Le blanchiment d’argent peut se manifester dans les flux d’inscription des utilisateurs, les systèmes de virement et les logs de transactions. Il se cache derrière des sociétés-écrans, des intitulés de poste vagues et des schémas de paiement confus. Les contrôles anti-blanchiment d’argent (AML) permettent d’empêcher votre produit d’être impliqué dans ce type de pratiques. Ci-dessous, nous expliquons en quoi consistent les contrôles AML, quels sont les risques à surveiller et comment mettre en place un système évolutif.

Sommaire

• Qu’est-ce qu’un contrôle AML ?
  
• Pourquoi les contrôles AML sont-ils requis ?
  
• Comment fonctionne le processus AML, étape par étape ?
  
• Quelles sont les principales exigences AML pour les entreprises ?
  
• Quels sont les plus grands risques en matière de lutte contre le blanchiment d’argent dans les paiements numériques ?
  
• Comment Stripe Financial Connections peut-il vous aider ?
  

Qu’est-ce qu’un contrôle AML ?

Un contrôle AML est un processus utilisé par les entreprises pour vérifier l’identité de leurs clients et s’assurer qu’ils ne transfèrent pas de fonds illicites. Il s’agit de la première ligne de défense d’un système de conformité plus large conçu pour détecter et prévenir le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et la fraude financière.

Cela implique au minimum la collecte et la vérification d’informations de base sur les entrepreneurs individuels (par exemple, nom, date de naissance, adresse, pièce d’identité officielle) et les entreprises (par exemple, enregistrement légal, structure de propriété, représentants autorisés).

Les clients sont également soumis à un contrôle visant à détecter :

• Toute apparition sur les listes de sanctions des autorités compétentes, telles que l’Office of Foreign Assets Control (OFAC) des États-Unis et l’Organisation des Nations Unies (ONU)
  
• Classification en tant que personnes politiquement exposées (PPE)
  
• Toute presse négative (appelée média défavorable) ou les zones à haut risque
  

En fonction du risque, vous devrez peut-être également comprendre d’où vient l’argent du client et pourquoi, en particulier pour les structures d’entreprise complexes ou les acheteurs opérant dans des secteurs à haut risque.

Pourquoi les contrôles AML sont-ils nécessaires ?

Les contrôles AML sont nécessaires, car ils permettent de prévenir le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Il y a des conséquences importantes et coûteuses pour les entreprises qui ne respectent pas les exigences AML.

À l’échelle mondiale, les gouvernements ont mis en place des régimes AML agressifs afin d’empêcher les fonds criminels d’entrer dans le système financier. Plus de 200 juridictions se sont engagées à respecter les normes internationales établies par le Groupe d’action financière (GAFI). vous êtes tenu de respecter ces règles, sous peine d’amendes, d’audits et éventuellement de poursuites pénales.

Les régulateurs s’intéressent particulièrement aux fintechs, aux plateformes de cryptomonnaie, aux fournisseurs de solutions de paiement et aux entreprises de jeux d’argent. Par exemple, en 2023, une entreprise australienne de jeux d’argent a été condamnée à une amende de 450 millions de dollars australiens (AUD) pour avoir enfreint la législation anti-blanchiment d’argent.

Les contrôles AML protègent également :

• Votre entreprise : une forte inscription des utilisateurs et un suivi des transactions permettent de détecter rapidement les fraudes et vous évitent d’être victime d’acteurs malveillants.
  
• Vos partenaires : les banques et prestataires de services de paiement peuvent vous exclure si vous ne respectez pas vos obligations de conformité.
  
• Votre produit : si votre plateforme est considérée comme un maillon faible, vous risquez de perdre la confiance de vos clients.
  
• Le système dans son ensemble : l’argent blanchi finance le trafic, le terrorisme, la corruption et le crime organisé. La conformité en matière de lutte contre le blanchiment d’argent coupe le flux à la source.
  
• Votre réputation : aucun client ni investisseur ne souhaite voir le nom de votre entreprise associé à des termes tels que « réseau de blanchiment d’argent » ou « contournement des sanctions ».
  

Comment fonctionne le processus AML, étape par étape ?

AML est une série structurée de contrôles que les entreprises utilisent pour détecter précocement les risques et maintenir une vigilance dans le temps. Voici comment cela fonctionne concrètement.

Confirmer une identité

Recueillez des informations de base sur les personnes ou les entreprises concernées afin d’effectuer des vérifications KYC (Know Your Customer). Vérifiez les sanctions et le statut PPE. Si une personne figure sur une liste d’interdiction ou est liée à une exposition politique ou à des médias défavorables, le système le signalera.

Si l’entrepreneur individuel ou l’entreprise échoue à la vérification, vous vous arrêtez là et ne procédez pas à la vente. Si elle réussit, vous passez à l’étape suivante.

Évaluer le risque client

Ensuite, déterminez le niveau de risque présenté par l’entrepreneur individuel ou l’entreprise. C’est ce qu’on appelle le devoir de vigilance à l’égard de la clientèle (CDD).

Vous découvrirez :

• Leur type d’entreprise
  
• Là où ils sont situés
  
• Comment ils utiliseront votre produit ou service
  
• D’où vient leur argent
  

Creusez plus profondément les profils à haut risque

Si un client est signalé comme présentant un risque plus élevé en raison de sa situation géographique, de son secteur d'activité, de la complexité de sa structure de propriété ou de son comportement, vous effectuez un devoir de vigilance renforcée (DVR).

Par exemple :

• Vérifier source (ou des sources) des fonds ou des richesses
  
• Collecter de références ou d’états financiers
  
• Examen des médias défavorables
  
• Obtenir l’approbation de la haute direction avant de poursuivre
  

Surveiller le comportement en continu

La surveillance ne s’arrête pas une fois que le client est inscrit. Les systèmes établis par des règles et les modèles d’IA signalent tout écart dans les transactions. Les équipes de conformité vérifient les alertes et signalent tout ce qui semble suspect.

Surveillez :

• Les pics de volume de transactions
  
• Les modèles d’acheminement inhabituels
  
• Les transferts vers des juridictions à haut risque
  
• La structuration (c’est-à-dire fractionnement de transactions importantes afin d’échapper à la détection)
  

Signaler les activités suspectes

Si quelque chose semble anormal et ne peut être expliqué, vous devez le signaler sans en informer le client. Vous devez également conserver les documents correspondants, généralement pendant au moins cinq ans.

Informez l’autorité compétente, qui dépendra du pays dans lequel votre entreprise est établie.

• États-Unis : le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN)
  
• Le Royaume-Uni : la National Crime Agency (NCA)
  
• L’UE et ailleurs : les cellules locales de renseignement financier
  

Quelles sont les principales exigences AML pour les entreprises ?

Si vous transférez de l’argent, vous avez besoin d’un programme de lutte contre le blanchiment d’argent. Cela vaut aussi bien pour les banques, les marketplaces, les plateformes cryptographiques que pour les start-ups qui traitent des paiements. Les exigences exactes varient d’un pays à l’autre, mais les régulateurs exigent généralement les mêmes normes fondamentales.

En plus des tâches nécessaires aux contrôles AML, telles que savoir avec qui vous travaillez, mesurer les risques, surveiller les clients après inscription des utilisateurs et tenir des registres accessibles, il y a quelques actions supplémentaires que vous devez prioriser.

Nommer une personne chargée de diriger les efforts en matière de lutte contre le blanchiment d’argent

Vous devez désigner une personne qui sera responsable de la conformité AML, souvent appelée agent de signalement du blanchiment d’argent (MLRO). Cette personne doit avoir suffisamment d’autorité pour signaler les problèmes et prendre des décisions.

Former votre équipe

Tous les employés impliqués dans l’inscription des utilisateurs, service de support, opération, ou produit doivent savoir comment repérer les comportements suspects et la suite à donner. Cette formation doit être documentée, et s’applique aussi bien aux nouveaux employés qu’aux employés de longue date.

Vérifier et mettre à jour régulièrement

Les organismes de réglementation attendent de vous que vous réexaminiez chaque année votre programme de lutte contre le blanchiment d’argent, que vous le contrôliez et que vous le mettiez à jour à mesure que vos produits, votre marché ou vos risques évoluent.

C’est la base. Vous pouvez partir de là en fonction de votre modèle économique, de vos marchés et de vos partenaires. Mais si l’un de ces éléments fait défaut, vous vous exposez à des risques juridiques, financiers et opérationnels dans vos activités quotidiennes.

Quels sont les principaux risques liés à la lutte contre le blanchiment d'argent dans les paiements numériques ?

Plus les paiements deviennent rapides et internationaux, plus ils sont attractifs pour les acteurs malveillants qui tentent de blanchir de l’argent. C’est là que le risque AML apparaît le plus souvent dans les systèmes numériques, et ce qui le rend plus difficile à détecter.

Les paiements en temps réel ne laissent aucune marge d’erreur

L’argent circule rapidement. Dans certains systèmes, c’est instantané. C’est formidable pour les utilisateurs, mais plus difficile pour les équipes chargées de la conformité. Une fois que les fonds sont sortis, vous ne pouvez plus les récupérer, ce qui signifie que vos contrôles doivent être effectués à l’avance ou en temps réel.

Fraude et blanchiment se chevauchent

Certaines tentatives de fraude sont plus subtiles que le vol pur et simple, notamment le placement ou la stratification de fonds, qui constituent des comportements typiques du blanchiment d’argent. Cela peut se traduire par des prises de contrôle de compte utilisées pour détourner des fonds ou par des identités synthétiques utilisées pour ouvrir des dizaines de comptes. L'équipe chargée de la détection des fraudes peut repérer une tentative de fraude en premier lieu, mais si vous ne recherchez pas les anomalies comportementales sous l'angle du blanchiment, vous risquez de passer à côté de la tendance générale.

Les transactions structurées sont plus difficiles à repérer à grande échelle.

Les plateformes numériques traitent chaque jour des milliers, voire des millions, de petites transactions. Ce volume permet aux blanchisseurs d’argent de fractionner les transferts importants en plusieurs petits transferts afin d’échapper à la détection, une tactique connue sous le nom de structuration. Sans seuils d’alerte intelligents et sans détection des schémas croisés, ces transactions peuvent passer inaperçues.

La fragmentation réglementaire crée des points faibles

Les entreprises de paiement numérique opèrent souvent dans plusieurs pays. Les règles en matière de lutte contre le blanchiment d’argent peuvent varier d’un pays à l’autre, et les criminels savent où l’application de la loi est la moins stricte. Si vos contrôles varient selon le marché ou le partenaire, ils trouveront les failles. C’est pourquoi de nombreuses entreprises axées sur le numérique choisissent de se conformer aux exigences les plus strictes dans tous les domaines, plutôt que de s’adapter à la norme locale la moins stricte.

La cryptomonnaie ajoute une couche supplémentaire

Même si vous ne proposez pas directement de cryptomonnaies, vos utilisateurs peuvent interagir avec celles-ci ailleurs dans votre système. Les transferts via la blockchain peuvent être rapides, transfrontaliers et effectués sous un faux nom. Vous devez savoir comment signaler les adresses de portefeuilles à haut risque, retracer l’origine des actifs et réagir rapidement si des fonds provenant d’une source liée à des activités illicites entrent dans votre système.

Les violations des sanctions peuvent passer inaperçues

Si votre système permet aux utilisateurs d’envoyer ou de recevoir des fonds provenant de pays ou d’entités sanctionnés, même à votre insu, vous pouvez être tenu responsable. C’est pourquoi le contrôle des payeurs et des bénéficiaires est important.

Le risque ne ressemble pas toujours à un risque

Parfois, le blanchiment d’argent ressemble à un utilisateur normal qui effectue chaque mois le paiement de son loyer ou le paiement à un compte personnel qui est soudainement utilisé comme un compte professionnel. Le défi des paiements numériques réside dans le fait que ce type de comportement passe souvent inaperçu lors des contrôles superficiels. Vous avez besoin de systèmes capables de détecter des schémas récurrents dans le temps, entre les comptes et les transactions, ainsi qu’au sein même de ceux-ci.

Comment Stripe Financial Connections peut-il vous aider

Stripe Financial Connections est un ensemble d’interfaces de programmation d’applications (API) qui vous permet de vous connecter en toute sécurité aux comptes bancaires de vos clients et de récupérer leurs données financières, ce qui vous permet d’évaluer rapidement leur risque.

Financial Connections peut vous aider à :

• Simplifier l’inscription des utilisateurs : proposez un processus de vérification des comptes bancaires simple et instantané qui ne nécessite aucune vérification manuelle des identités et des comptes.
  
• Obtenir un accès à des données financières complètes : obtenez des informations complètes sur les comptes bancaires de vos clients, y compris les soldes, les transactions et les informations des comptes.
  
• Automatiser les paiements récurrents : proposez à vos clients la possibilité de lier leurs comptes bancaires en toute sécurité pour les paiements récurrents, et ainsi, d’améliorer les taux de réussite des paiements.
  
• Améliorer la gestion des risques : analysez les données financières de vos clients pour prendre des décisions plus éclairées en matière de crédit, de prêts et d’autres produits financiers.
  
• Se conformer aux réglementations : respectez les exigences KYC et AML.
  
• Innover en toute confiance : créez des produits et services financiers en plus de l’infrastructure sécurisée et fiable de Financial Connections.
  

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