pièces d'identité aux seuils des bénéficiaires effectifs, en passant par les formulaires fiscaux ;

• de mauvaises pratiques d'onboarding créent des risques qui vont au-delà du commerçant individuel, notamment des examens de comptes par les prestataires et des restrictions de litiges au niveau du réseau ;

• les solutions automatisées adaptent les champs d'onboarding en fonction du pays et du type d'entreprise d'un commerçant.

Qu'est-ce que le KYC international ?

Le KYC international est un processus unifié permettant de vérifier l'identité des clients, d'évaluer les risques et de surveiller les transactions dans plusieurs juridictions internationales. Les contrôles KYC confirment l'identité d'une personne avant de l'autoriser à effectuer des transactions. Les plateformes et les marketplaces effectuent ces contrôles pour les commerçants, qu'il s'agisse de propriétaires de boutiques rejoignant une marketplace, de chauffeurs s'inscrivant pour recevoir des virements, ou de freelances connectant des comptes bancaires pour être payés.

Pourquoi le KYC international est-il important pour les plateformes et les marketplaces ?

Les plateformes et les marketplaces doivent effectuer le KYC international pour plusieurs raisons. Les réseaux de cartes tels que Visa et Mastercard exigent une vérification KYC pour les entreprises qui les utilisent afin de traiter des paiements. De plus, opérer à l'échelle internationale implique de se conformer à diverses réglementations AML (lutte contre le blanchiment d'argent) qui incluent des contrôles KYC.

Ces obligations s'étendent à chaque commerçant individuel, ce qui signifie que le processus KYC de la plateforme s'inscrit dans une chaîne de conformité transfrontalière plus large. Voici un aperçu plus détaillé de l'impact du KYC international :

• exposition à la fraude : un compte de commerçant non vérifié peut exposer la plateforme à des tests de cartes bancaires volées, à des fraudes au remboursement et à des rétrofacturations qui dépassent tous les revenus que le compte n'a jamais générés ;

• ratios de litiges : les réseaux de cartes qui opèrent sous un identifiant de marchand principal suivent les taux de rétrofacturation au niveau de la plateforme. Ainsi, quelques commerçants frauduleux peuvent pousser le ratio de litiges de l'ensemble d'une plateforme au-delà des seuils du réseau, quelle que soit la conformité des transactions de ses commerçants légitimes ;

• risque lié à la relation avec les prestataires : si des commerçants sur une plateforme déclenchent à plusieurs reprises des problèmes de fraude ou d'AML, la réputation de la plateforme auprès de son prestataire de paiement peut être remise en question. Cela peut entraîner une surveillance accrue ou des approbations plus lentes pour les futurs commerçants ;

• confiance des commerçants : les commerçants qui voient leurs pairs sur la même plateforme être signalés, retardés ou supprimés pour des problèmes de conformité pourraient commencer à se demander si la plateforme est un endroit fiable pour développer une entreprise ;

• responsabilité réglementaire : dans plusieurs pays, les autorités de réglementation tiennent les plateformes pour responsables des pratiques d'onboarding, au même titre que les prestataires de paiement sous-jacents, en particulier lorsque le contrôle des sanctions s'avère manifestement inadéquat.

Comment le KYC international fonctionne-t-il dans différents pays ?

Ce qui est considéré comme une vérification d'identité suffisante sur un marché peut ne pas l'être sur un autre. C'est pourquoi une plateforme ne peut pas utiliser un seul formulaire d'onboarding à l'échelle mondiale en s'attendant à ce qu'il soit valable partout.

Voici les exigences des différents pays :

• États-Unis : les entrepreneurs individuels fournissent un numéro de sécurité sociale (SSN) et les entreprises indiquent un numéro d'identification d'employeur (EIN), accompagnés d'un formulaire fiscal tel qu'un W-9 ;

• UE : les entreprises fournissent un numéro national d'immatriculation de société et, le cas échéant, un numéro d'identification de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les bénéficiaires effectifs étant vérifiés par rapport aux registres nationaux des bénéficiaires effectifs (UBO) ;

• Brésil : les entrepreneurs individuels indiquent un numéro Cadastro de Pessoas Físicas (CPF) et les entreprises fournissent un numéro Cadastro Nacional da Pessoa Jurídica (CNPJ) ;

• Inde : les entrepreneurs individuels et les entreprises indiquent un Permanent Account Number (PAN), et les entreprises incluent souvent les informations d'immatriculation à la TPS (taxe sur les produits et services) ;

• Mexique : les entrepreneurs individuels et les entreprises fournissent un numéro fiscal Registro Federal de Contribuyentes (RFC).

Stripe Connect gère directement une grande partie de cette mise en correspondance. Son flux d'onboarding, qu'il soit mis en place via l'onboarding hébergé par Stripe ou via des composants intégrés qu'une plateforme ajoute à son propre produit, adapte les champs demandés en fonction du pays et du type d'entreprise du commerçant. Il s'appuie sur les propres ensembles d'exigences spécifiques aux pays de Stripe plutôt que sur un formulaire statique que la plateforme doit maintenir elle-même.

Quels sont les défis structurels de la gestion du KYC international à grande échelle ?

Voici quelques problèmes fréquents qui surviennent lorsqu'une plateforme se développe :

• délais de vérification : ceux-ci varient selon les pays, car chacun applique des contrôles de documents et de registres différents. Une plateforme qui promet des virements rapides aux commerçants dans ses campagnes marketing doit gérer ces attentes dans un pays où les recherches dans le registre des entreprises peuvent prendre plusieurs jours ;

• processus de rectification : les commerçants qui échouent à la vérification initiale ont besoin d'une étape suivante claire : quel document soumettre de nouveau, comment et pour quand. Autrement, ils pourraient abandonner complètement l'onboarding ;

• cohérence par rapport à la localisation : les plateformes souhaitent que chaque commerçant ait l'impression d'utiliser le même produit. Toutefois, les champs, le texte et les types de documents présentés à un commerçant en Allemagne et à un commerçant aux Philippines ne sont pas les mêmes. Les forcer à paraître identiques revient généralement à demander à certains commerçants des informations qu'ils ne possèdent pas et ne peuvent pas fournir ;

• surveillance continue du statut : celle-ci doit fonctionner en permanence. Cela implique de concevoir ou de s'appuyer sur des systèmes qui signalent lorsqu'une vérification d'un commerçant n'est plus valide ou qu'un document expire ;

• gestion des changements : les règles évoluent selon la juridiction et leurs propres délais. Une mise à jour de la conformité dans un pays peut rendre le flux d'onboarding d'une plateforme obsolète uniquement dans ce pays.

À quels risques les plateformes sont-elles exposées sans un processus KYC international solide ?

Lorsque des comptes non vérifiés permettent à des acteurs frauduleux d'utiliser une plateforme comme passerelle, les pertes liées à la fraude ont tendance à augmenter, de même que les taux de rétrofacturation et de litiges. Au-delà du risque direct de fraude, l'incapacité à mener un processus KYC précis peut entraîner les problèmes suivants :

• Examen du compte par le fournisseur : les fournisseurs de paiement sont tenus de savoir qui effectue des transactions sur leurs réseaux. Si une plateforme procède systématiquement à l'onboarding de commerçants sans contrôle adéquat, le fournisseur peut soumettre son compte à un examen. Cela peut entraîner des virements retardés, des exigences de vérification supplémentaires ou des restrictions sur l'ensemble de la base de commerçants plutôt que sur les seuls comptes problématiques ;

• Interruption des virements : les commerçants confrontés à des virements retardés ou bloqués, en raison de leurs propres problèmes de conformité ou de ceux d'un autre commerçant, pourraient ne pas rester longtemps sur une plateforme ;

• Exposition réglementaire : les régulateurs de pays tels que les États-Unis ont montré qu'ils sont prêts à tenir les plateformes directement responsables de leurs pratiques d'onboarding, en particulier lorsque le contrôle des sanctions s'est avéré manifestement inadéquat ;

• Risque cumulé : un processus KYC faible qui provoque de légères frictions avec 100 commerçants peut se transformer en un problème majeur avec 10 000. Les mêmes lacunes sont exposées plus fréquemment à mesure qu'une plateforme se développe.

Votre plateforme est-elle prête à gérer le KYC international au-delà des frontières ?

Un KYC international efficace nécessite un onboarding spécifique à chaque pays, une visibilité sur les délais de vérification des différents pays et des processus continus pour la rectification, la surveillance et les mises à jour des informations sur les propriétaires.

Posez-vous les questions suivantes pour évaluer votre préparation globale :

• onboarding spécifique au pays : il convient de savoir si le flux demande déjà des pièces d'identité spécifiques au pays, ou s'il s'agit d'un formulaire unique centré sur les États-Unis qui s'applique partout où un commerçant s'inscrit ;

• visibilité sur les délais : il est nécessaire de déterminer si l'équipe sait quels pays ont des délais de vérification plus longs, car les attentes en matière de virements doivent être définies en conséquence ;

• processus de rectification : il faut définir un processus pour les commerçants qui échouent à la vérification du premier coup, indiquant notamment ce qu'ils doivent soumettre à nouveau et combien de temps cela prend généralement ;

• surveillance continue : il est important de savoir si le statut du commerçant est surveillé après l'onboarding, ou si la vérification n'est effectuée qu'une seule fois au moment de l'inscription ;

• mises à jour de la propriété : les informations sur les bénéficiaires effectifs doivent être actualisées lorsque la structure de l'entreprise ou les propriétaires d'un commerçant changent, au lieu de se fier uniquement aux données recueillies au moment de l'inscription.

Comment Stripe Connect peut vous aider

Stripe Connect gère et automatise les mouvements de fonds entre plusieurs parties pour les plateformes logicielles et les marketplaces. Cette solution offre un processus d’onboarding rapide, des composants intégrés, des virements internationaux, et bien plus encore.

Connect peut vous aider à :

• Vous lancer en quelques semaines : utilisez les fonctionnalités hébergées ou intégrées de Stripe pour une mise en production plus rapide, tout en évitant les frais initiaux et les délais de développement normalement requis pour faciliter les paiements.

• Gérer les paiements à grande échelle : utilisez les outils et les services proposés par Stripe pour gérer les risques, les rapports de marges, les formulaires fiscaux, les moyens de paiement internationaux ou la conformité lors de l’onboarding.

• Vous développer à l’international : aidez vos utilisateurs à attirer davantage de clients dans le monde entier en proposant des moyens de paiement locaux et en simplifiant le calcul des taxes sur les ventes, de la TVA et de la TPS.

• Créer de nouvelles sources de revenus : optimisez vos revenus liés aux paiements en percevant des frais sur chaque transaction. Monétisez les fonctionnalités de Stripe en proposant sur votre plateforme des paiements en personne, des virements instantanés, l’encaissement des taxes sur les ventes, des solutions de financement, des cartes d’entreprise, et bien plus encore.

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