Il peut être difficile de savoir comment gérer la taxe de vente pour les produits alimentaires. Cela est particulièrement vrai pour les entreprises de l’Ohio, qui ont un ensemble unique de règles concernant la taxe de vente sur les aliments.

Que vous dirigiez une épicerie, un restaurant ou un service de livraison, savoir ce qui est taxable et ce qui ne l’est pas peut avoir un impact considérable sur vos résultats. Ci-dessous, nous expliquerons ce que les entreprises de l’Ohio doivent savoir sur la façon dont les aliments sont taxés dans leur État.

Que contient cet article?

• Qu’est-ce que la taxe sur les produits d’épicerie?
  
• Les produits d’épicerie sont-ils taxables dans l’Ohio?
  
• Les repas et les boissons sont-ils taxables dans l’Ohio?
  
• Comment définit-on les aliments d’un point de vue fiscal?
  
• Liste des produits alimentaires taxables et non taxables pour les restaurants de l’Ohio
  

Qu’est-ce que la taxe sur les produits d’épicerie?

La taxe sur les produits d’épicerie désigne la taxe de vente appliquée aux aliments et aux boissons vendus dans les épiceries. Cela varie considérablement en fonction de l’État et parfois jusqu’à la localité spécifique. Certains États exonèrent la plupart ou la totalité des produits d’épicerie de la taxe de vente, tandis que d’autres appliquent un taux plus réduit à ces achats. Ce qui constitue un « article d’épicerie » peut également varier selon l’État et la localité, avec des distinctions souvent faites entre les ingrédients alimentaires et les plats préparés.

Les produits d’épicerie sont-ils taxables dans l’Ohio?

Dans l’Ohio, la plupart des produits d’épicerie ne sont pas taxables. Cette exemption couvre les aliments de base tels que les fruits, les légumes, la viande, les produits laitiers et l’eau embouteillée non sucrée sur les marchés de tous les jours. Les catégories suivantes que l’on trouve dans les épiceries font exception à cette règle et sont soumises à la taxe de vente de 5,75 % de l’État, ainsi qu’à des suppléments locaux :

• Boissons gazeuses : L’eau et le thé sucrés, les sodas, les boissons énergisantes et les boissons pour sportifs sont soumis à la taxe de vente.

• Compléments alimentaires : Les vitamines, minéraux, poudres de protéines et autres compléments alimentaires sont soumis à la taxe de vente.

• Aliments pour animaux de compagnie : Les aliments pour animaux de compagnie sont taxables dans l’Ohio.

Les repas et les boissons sont-ils taxables dans l’Ohio?

L’assujettissement à la taxation des repas et des boissons dans l’Ohio dépend principalement de l’endroit où ils sont consommés et s’ils sont considérés comme des « aliments » pour des raisons fiscales. Voici un aperçu de la façon dont les repas et les boissons sont évalués :

Repas

• Aliments consommés sur place : Si vous dînez dans un restaurant, un café ou tout autre établissement où vous consommez les aliments sur place, le repas est taxable. Cela inclut les aliments et les boissons, les condiments ou d’autres éléments dans le plat. De plus, les repas servis par un traiteur sont généralement taxables lorsqu’ils sont consommés sur les lieux où ils sont servis.

• Aliments consommés à l’extérieur : Les repas pris ou livrés pour consommation ailleurs sont exonérés de la taxe de vente. Cela s’applique aux commandes au volant, aux plats à emporter au restaurant, aux livraisons et aux repas préparés par un traiteur consommés à l’extérieur.

Boissons

• Boissons gazeuses : Les boissons sucrées, les boissons énergisantes et les boissons pour sportifs sont toujours taxables, qu’elles soient consommées sur place ou à l’extérieur.

• Boissons non sucrées : Le café noir, le thé, l’eau embouteillée non sucrée et le lait sont exonérés de la taxe de vente, sauf s’ils sont consommés sur la propriété où ils sont vendus. Cependant, l’ajout d’édulcorants ou d’arômes à ces boissons peut les rendre taxables.

• L’alcool : L’alcool est toujours taxable, qu’il soit consommé sur place ou à l’extérieur. Il est assujetti à une taxe d’accise distincte en plus de la taxe de vente.

Comment définit-on les aliments d’un point de vue fiscal?

Dans l’Ohio, la définition fiscale des aliments est assez spécifique. Selon le code révisé de l’Ohio section 5739.01, les aliments sont « des substances, qu’elles soient sous forme liquide, concentrée, solide, congelée, séchée ou déshydratée, qui sont vendues pour ingestion ou mastication par les humains et sont consommées pour leur goût ou leur valeur nutritionnelle ».

Cette définition exclut explicitement les catégories suivantes :

• Boissons alcoolisées

• Compléments alimentaires

• Boissons gazeuses (définies comme des boissons non alcoolisées contenant des édulcorants naturels ou artificiels)

• Tabac

Cette définition met l’accent sur l’usage auquel l’article est destiné et sa consommation. Par exemple, bien que techniquement comestible, le bicarbonate de soude est également vendu pour d’autres utilisations. Lorsqu’ils sont emballés et vendus à des fins différentes, ces articles ne sont pas considérés comme des « aliments » pour des raisons fiscales.

Liste des produits alimentaires taxables et non taxables pour les restaurants de l’Ohio

Voici une liste d’aliments taxables et non taxables pour les établissements de restauration de l’Ohio. Bien que les aliments et les boissons puissent être exonérés de taxe de vente dans certains cas, les frais de service, les frais de livraison et les pourboires sont généralement taxables.

Produits alimentaires taxables

• Repas consommés sur place : Tout aliment ou boisson servi et consommé dans le restaurant, y compris les entrées, les plats principaux, les desserts, le café, le thé et les boissons alcoolisées

• Boissons gazeuses : Thés glacés sucrés, boissons énergisantes et boissons pour sportifs

• Compléments alimentaires : Vitamines, minéraux, poudres de protéines et autres suppléments vendus par le restaurant

• Boissons alcoolisées : Bière, vin, spiritueux et boissons mélangées

Produits alimentaires non taxables

• Repas consommés à l’extérieur : Les aliments commandés à emporter, à livrer ou au service au volant sont exonérés de taxe de vente

• Aliments entiers non préparés : Fruits, légumes, viandes, volailles et poissons crus vendus non cuits et non combinés avec différents ingrédients

• Articles de boulangerie destinés à la pâtisserie à la cuisson à la maison : Les miches de pain, petits pains et autres articles destinés à la cuisson à la maison sont généralement exemptés

• Boissons non sucrées : Le café nature, le thé, l’eau embouteillée non sucrée et le lait sont exemptés s’ils sont consommés à l’extérieur de l’établissement

• Glace : La glace vendue par le restaurant pour la consommation à l’extérieur de l’établissement est généralement exonérée