On estime à 468 milliards le nombre de transactions par carte bancaire traitées annuellement dans le monde. Derrière chacune de ces transactions, qui ont lieu chaque fois qu'une carte bancaire est glissée, insérée ou utilisée sans contact, se cachent deux actrices distinctes, mais somme toute liées : une institution financière émettrice et une institution financière acquéreuse.

Ces institutions financières agissent en coulisses pour s'assurer de la disponibilité des fonds nécessaires à l'achat et pour les transférer depuis le compte du client vers celui du marchand. Elles s'occupent également de la restitution des fonds dès lors qu'un remboursement est requis. Bien qu'elles se situent chacune à une extrémité opposée de la transaction, l'institution financière acquéreuse et l'institution financière émettrice travaillent de concert pour assurer le bon fonctionnement du système.

Cet article rassemble toutes les informations utiles concernant les acquéreurs et les émetteurs, notamment leurs caractéristiques, la manière dont ils fonctionnent et ce qui les différencie.

Sommaire

• Caractéristiques de l'émetteur
  
• Caractéristiques de l'acquéreur
  
• Qu'est-ce qui distingue l'acquéreur de l'émetteur?
  

Caractéristiques de l'émetteur

Dans le cadre d'une transaction, l'émetteur, aussi dénommé institution financière émettrice ou émetteur de cartes bancaires, est la partie qui représente le client. L'institution financière émettrice correspond à l'institution financière qui fournit la carte bancaire utilisée pour effectuer une transaction. L'émetteur peut prendre la forme d'une banque, d'une coopérative de crédit ou de toute autre institution financière.

Chase, Bank of America et Capital One sont trois des cinq principaux émetteurs de cartes bancaires aux États-Unis. Les institutions financières locales, comme les banques régionales ou les petites coopératives de crédit, peuvent également jouer le rôle d'émetteur.

Les émetteurs de cartes ne sont généralement ni Visa, ni Mastercard, ni Discovery, ni American Express. Bien que ces sociétés fournissent les réseaux qui servent à traiter les transactions par carte bancaire, elles ne participent pas aux transactions ni aux paiements individuels. Chaque transaction donnée est traitée par un couple émetteur-acquéreur.

Dans le cadre de ces transactions, l'émetteur prend le risque d'accorder un crédit à une personne, dont il se doit de prendre en compte la solvabilité sur la base d'un certain nombre de critères, notamment sa cote de crédit et ses antécédents financiers. Dès lors qu'un émetteur approuve un client, il « émet » une carte bancaire à son intention, qui lui donne accès à une ligne de crédit.

En substance, ces lignes de crédit sont des prêts accordés au titulaire de la carte. Il s'agit traditionnellement de prêts non garantis (c'est-à-dire que l'emprunteur n'est pas tenu par le prêteur de fournir de garantie ni d'assurance de remboursement), dans le cadre desquels l'émetteur perçoit des intérêts en l'absence de remboursement sur une période définie, généralement après 30 ou 60 jours. Si le titulaire de la carte n'est pas en mesure de rembourser le prêt initial et se trouve en défaut de paiement, l'émetteur devient responsable de la dette, de sorte que la transaction initiale devient la responsabilité de l'émetteur.

Les émetteurs jouent également un rôle clé en cas de contestation de paiement, c'est-à-dire lorsqu'un client s'oppose à un débit et demande que les fonds lui soient restitués ou que la transaction soit annulée. Dans ce type de situation, les émetteurs interviennent en tant qu'arbitres et c'est à eux qu'il revient de déterminer le caractère raisonnable de la demande du client. Bien que leur décision puisse être contestée et qu'elle ne soit pas toujours finale, ces entités sont celles qui déterminent si une contestation de paiement devrait être validée ou annulée.

Caractéristiques de l'acquéreur

Pour faire le parallèle avec l'émetteur qui représente le client, l'acquéreur, ou institution financière acquéreuse, est la partie qui représente l'entreprise lors d'une transaction. Les acquéreurs sont les banques ou les institutions financières qui fournissent aux entreprises les outils dont elles ont besoin pour encaisser les paiements auprès des émetteurs. Comme leur nom l'indique, ils acquièrent les fonds provenant de l'émetteur et s'assurent de leur versement sur le compte de l'entreprise, ce qui permet le traitement et la finalisation de la transaction. Ils attribuent également aux entreprises un identifiant unique qui leur sert à communiquer avec les réseaux de cartes dans le cadre du traitement des transactions.

Si les acquéreurs font parfois office de prestataires de services de paiement, ils jouent le plus souvent le rôle d'intermédiaire en veillant à ce que les transactions parviennent au réseau de cartes approprié et soient menées à bien. Ils sont généralement membres d'un réseau de cartes bancaires et travaillent souvent avec plusieurs, voire l'ensemble, des principaux prestataires de services de paiement par carte bancaire. L'acquéreur achemine les fonds fournis par l'émetteur vers le compte marchand approprié. À titre d'exemple, Stripe propose à la fois des fonctionnalités de traitement des paiements et d'acquisition, de façon à ce que les entreprises n'aient à se procurer à part ni compte marchand ni plateforme.

Tout comme les émetteurs, les acquéreurs assument également un certain risque financier. Ils ont pour responsabilité de mettre en œuvre des normes de sécurité qui répondent aux exigences du PCI-SSC (Payment Card Industry Data Security Standards Council). Le non-respect de cette règle accroît la responsabilité de l'institution financière concernée en cas de violation de données, de vol d'informations ou de données de titulaires de cartes, qui seraient utilisées à des fins malveillantes lors d'une transaction.

En cas de contestation de paiement, l'acquéreur est tenu de rembourser l'émetteur, qui restituera les fonds au client. Pour l'acquéreur, cela représente un coût lié aux ressources internes nécessaires à l'examen et au traitement de ces demandes. Dans le cadre de ces tâches, l'acquéreur peut maintenir un compte de réserve à partir duquel réaliser les remboursements, ou offrir une ligne de crédit à l'entreprise concernée afin qu'elle puisse couvrir ses coûts. Si une entreprise devient insolvable et n'est, par conséquent, pas en mesure de rembourser l'acquéreur, ce dernier doit accepter la perte.

Pour limiter cette responsabilité potentielle, les acquéreurs imposent souvent des normes strictes aux entreprises qu'ils représentent. Avant de pouvoir bénéficier des services d'un acquéreur, ces dernières doivent ainsi passer par un processus d'évaluation des risques qui déterminera leur admissibilité.

Qu'est-ce qui distingue l'acquéreur de l'émetteur?

L'émetteur gère les comptes de débit ou de crédit des titulaires de cartes, en leur donnant accès à leurs fonds ou à une ligne de crédit utilisables pour effectuer des paiements par le biais de transactions par carte bancaire. L'acquéreur prend quant à lui possession de ces fonds qu'il verse sur le compte des entreprises tout en conservant des registres des transactions et en transmettant toute demande d'autorisation au réseau de cartes concerné.

Les étapes ci-dessous illustrent la manière dont ces institutions financières interagissent durant une transaction.

• Le client effectue un paiement par carte bancaire, via lecture de bande magnétique ou sans contact, sur un terminal de point de vente du type Stripe Terminal.
  
• Le prestataire de services de paiement de l'entreprise envoie les informations concernant la transaction à l'acquéreur, qui les transmet au réseau de cartes.
  
• Le réseau de cartes traite la demande et interroge l'émetteur quant à la disponibilité des fonds, dont le prélèvement sera autorisé ou refusé après examen des comptes du titulaire de la carte.
  
• Ces informations sont envoyées au réseau de cartes, qui transmet l'avis d'approbation ou de refus à l'acquéreur, qui à son tour informe l'entreprise de l'état de la transaction.
  
• Si la transaction est approuvée, l'émetteur transfère les fonds à l'acquéreur pour qu'ils soient versés sur le compte du marchand.
  

Si l'exemple ci-dessus concerne une transaction ponctuelle effectuée en personne sur un terminal de point de vente, l'approche collaborative entre émetteurs et acquéreurs reste la même pour les transactions récurrentes, notamment dans le cadre d'abonnements mensuels. De la même manière, ces options de facturation nécessitent une communication étroite entre l'émetteur et l'acquéreur, à la différence qu'elles sont effectuées de façon automatique, sur la base d'une transaction récurrente approuvée. En tant que prestataire de services de paiement, Stripe est parfaitement à même de gérer ces différents types d'options de facturation pour les entreprises.

En cas de contestation de paiement, les rôles présentés ci-dessus se retrouvent inversés. Le titulaire de la carte formule une demande de remboursement et soumet à son émetteur la preuve qui permet d'appuyer sa contestation. L'émetteur examine les informations fournies et décide de traiter ou non la contestation de paiement. S'il décide d'y donner suite, il sollicite la restitution des fonds de la part de l'entreprise en communiquant le litige à l'acquéreur. Ce dernier examine la demande et effectue le remboursement, qui reste à la charge de l'entreprise et dont elle devra s'acquitter par le biais d'un fonds de réserve suffisant pour couvrir le paiement ou bien via une ligne de crédit offerte par l'acquéreur.

Pour résumer, l'émetteur (institution financière du client) et l'acquéreur (institution financière de l'entreprise) représentent les deux parties opposées d'une transaction, mais travaillent de concert afin d'assurer le bon déroulement des achats et des retours.