La taxe de vente est un type d’impôt indirect qui s’applique à la plupart des commerces au détail aux États-Unis. Qu’il s’agisse d’un achat ou de la vente d’un article à un client, vous devrez probablement tenir compte de la taxe de vente dans la transaction.

Tous les États ainsi que le District de Columbia, à l’exception de l’Alaska, du Delaware, du Montana, du New Hampshire et de l’Oregon, imposent une taxe de vente au niveau de l’État. Les administrations locales, y compris les comtés, les villes et les districts, imposent également des taxes dans bon nombre de ces États. Il existe de nombreux taux et règles de taxation des produits différents d’un État à l’autre et même à l’intérieur d’un même État, ce qui peut compliquer le calcul de la taxe de vente. Cet article vous aidera à calculer la taxe sur les ventes et à déterminer à quel moment vous devez la percevoir auprès de vos clients.

Contenu de cet article

• Comment calculer la taxe de vente
  
• Quand prélever la taxe de vente auprès des clients?
  

Méthode de calcul de la taxe sur les ventes

La taxe sur les ventes représente une part en pourcentage de la vente. Le montant de la taxe sur les ventes dont vous êtes redevable sera donc toujours dérivé du prix de vente de l'article acheté ou vendu. Pour calculer la taxe sur les ventes, suivez les étapes ci-dessous.

1. Déterminez le taux de taxe sur les ventes applicable au point de vente concerné en consultant les règles propres à chaque État et à chaque juridiction. Le taux moyen de la taxe sur les ventes à l'échelle des États combiné à celui des localités se situe généralement entre 6 et 9 %, mais il peut atteindre 11,5 %.
   
2. Une fois que vous avez déterminé le taux de taxe sur les ventes approprié, convertissez-le au format décimal en le divisant par 100. Ainsi, un taux de 5 % devient 0,05.
   
3. Multipliez le prix de l'article par le taux de la taxe sur les ventes au format décimal :
   Prix de l'article x taux de taxe sur les ventes au format décimal = montant de la taxe sur les ventes.
   
4. Pour obtenir le total final de la transaction, ajoutez le montant de la taxe sur les ventes au prix de l'article. Vous obtenez alors le montant total de la transaction, hormis si des frais ou taxes annexes viennent s'y ajouter.
   

À titre d'exemple, si vous achetez un article d'une valeur de 10 USD et que le taux de la taxe de vente s'élève à 5 %, la taxe sur les ventes due sera de 50 cents, d'où un prix d'achat de 10,50 USD (hors autres frais ou taxes applicables).

Quand prélever la taxe de vente auprès des clients?

Avant de commencer à rechercher les taux de taxe de vente, la première étape pour percevoir la taxe consiste à vous inscrire pour obtenir un permis de taxe de vente dans l’État (ou les États) dans lequel vous avez un lien avec la taxe de vente. Le lien fiscal sur les ventes se présente généralement de deux façons : physique ou économique. Le lien physique consiste à avoir une présence ou une activité physique suffisante dans un État pour justifier le paiement de la taxe sur les ventes dans cet État. Le lien économique consiste à franchir le seuil économique fixé par un État en matière de recettes totales ou de nombre de transactions dans cet État. Ces seuils varient d’un État à l’autre. En savoir plus sur ce qui crée un lien économique.

Vous devrez également déterminer si vous avez satisfait aux exigences en matière de taxe de vente et demander un permis dans ces États. Pour obtenir un permis de taxe de vente, vous aurez besoin d’informations générales sur votre entreprise. Par ailleurs, gardez à l’esprit que certains États facturent un petit montant pour l’inscription. L’inscription se fait en ligne, et vous pouvez consulter cette liste complète pour trouver le lien d’inscription correspondant.