Lorsqu'une entreprise vend des biens ou des services en Suède, elle doit ajouter une taxe sur la valeur ajoutée (TVA), soit la TVA collectée (utgående moms en suédois). Selon ce qui est vendu, le taux de TVA en Suède est de 25 %, 12 % ou 6 %. La TVA collectée est perçue auprès du client au point de vente et est due à Skatteverket sur la déclaration de TVA régulière de l'entreprise, déduction faite de toute TVA déductible.

Ci-dessous, nous aborderons le fonctionnement de la TVA collectée par rapport à la TVA déductible, la façon de la calculer lorsqu'un prix inclut ou exclut la TVA, et ce qui change lorsqu'une vente franchit une frontière ou est assujettie à la taxe au preneur.

Points à retenir

• Selon ce qui est vendu, la TVA collectée est facturée sur les ventes à 25 %, 12 % ou 6 %, et elle est compensée par la TVA déductible sur la même déclaration.

• La taxe au preneur, les ventes dans l'UE et les exportations hors de l'UE modifient la personne responsable de déclarer la TVA ou déterminent si elle s'applique.

• Sous-déclarer ou payer la TVA en retard peut entraîner des majorations fiscales, des frais de production tardive et des intérêts accumulés, en plus de la TVA due.

Qu’est-ce que la TVA en aval?

Une entreprise ajoute la TVA collectée au prix des biens ou des services lorsqu'elle vend en Suède. Toute entreprise inscrite à la TVA la facture sur les ventes taxables. Une fois que l'entreprise la perçoit auprès de la clientèle, cet argent est dû à Skatteverket, déduction faite de toute TVA déductible sur la même déclaration.

Ce que vous vendez détermine le taux de TVA applicable. La Suède compte trois catégories :

• 25 % (taux standard) : couvre la plupart des biens et des services, comme les vêtements, l'électronique et les services-conseils

• 12 % (taux réduit) : s'applique à l'alimentation, aux services de restauration et de traiteur, ainsi qu'à l'hébergement hôtelier

• 6 % (taux réduit) : s'applique aux livres, aux journaux, aux billets de transport en commun et à l'entrée aux événements culturels

Quelle est la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible?

La TVA collectée est ce qu'une entreprise facture sur ses propres ventes. La TVA déductible est ce qu'elle paie sur ses propres achats, comme les stocks, l'équipement ou les services achetés auprès d'autres entreprises inscrites à la TVA.

Lorsque la TVA collectée dépasse la TVA déductible payée, l'entreprise envoie la différence à Skatteverket. Lorsque la TVA déductible s'avère plus élevée, par exemple après un achat important d'équipement, l'entreprise reçoit un remboursement.

Skatteverket recueille les deux montants sur la même déclaration. Selon leur chiffre d'affaires, les entreprises produisent des déclarations de façon mensuelle, trimestrielle ou annuelle. Une entreprise dont la TVA déductible est élevée par rapport à sa TVA collectée peut finir par obtenir un remboursement pendant plusieurs périodes avant que les ventes ne rattrapent ce décalage.

Comment calculez-vous la TVA en aval?

Le calcul de la TVA collectée dépend si le prix initial exclut ou inclut la TVA.

Pour un prix qui exclut la TVA, utilisez la formule suivante :

TVA collectée = prix net x taux de TVA ÷ 100

Exemple : La TVA collectée sur un produit dont le prix net est de 800 couronnes suédoises (SEK), taxé à 25 %, est :

TVA collectée : 800 SEK x 25 ÷ 100 = 200 SEK

Le prix brut est donc de 1 000 SEK.

Pour un prix qui inclut la TVA, utilisez la formule suivante :

TVA collectée = prix brut x taux de TVA ÷ (100 + taux de TVA)

Exemple : Pour un prix brut de 1 000 SEK à un taux de 25 % :

TVA collectée : 1 000 SEK x 25 ÷ 125 = 200 SEK

Le prix net est donc de 800 SEK.

Le même calcul s'applique aux taux de TVA réduits.

Exemple : Pour un prix brut de 1 120 SEK à un taux de 12 % :

TVA collectée : 1 120 SEK x 12 ÷ 112 = 120 SEK

Transactions à taux mixtes

Les transactions à taux mixtes sont plus complexes. Par exemple, une épicerie qui enregistre à la fois des aliments (12 %) et des articles ménagers (25 %) dans la même vente ne peut pas appliquer un seul taux mixte à l'ensemble du reçu. Chaque article nécessite son propre calcul en fonction de son taux propre. Le calculateur de TVA de Stripe automatise les calculs, offrant ainsi un moyen rapide et pratique de vérifier les factures sans avoir à utiliser de feuille de calcul.

Quelles situations particulières affectent la TVA collectée?

Les règles standards relatives à la TVA collectée couvrent la plupart des ventes nationales, y compris celles effectuées par les entreprises individuelles admissibles, où le marchand facture la TVA et la déclare de la manière habituelle. Trois situations modifient qui est responsable de la comptabilisation de la TVA, ou déterminent si elle s'applique.

Taxe au preneur (omvänd skattskyldighet)

Le client déclare la TVA collectée au lieu du marchand pour les services de construction nationaux entre des entreprises inscrites à la TVA, et pour la plupart des services achetés à un fournisseur établi à l'extérieur de la Suède. Le marchand émet une facture sans TVA et précise que la taxe au preneur s'applique.

Ventes au sein de l'UE

Une vente de biens interentreprises (B2B) à un client inscrit à la TVA dans un autre pays de l'UE est généralement détaxée, de sorte qu'aucune TVA collectée suédoise ne s'applique, à condition que les biens quittent physiquement la Suède et que le numéro de TVA du client soit vérifié. Le marchand doit tout de même déclarer la vente à la fois sur la déclaration de TVA standard et sur un relevé périodique distinct. Les services numériques vendus aux consommateurs ailleurs dans l'UE suivent un processus différent : la TVA est due au taux local du client, généralement déclarée par l'intermédiaire du guichet unique (OSS) de l'UE, plutôt que dans la déclaration suédoise standard.

Ventes hors de l'UE

Les exportations de biens vers des clients situés à l'extérieur de l'UE sont détaxées; aucune TVA collectée ne s'applique donc. Vous devez tout de même déclarer la vente et fournir une preuve que les biens ont quitté l'UE.

Que se passe-t-il si vous déclarez la TVA collectée de façon erronée?

Toutes les entreprises inscrites à la TVA et les entreprises individuelles doivent déclarer et payer leur TVA. La sous-déclaration de la TVA collectée entraîne des coûts qui vont au-delà de la taxe elle-même. Si Skatteverket repère l'erreur avant l'entreprise, elle peut ajouter une majoration fiscale (skattetillägg) pouvant atteindre jusqu'à 20 % du montant sous-déclaré. En corrigeant volontairement une erreur avant que Skatteverket ne la signale, une entreprise peut éviter complètement cette majoration.

Une déclaration tardive entraîne une pénalité distincte. Des frais fixes pour production tardive (förseningsavgift) s'appliquent, que de la TVA soit due ou non pour la période. De plus, la TVA impayée accumule des intérêts (kostnadsränta) à compter de la date d'échéance initiale jusqu'à son paiement, peu importe la cause du manque à gagner.

Des erreurs peuvent survenir même si vous produisez votre déclaration à temps. Une entreprise qui découvre une erreur plusieurs mois après sa déclaration ne peut pas ajuster une déclaration ultérieure pour la compenser. Elle doit modifier la période précise où l'erreur s'est produite. Skatteverket associe chaque montant de TVA à la période où il était réellement dû. Ainsi, une sous-déclaration de 15 000 SEK datant de mars ne sera pas absorbée dans la déclaration de juin simplement parce que c'est à ce moment-là qu'elle a été remarquée.

Votre entreprise gère-t-elle correctement la TVA collectée?

De nombreuses erreurs liées à la TVA collectée découlent de l'application d'un taux incorrect à un produit ou à un service, d'une transaction soumise à la taxe au preneur qui a été oubliée, ou d'une vente transfrontalière classée par erreur comme nationale. Des outils comme Stripe Tax peuvent vous aider à calculer et à percevoir le bon taux au moment du paiement, selon ce qui est vendu et l'emplacement du client. Cela réduit les risques qu'un article à taux réduit se voie appliquer le taux standard ou vice versa. L'outil effectue également le suivi des seuils d'inscription à la TVA dans les différents marchés, afin qu'une entreprise vendant dans d'autres pays de l'UE puisse savoir quand une nouvelle inscription est requise avant que cela ne devienne un problème de déclaration.

Stripe Tax génère des rapports organisés par les périodes et les catégories requises pour les déclarations de TVA suédoises, avec la TVA collectée répartie par taux et par marché. Ces rapports ne produisent pas la déclaration eux-mêmes, mais ils fournissent à un comptable ou à un propriétaire d'entreprise les montants déjà calculés, ce qui évite de devoir extraire manuellement les données brutes des transactions.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Commencez à collecter des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard ou en utilisant notre puissante API.

Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous avertit lorsque vous dépassez un seuil d’inscription fiscale selon vos transactions Stripe. L’outil peut également s’inscrire pour percevoir la taxe en votre nom aux États-Unis, automatiser les déclarations américaines dans le Dashboard et gérer les déclarations mondiales grâce à des partenaires de confiance. Stripe Tax calcule et perçoit automatiquement la taxe de vente, la TVA et la TPS sur :

• Biens et services numériques dans tous les États américains et dans plus de 100 autres pays

• Biens matériels dans tous les États américains et dans 42 pays

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous inscrire et collecter des taxes : découvrez où vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Après votre inscription, activez la collecte de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la collecte directement dans le Dashboard Stripe en un simple clic.

• S'inscrire pour payer les taxes : Si vous devez vous inscrire pour la taxe de vente aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales. Vous profiterez d'un processus simplifié qui préremplit les détails du formulaire d'inscription, vous faisant ainsi gagner du temps et simplifiant la conformité aux réglementations locales. Si vous avez besoin d'aide pour vous inscrire à l'extérieur des États-Unis, Stripe s'associe à Taxually pour vous aider à vous inscrire auprès des autorités fiscales locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe dû, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

• Simplifier les déclarations : Stripe Tax automatise les déclarations aux États-Unis dans le Dashboard, optimisé par TaxJar. Pour les déclarations mondiales, Stripe Tax s'intègre de façon transparente avec des partenaires de déclaration, de sorte que vos déclarations à l'échelle mondiale sont exactes et ponctuelles. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Les déclarations fiscales aux États-Unis peuvent être automatisées dans le Dashboard Stripe, de nouveau optimisé par TaxJar.

Apprenez-en plus sur Stripe Tax, ou commencez dès aujourd’hui.