L'expédition avec taxe sur la valeur ajoutée (TVA) (« moms frakt » en suédois) s'applique aux frais d'expédition en Suède. Cependant, le taux n'est pas fixe. Il suit le taux de taxe des biens livrés. Par exemple, une commande de vêtements est expédiée à 25 %, une commande de nourriture à 12 % et une commande de livres à 6 %. Les ventes transfrontalières, les commandes à taux mixtes et la différence entre l'achat d'un transport et l'expédition refacturée peuvent causer de la confusion supplémentaire.

Ci-dessous, nous aborderons la façon dont les règles de TVA suédoises s'appliquent à l'expédition pour les ventes nationales, les transactions de l'UE et les exportations en dehors de l'UE. De plus, des conseils pour gérer la facturation, les outils de paiement et la mécanique des frais d'expédition (« moms fraktkostnad » en suédois).

Points clés

• La TVA sur l'expédition en Suède suit le taux de taxe des biens livrés, et non un taux fixe qui lui est propre.

• Les entreprises offrant des services de fret doivent débiter le taux de taxe standard sur ces services.

• Lorsque vous refacturez les coûts du transporteur aux clients, l'expédition devient une partie de votre fourniture de biens et est taxée au taux du produit, et non au taux standard du transporteur.

Y a-t-il de la TVA sur l'expédition ?

Oui, il y a généralement de la TVA sur l'expédition (« moms på frakt » en suédois), et la TVA s'applique aux services de transport de marchandises commerciaux. La TVA est calculée en étant établie sur le prix d'achat, y compris les frais d'expédition et les éventuels frais de douane.

Quel est le taux de taxe sur l'expédition en Suède ?

La Suède utilise trois taux de TVA. Le taux d'expédition dépend du ou des biens en cours de livraison :

• 25 % : Couvre les biens par défaut et constitue le taux standard. Expédiez des vêtements, des appareils électroniques ou des articles ménagers, et vous débiterez 25 % de TVA sur la livraison. Les entreprises offrant des services de fret doivent également débiter 25 % de TVA sur ce service de transport de marchandises.

• 12 % : S'applique à la nourriture et à certains autres biens. Une livraison de nourriture est généralement taxée à 12 % de bout en bout, au même taux que le contenu.

• 6 % : S'applique aux livres, aux journaux et à certains biens culturels.

Les commandes à taux mixtes sont plus complexes. Si une même commande contient des biens à différents taux de taxe, vous devez répartir le coût d'expédition entre ces taux, généralement en proportion de la valeur de chaque catégorie. L'administration fiscale suédoise, le Skatteverket, n'exige pas de méthode de répartition spécifique, mais quelle que soit l'approche que vous utilisez, elle doit être cohérente et documentée.

Comment fonctionne la TVA sur l'expédition en Suède ?

Ce qui détermine le traitement de la TVA sur l'expédition est la façon dont vous avez structuré votre tarification et ce que vous livrez. Ce que vous livrez définit le taux de taxe que vous débitez ; si vous expédiez des articles avec différents taux de taxe applicables (p. ex., de la nourriture, taxée à 12 % ; et un livre, taxé à 6 %), vous répartissez le coût d'expédition entre les deux taux proportionnellement en étant établi sur la valeur de chaque catégorie. Assurez-vous de documenter la façon dont cela a été calculé.

En ce qui concerne la tarification, il existe deux façons de la structurer : avec l'expédition incluse dans le prix ou avec l'expédition facturée séparément.

Voici comment fonctionne le traitement de la TVA dans l'un ou l'autre scénario :

• Expédition incluse dans le prix : Le montant total est taxé au taux du produit applicable. Si vous annoncez la livraison gratuite ou un prix groupé, il n'y a pas de ligne d'expédition distincte sur la facture.

• Expédition facturée séparément : Le paiement d'expédition suit le taux de taxe du produit. Si vous vendez une veste (25 % de TVA) pour 800 couronnes suédoises (SEK) et que vous facturez 59 SEK pour la livraison, la TVA sur l'expédition est de 11,80 SEK (59 × 0,25), indiquée sur sa propre ligne sur la facture avec le taux et le montant précisés.

Les prix affichés aux consommateurs sont généralement taxes comprises. Les ventes B2B affichent généralement des prix taxes en sus avec la TVA détaillée sur la facture.

Comment fonctionne la TVA sur l'expédition au sein de l'UE ?

Les ventes transfrontalières au sein de l'UE introduisent d'autres facteurs. Les règles diffèrent considérablement selon que vous vendez à des entreprises ou à des consommateurs :

• Ventes B2C et guichet unique (OSS) : Une fois que vos ventes transfrontalières B2C dans tous les pays de l'UE dépassent 10 000 € par an, vous êtes tenu de facturer la TVA au taux du pays du client, et non à celui de la Suède. Les frais d'expédition suivent les mêmes règles du pays de destination que les biens. Si le taux de TVA allemand sur les vêtements est de 19 %, l'expédition de cette commande est également taxée à 19 %. Le régime OSS vous permet de déclarer et de payer toute cette TVA par le biais d'une seule inscription suédoise plutôt que de vous inscrire dans chaque pays où vous avez des clients.

• Ventes B2B et taxe au preneur : Lorsque vous vendez à des entreprises assujetties à la TVA dans d'autres pays de l'UE, la taxe au preneur s'applique. Vous facturez sans TVA, et le client la comptabilise dans son propre pays. Cela s'applique également aux frais d'expédition, car ils font partie de la même livraison. Votre facture doit faire référence à la taxe au preneur et indiquer le numéro de TVA du client.

Comment fonctionne la TVA sur l'expédition à l'extérieur de l'UE?

Les exportations vers des pays situés à l'extérieur de l'UE sont généralement détaxées aux fins de la TVA suédoise, ce qui signifie que la TVA suédoise n'est pas ajoutée aux biens ni à l'expédition qui y est liée. Si vous facturez un client à l'extérieur de l'UE pour les biens et la livraison, aucune de ces lignes ne comporte de TVA suédoise. Une vente détaxée diffère d'une vente exonérée, car vous devez tout de même déclarer la vente dans votre déclaration de TVA et conserver les documents d'exportation pour la justifier.

Les documents d'exportation constituent la preuve que les biens ont été livrés dans un lieu situé à l'extérieur de l'UE, ou que la vente est considérée comme une exportation pour d'autres raisons (les documents de transitaire ou d'expédition suffisent). Sans ces documents, Skatteverket peut contester la détaxation.

Ce qui se produit à destination dépend de vos conditions de livraison. Le rendu droits acquittés (DDP) signifie que vous couvrez les coûts d'importation ; le rendu au lieu de destination (DAP) les transfère au client.

Si vous importez des biens, la TVA suédoise est calculée sur la valeur en douane à la frontière, laquelle comprend les coûts d'expédition vers la Suède. Si les biens coûtent 5 000 SEK et que l'expédition s'élève à 500 SEK, la TVA de 25 % est calculée sur 5 500 SEK. En tant qu'entreprise inscrite à la TVA, vous pouvez généralement récupérer ce montant à titre de taxe en amont dans votre déclaration.

Comment gérez-vous la TVA sur l'expédition des entreprises de transport ?

En Suède, tout transporteur que vous utilisez vous débitera de 25 % de TVA sur ses services de transport. Si vous êtes une entreprise assujettie à la TVA, vous la récupérez en tant que TVA en amont dans votre déclaration.

Mais que se passe-t-il lorsque vous répercutez les frais d'expédition sur vos clients ? Si vous achetez un transport et que vous le répercutez sur votre client, il devient une partie de votre fourniture de biens, de sorte que le traitement de la TVA suit les biens plutôt que le taux de 25 % du transporteur. Dans ce scénario, un transporteur pourrait vous débiter de 25 % sur la livraison, mais vous répercutez ce coût dans le cadre d'une commande de nourriture (TVA de 12 %). Vous récupérez la totalité de la TVA en amont de 25 % du transporteur et collectez 12 % de TVA en aval sur le montant refacturé. Les taux de chaque côté de la transaction ne doivent pas nécessairement correspondre.

La distinction entre l'achat d'un service de transport et l'expédition refacturée a une incidence sur la façon dont vous comptabilisez la TVA en amont et en aval. Se tromper signifie soit collecter trop de TVA auprès de vos clients, soit déclarer trop peu de taxe en aval, ce qui crée des problèmes de rapprochement au moment de la déclaration.

Comment devriez-vous gérer la TVA sur l'expédition ?

Pour bien gérer la TVA sur l'expédition dans la pratique, il est utile de prendre en compte quelques éléments : la façon dont vous gérez les commandes à taux mixtes, la configuration de votre paiement et si votre déclaration de TVA reflète les deux avec précision. Les erreurs courantes incluent l'application de 25 % à toutes les expéditions, peu importe ce qui est livré, la non-mise à jour de la logique de TVA du paiement après avoir dépassé le seuil de l'OSS, et le traitement des exportations détaxées comme étant exonérées sans conserver la documentation prouvant que les biens ont quitté l'UE.

Voici quelques éléments à garder à l'esprit :

• Répartitions à taux variable : Si une commande couvre plusieurs taux de taxe, répartissez l'expédition proportionnellement et indiquez la séparation. Les clients B2B en ont besoin pour récupérer la TVA en amont.

• Configuration du paiement : Votre paiement doit identifier le lieu du client, appliquer le bon taux de taxe du pays de destination pour les commandes B2C de l'UE dépassant le seuil de l'OSS, et gérer correctement les commandes à taux mixtes. Des outils comme Stripe Tax peuvent le faire automatiquement pour vous en détectant le lieu du client, en appliquant le bon taux de taxe aux produits et à l'expédition, et en se mettant à jour à mesure que les taux changent dans les juridictions de l'UE.

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