Le choix de la structure d'entreprise d'une start-up peut façonner sa trajectoire pendant des années. La structure de votre start-up affecte vos opérations quotidiennes et vos perspectives à long terme, y compris la collecte de fonds, les implications fiscales, les procédures opérationnelles et le potentiel de croissance. Étant donné que les petites entreprises représentent 99,9 % de toutes les entreprises américaines, cette décision est un élément courant et fondamental de la planification de la croissance et de la durabilité.

Quel que soit le type de start-up que vous créez, vous devez comprendre les différences entre une société à responsabilité limitée (LLC) et une société (corporation). Les différences résident principalement dans la manière dont elles sont taxées, gérées et dont la distribution des bénéfices fonctionne. Les LLC offrent plus de flexibilité, tandis que les sociétés ont une structure formelle et davantage d'exigences administratives.

Ci-dessous, nous aborderons les principales distinctions entre ces structures d'entreprise, expliquerons comment elles pourraient affecter votre start-up et fournirons des conseils pour prendre cette décision importante.

Contenu de cet article ?

• Qu'est-ce qu'une LLC ?
  
• Qu'est-ce qu'une société (corporation) ?
  
• LLC vs sociétés (corporations) : similarités et différences
  
• Comment une entreprise doit-elle choisir entre une LLC et une société (corporation)
  
• Comment Stripe Atlas peut vous aider
  

Qu'est-ce qu'une LLC ?

Une LLC est un type spécifique de structure d'entreprise qui combine des éléments des sociétés (corporations) et des partenariats. C'est un choix populaire parmi les propriétaires de petites entreprises en raison de sa flexibilité et de ses avantages en matière de protection.

Voici quelques caractéristiques clés d'une LLC :

• Responsabilité limitée : Une LLC offre à ses propriétaires (appelés membres) une responsabilité limitée. Cela signifie que les actifs personnels des membres sont protégés si l'entreprise s'endette ou est poursuivie en justice. Les sociétés (corporations) offrent des protections similaires.

• Taxation transparente (pass-through) : Contrairement aux sociétés (corporations), une LLC ne paie généralement pas d'impôt sur les sociétés. Au lieu de cela, les bénéfices et les pertes de l'entreprise « passent » au revenu personnel des membres, qui déclarent ensuite ces informations sur leurs déclarations de revenus personnelles. Cela évite la « double taxation » qui peut se produire avec les sociétés (corporations), où les bénéfices sont d'abord taxés au niveau de l'entreprise, puis à nouveau lorsqu'ils sont distribués sous forme de dividendes.

• Flexibilité opérationnelle : Une LLC est plus flexible qu'une société (corporation) en termes de fonctionnement et de gouvernance. Par exemple, il y a moins d'exigences pour les assemblées annuelles et la tenue de registres.

• Flexibilité de propriété : Une LLC peut avoir n'importe quel nombre de membres, et ces membres peuvent être des personnes physiques, d'autres LLC, des sociétés (corporations) ou même des entités étrangères. Sauf disposition contraire dans l'accord d'exploitation de la LLC, les membres peuvent librement transférer leurs parts de propriété dans la LLC.

• Structure de gestion : Les membres d'une LLC peuvent choisir de gérer l'entreprise eux-mêmes (« gérée par les membres ») ou de nommer des gérants pour s'occuper des opérations de l'entreprise (« gérée par des gérants »).

Qu'est-ce qu'une société (corporation) ?

Une société (corporation) est un type d'entité commerciale qui est juridiquement distincte de ses propriétaires. Elle est créée en vertu des lois de l'État où elle est immatriculée et est considérée comme une « personne » distincte à des fins juridiques et fiscales. Cela signifie qu'elle peut posséder des biens, conclure des contrats, poursuivre et être poursuivie en justice, et exercer des activités commerciales, tout comme une personne.

Voici quelques caractéristiques importantes d'une société (corporation) :

• Responsabilité limitée : Similaire à une LLC, une société (corporation) offre à ses propriétaires (appelés actionnaires) une responsabilité limitée. Cela signifie que les actionnaires ne sont pas personnellement responsables des dettes et obligations de la société. Leur responsabilité financière est limitée aux montants qu'ils ont investis dans la société.

• Transférabilité des actions : Les actions représentent la propriété d'une société (corporation) et sont généralement faciles à transférer. Les actionnaires possèdent des parts de la société, mais une seule personne peut posséder une société si elle en est l'unique actionnaire.

• Existence perpétuelle : Une société (corporation) a une existence perpétuelle. Cela signifie qu'elle continue d'exister même si ses propriétaires changent ou décèdent. C'est un avantage significatif pour la planification d'entreprise à long terme.

• Double taxation : Contrairement aux LLC, les sociétés (corporations) peuvent être soumises à la double taxation. Cela se produit lorsque la société paie l'impôt sur les sociétés sur ses bénéfices, puis les actionnaires paient l'impôt sur le revenu personnel sur ces bénéfices lorsqu'ils sont distribués sous forme de dividendes. Cependant, certaines petites entreprises peuvent éviter cela en choisissant de devenir des sociétés de type S (S corps), qui sont taxées de la même manière que les LLC.

• Structure de gestion : Les sociétés (corporations) ont une structure formelle qui comprend des actionnaires, un conseil d'administration et des dirigeants. Les actionnaires élisent le conseil d'administration, qui supervise à son tour l'orientation générale et la stratégie de la société. Le conseil nomme des dirigeants (par exemple, PDG, DAF) pour gérer les opérations quotidiennes.

Types de sociétés (corporations)

Les sociétés (corporations) se présentent sous plusieurs formes, chacune avec ses propres avantages, inconvénients et applications spécifiques. Voici les principaux types de sociétés (corporations) :

• Société de type C (C corp) : C’est le type de société (corporation) standard. Une société de type C est juridiquement distincte de ses propriétaires, offre une protection de responsabilité limitée et dispose d’une structure de gestion formelle. Sa propriété est facilement transférable par le biais d’actions. Le principal inconvénient d’une société de type C est le potentiel de double taxation (une fois au niveau de l’entreprise et à nouveau au niveau individuel lorsque les bénéfices sont distribués sous forme de dividendes aux actionnaires).

• Société de type S (S corp) : Une société de type S est conçue pour éviter le problème de double taxation associé aux entreprises de type C. Au lieu d'être taxée au niveau de l'entreprise, les bénéfices ou les pertes de la société sont répercutés sur les déclarations de revenus personnelles des actionnaires, de la même manière qu'une LLC. Cependant, les sociétés de type S ne peuvent pas avoir plus de 100 actionnaires, tous les actionnaires doivent être des citoyens ou des résidents des États-Unis, et elles ne peuvent émettre qu'une seule classe d'actions.

• Société de type B (B corp) : Une société de type B est une société (corporation) à but lucratif qui s'engage à créer un bénéfice public en plus de générer des profits. Cela signifie que les sociétés de type B ont des responsabilités sociétales et envers les actionnaires. Les sociétés de type B doivent répondre à certaines normes de performance sociale et environnementale, de responsabilité et de transparence. Une tierce partie (B Lab) gère le processus de certification, et une entreprise peut être à la fois une société de type B certifiée et une entreprise de type C ou une société de type S.

• Association à but non lucratif : Les associations à but non lucratif sont organisées pour remplir un objectif caritatif, éducatif, scientifique, religieux ou littéraire. Elles sont exonérées d'impôt en vertu de la section 501(c)(3) de l'Internal Revenue Service (IRS), et tous les bénéfices réalisés doivent être utilisés pour poursuivre la mission de l'organisation, et non distribués aux membres ou aux administrateurs. Les dons faits à une association à but non lucratif sont souvent déductibles des impôts pour les donateurs.

• Société professionnelle (PC) : Les PC (Professional Corporations) sont des sociétés (corporations) destinées aux professionnels tels que les médecins, les avocats, les comptables et les ingénieurs. Dans de nombreux États, ces professionnels ne sont pas autorisés à former une société (corporation) standard ou une LLC, ils forment donc une PC à la place. Bien que les PC offrent généralement la même protection de responsabilité limitée que les sociétés (corporations) standard, les professionnels peuvent toujours être personnellement responsables des demandes d'indemnisation pour faute professionnelle dans certains cas.

• Société fermée : Les sociétés fermées (Close Corporations) sont plus courantes dans les petites entreprises, avec un nombre plus limité d'actionnaires et une structure de gestion moins rigide. Elles fonctionnent souvent davantage comme des partenariats. Les actions des sociétés fermées ne sont pas vendues au grand public et sont souvent assorties de restrictions de transférabilité pour empêcher l'entreprise de devenir une société cotée en bourse.

Le choix du type de société (corporation) approprié dépend d'une variété de facteurs, y compris le nombre d'actionnaires, le besoin de capital, les considérations fiscales et les objectifs commerciaux globaux.

LLC vs sociétés (corporations) : similarités et différences

La plus grande similarité entre les LLC et les sociétés (corporations) est que ces deux entités commerciales offrent aux propriétaires une protection de responsabilité limitée. Cependant, elles diffèrent considérablement en termes de structure, de gestion, de taxation et de règles de propriété.

Voici les similarités et les différences.

Similarités

• Responsabilité limitée : Les sociétés (corporations) et les LLC offrent une protection de responsabilité limitée. Cela signifie généralement que les propriétaires ne sont pas personnellement responsables des dettes et obligations de l'entreprise.

• Entités juridiques distinctes : Les LLC et les sociétés (corporations) sont des entités juridiques distinctes créées par des déclarations au niveau de l'État.

• Réglementation de l'État : Les deux sont réglementées par les lois de l'État et formées en déposant les documents nécessaires auprès d'une agence de l'État, généralement le bureau du secrétaire d'État.

Différences

• Propriété : Les sociétés (corporations) déterminent la propriété par l'émission d'actions, qui peuvent être transférées facilement entre un nombre illimité d'actionnaires. En revanche, la propriété d'une LLC est souvent plus difficile à transférer et peut nécessiter l'approbation d'autres membres. Certains États limitent le nombre de membres qu'une LLC peut avoir.

• Gestion : Les sociétés (corporations) ont une structure fixe qui se compose de dirigeants, d'actionnaires et d'un conseil d'administration. Les actionnaires élisent le conseil et votent sur les questions importantes de la société, le conseil supervise les affaires et la stratégie de la société, et les dirigeants gèrent les opérations quotidiennes. Les LLC ont plus d'options que les sociétés (corporations). Elles peuvent être gérées par les membres (propriétaires) ou par des gérants, selon les conditions de l'accord d'exploitation de la LLC.

• Taxation : Les sociétés (corporations) sont traitées comme des entités fiscales distinctes et sont soumises à la double taxation. La société paie l'impôt sur les sociétés sur ses bénéfices, et les actionnaires paient à nouveau l'impôt sur le revenu personnel sur ces bénéfices lorsqu'ils sont distribués sous forme de dividendes. En revanche, les bénéfices et les pertes des LLC sont généralement répercutés sur les déclarations de revenus personnelles des propriétaires. Cependant, une LLC peut choisir d'être taxée comme une société (corporation), et une société (corporation) peut éviter la double taxation en choisissant le statut S corp, si elle remplit certaines conditions.

• Formalités administratives : Les sociétés (corporations) doivent respecter davantage de formalités et se conformer à des réglementations, comme la tenue d’assemblées annuelles, la rédaction de procès‑verbaux de société et la présence d’un conseil d’administration. Les LLC ne sont généralement pas tenues de respecter ces formalités.

• Distribution des bénéfices : Les sociétés (corporations) ont des règles définies pour la distribution des bénéfices en fonction du nombre et du type d'actions détenues. En revanche, les LLC ont plus de flexibilité et les membres peuvent décider comment distribuer les bénéfices.

• Coût de création : Les sociétés (corporations) ont souvent des frais de déclaration plus élevés et des coûts de conformité annuels supplémentaires en raison de réglementations et de formalités plus strictes, tandis que les LLC ont généralement des frais de déclaration et des coûts de conformité continus moins élevés.

Comment une entreprise doit-elle choisir entre une LLC et une société (corporation)

Choisir la bonne structure d'entreprise peut influencer les options de financement, les implications fiscales, la flexibilité opérationnelle et même le succès à long terme de l'entreprise. Voici comment une start-up pourrait décider entre une LLC et une société (corporation) :

• Vision future de l'équipe fondatrice : Tenez compte du type d'entreprise que vous prévoyez de créer et de vos objectifs à long terme. Si vous envisagez une structure de gestion moins formelle ou une structure qui impliquera principalement quelques propriétaires clés, une LLC pourrait être un bon choix en raison de sa flexibilité et de sa simplicité.

• Besoins d’investissement et de financement : Les sociétés (corporations), en particulier les entreprises de type C, sont souvent mieux adaptées aux start‑up qui prévoient de rechercher des financements auprès de sociétés de capital‑risque ou par le biais d’une première offre publique. Les actions d’une société (corporation) sont faciles à transférer et peuvent être divisées en différentes classes avec différents droits, ce qui est attrayant pour les investisseurs.

• Considérations fiscales : Les sociétés (corporations) paieront généralement plus d'impôts car les LLC ne sont pas taxées au niveau de l'entreprise, bien que les sociétés de type S puissent également éviter la double taxation. Étant donné que les bénéfices d'une LLC sont répercutés sur le revenu personnel du propriétaire, cette structure est mieux adaptée aux entrepreneurs individuels et aux petites entreprises. Les grandes entreprises qui pourraient réinvestir leurs bénéfices plutôt que de les distribuer peuvent bénéficier de la création d'une société (corporation).

• Rémunération des employés : Les LLC et les sociétés (corporations) peuvent toutes deux embaucher des employés. Une société (corporation) est le meilleur choix de structure si vous prévoyez d’offrir des options d’achat d’actions dans le cadre de la rémunération des employés, une pratique courante dans de nombreuses start‑up. Bien que les LLC puissent distribuer des parts sociales, ce processus peut être plus complexe que l’émission d’options d’achat d’actions dans une société (corporation).

Comprendre pleinement les attributs uniques de votre entreprise peut vous aider à choisir la meilleure structure d'entreprise, augmentant ainsi la stabilité, la croissance et le succès. Abordez la décision avec des recherches approfondies, une réflexion mûrie et les conseils de professionnels.

Il est possible de transformer une LLC en société (corporation) si vous décidez d'émettre des actions ou de réinvestir les bénéfices dans l'entreprise, mais changer la structure de votre entreprise après l'avoir établie peut être compliqué et coûteux. Il vaut la peine de prendre le temps de prendre la bonne décision dès le départ.

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Accepter des paiements et effectuer des opérations bancaires avant l'obtention de votre EIN

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Achat dématérialisé des actions du fondateur

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