La Nouvelle-Zélande importe environ 30 milliards de dollars néo-zélandais (NZD) de biens et de services chaque trimestre. La taxe sur les biens et services (TPS) de la Nouvelle-Zélande s'applique à tous les biens importés au-dessus d'un certain seuil, mais les règles d'importation concernant qui perçoit la taxe, quand et auprès de qui varient en fonction de la valeur de l'expédition et du statut d'inscription du client. Le seuil de valeur est central : en dessous de ce seuil, les marchands étrangers perçoivent la TPS auprès des clients au moment du paiement, et au-dessus, le service des douanes néo-zélandais perçoit à la frontière.

Ci-dessous, nous discuterons du fonctionnement du seuil, du moment où les entreprises néo-zélandaises peuvent récupérer la TPS sur les importations et de ce qui peut arriver lorsque les entreprises ne gèrent pas correctement la TPS.

Points clés à retenir

• Les entreprises étrangères qui dépassent un seuil de ventes de 12 mois aux clients néo-zélandais doivent s'inscrire auprès d'Inland Revenue et facturer la TPS.

• Les entreprises inscrites à la TPS en Nouvelle-Zélande peuvent récupérer la TPS payée sur certaines importations.

• Le seuil de faible valeur s'applique à la valeur totale de l'expédition, de sorte qu'une combinaison d'articles de faible valeur peut toujours déclencher les exigences de perception du service des douanes si le total dépasse ce chiffre.

Qu'est-ce que la TPS sur les biens importés en Nouvelle-Zélande?

La taxe sur les biens et services de la Nouvelle-Zélande est une taxe de consommation de 15 % sur la plupart des biens et services vendus dans le pays. Si vous consommez quelque chose en Nouvelle-Zélande, la TPS s'applique. La TPS de 15 % s'applique à toutes les importations de plus de 1 000 NZD, à l'exception de l'alcool et du tabac, ce qui signifie que les achats en ligne sont assujettis à la TPS si les clients néo-zélandais achètent à l'étranger et que l'achat dépasse le seuil. La TPS est distincte des droits de douane de la Nouvelle-Zélande.

Dois-je payer la TPS sur les biens importés en Nouvelle-Zélande?

La TPS de la Nouvelle-Zélande s'applique aux biens importés au point d'entrée. La façon dont la TPS est perçue dépend de la valeur de ce qui est importé.

Voici ce qu’il faut savoir :

• Biens évalués à 1 000 NZD ou moins : Aucune TPS n'est due en Nouvelle-Zélande tant que l'entreprise étrangère n'atteint pas le seuil d'inscription à la TPS. L'alcool et le tabac font exception.

• Biens évalués à plus de 1 000 NZD : Le service des douanes perçoit la TPS à la frontière.

• Le seuil est évalué sur la valeur en douane : Les frais d'expédition et d'assurance sont inclus, tout comme les droits de douane le cas échéant; un colis dont la valeur des biens est de 950 NZD avec 120 NZD de frais de transport ne relèvera donc pas du seuil de faible valeur.

• L'alcool et le tabac sont exclus : Ceux-ci sont toujours soumis à la perception aux frontières et aux droits d'accise, quelle que soit leur valeur.

• Le seuil s'applique à l'ensemble de l'expédition : Une expédition unique de 15 articles, d'une valeur de 80 NZD chacun, dont la valeur à la frontière est de 1 200 NZD est soumise à la TPS, même si chaque article est inférieur à 1 000 NZD. La valeur peut être combinée si plusieurs articles arrivent en Nouvelle-Zélande en même temps, même s'ils sont achetés séparément par la même personne ou la même entreprise.

Comment fonctionne la TPS sur les biens importés en Nouvelle-Zélande?

Les mécanismes de perception de la TPS diffèrent selon le côté du seuil de 1 000 NZD où se situent vos biens. Il est important de comprendre les deux processus, que vous soyez un marchand étranger, une entreprise néo-zélandaise important des stocks ou un client essayant de déterminer ce que vous devez.

Pour les biens de faible valeur, inférieurs à 1 000 NZD

Les entreprises étrangères vendant des biens à des clients néo-zélandais sont tenues de s'inscrire à la TPS néo-zélandaise, de la percevoir et de la remettre si leurs ventes en Nouvelle-Zélande dépassent 60 000 NZD sur une période de 12 mois. Les clients qui achètent des biens de faible valeur auprès d'un détaillant étranger qui vend plus de 60 000 NZD par an devraient voir la TPS reflétée dans le prix affiché au moment du paiement. Généralement, le service des douanes ne perçoit pas à nouveau, bien que des règles empêchent la double taxation si la TPS a déjà été payée au point de vente.

Pour les biens de plus de 1 000 NZD

Les biens qui dépassent le seuil de 1 000 NZD doivent être dédouanés par le service des douanes.

Tenez compte des facteurs suivants :

• Évaluation : Le service des douanes calcule la TPS à 15 % sur la valeur des biens, y compris les droits d'importation applicables, ainsi que les frais d'assurance et de transport, postaux ou de messagerie.

• Entrée d'importation : Le courtier en douane ou le transitaire paie les prélèvements au service des douanes et peut les répercuter sur le client.

Quelles sont les obligations de conformité pour les marchands étrangers qui facturent la TPS sur les biens importés en Nouvelle-Zélande?

Si votre entreprise vend des biens physiques à des clients néo-zélandais et que vos ventes en Nouvelle-Zélande dépassent 60 000 NZD par an, vous êtes tenu de vous inscrire à la TPS néo-zélandaise auprès d'Inland Revenue. Il n'y a pas d'exigence de résidence.

L'inscription et la conformité continue impliquent :

• S'inscrire auprès d'Inland Revenue : Le processus peut être effectué en ligne. Vous recevrez un numéro de TPS de la Nouvelle-Zélande.

• Facturer la TPS au taux correct : Inclure la TPS de 15 % dans le prix au moment du paiement pour les biens évalués à 1 000 NZD ou moins qui sont vendus à des clients néo-zélandais.

• Produire des déclarations de TPS : Vous devez produire une déclaration de TPS pour chaque période taxable.

• Remettre la TPS perçue à Inland Revenue : Celle-ci doit être payée en NZD à la date d'échéance indiquée sur votre déclaration.

Les plateformes de marché qui sont inscrites à la TPS et qui facilitent les ventes de faible valeur aux clients néo-zélandais par des marchands non néo-zélandais sont traitées comme le fournisseur aux fins de la TPS, ce qui signifie que la plateforme, et non le marchand individuel, est responsable de facturer et de remettre la TPS sur ces transactions.

Les importateurs inscrits à la TPS en Nouvelle-Zélande peuvent comptabiliser la TPS sur la base de la facturation, ce qui signifie qu'ils peuvent demander une déduction de la taxe sur les intrants lorsqu'une facture leur est émise ou lorsque le paiement est effectué au service des douanes, selon la première de ces éventualités.

Lorsque vous perçois la TPS en NZD auprès de clients dans plusieurs pays et que vous la remettez à une autorité fiscale spécifique, votre infrastructure de paiement devient essentielle. Vous avez besoin d'une configuration de paiement qui gère les devises, le calcul des taxes et les rapports sans créer de problèmes de rapprochement. Des outils tels que Stripe Tax peuvent vous aider à calculer la TPS correcte sur les transactions en temps réel, à générer les dossiers dont vous avez besoin pour la déclaration et à intégrer le processus de paiement afin que la ligne de taxe s'affiche correctement pour les clients néo-zélandais.

Quels sont les risques et les coûts d'une mauvaise gestion de la TPS sur les biens importés en Nouvelle-Zélande?

La non-conformité aux règles de la TPS de la Nouvelle-Zélande sur les biens importés peut prendre diverses formes. Chacune comporte ses propres coûts.

Sous-perception

Ne pas facturer la TPS lorsque vous y êtes tenu peut vous exposer à des cotisations d'Inland Revenue pour la taxe impayée, en plus des intérêts et des pénalités. Si vous êtes pris, vous devrez payer ce qui aurait dû être perçu, ce qui peut être difficile à récupérer auprès des clients à ce moment-là.

Perception excessive

Facturer la TPS sur des transactions où elle ne s'applique pas ou la facturer à des clients commerciaux inscrits à la TPS qui devraient être exemptés crée des problèmes. Ces clients s'y opposeront et, si vous avez remis la taxe perçue en trop à Inland Revenue, le processus de récupération peut être lent.

Double imposition

Si un fournisseur étranger facture la TPS au point de vente et que le service des douanes perçoit également la TPS à la frontière, le bénéficiaire a payé deux fois. Une documentation claire permet d'éviter cela : la facture commerciale doit indiquer le prix taxes comprises et le numéro d'inscription à la TPS de la Nouvelle-Zélande du fournisseur.

Crédits de taxe sur les intrants perdus

Si les entreprises néo-zélandaises qui importent des biens tiennent de mauvais registres, elles peuvent perdre les déductions de la taxe sur les intrants auxquelles elles ont droit.

Votre entreprise gère-t-elle correctement la TPS sur les biens importés en Nouvelle-Zélande?

Que vous soyez un marchand étranger atteignant des clients néo-zélandais ou une entreprise néo-zélandaise s'approvisionnant en biens à l'international, vous devez vous assurer de gérer la TPS correctement.

Commencez par déterminer où se situent vos ventes par rapport au seuil d'inscription à la TPS de 60 000 NZD et où se situent vos importations par rapport au seuil de valeur de 1 000 NZD. Ceux-ci déterminent une grande partie de vos obligations.

Si vous exploitez une entreprise de commerce électronique qui vend en Nouvelle-Zélande, votre infrastructure de paiement doit gérer correctement le calcul de la TPS au point de vente. Stripe Tax applique automatiquement le taux de 15 % de la Nouvelle-Zélande aux transactions admissibles et génère la piste documentaire qui permet une déclaration précise.

Le système de TPS de la Nouvelle-Zélande est relativement simple comparativement aux régimes de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de certains marchés. Il exige que les entreprises prêtent attention aux seuils et à l'infrastructure de paiement pour éviter les erreurs fiscales en amont.

Comment Stripe Tax peut vous aider

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Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous inscrire et collecter les taxes : découvrez où vous devez percevoir les taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois enregistré, activez le recouvrement des taxes dans un nouvel état ou un nouveau pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à percevoir les taxes en ajoutant une ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la perception des taxes d’un simple clic dans le Dashboard Stripe.

• S’inscrire pour payer des taxes : laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales à l’échelle mondiale et vous pouvez profiter d’une procédure simplifiée qui préremplit les détails de l’inscription, ce qui vous fait gagner du temps et simplifie la conformité avec les réglementations locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe dû, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

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