L'expédition est taxable dans certains États américains et exemptée dans d'autres. Environ deux douzaines d'États incluent les frais de livraison dans le prix taxable total (en supposant que l'article expédié est taxable au départ). D'autres exemptent l'expédition, mais seulement lorsque les frais figurent comme un poste de facture distinct sur la facture et reflètent le coût de la livraison.

Ci-dessous, nous examinerons quels États taxent directement l'expédition, lesquels l'exemptent et sous quelles conditions, et comment les marchands peuvent suivre les règles de taxation d'un État à l'autre.

Points à retenir

• Environ la moitié des États américains incluent l'expédition dans le prix taxable par défaut. L'autre moitié l'exempte, mais souvent sous des conditions précises.

• Dans de nombreux États, les frais d'expédition doivent être séparés et fixés au coût de la livraison pour être admissibles à l'exemption. Les combiner avec des frais de manutention peut rendre les deux taxables.

• Dans certains endroits, les commandes qui combinent des articles taxables et exemptés doivent diviser les frais d'expédition proportionnellement, la taxe ne s'appliquant qu'à la partie liée aux biens taxables.

L'expédition est-elle taxable aux États-Unis?

Le fait que l'expédition soit taxable ou non dépend de l'État. Dans certains cas, cela dépend également de la manière dont l'entreprise rédige la facture. Environ la moitié des États incluent les frais de livraison dans le prix taxable (c.-à-d. le prix auquel la taxe de vente s'applique) par défaut.

Quels États considèrent généralement l'expédition comme exempte de taxe?

Environ la moitié des États américains exemptent l'expédition de taxe ; l'autre moitié l'inclut dans le prix taxable. Les règles fiscales des États concernant l'expédition changent régulièrement, il est donc important de vérifier les directives actuelles et les particularités de chaque État pour les marchands en ligne. Même dans un État qui taxe l'expédition, la taxe de vente ne s'applique que si l'article sous-jacent est taxable ; de même, les frais d'expédition seront probablement exemptés sur les articles exemptés. Les marchands qui expédient une combinaison de produits taxables et exemptés dans ces États doivent faire le suivi de l'assujettissement aux taxes au niveau de l'article, et non pas seulement au niveau de la commande.

Voici un aperçu des États qui taxent l'expédition au niveau de l'État et de ceux qui ne le font pas.

* États sans taxe de vente au niveau de l'État

Dans la plupart des cas, certaines conditions doivent être remplies pour que les frais d'expédition soient exempts de taxes. Par exemple, les États exigent souvent que les frais d'expédition soient indiqués séparément sur la facture.

Voici quelques exemples d'autres conditions d'exemption selon les États :

• Californie : Le marchand doit expédier les articles directement au client par l'intermédiaire d'un transporteur public, d'un transporteur sous contrat ou d'US Mail pour que les frais d'expédition soient exemptés. Si les frais de livraison sont supérieurs au coût d'acheminement des marchandises au client, tout supplément ajouté par les frais de livraison est taxable.

• Floride : L'expédition est exemptée de la taxe de vente si elle est indiquée séparément sur la facture. Les clients doivent également avoir la possibilité d'organiser un autre mode de ramassage, soit auprès d'un tiers, soit en récupérant les marchandises eux-mêmes.

• New York : Tous frais d'expédition ou de livraison que le marchand inclut sur la facture font partie du montant assujetti à la taxe de vente. Un client peut organiser et payer séparément la livraison d'un article taxable par un tiers.

Comment le formatage de la facture détermine-t-il si l'expédition est taxable?

Certains États lient l'assujettissement aux taxes de l'expédition à la facturation. Dans de nombreux États exemptés, les coûts d'expédition doivent apparaître comme un poste de facture distinct sur la facture, séparément du prix des marchandises. Ce que le client voit est important : certains États ne tiennent pas compte de la comptabilité interne qui sépare l'expédition du prix de l'article si le reçu du client affiche un total combiné. Les plateformes de commerce en ligne qui affichent un seul « total » sans détailler l'expédition peuvent transformer des frais autrement exemptés en des frais taxables, même si le marchand les a calculés correctement en système dorsal.

Dans certains endroits, le montant indiqué doit également refléter le coût réel de l'expédition, car un montant gonflé ou forfaitaire peut compromettre l'exemption.

Le fait de combiner l'expédition et la manutention change-t-il la nature taxable des frais?

Combiner l'expédition et la manutention en un seul poste de facture sur une facture peut rendre l'ensemble des frais taxables, même dans un État qui autrement exempterait l'expédition. La manutention couvre la main-d'œuvre et les matériaux nécessaires à l'emballage d'une commande, et de nombreux États considèrent cette main-d'œuvre comme un service taxable. En tant que propriétaire d'entreprise, si vous indiquez des frais uniques « d'expédition et de manutention » sur votre facture, vous combinez des frais de livraison m'aviser avec des frais de service taxables. Et certains États réagissent en taxant le total combiné plutôt que d'essayer de déchiffrer quelle partie correspond à quoi.

Les expéditions mixtes compliquent encore plus les choses. Lorsqu'un seul montant de frais d'expédition couvre à la fois des articles taxables et exemptés, certains États qui taxent l'expédition exigent que les frais soient répartis proportionnellement entre les deux – en fonction du prix, du poids ou d'une autre méthode raisonnable –, la taxe ne s'appliquant qu'à la partie liée aux biens taxables. Si vous omettez cette répartition, certains États taxeront par défaut la totalité des frais d'expédition en partant du principe que le marchand n'a jamais établi de base pour en exempter une quelconque partie.

Comment les marchands en ligne peuvent-ils déterminer si l'expédition est taxable dans leurs États?

De nombreux États utilisent le principe de destination pour les transactions à distance. Cela signifie que l'emplacement du client détermine l'assujettissement aux taxes. Une entreprise en Californie qui expédie à un client en Ohio et y établit un lien économique doit appliquer le traitement fiscal de l'Ohio pour l'expédition.

Indépendamment des règles d'établissement de la source, les marchands ont besoin d'un moyen de suivre plusieurs aspects au niveau de la transaction : la position de l'État concerné sur l'expédition, si la facture indique les frais séparément et si les articles de l'expédition sont eux-mêmes taxables. Le suivi manuel de ces éléments dans des dizaines d'États et des milliers de juridictions locales est difficile, car les législatures des États révisent ces règles selon leur propre calendrier et les taux locaux peuvent également changer.

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