Le blanchiment de capitaux peut apparaître sur le site lors de l'inscription des utilisateurs, dans les systèmes de virement et dans les journaux de transactions. Il se cache derrière des entreprises fictives, des titres de poste vagues et des schémas de paiement déroutants. Les contrôles contre le blanchiment de capitaux (AML) vous permettent d'empêcher votre produit d'être impliqué dans ce type d'escroquerie. Nous vous expliquons ci-dessous ce qui entre dans la composition des contrôles de lutte contre le blanchiment de capitaux, quels sont les risques à prendre en compte et comment mettre en place un système qui se développe.

Sommaire

• Qu'est-ce qu'une lutte contre le blanchiment de capitaux?
  
• Pourquoi la lutte contre le blanchiment de capitaux est-elle nécessaire?
  
• Comment fonctionne la lutte contre le blanchiment de capitaux, étape par étape?
  
• Quelles sont les principales exigences en matière de lutte contre le blanchiment pour les entreprises?
  
• Quels sont les principaux risques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux dans le contexte des paiements numériques?
  
• Comment Stripe Financial Connections peut vous aider
  

Qu'est-ce qu'une lutte contre le blanchiment de capitaux?

Un contrôle de lutte contre le blanchiment est un processus utilisé par les entreprises pour vérifier l'identité de leurs clients et s'assurer qu'ils ne transfèrent pas de fonds illicites. Il s'agit de la première ligne de défense d'un système de conformité plus large visant à détecter et à prévenir le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et la fraude financière.

Il s'agit au minimum de collecter et de vérifier les informations sur les particuliers (nom, date de naissance, adresse, pièce d'identité officielle) et sur les entreprises (inscription au registre du commerce, structure de la propriété, représentants autorisés).

Les clients sont également contrôlés pour les éléments suivants :

• Toute apparition sur les listes de sanctions des autorités compétentes, telles que l'Office of Foreign Assets Control (OFAC) des États-Unis et l'Organisation des Nations unies (ONU).
  
• Classification en tant que personnes politiquement exposées (PPE)
  
• Toute presse négative – connue sous le nom de médias défavorables – ou toute zone géographique à haut risque
  

En fonction du risque, vous devrez peut-être aussi comprendre d'où vient l'argent du client et pourquoi, en particulier pour les entreprises dont les structures sont complexes ou les clients opérant dans des secteurs à haut risque.

Pourquoi la lutte contre le blanchiment de capitaux est-elle nécessaire?

Les contrôles de lutte contre le blanchiment de capitaux sont obligatoires car ils permettent de prévenir le blanchiment d'argent ainsi que le financement du terrorisme. Les entreprises qui ne respectent pas les exigences en matière de lutte contre le blanchiment d'argent s'exposent à des conséquences importantes et coûteuses.

Les gouvernements du monde entier ont mis en place des régimes de lutte contre le blanchiment agressifs afin d'empêcher les fonds d'origine criminelle d'entrer dans le système financier. Plus de 200 territoires se sont engagés à respecter les normes internationales établies par le Groupe d'action financière (GAFI). Si votre entreprise fait circuler de l'argent, vous êtes tenu de respecter ces règles sous peine d'amendes, d'audits, voire de poursuites pénales.

Les régulateurs s'intéressent particulièrement aux entreprises de technologie financière, aux plateformes de cryptomonnaie, aux prestataires de services de paiement et aux entreprises de jeux d'argent. Par exemple, en 2023, une entreprise australienne de jeux d'argent a été condamnée à une amende de 450 millions de dollars australiens (AUD) pour avoir violé la législation sur la lutte contre le blanchiment de capitaux.

La lutte contre le blanchiment de capitaux protège également :

• Votre entreprise : Une inscription des utilisateurs et un suivi des transactions rigoureux permettent d'arrêter la fraude à un stade précoce et vous évitent d'être exploité par des acteurs malveillants.
  
• Vos partenaires : Les banques et les prestataires de services de paiement peuvent vous exclure si vous ne respectez pas vos obligations en matière de conformité.
  
• Votre produit : Si votre plateforme est connue comme maillon faible, vous risquez de perdre la confiance de vos clients.
  
• Le système dans son ensemble : L'argent blanchi finance le trafic, le terrorisme, la corruption et le crime organisé. La lutte contre le blanchiment de capitaux permet de couper le flux à la source.
  
• Votre réputation : Aucun client ou investisseur ne souhaite voir le nom de votre entreprise dans la même phrase que « réseau de blanchiment » ou « évasion de sanctions ».
  

Comment fonctionne la lutte contre le blanchiment de capitaux, étape par étape?

La lutte contre blanchiment est une série structurée de contrôles que les entreprises utilisent pour détecter les risques à un stade précoce et maintenir leur vigilance au fil du temps. Voici comment cela fonctionne en pratique.

Confirmation de l’identité

Recueillir des informations de base sur les particuliers ou les entreprises concernés afin d'effectuer des contrôles de connaissance du client (KYC). Contrôlez les sanctions et l'état des PPE. Si une personne figure sur une liste d'interdictions ou est liée à une exposition politique ou à des médias défavorables, le système le signalera.

Si le particulier ou l'entreprise échoue ce contrôle, vous vous arrêtez là et ne procédez pas à la vente. S'il réussit, vous passez à l'étape suivante.

Évaluer le risque client

Ensuite, déterminez le niveau de risque du particulier ou de l'entreprise. C'est ce que l'on appelle la vérification préalable de l'identité du client (CDD).

Vous le découvrirez :

• Le type d'entreprise
  
• Le lieu d'implantation
  
• L’usage prévu pour votre produit ou service
  
• La source de l’argent
  

Cherchez plus en profondeur pour les profils à haut risque

Si un client est signalé comme présentant un risque plus élevé en raison de sa situation géographique, de son secteur, de la complexité de son actionnariat ou de son comportement, vous procédez à une vérification approfondie (Enhanced Due Diligence – EDD).

Il peut s'agir d'éléments tels que :

• Vérifier la (ou les) source(s) des fonds ou des richesses
  
• Demander des références ou des états financiers
  
• Vérifier les médias défavorables
  
• Obtenir l'accord de la haute direction avant d'aller de l'avant
  

Surveiller le comportement en permanence

La Custom ne s'arrête pas une fois le client inscrit. Les systèmes établis sur la base de règles et les modèles d'IA signalent tout écart dans les transactions. Les équipes de conformité vérifient les alertes et escaladent tout ce qui semble suspect.

Surveillez :

• Les pics dans le volume des transactions
  
• Les schémas d'acheminement inhabituels
  
• Les transferts vers des territoires à haut risque
  
• Le fractionnement (c'est-à-dire le fractionnement de transactions importantes pour éviter d'être détecté)
  

Signaler une activité suspecte

Si quelque chose vous semble anormal et ne peut être expliqué, vous devez le signaler sans en informer le client. Vous devez également tenir des registres, généralement pendant au moins cinq ans.

Informez l'autorité compétente, qui dépendra du pays dans lequel votre entreprise est établie.

• États-Unis : le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN)
  
• Royaume-Uni : l'Agence nationale de lutte contre la criminalité (NCA)
  
• UE et autres pays: cellules de renseignement financier locales
  

Quelles sont les principales exigences en matière de lutte contre le blanchiment pour les entreprises?

Si vous déplacez de l’argent, vous avez besoin d’un programme de lutte contre le blanchiment. Cela s’applique si vous êtes une banque, une place de marché, une plateforme de cryptomonnaie ou une plateforme sur la jeune entreprise qui traite des paiements. Les exigences exactes varient selon les pays, mais les régulateurs demandent généralement les mêmes normes de base.

Outre les tâches nécessaires aux contrôles de la lutte contre le blanchiment, telles que la connaissance de vos partenaires, l’évaluation du risque et le suivi des clients après leur inscription, ainsi que le maintien de l’accessibilité de vos dossiers, il existe d’autres mesures à prioriser.

Nommer une personne responsable de l’encadrement des vos efforts en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux

Vous devez désigner une personne qui sera responsable de la conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, souvent appelée « Money Laundering Reporting Officer » (MLRO). Cette personne doit disposer des autorisations suffisantes pour transmettre les problèmes à un niveau supérieur et prendre des décisions.

Former votre équipe

Tous les employés chargés de l’inscription des utilisateurs, du service d’assistance, des opérations ou des produits doivent savoir comment repérer les comportements suspects et connaître les mesures à prendre. Cette formation doit être documentée et s’appliquer aussi bien aux nouvelles recrues qu’aux employés de longue date.

Vérifier et mettre à jour sur une base régulière

Les autorités réglementaires attendent de vous que vous vérifiiez votre programme de lutte contre le blanchiment chaque année, que vous le contrôliez et que vous le mettiez à jour en fonction de l’évolution de vos produits, de votre marché ou des risques auxquels vous êtes exposé.

C'est la base. Vous pouvez partir de là en fonction de votre modèle économique, de vos marchés et de vos partenaires. Mais si vous négligez l’un de ces éléments, vous vous exposez à risques juridiques, financiers, ainsi qu’envers les opérations quotidiennes de votre entreprise.

Quels sont les principaux risques en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux dans le contexte des paiements numériques?

Plus les paiements deviennent rapides et globaux, plus ils sont attrayants pour les mauvais acteurs qui tentent de blanchir de l'argent. Voici où le risque en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux se manifeste le plus souvent dans les systèmes centrés sur le numérique, et ce qui rend les menaces plus difficiles à repérer.

Les paiements en temps réel ne laissent aucune marge d'erreur

L'argent circule rapidement. Dans certains systèmes, de manière instantané. C'est une bonne chose pour les utilisateurs, mais c'est plus difficile pour les équipes chargées de la conformité. Une fois que les fonds sont envoyés, vous ne pouvez plus les récupérer, ce qui signifie que vos contrôles doivent être effectués au préalable ou en temps réel.

Chevauchement de la fraude et du blanchiment d'argent

Certaines tentatives de fraude sont plus subtiles que le vol pur et simple, notamment le placement ou la superposition de fonds, qui est un comportement typique du blanchiment d'argent. Cela peut se manifester par des prises de contrôle de comptes utilisées pour réacheminer des fonds ou des identités synthétiques utilisées pour ouvrir des dizaines de comptes. L'équipe chargée de la détection des fraudes peut repérer une tentative de fraude en premier, mais si vous n'examinez pas les anomalies comportementales sous l'angle du blanchiment, vous risquez de passer à côté d'un mécanisme plus large.

Les transactions structurées sont plus difficiles à développer.

Les plateformes numériques traitent des milliers, voire des millions, de petites transactions par jour. Ce volume sert de couverture aux blanchisseurs d’argent qui séparent de larges sommes dans des virements plus petits : une pratique appelée le fractionnement. Sans seuils d’alerte et mesure de détection des tendances efficaces, ces transactions risquent de passer entre les mailles du filet.

La fragmentation réglementaire crée des points faibles

Les entreprises de paiement numérique opèrent souvent dans plusieurs pays. Les règles de lutte contre le blanchiment peuvent varier d'un pays à l'autre, et les criminels apprennent là où l'application est plus faible. Si vos contrôles varient en fonction du marché ou du partenaire, ils trouveront les failles. C'est pourquoi de nombreuses entreprises de paiement numérique choisissent de répondre aux exigences les plus strictes sur l'ensemble du territoire, plutôt que de s'adapter à la norme locale la plus basse.

La cryptomonnaie ajoute une complexité supplémentaire

Même si vous ne proposez pas de cryptomonnaie directement, vos utilisateurs peuvent interagir avec elle ailleurs dans votre système. Les transferts par blockchain peuvent être rapides, transfrontaliers, et initiés sous un faux nom. Vous devrez savoir comment signaler les adresses de portefeuilles numériques à haut risque, retracer l'origine des actifs et réagir rapidement si des fonds entrent dans votre système à partir d'une source liée à une activité illicite.

Les violations des sanctions peuvent passer inaperçues

Si votre système permet à des utilisateurs d'envoyer ou de recevoir des fonds provenant de pays ou d'entités faisant l’objet de sanctions, même sans le savoir, vous pouvez être bloqué. C'est pourquoi le contrôle des payeurs et des bénéficiaires est important.

Le risque ne ressemble pas toujours au risque

Parfois, le blanchiment de capitaux se présente sous le jour d’un utilisateur normal qui envoie un paiement de loyer tous les mois ou à un compte personnel qui est soudainement utilisé comme un compte commercial. Le défi en matière depaiements numériques est que ce comportement passe souvent les contrôles de surface. Vous avez besoin de systèmes capables de détecter des schémas à travers le temps, les comptes et les transactions, ainsi qu'à l'intérieur de ceux-ci.

Comment Stripe Financial Connections peut vous aider

Stripe Financial Connections est un ensemble d’interfaces de programmation d’applications (API) qui vous permet de vous connecter en toute sécurité aux comptes bancaires de vos clients et de récupérer leurs données financières, ce qui vous permet de créer des produits et services financiers innovants.

Financial Connections peut vous aider à :

• Simplifier l’intégration : Proposer un processus de vérification des comptes bancaires simple et instantané qui ne nécessite aucune vérification manuelle des identités et des comptes.
  
• Accéder à des données financières enrichies : Obtenir des informations complètes sur les comptes bancaires de vos clients, y compris les soldes, les transactions et les détails des comptes.
  
• Automatiser les paiements récurrents : Offrir à vos clients la possibilité de lier leurs comptes bancaires en toute sécurité pour les paiements récurrents, et ainsi, d’améliorer les taux de réussite des paiements.
  
• Améliorer la gestion des risques : Analyser les données financières de vos clients pour prendre des décisions plus éclairées en matière de crédit, de prêts et d’autres produits financiers.
  
• Respecter la réglementation : Satisfaire aux exigences en matière de connaissance du client et de blanchiment de capitaux.
  
• Innover en toute confiance : Créer des produits et services financiers à l’aide de l’infrastructure sécurisée et fiable de Financial Connections.
  

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