La connaissance de l’entreprise (KYB) permet aux entreprises de vérifier qu’une autre société est légitime et sûre avec laquelle collaborer. À mesure que les réglementations se renforcent et que de plus en plus de relations commerciales s’étendent au-delà des frontières, les vérifications KYB ont pris de l’importance. Elles constituent désormais un élément central de la conformité, de la gestion des risques et de la vérification de l’identité des entreprises.

Ci-dessous, nous expliquons comment le KYB fonctionne en pratique, quelles informations il implique et comment les entreprises maintiennent les données KYB à jour face à l’évolution des risques et aux changements de propriété

Contenu de l’article

• Qu’est-ce que la connaissance de l’entreprise (KYB)?
  
• Comment fonctionne la KYB?
  
• Quels types d’entreprises sont nécessaires pour effectuer la KYB?
  
• Pourquoi les entreprises ont-elles besoin de vérifications KYB?
  
• Comment les propriétaires réels sont-ils identifiés lors d’un processus KYB?
  
• Comment les vérifications KYB sont-elles mises à jour?
  
• Comment Stripe Atlas peut vous aider
  

Qu’est-ce que la connaissance de l’entreprise (KYB)?

La connaissance de l’entreprise (KYB) est le processus utilisé par les entreprises pour vérifier qu’une autre société est réelle, légitime et sûre avec laquelle travailler. Il examine qui se trouve derrière l’entreprise en question et si cette personne ou entité est fiable.

Comment fonctionne la KYB?

La KYB utilise des sources fiables pour collecter et vérifier les informations sur une entreprise. Il permet également de maintenir ces données à jour au fur et à mesure de l’évolution de la relation.

Voici les étapes :

• Collecter les informations sur l’entreprise : le processus KYB commence par la collecte des informations essentielles sur l’entreprise concernée, telles que sa dénomination sociale, son numéro d’enregistrement, son territoire de compétence, son adresse et sa structure juridique. Ces informations sont ensuite vérifiées auprès des registres officiels des entreprises pour confirmer que l’entreprise existe et est active.

• Examiner les documents : l’entreprise devra fournir des documents officiels, tels que les actes de constitution, les statuts et les licences ou permis pertinents. Les examinateurs s’en servent pour confirmer la structure de l’entreprise et vérifier qu’elle est correctement autorisée.

• Cartographier la propriété : la KYB exige l’identification des dirigeants, des parties contrôlantes et des propriétaires effectifs. Cela se fait en retraçant la propriété à travers toute société mère pour déterminer qui contrôle réellement l’entreprise. Une fois identifiés, ces individus passent des vérifications d’identité.

• Vérifier les risques accrus : l’entreprise et les individus qui y sont associés sont contrôlés par rapport aux listes de sanctions, aux personnes politiquement exposées (PEP) et aux sources médiatiques afin d’identifier les risques juridiques, réglementaires ou réputationnels.

• Évaluer le niveau de risque global : les informations vérifiées sont analysées pour déterminer le profil de risque global de l’entreprise. Cette évaluation prend également en compte le secteur d’activité, la zone géographique, les modèles de transaction et la complexité de la structure de propriété. Les entreprises jugées à risque élevé peuvent nécessiter des étapes de vérification supplémentaires, comme un examen financier approfondi, une analyse des sources de financement ou l’approbation de la conformité senior.

• Conserver les dossiers : les constats KYB, les documents justificatifs et la motivation des approbations sont enregistrés et stockés pour répondre aux exigences réglementaires et de faciliter d’éventuels audits futurs.

• Surveiller dans le temps : après l’intégration, l’entreprise est suivie régulièrement pour détecter tout changement de propriété, d’activité ou de signaux de risque. Les informations KYB sont actualisées lorsqu’un changement important survient.

Quels types d’entreprises sont tenus d’effectuer des vérifications KYB?

Le fait qu’une entreprise doive effectuer des vérifications KYB dépend de plusieurs facteurs. Un élément clé est le rôle que joue l’entreprise dans le transfert d’argent ou de valeur.

Voici quelques types d’entreprises qui doivent effectuer des vérifications KYB :

• Banques et établissements de crédit : les institutions financières sont tenues de réaliser des vérifications KYB sur leurs clients professionnels avant d’ouvrir des comptes, de leur accorder du crédit ou de leur fournir des services financiers continus..

• Prestataires de services de paiement et plateformes de technologie financière : les entreprises qui facilitent les paiements, les transferts de fonds ou les services aux entreprises doivent effectuer des vérifications KYB sur les entreprises utilisant leurs plateformes.

• Prestataires de services en cryptomonnaies et actifs numériques : les bourses, les dépositaires et autres entreprises liées aux cryptomonnaies sont soumis aux exigences KYB.

• Fiducies et prestataires de services aux entreprises : les entreprises qui créent des entreprises, fournissent des sièges sociaux ou gèrent des structures corporatives doivent vérifier les entreprises et les individus qu’elles accompagnent.

• Services juridiques et financiers : les avocats, comptables, auditeurs et conseillers fiscaux effectuent souvent des vérifications KYB lorsqu’ils réalisent des transactions ou gèrent des fonds clients.

• Entreprises opérant dans des secteurs à haut risque ou à forte valeur : les entreprises dans les domaines du jeu, de l’immobilier, des métaux précieux et des biens de luxe doivent souvent vérifier leurs contreparties corporatives.

• Plateformes intégrant des marchands ou partenaires tiers : même lorsque la loi ne l’exige pas explicitement, de nombreuses places de marché et plateformes B2B effectuent des vérifications KYB pour gérer le risque de fraude et répondre aux attentes des partenaires.

• Toute entreprise soumise aux lois sur la lutte contre le blanchiment de capitaux (AML) ou aux sanctions : la KYB fait généralement partie des obligations de vérification préalable pour les entreprises couvertes par les réglementations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux, aux sanctions ou aux crimes financiers.

Pourquoi les entreprises ont-elles besoin de vérifications Know Your Business (KYB)?

De nombreuses entreprises opèrent à l’international et à travers plusieurs entités juridiques. Le KYB (Know Your Business) est un moyen pour ces entreprises de gérer les risques lorsqu’elles interagissent entre elles.

Les vérifications KYB aident les entreprises à :

• Respecter les obligations réglementaires : les entreprises des secteurs réglementés sont souvent légalement tenues de vérifier l’identité et la propriété des entreprises avec lesquelles elles travaillent avant de fournir des services. Ne pas effectuer de vérifications KYB adéquates peut entraîner des sanctions réglementaires, des mesures d’application et même une responsabilité si une entreprise est ultérieurement liée à des activités illicites.

• Prévenir la criminalité financière : le KYB aide à détecter et à bloquer les entreprises écrans, les organisations fictives et les structures de propriété cachées qui servent souvent à dissimuler le blanchiment d’argent ou le contournement de sanctions.

• Protéger la crédibilité : le KYB réduit le risque de traiter avec des entités illégitimes ou à haut risque. Cela permet de préserver la confiance des clients et la réputation de la marque.

• Favoriser une croissance plus sûre : à mesure que les entreprises se développent et accueillent davantage de clients professionnels, le KYB fournit un cadre reproductible pour assurer le respect des normes, sans dépendre de décisions ponctuelles ou arbitraires.

• Créer une documentation prête pour l’audit : un processus KYB bien structuré génère des enregistrements clairs montrant comment les décisions ont été prises. Cela est essentiel lorsque les régulateurs ou les partenaires demandent comment l’entreprise a évalué les risques.

Comment les propriétaires réels sont-ils identifiés au cours de la KYB?

Les propriétaires réels sont les personnes réelles qui contrôlent en dernier ressort une entreprise. Parfois, ce contrôle est compliqué par des couches d’entités juridiques. La KYB permet de traverser ces couches pour révéler l’identité réelle de ces propriétaires.

La KYB commence par appliquer des seuils réglementaires, qui déterminent qui peut être considéré comme propriétaire réel. Cette qualification peut reposer sur le pourcentage de propriété, les droits de vote ou d’autres formes de contrôle, même en l’absence de participation au capital.

La KYB consiste ensuite à collecter les informations sur la propriété. Les entreprises doivent déclarer leurs actionnaires, entreprises mères et dispositifs de contrôle afin que la structure de propriété soit entièrement cartographiée, depuis l’entité opérationnelle jusqu’aux individus au sommet. Lorsque la propriété passe par une ou plusieurs entreprises, les processus KYB suivent la chaîne de contrôle jusqu’à l’identification des personnes physiques.

Une fois identifiés, les propriétaires réels doivent procéder à une vérification d’identité, généralement en fournissant une pièce d’identité officielle et un justificatif de domicile. Tout changement dans les actionnaires ou la structure de contrôle entraîne une nouvelle vérification, afin que les dossiers restent à jour.

Comment les vérifications KYB sont-elles mises à jour?

Les réglementations et les bonnes pratiques exigent que les entreprises mettent à jour régulièrement les données KYB et restent à jour au fur et à mesure que les niveaux de risque évoluent.

Voici comment rester à jour :

• Appliquer un calendrier de révision basé sur le risque : les entreprises à haut risque peuvent faire l’objet de révisions plus fréquentes. Celles à faible risque peuvent suivre des cycles de révision plus longs, en fonction de facteurs tels que le secteur d’activité, la zone géographique et le comportement transactionnel.

• Surveiller les signaux de risque : les mises à jour de sanctions, les informations négatives dans les médias, les actions réglementaires ou les activités inhabituelles peuvent survenir en tout temps. Dans ce cas, les informations KYB doivent être réévaluées.

• Suivre les changements importants : les modifications de propriété, de dirigeants, d’activité commerciale, de zone géographique ou de comportements transactionnels doivent provoquer une mise à jour immédiate des données KYB.

• Conserver des dossiers prêts pour l’audit : documentez chaque mise à jour avec les dates, les constats et les preuves à l’appui pour démontrer la conformité continue.

• Considérer la KYB comme un processus continu : la KYB garantit que les relations d’affaires restent transparentes et conformes. Traitez-la comme un effort permanent plutôt que comme une démarche ponctuelle.

Comment Stripe Atlas peut vous aider

Stripe Atlas établit les fondements juridiques de votre entreprise pour vous permettre de lever des fonds, d’ouvrir un compte bancaire et d’accepter des paiements en deux jours ouvrables, où que vous soyez dans le monde.

Rejoignez plus de 75 000 entreprises constituées à l’aide d’Atlas, notamment des jeunes entreprises soutenues par des investisseurs de premier plan, tels que Y Combinator, a16z et General Catalyst.

Faire une demande auprès d’Atlas

La demande de création d’une entreprise avec Atlas prend moins de 10 minutes. Vous choisirez la structure de votre entreprise, confirmerez instantanément si le nom de votre entreprise est disponible et ajouterez jusqu’à quatre cofondateurs. Vous déciderez également de la répartition du capital, réserverez une partie du capital pour les futurs investisseurs et employés, nommerez les dirigeants, puis signerez électroniquement toute votre documentation. Tous les cofondateurs recevront également des courriels les invitant à signer électroniquement leurs documents.

Accepter des paiements et effectuer des opérations bancaires avant l’arrivée de votre EIN

Après la création de votre entreprise, Atlas demande votre numéro d’identification d’employeur (EIN) (Numéro d’entreprise (NE) au Canada). Les fondateurs qui possèdent un numéro de sécurité sociale, une adresse et un numéro de téléphone portable aux États-Unis bénéficient du traitement accéléré par l’IRS. Les autres reçoivent un traitement standard, qui peut prendre un peu plus de temps. De plus, Atlas permet d’effectuer des paiements et des opérations bancaires avant l’obtention de l’EIN, ce qui vous permet de commencer à accepter des paiements et à effectuer des opérations avant l’arrivée de votre EIN.

Achat d’actions dématérialisé par les fondateurs

Les fondateurs peuvent acheter des actions initiales en utilisant leur propriété intellectuelle (p. ex. des droits d’auteur ou des brevets) au lieu d’argent comptant, la preuve d’achat étant sauvegardée dans votre Dashboard Atlas. Votre propriété intellectuelle doit être évaluée à 100 dollars ou moins pour pouvoir utiliser cette fonctionnalité; si vous possédez une propriété intellectuelle d’une valeur supérieure, consultez un avocat avant de poursuivre.

Déclaration fiscale automatique 83(b)

Les fondateurs peuvent déposer une déclaration fiscale 83(b) pour réduire leurs taxes sur le revenu. Atlas se chargera de la déposer pour vous, que vous soyez un fondateur américain ou non, par courrier certifié USPS avec suivi. Vous recevrez une déclaration 83(b) signée et une preuve de dépôt directement dans le Dashboard Stripe.

Documents juridiques d’entreprise de classe mondiale

Atlas fournit tous les documents juridiques dont vous avez besoin pour démarrer votre entreprise. Les documents Atlas C corp sont élaborés en collaboration avec Cooley, l’un des principaux cabinets d’avocats spécialisés dans le capital-risque au monde. Ces documents sont conçus pour vous aider à lever des fonds immédiatement et à garantir la protection juridique de votre entreprise, en couvrant des aspects tels que la structure de propriété, la répartition du capital et la conformité fiscale.

Une année gratuite d’utilisation de Stripe Payments, plus 50 000 dollars de crédits et de remises chez nos partenaires

Atlas collabore avec des partenaires de premier plan afin d’offrir aux fondateurs des remises et des crédits exclusifs. Il s’agit notamment de remises sur des outils essentiels pour l’ingénierie, la fiscalité, la finance, la conformité et les opérations, proposées par des leaders du secteur, tels que AWS, Carta et Perplexity. Nous mettons également à votre disposition un agent agréé dans le Delaware qui vous fournira des services gratuitement au cours de votre première année. De plus, en tant qu’utilisateur d’Atlas, vous bénéficierez d’avantages supplémentaires de Stripe, y compris jusqu’à un an de traitement gratuit des paiements pour un volume maximal de 100 000 $.

Découvrez comment Atlas peut vous aider à créer votre nouvelle entreprise rapidement et facilement, et faites vos premiers pasdès aujourd’hui.