Il peut être difficile de comprendre comment gérer la taxe de vente pour les produits alimentaires. Cela est particulièrement vrai pour les entreprises de l’Ohio, qui ont un ensemble unique de règles concernant la taxe de vente sur les aliments.

Que vous dirigiez une épicerie, un restaurant ou un service de livraison, savoir ce qui est taxable et ce qui ne l’est pas peut avoir un impact considérable sur vos résultats. Ci-dessous, nous expliquerons ce que les entreprises de l’Ohio doivent savoir sur la façon dont les aliments sont taxés dans leur État.

Contenu de l’article

• Comment définit-on les aliments d’un point de vue fiscal?
  
• Liste des produits alimentaires taxables et non taxables pour les restaurants de l’Ohio
  
• Les produits d’épicerie sont-ils taxables dans l’Ohio?
  
• Les repas et les boissons sont-ils taxables dans l’Ohio?
  
• Comment Stripe Tax peut vous aider
  

Comment définit-on les aliments d’un point de vue fiscal en Ohio?

L’Ohio dispose d’une définition fiscale particulière du terme « denrée alimentaire ». Selon l’article 5739.01 du Code révisé de l’Ohio, publié par le Département des impôts de l’Ohio, une denrée alimentaire désigne « toute substance, qu’elle soit sous forme liquide, concentrée, solide, congelée, séchée ou déshydratée, vendue pour être ingérée ou mâchée par l’être humain et consommée pour son goût ou sa valeur nutritionnelle ».

Cette définition exclut explicitement les catégories suivantes :

• Boissons alcoolisées

• Compléments alimentaires

• Boissons gazeuses (définies comme des boissons non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels)

• Tabac

Cette définition met l’accent sur l’usage auquel l’article est destiné et sa consommation. Par exemple, bien que techniquement comestible, le bicarbonate de soude est également vendu pour d’autres utilisations. Lorsqu’ils sont emballés et vendus à des fins différentes, ces articles ne sont pas considérés comme des « aliments » pour des raisons fiscales.

Liste des produits alimentaires taxables et non taxables pour les restaurants de l’Ohio

Voici une liste d’aliments taxables et non taxables pour les établissements de restauration de l’Ohio. Bien que les aliments et les boissons puissent être exonérés de taxe de vente dans certains cas, les frais de service, les frais de livraison et les pourboires sont généralement taxables.

Produits alimentaires taxables

• Repas consommés sur place : tout aliment ou boisson servi et consommé dans le restaurant, y compris les entrées, les plats principaux, les desserts, le café, le thé et les boissons alcoolisées.

• Boissons gazeuses : thés glacés sucrés, boissons énergisantes et boissons pour sportifs.

• Compléments alimentaires : vitamines, minéraux, poudres de protéines et autres suppléments vendus par le restaurant.

• Boissons alcoolisées : bière, vin, spiritueux et boissons mélangées.

Produits alimentaires non taxables

• Repas consommés à l’extérieur :les aliments commandés à emporter, à livrer ou au service au volant sont exonérés de taxe de vente.

• Aliments entiers non préparés : fruits, légumes, viandes, volailles et poissons crus vendus non cuits et non combinés avec différents ingrédients.

• Articles de boulangerie destinés à la pâtisserie à la cuisson à la maison : les miches de pain, petits pains et autres articles destinés à la cuisson à la maison sont généralement exemptés.

• Boissons non sucrées : le café nature, le thé, l’eau embouteillée non sucrée et le lait sont exemptés s’ils sont consommés à l’extérieur de l’établissement.

• Glace : la glace vendue par le restaurant pour la consommation à l’extérieur de l’établissement est généralement exonérée.

Les produits d’épicerie sont-ils taxables dans l’Ohio?

La taxe sur les produits alimentaires désigne le taux d’imposition de la taxe de vente applicable aux aliments et aux boissons vendus dans les épiceries; ce taux peut varier considérablement d’un territoire à l’autre. Dans l’Ohio, par exemple, la plupart des produits alimentaires ne sont pas taxables.

Cette exemption fiscale sur les produits alimentaires s’applique aux denrées de base telles que les fruits, les légumes, la viande, les produits laitiers et l’eau en bouteille non sucrée vendus dans les magasins de proximité. Cependant, la définition d’un « produit alimentaire » peut varier selon les États et les localités, et l’Ohio prévoit plusieurs exceptions à cette exemption fiscale.

Les catégories suivantes, disponibles dans les supermarchés, font exception à cette règle et sont assujetties à la taxe de vente de 5,75 % de l’État, plus les frais supplémentaires locaux :

• Boissons alcoolisées : les boissons alcoolisées, définies comme celles dont le taux d’alcool est égal ou supérieur à 0,5 %, sont taxables dans l’Ohio. Cette catégorie comprend la bière, le vin, les spiritueux et d’autres boissons.

• Boissons gazeuses : l’eau et le thé sucrés, les sodas, les boissons énergisantes et les boissons pour sportifs sont assujettis à la taxe de vente.

• Compléments alimentaires : les vitamines, minéraux, poudres de protéines et autres compléments alimentaires sont assujettis à la taxe de vente.

• Aliments pour animaux de compagnie : les aliments pour animaux de compagnie sont taxables dans l’Ohio.

Les repas et les boissons sont-ils taxables dans l’Ohio?

L’assujettissement aux taxes des repas et des boissons dans l’Ohio dépend principalement de l’endroit où ils sont consommés et s’ils sont considérés comme des « aliments » pour des raisons fiscales. Voici un aperçu de la façon dont les repas et les boissons sont évalués :

Repas

• Aliments consommés sur place : si vous dînez dans un restaurant, un café ou tout autre établissement où vous consommez les aliments sur place, le repas est taxable. Cela inclut les aliments et les boissons, les condiments ou d’autres éléments dans le plat. De plus, les repas servis par un traiteur sont généralement taxables lorsqu’ils sont consommés sur les lieux où ils sont servis.

• Aliments consommés à l’extérieur : les repas pris ou livrés pour consommation ailleurs sont exonérés de la taxe de vente. Cela s’applique aux commandes au volant, aux plats à emporter au restaurant, aux livraisons et aux repas préparés par un traiteur consommés à l’extérieur.

Boissons

• Boissons gazeuses : les boissons sucrées, les boissons énergisantes et les boissons pour sportifs sont toujours taxables, qu’elles soient consommées sur place ou à l’extérieur.

• Boissons non sucrées : le café noir, le thé, l’eau embouteillée non sucrée et le lait sont exonérés de la taxe de vente, sauf s’ils sont consommés sur la propriété où ils sont vendus. Cependant, l’ajout d’édulcorants ou d’arômes à ces boissons peut les rendre taxables.

• L’alcool : l’alcool est toujours taxable, qu’il soit consommé sur place ou à l’extérieur. Il est assujetti à une taxe d’accise distincte en plus de la taxe de vente.

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