Le choix de la structure d'entreprise d'une start-up peut façonner sa trajectoire pendant des années. La structure de votre start-up affecte vos opérations quotidiennes et vos perspectives à long terme, y compris la collecte de fonds, les implications fiscales, les procédures opérationnelles et le potentiel de croissance. Étant donné que les petites entreprises représentent 99,9 % de toutes les entreprises américaines, cette décision est un élément courant et fondamental de la planification de la croissance et de la durabilité.
Quel que soit le type de start-up que vous créez, vous devez comprendre les différences entre une société à responsabilité limitée (LLC) et une société (corporation). Les différences résident principalement dans la manière dont elles sont taxées, gérées et dont la distribution des bénéfices fonctionne. Les LLC offrent plus de flexibilité, tandis que les sociétés ont une structure formelle et davantage d'exigences administratives.
Ci-dessous, nous aborderons les principales distinctions entre ces structures d'entreprise, expliquerons comment elles pourraient affecter votre start-up et fournirons des conseils pour prendre cette décision importante.
Contenu de cet article ?
- Qu'est-ce qu'une LLC ?
- Qu'est-ce qu'une société (corporation) ?
- LLC vs sociétés (corporations) : similarités et différences
- Comment une entreprise doit-elle choisir entre une LLC et une société (corporation)
- Comment Stripe Atlas peut vous aider
Qu'est-ce qu'une LLC ?
Une LLC est un type spécifique de structure d'entreprise qui combine des éléments des sociétés (corporations) et des partenariats. C'est un choix populaire parmi les propriétaires de petites entreprises en raison de sa flexibilité et de ses avantages en matière de protection.
Voici quelques caractéristiques clés d'une LLC :
Responsabilité limitée : Une LLC offre à ses propriétaires (appelés membres) une responsabilité limitée. Cela signifie que les actifs personnels des membres sont protégés si l'entreprise s'endette ou est poursuivie en justice. Les sociétés (corporations) offrent des protections similaires.
Taxation transparente (pass-through) : Contrairement aux sociétés (corporations), une LLC ne paie généralement pas d'impôt sur les sociétés. Au lieu de cela, les bénéfices et les pertes de l'entreprise « passent » au revenu personnel des membres, qui déclarent ensuite ces informations sur leurs déclarations de revenus personnelles. Cela évite la « double taxation » qui peut se produire avec les sociétés (corporations), où les bénéfices sont d'abord taxés au niveau de l'entreprise, puis à nouveau lorsqu'ils sont distribués sous forme de dividendes.
Flexibilité opérationnelle : Une LLC est plus flexible qu'une société (corporation) en termes de fonctionnement et de gouvernance. Par exemple, il y a moins d'exigences pour les assemblées annuelles et la tenue de registres.
Flexibilité de propriété : Une LLC peut avoir n'importe quel nombre de membres, et ces membres peuvent être des personnes physiques, d'autres LLC, des sociétés (corporations) ou même des entités étrangères. Sauf disposition contraire dans l'accord d'exploitation de la LLC, les membres peuvent librement transférer leurs parts de propriété dans la LLC.
Structure de gestion : Les membres d'une LLC peuvent choisir de gérer l'entreprise eux-mêmes (« gérée par les membres ») ou de nommer des gérants pour s'occuper des opérations de l'entreprise (« gérée par des gérants »).
Qu'est-ce qu'une société (corporation) ?
Une société (corporation) est un type d'entité commerciale qui est juridiquement distincte de ses propriétaires. Elle est créée en vertu des lois de l'État où elle est immatriculée et est considérée comme une « personne » distincte à des fins juridiques et fiscales. Cela signifie qu'elle peut posséder des biens, conclure des contrats, poursuivre et être poursuivie en justice, et exercer des activités commerciales, tout comme une personne.
Voici quelques caractéristiques importantes d'une société (corporation) :
Responsabilité limitée : Similaire à une LLC, une société (corporation) offre à ses propriétaires (appelés actionnaires) une responsabilité limitée. Cela signifie que les actionnaires ne sont pas personnellement responsables des dettes et obligations de la société. Leur responsabilité financière est limitée aux montants qu'ils ont investis dans la société.
Transférabilité des actions : Les actions représentent la propriété d'une société (corporation) et sont généralement faciles à transférer. Les actionnaires possèdent des parts de la société, mais une seule personne peut posséder une société si elle en est l'unique actionnaire.
Existence perpétuelle : Une société (corporation) a une existence perpétuelle. Cela signifie qu'elle continue d'exister même si ses propriétaires changent ou décèdent. C'est un avantage significatif pour la planification d'entreprise à long terme.
Double taxation : Contrairement aux LLC, les sociétés (corporations) peuvent être soumises à la double taxation. Cela se produit lorsque la société paie l'impôt sur les sociétés sur ses bénéfices, puis les actionnaires paient l'impôt sur le revenu personnel sur ces bénéfices lorsqu'ils sont distribués sous forme de dividendes. Cependant, certaines petites entreprises peuvent éviter cela en choisissant de devenir des sociétés de type S (S corps), qui sont taxées de la même manière que les LLC.
Structure de gestion : Les sociétés (corporations) ont une structure formelle qui comprend des actionnaires, un conseil d'administration et des dirigeants. Les actionnaires élisent le conseil d'administration, qui supervise à son tour l'orientation générale et la stratégie de la société. Le conseil nomme des dirigeants (par exemple, PDG, DAF) pour gérer les opérations quotidiennes.
Types de sociétés (corporations)
Les sociétés (corporations) se présentent sous plusieurs formes, chacune avec ses propres avantages, inconvénients et applications spécifiques. Voici les principaux types de sociétés (corporations) :
Société de type C (C corp) : C’est le type de société (corporation) standard. Une société de type C est juridiquement distincte de ses propriétaires, offre une protection de responsabilité limitée et dispose d’une structure de gestion formelle. Sa propriété est facilement transférable par le biais d’actions. Le principal inconvénient d’une société de type C est le potentiel de double taxation (une fois au niveau de l’entreprise et à nouveau au niveau individuel lorsque les bénéfices sont distribués sous forme de dividendes aux actionnaires).
Société de type S (S corp) : Une société de type S est conçue pour éviter le problème de double taxation associé aux entreprises de type C. Au lieu d'être taxée au niveau de l'entreprise, les bénéfices ou les pertes de la société sont répercutés sur les déclarations de revenus personnelles des actionnaires, de la même manière qu'une LLC. Cependant, les sociétés de type S ne peuvent pas avoir plus de 100 actionnaires, tous les actionnaires doivent être des citoyens ou des résidents des États-Unis, et elles ne peuvent émettre qu'une seule classe d'actions.
Société de type B (B corp) : Une société de type B est une société (corporation) à but lucratif qui s'engage à créer un bénéfice public en plus de générer des profits. Cela signifie que les sociétés de type B ont des responsabilités sociétales et envers les actionnaires. Les sociétés de type B doivent répondre à certaines normes de performance sociale et environnementale, de responsabilité et de transparence. Une tierce partie (B Lab) gère le processus de certification, et une entreprise peut être à la fois une société de type B certifiée et une entreprise de type C ou une société de type S.
Association à but non lucratif : Les associations à but non lucratif sont organisées pour remplir un objectif caritatif, éducatif, scientifique, religieux ou littéraire. Elles sont exonérées d'impôt en vertu de la section 501(c)(3) de l'Internal Revenue Service (IRS), et tous les bénéfices réalisés doivent être utilisés pour poursuivre la mission de l'organisation, et non distribués aux membres ou aux administrateurs. Les dons faits à une association à but non lucratif sont souvent déductibles des impôts pour les donateurs.
Société professionnelle (PC) : Les PC (Professional Corporations) sont des sociétés (corporations) destinées aux professionnels tels que les médecins, les avocats, les comptables et les ingénieurs. Dans de nombreux États, ces professionnels ne sont pas autorisés à former une société (corporation) standard ou une LLC, ils forment donc une PC à la place. Bien que les PC offrent généralement la même protection de responsabilité limitée que les sociétés (corporations) standard, les professionnels peuvent toujours être personnellement responsables des demandes d'indemnisation pour faute professionnelle dans certains cas.
Société fermée : Les sociétés fermées (Close Corporations) sont plus courantes dans les petites entreprises, avec un nombre plus limité d'actionnaires et une structure de gestion moins rigide. Elles fonctionnent souvent davantage comme des partenariats. Les actions des sociétés fermées ne sont pas vendues au grand public et sont souvent assorties de restrictions de transférabilité pour empêcher l'entreprise de devenir une société cotée en bourse.
Le choix du type de société (corporation) approprié dépend d'une variété de facteurs, y compris le nombre d'actionnaires, le besoin de capital, les considérations fiscales et les objectifs commerciaux globaux.
LLC vs sociétés (corporations) : similarités et différences
La plus grande similarité entre les LLC et les sociétés (corporations) est que ces deux entités commerciales offrent aux propriétaires une protection de responsabilité limitée. Cependant, elles diffèrent considérablement en termes de structure, de gestion, de taxation et de règles de propriété.
Voici les similarités et les différences.
Similarités
Responsabilité limitée : Les sociétés (corporations) et les LLC offrent une protection de responsabilité limitée. Cela signifie généralement que les propriétaires ne sont pas personnellement responsables des dettes et obligations de l'entreprise.
Entités juridiques distinctes : Les LLC et les sociétés (corporations) sont des entités juridiques distinctes créées par des déclarations au niveau de l'État.
Réglementation de l'État : Les deux sont réglementées par les lois de l'État et formées en déposant les documents nécessaires auprès d'une agence de l'État, généralement le bureau du secrétaire d'État.
Différences
Propriété : Les sociétés (corporations) déterminent la propriété par l'émission d'actions, qui peuvent être transférées facilement entre un nombre illimité d'actionnaires. En revanche, la propriété d'une LLC est souvent plus difficile à transférer et peut nécessiter l'approbation d'autres membres. Certains États limitent le nombre de membres qu'une LLC peut avoir.
Gestion : Les sociétés (corporations) ont une structure fixe qui se compose de dirigeants, d'actionnaires et d'un conseil d'administration. Les actionnaires élisent le conseil et votent sur les questions importantes de la société, le conseil supervise les affaires et la stratégie de la société, et les dirigeants gèrent les opérations quotidiennes. Les LLC ont plus d'options que les sociétés (corporations). Elles peuvent être gérées par les membres (propriétaires) ou par des gérants, selon les conditions de l'accord d'exploitation de la LLC.
Taxation : Les sociétés (corporations) sont traitées comme des entités fiscales distinctes et sont soumises à la double taxation. La société paie l'impôt sur les sociétés sur ses bénéfices, et les actionnaires paient à nouveau l'impôt sur le revenu personnel sur ces bénéfices lorsqu'ils sont distribués sous forme de dividendes. En revanche, les bénéfices et les pertes des LLC sont généralement répercutés sur les déclarations de revenus personnelles des propriétaires. Cependant, une LLC peut choisir d'être taxée comme une société (corporation), et une société (corporation) peut éviter la double taxation en choisissant le statut S corp, si elle remplit certaines conditions.
Formalités administratives : Les sociétés (corporations) doivent respecter davantage de formalités et se conformer à des réglementations, comme la tenue d’assemblées annuelles, la rédaction de procès‑verbaux de société et la présence d’un conseil d’administration. Les LLC ne sont généralement pas tenues de respecter ces formalités.
Distribution des bénéfices : Les sociétés (corporations) ont des règles définies pour la distribution des bénéfices en fonction du nombre et du type d'actions détenues. En revanche, les LLC ont plus de flexibilité et les membres peuvent décider comment distribuer les bénéfices.
Coût de création : Les sociétés (corporations) ont souvent des frais de déclaration plus élevés et des coûts de conformité annuels supplémentaires en raison de réglementations et de formalités plus strictes, tandis que les LLC ont généralement des frais de déclaration et des coûts de conformité continus moins élevés.
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LLC |
Société (corporation) |
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Protection de responsabilité |
Offre une protection de responsabilité limitée, est une entité juridique distincte et est réglementée par les lois de l'État via des déclarations de création officielles. |
Identique à la LLC. |
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Propriété |
Détenue par des membres. Le transfert de propriété nécessite souvent l'approbation des autres membres. Certains États limitent le nombre de membres. |
Détenue par des actionnaires par le biais d'actions, qui peuvent être facilement transférées. Peut avoir un nombre illimité d'actionnaires. |
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Gestion |
Gérée par les membres ou par des gérants, comme spécifié dans les conditions de l'accord d'exploitation. |
Suit une structure fixe avec des actionnaires, un conseil d'administration et des dirigeants. Le conseil supervise la stratégie et les dirigeants gèrent les opérations quotidiennes. |
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Taxation |
Généralement une taxation transparente (« pass-through ») (les bénéfices et les pertes apparaissent sur les déclarations personnelles). Peut opter pour la taxation des sociétés. |
Entité fiscale distincte avec double taxation (impôt sur les sociétés et impôt personnel sur les dividendes). Peut opter pour le statut S corp pour éviter la double taxation, si elle remplit les conditions requises. |
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Formalités administratives |
Moins d'exigences formelles et généralement pas besoin d'assemblées annuelles ou de procès-verbaux de société. |
Doit se conformer à davantage de formalités, y compris des assemblées annuelles, des procès-verbaux de société et un conseil d'administration. |
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Coût de création |
Généralement des frais de déclaration et des coûts de conformité continus moins élevés, bien qu'ils varient selon l'État. |
Souvent des frais de déclaration et des coûts de conformité annuels plus élevés en raison de réglementations et de formalités plus strictes. |
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Distribution des bénéfices |
Flexible. Distribution de toute manière convenue par les membres. |
Règles définies. Distribution basée sur les actions détenues. |
Comment une entreprise doit-elle choisir entre une LLC et une société (corporation)
Choisir la bonne structure d'entreprise peut influencer les options de financement, les implications fiscales, la flexibilité opérationnelle et même le succès à long terme de l'entreprise. Voici comment une start-up pourrait décider entre une LLC et une société (corporation) :
Vision future de l'équipe fondatrice : Tenez compte du type d'entreprise que vous prévoyez de créer et de vos objectifs à long terme. Si vous envisagez une structure de gestion moins formelle ou une structure qui impliquera principalement quelques propriétaires clés, une LLC pourrait être un bon choix en raison de sa flexibilité et de sa simplicité.
Besoins d’investissement et de financement : Les sociétés (corporations), en particulier les entreprises de type C, sont souvent mieux adaptées aux start‑up qui prévoient de rechercher des financements auprès de sociétés de capital‑risque ou par le biais d’une première offre publique. Les actions d’une société (corporation) sont faciles à transférer et peuvent être divisées en différentes classes avec différents droits, ce qui est attrayant pour les investisseurs.
Considérations fiscales : Les sociétés (corporations) paieront généralement plus d'impôts car les LLC ne sont pas taxées au niveau de l'entreprise, bien que les sociétés de type S puissent également éviter la double taxation. Étant donné que les bénéfices d'une LLC sont répercutés sur le revenu personnel du propriétaire, cette structure est mieux adaptée aux entrepreneurs individuels et aux petites entreprises. Les grandes entreprises qui pourraient réinvestir leurs bénéfices plutôt que de les distribuer peuvent bénéficier de la création d'une société (corporation).
Rémunération des employés : Les LLC et les sociétés (corporations) peuvent toutes deux embaucher des employés. Une société (corporation) est le meilleur choix de structure si vous prévoyez d’offrir des options d’achat d’actions dans le cadre de la rémunération des employés, une pratique courante dans de nombreuses start‑up. Bien que les LLC puissent distribuer des parts sociales, ce processus peut être plus complexe que l’émission d’options d’achat d’actions dans une société (corporation).
Comprendre pleinement les attributs uniques de votre entreprise peut vous aider à choisir la meilleure structure d'entreprise, augmentant ainsi la stabilité, la croissance et le succès. Abordez la décision avec des recherches approfondies, une réflexion mûrie et les conseils de professionnels.
Il est possible de transformer une LLC en société (corporation) si vous décidez d'émettre des actions ou de réinvestir les bénéfices dans l'entreprise, mais changer la structure de votre entreprise après l'avoir établie peut être compliqué et coûteux. Il vaut la peine de prendre le temps de prendre la bonne décision dès le départ.
17. Évaluez les opportunités de prêts aux entreprises
Utiliser des prêts professionnels dans le cadre de votre stratégie financière peut être un levier puissant pour accélérer la croissance de votre entreprise. Voici comment aborder cette étape :
Déterminer votre besoin de prêt : avant de vous lancer dans une procédure de demande de prêt, vérifiez si vous avez réellement besoin d’un prêt. Vous avez peut-être besoin de fonds pour développer vos activités, acheter de l’équipement, augmenter vos stocks, embaucher du personnel ou fluidifier vos flux de trésorerie. En définissant clairement les besoins financiers de votre entreprise, vous pourrez prendre une décision plus éclairée.
Évaluer les différents types de prêts : différents types de prêts sont disponibles pour les entreprises, du prêt bancaire traditionnel au prêt de la Small Business Administration (SBA), en passant par les prêts en ligne et les lignes de crédit. Chaque type de prêt est assorti de conditions, de taux d’intérêt et d’exigences qui lui sont propres. Le choix qui vous convient le mieux dépend de vos besoins spécifiques, de votre situation financière ainsi que du stade de développement de votre entreprise.
Tenir compte des conditions d’éligibilité : les critères d’approbation des prêts varient d’un prêteur à l’autre. Il peut s’agir de facteurs tels que votre cote de crédit, le chiffre d’affaires de votre entreprise, sa rentabilité et son ancienneté. Avant de demander un prêt, consultez attentivement les critères suivants pour savoir si vous pouvez en bénéficier.
Préparer votre demande de prêt : une fois que vous avez choisi un type de prêt et confirmé que vous répondez aux critères du prêteur, l’étape suivante consiste à préparer votre demande de prêt. Il s’agit de rassembler des documents financiers tels que votre plan d’entreprise, vos états financiers, vos déclarations fiscales et les détails de votre garantie. Vous devrez peut-être également présenter un plan décrivant l’utilisation que vous comptez faire du prêt et la manière dont vous le rembourserez.
Comparer les offres de prêt : si votre demande de prêt est approuvée, il se peut que vous receviez des offres de différents prêteurs. Examinez attentivement les conditions de chaque offre, notamment le taux d’intérêt, le montant du prêt, sa durée et les éventuels frais supplémentaires. Assurez-vous de bien comprendre le coût total du prêt et la manière dont les conditions de remboursement s’alignent sur les projections financières de votre entreprise.
Contracter une dette est un engagement sérieux qui nécessite une planification et une réflexion rigoureuses. Pour obtenir des conseils supplémentaires tout au long du processus, consultez un conseiller financier ou un mentor.
Il n’existe pas de raccourci facile pour créer une entreprise. Bâcler les étapes ou en sauter certaines au début peut entraîner des frictions inutiles, de la confusion, voire des responsabilités légales par la suite. Mais bien que beaucoup de travail lié au lancement d’une nouvelle entreprise puisse sembler fastidieux, ce n’est pas excessivement compliqué. Si vous adoptez une approche réfléchie et méthodique, en traitant chaque étape dans le bon ordre, vous construirez une base solide qui pourra soutenir tous les objectifs et rêves que vous avez pour votre entreprise, ce qui vous a justement motivé à entreprendre ce projet dès le départ.
Le contenu de cet article est fourni à des fins informatives et pédagogiques uniquement. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un avocat compétent ou d'un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.