Si vous prévoyez de mobiliser du capital-risque ou d'entrer en bourse, une entreprise de type C (C corp) est généralement le meilleur choix. Si vous souhaitez des impôts plus simples et moins de paperasse, une société à responsabilité limitée (LLC) est souvent plus judicieuse. En date de 2025, il y a 36,2 millions de petites entreprises aux États-Unis, selon la Small Business Administration. Chacune de ces entreprises doit sélectionner une structure d'entreprise, jetant ainsi les bases de son fonctionnement, de sa croissance et de sa façon de relever les défis. Cette décision a une incidence sur toutes les facettes des activités de l'entreprise, y compris la responsabilité, la taxation et la capacité à mobiliser des capitaux.

La décision de former une LLC ou une entreprise de type C est un choix majeur qui peut grandement influencer l'efficacité opérationnelle, la santé financière et le potentiel de croissance d'une entreprise. Ci-dessous, nous expliquerons ce que sont les entreprises de type C et les LLC, leurs avantages et comment choisir entre elles.

Que contient cet article?

• Qu'est-ce qu'une entreprise de type C?
  
• Qu'est-ce qu'une LLC?
  
• Quels sont les avantages d'une entreprise de type C pour une jeune entreprise?
  
• Quels sont les avantages d'une LLC pour une jeune entreprise?
  
• Entreprise de type C c. LLC : différences et similitudes
  
• Comment choisir entre une LLC et une entreprise de type C
  
• Comment Stripe Atlas peut vous aider
  

Qu’est-ce qu’une entreprise de type C?

Une entreprise de type C est un type d'entité commerciale qui est juridiquement distincte de ses propriétaires. Cela signifie que la société elle-même, et non les actionnaires qui possèdent l'entreprise, est tenue légalement responsable des actions et des dettes que l'entreprise contracte. Les entreprises de type C sont assujetties à une double taxation, ce qui signifie que les profits de la société sont taxés au niveau de l'entreprise, puis que les actionnaires sont taxés sur les dividendes ou les répartitions qu'ils reçoivent.

Qu’est-ce qu’une SARL?

Une société à responsabilité limitée (LLC) est un type de structure d'entreprise aux États-Unis où les propriétaires ont une responsabilité personnelle limitée à l'égard des dettes et des actions de l'entreprise. La structure à « responsabilité limitée » est conçue pour protéger les biens personnels des propriétaires (également appelés membres) en cas de dettes juridiques ou financières contractées par l'entreprise. Contrairement aux entreprises de type C, les LLC sont par défaut des entités transparentes, ce qui signifie que les bénéfices de l'entreprise sont imposés une seule fois sur les déclarations de revenus personnelles.

Quels sont les avantages d'une entreprise de type C pour une jeune entreprise?

Reconnue pour sa structure robuste, son potentiel d'investissement et sa perpétuité, une entreprise de type C pourrait bien s'aligner sur la trajectoire de croissance et les aspirations futures de votre entreprise. Voici les principaux avantages des entreprises de type C :

• Responsabilité limitée : L'un des avantages les plus importants d'une entreprise de type C est qu'elle offre à ses propriétaires (actionnaires) une protection de la responsabilité limitée. Si la société contracte des dettes ou fait l'objet de poursuites judiciaires, les actifs personnels des actionnaires (p. ex., maisons, voitures, comptes d'épargne) ne peuvent généralement pas être touchés par les créanciers ou les plaideurs.

• Existence perpétuelle : Une entreprise de type C a une « existence perpétuelle », ce qui signifie qu'elle peut continuer d'exister peu importe ce qui arrive à ses actionnaires, à ses administrateurs ou à ses dirigeants. Cette caractéristique permet à l'entreprise de maintenir la continuité opérationnelle tout au long des changements de propriété et des transitions de gestion.

• Crédibilité accrue : La constitution d'une entreprise en société peut accroître sa crédibilité auprès des clients, fournisseurs et investisseurs potentiels. La structure formelle de la société envoie le message que l'entreprise est professionnelle et engagée à long terme.

• Accès plus facile au capital : Les entreprises de type C ont une capacité unique à lever des fonds grâce à la vente d'actions, que ce soit par le biais de placements privés ou d'appels publics à l'épargne. L'accès à plus de capital peut signifier plus d'occasions de croissance et d'expansion. Les sociétés peuvent également tirer parti de diverses autres options de financement comme les obligations et les billets convertibles.

• Aucune limite sur le nombre d'actionnaires : Contrairement à certains autres types de sociétés, une entreprise de type C peut compter un nombre illimité d'actionnaires. Cette politique d'actionnaires illimités permet à une entreprise de type C de vendre des actions à un éventail plus large d'investisseurs, tant à l'échelle nationale qu'internationale.

• Séparation de la propriété et de la gestion : Dans une entreprise de type C, les propriétaires et la direction peuvent être séparés. Les actionnaires détiennent l'entreprise, mais le conseil d'administration – élu par les actionnaires – prend les décisions d'affaires importantes et supervise les affaires générales de la société. Le conseil d'administration nomme ensuite les dirigeants qui gèrent les activités quotidiennes de l'entreprise.

• Déductions fiscales : Les entreprises de type C peuvent déduire les avantages sociaux des employés, comme l'assurance maladie et les cotisations aux régimes de retraite.

Quels sont les avantages d'une LLC pour une jeune entreprise?

Une LLC est une structure d'entreprise flexible qui offre un excellent mélange de protection et de simplicité. Voici les avantages des LLC :

• Responsabilité limitée : Tout comme une société de capitaux, une LLC offre à ses propriétaires (les membres) une protection en matière de responsabilité limitée. Cela signifie que les membres ne sont pas personnellement responsables des dettes et des obligations de l'entreprise. Si la LLC contracte des dettes ou fait l'objet de poursuites, généralement, seuls les actifs de l'entreprise sont à risque. Les biens personnels des membres (par ex., les maisons, les voitures, les comptes bancaires personnels) sont protégés.

• Taxation transparente : L'une des caractéristiques les plus attrayantes d'une LLC est l'avantage de la taxation transparente. Habituellement, les LLC ne paient pas d'impôts au niveau de l'entreprise. Les bénéfices ou les pertes sont déclarés dans les déclarations de revenus personnelles des propriétaires, et tout impôt exigible est payé à l'échelle du particulier.

• Souplesse de la structure de gestion et de propriété : Les LLC offrent une grande souplesse en matière de structure de gestion et de propriété. Elles peuvent être gérées par les membres (où tous les membres participent au processus décisionnel de l'entreprise) ou gérées par des gestionnaires (où des membres désignés, ou même des personnes de l'extérieur, sont nommés pour gérer la LLC).

• Moins de paperasse et d'exigences formelles : Comparativement aux sociétés de capitaux, les LLC ont moins d'exigences annuelles et de formalités continues. Cela peut rendre les LLC plus faciles et moins coûteuses à exploiter d'un point de vue juridique.

• Distribution souple des bénéfices : Une LLC dispose d'une certaine souplesse quant à la manière dont elle distribue ses bénéfices à ses membres. Une LLC peut choisir de distribuer ses bénéfices comme elle l'entend. Cela lui permet d'équilibrer d'éventuelles disparités de bénéfices entre les différents membres, au besoin.

• Existence perpétuelle : Dans de nombreux États, si un membre quitte une LLC ou si un membre décède, la LLC ne se dissout pas automatiquement. Dans d'autres États, l'existence perpétuelle doit être précisée dans les documents constitutifs ou les conventions d'exploitation.

Société C vs. SARL : Différences et similitudes

Lorsque vous choisissez une structure d'entreprise, la décision entre une entreprise de type C et une LLC peut s'avérer difficile. Toutes deux offrent une protection de la responsabilité limitée, qui sépare juridiquement l'entreprise de ses propriétaires et protège généralement les actifs personnels contre les dettes commerciales, les poursuites judiciaires et les obligations financières. Les deux structures partagent également des exigences similaires en matière d'envoi de déclaration à un État, y compris des documents d'inscription officiels et des frais de déclaration. Cependant, elles peuvent différer quant à leurs avantages et à leurs inconvénients.

Voici une comparaison plus détaillée pour vous aider à comprendre quel serait le bon choix pour votre entreprise.

Fiscalité

L'une des principales différences entre une LLC et une entreprise de type C réside dans la façon dont elles sont taxées. Une LLC est une entité fiscale transparente, ce qui signifie que l'entreprise elle-même ne paie aucun impôt sur le revenu. Au lieu de cela, le bénéfice est transféré aux propriétaires, qui le déclarent dans leurs déclarations de revenus personnelles. En revanche, une entreprise de type C est assujettie à la « double taxation ». La société paie des impôts sur son bénéfice au niveau de l'entreprise, puis les actionnaires paient de nouveau des impôts sur les dividendes qu'ils reçoivent. Cependant, les entreprises de type C ont l'avantage de pouvoir déduire le coût des avantages sociaux des employés.

Possibilités d'investissement

Si vous prévoyez de rechercher des investissements auprès de spécialistes en capital-risque ou si vous visez une introduction en bourse à l'avenir, une entreprise de type C constituée au Delaware est généralement le choix privilégié. En effet, les entreprises de type C peuvent compter un nombre illimité d'actionnaires et sont plus familières aux investisseurs. Une LLC est souvent moins attrayante pour les investisseurs, car il s'agit d'une structure d'entreprise moins normalisée.

Structure de gestion

Dans une entreprise de type C, la structure de gestion est divisée en actionnaires, en administrateurs et en dirigeants, ce qui peut clarifier les rôles, mais pourrait également introduire des problèmes administratifs. En revanche, les LLC ont une structure plus flexible. Elles peuvent être gérées par des membres (les propriétaires) ou par des gestionnaires, qui pourraient être des membres ou des personnes de l'extérieur.

Exigences administratives

Les entreprises de type C ont souvent plus d'exigences administratives, comme nommer des agents accrédités, tenir des assemblées annuelles, consigner les procès-verbaux des réunions et créer des règlements administratifs. Ces exigences peuvent ajouter de la structure aux activités de l'entreprise, mais elles peuvent aussi entraîner davantage de paperasse. En général, les LLC ont moins de tâches administratives, ce qui peut se traduire par moins de paperasse et des frais juridiques et comptables inférieurs.

Distribution des bénéfices

Les entreprises de type C répartissent les profits entre les actionnaires en fonction du nombre d'actions qu'ils détiennent. Les LLC ont plus de flexibilité dans la répartition des profits : elles peuvent répartir les profits comme elles le jugent approprié, à condition que cela soit décrit dans la convention d'exploitation.

Existence perpétuelle

Une entreprise de type C peut exister perpétuellement, ce qui signifie qu'elle peut continuer indéfiniment, peu importe ce qui arrive à ses propriétaires ou gestionnaires particuliers. La durée de vie d'une LLC peut varier selon l'État. Dans certains États, si un membre se retire de la LLC ou décède, la LLC est dissoute, à moins qu'il n'y ait une disposition différente dans la convention d'exploitation.

Comment choisir entre une SARL et une société C

La décision de former une LLC ou une entreprise de type C dépend de divers facteurs. Voici comment évaluer vos options pour structurer votre entreprise :

• Comprendre vos objectifs d'affaires : Déterminez les objectifs à long terme de votre entreprise. Par exemple, si votre plan d'affaires comprend une introduction en bourse ou la recherche d'investissements auprès de spécialistes en capital-risque, alors une entreprise de type C est généralement le meilleur choix. Toutefois, si votre objectif principal est de garder les choses simples tout en vous protégeant de la responsabilité personnelle, une LLC pourrait être plus appropriée.

• Évaluer la nature de votre entreprise : Différentes entreprises s'accompagnent de différents niveaux de risque et de responsabilité, ce qui peut éclairer votre choix. Si votre entreprise comporte un risque élevé de responsabilité, il pourrait être plus avantageux de bénéficier de la protection supplémentaire d'une structure d'entreprise de type C.

• Examiner votre situation fiscale : Les entreprises de type C sont assujetties à la double taxation : une fois au niveau de l'entreprise et de nouveau au niveau individuel lorsque les dividendes sont répartis entre les actionnaires. Une LLC, en revanche, est une entité transparente, de sorte que les impôts sur les profits ne sont payés qu'une seule fois dans la déclaration de revenus du propriétaire particulier. La loi One Big Beautiful Bill Act a davantage influencé ce choix en consolidant un taux fixe de 21 % pour les entreprises de type C de façon permanente, tout en garantissant une déduction permanente de 20 % sur le revenu d'entreprise admissible (QBI) et un plafond de déduction accru pour les impôts étatiques et locaux (SALT) pour les propriétaires de LLC.

• Tenir compte de votre besoin d'investissement : Si attirer des investisseurs est un élément clé de votre stratégie d'entreprise, la formation d'une entreprise de type C pourrait s'avérer plus judicieuse. Les entreprises de type C permettent un nombre illimité d'actionnaires et constituent généralement la structure privilégiée, et parfois requise, pour les investisseurs en capital-risque et les autres investisseurs institutionnels. Une structure de LLC peut compliquer l'arrivée d'investisseurs compte tenu de la complexité de remplir le formulaire fiscal de l'annexe K-1 et des problèmes liés au revenu imposable d'une entreprise non liée (UBTI).

• Réfléchir à la structure de gestion : Une LLC offre plus de flexibilité dans la structure de gestion, car elle peut être gérée par les membres ou par des gestionnaires. Les entreprises de type C ont une structure définie avec un conseil d'administration et des dirigeants.

• Prendre en compte les exigences administratives : Les entreprises de type C nécessitent souvent plus de tâches administratives, comme la tenue d'assemblées annuelles et la production de rapports, ce qui peut être lourd pour une petite entreprise.

• Demander des conseils externes : Après avoir évalué tous les facteurs ci-dessus, consultez un conseiller en affaires ou un expert juridique pour guider votre décision. Ils peuvent fournir des conseils personnalisés en fonction de votre situation et de vos objectifs et vous aider à comprendre les exigences et les processus propres au secteur ou à l'État pour former une LLC ou une entreprise de type C.

Comment Stripe Atlas peut vous aider

Stripe Atlas s'occupe de tout ce dont vous avez besoin pour lancer légalement votre entreprise – constitution en société, numéro d'identification d'employeur (EIN), configuration des capitaux propres et déclarations fiscales – afin que vous puissiez amasser des fonds, ouvrir un compte bancaire et commencer à accepter des paiements en aussi peu que deux jours ouvrables, de n'importe où dans le monde.

Joignez-vous à plus de 100 000 jeunes entreprises constituées en société à l'aide d'Atlas, y compris des jeunes entreprises soutenues par des investisseurs de premier plan comme Y Combinator, a16z et General Catalyst.

Premiers pas en quelques minutes avec Atlas

Le formulaire d'inscription prend moins de 10 minutes. Vous choisirez la structure de votre entreprise, confirmerez que votre nom est disponible, ajouterez jusqu'à quatre cofondateurs, définirez la répartition de vos capitaux propres et signerez électroniquement. Ensuite, Atlas prend la relève, y compris pour informer les cofondateurs de signer leurs documents de façon électronique.

Services bancaires et paiements avant l'arrivée de votre EIN

Atlas transmet automatiquement votre formulaire d'inscription pour l'EIN après la constitution en société. Vous n'avez pas besoin d'attendre. Atlas permet les paiements et les services bancaires avant l'obtention de l'EIN afin que vous puissiez commencer à accepter des paiements et à effectuer des transactions immédiatement. Les fondateurs des États-Unis disposant d'un numéro de sécurité sociale sont généralement admissibles à un traitement accéléré de l'IRS.

Déclaration fiscale automatique 83(b)

Atlas s'occupe de la déclaration de choix 83(b) pour vous – pour les fondateurs des États-Unis et d'ailleurs – par courrier recommandé du US Postal Service avec suivi pour réduire les impôts sur le revenu des particuliers. Vous obtiendrez un choix 83(b) signé et une preuve de déclaration directement dans le Dashboard Stripe, avec une confirmation de courrier recommandé.

Documents juridiques d’entreprise de classe mondiale

Atlas fournit tous les documents juridiques dont vous avez besoin pour commencer à diriger votre entreprise – rédigés par Cooley, l'un des principaux cabinets d'avocats en capital-risque au monde – et les stocke directement dans le Dashboard Stripe. Ces documents sont conçus pour vous aider à amasser des fonds immédiatement et à veiller à ce que votre entreprise soit protégée sur le plan juridique, en couvrant des aspects comme la structure de propriété, la répartition des capitaux propres et la conformité fiscale.

2 500 $ en crédits Stripe, plus de 50 000 $ en rabais de partenaires

Les jeunes entreprises d'Atlas obtiennent 2 500 $ en crédits de produits Stripe pour leur première année, ainsi que plus de 50 000 $ de rabais sur des outils essentiels : Mercury, AWS, Carta, Xero, Perplexity et plus encore. Le service d'agent accrédité du Delaware est également inclus gratuitement pour votre première année.

Découvrez comment Atlas peut vous aider à créer votre nouvelle entreprise rapidement et facilement, ou commencez dès aujourd’hui.