La vérification des actifs est un processus utilisé par les services financiers pour confirmer l’existence, la propriété, la valeur et l’authenticité des actifs et des passifs d’une personne ou d’une entité. Un actif désigne tout élément de valeur détenu par une personne ou une entreprise, tel que des liquidités, des biens immobiliers ou des équipements, susceptible de générer des avantages économiques futurs. Un passif correspond à une obligation financière ou à une dette qu’une personne ou une entreprise doit à des tiers. Le processus de vérification des actifs intervient dans de nombreuses activités financières, notamment les demandes de prêt, la gestion de patrimoine et la conformité réglementaire. Il permet d’assurer une évaluation précise des actifs, de maîtriser les risques et de réduire la fraude.

Cet article présente le fonctionnement de la vérification des actifs, ses principaux avantages, l’intérêt de la vérification numérique ainsi que les bonnes pratiques à adopter.

Contenu de l’article

• Comment fonctionne la vérification des actifs pour les prêteurs et les emprunteurs ?
  
• Quand la vérification des actifs est-elle nécessaire ?
  
• Avantages de la vérification des actifs
  
• Bonnes pratiques pour la vérification des actifs
  
• Avantages de la vérification numérique des actifs
  
• Comment Stripe Identity peut vous aider ?
  

Comment fonctionne la vérification des actifs pour les prêteurs et les emprunteurs ?

La vérification des actifs permet de gérer les risques pour les prêteurs comme pour les emprunteurs en s’assurant que ces derniers disposent des moyens nécessaires pour rembourser leurs prêts. Cet aspect est particulièrement important lorsque les emprunteurs peuvent être amenés à liquider des actifs afin d’honorer leurs échéances. Dans certains cas, la vérification des actifs constitue également une exigence réglementaire visant à prévenir la fraude et le blanchiment d’argent.

Voici comment fonctionne la vérification des actifs dans le cadre d’une demande de prêt.

• Qualification au prêt : dans de nombreux cas, les emprunteurs doivent fournir des preuves de leurs actifs et de leurs passifs afin d’être éligibles à certains types de prêts, notamment les prêts de montants élevés tels que les prêts hypothécaires ou les prêts aux entreprises. Ces preuves peuvent inclure des états financiers, des relevés bancaires, des titres de propriété, des relevés d’investissements ou d’autres documents attestant de l’existence et de la valeur des actifs. Pour les prêts garantis, les emprunteurs peuvent être tenus de fournir des actifs en garantie. Le processus de vérification permet alors de confirmer que cette garantie couvre le montant du prêt.

• Examen des documents : les prêteurs examinent les documents et les bilans fournis par l’emprunteur. Ils peuvent recourir à des services de vérification tiers, tels que des agences d’évaluation du crédit, des experts indépendants ou des modèles d’évaluation automatisés pour les biens immobiliers. Ils peuvent également utiliser des logiciels et des systèmes de bases de données afin d’accéder à des flux de données en temps réel provenant d’institutions financières et d’autres entités.

• Décisions d’approbation du prêt : sur la base des résultats du processus de vérification des actifs, les prêteurs déterminent s’ils approuvent une demande de prêt et le montant qu’ils sont disposés à accorder. Les conclusions issues de la vérification des actifs influencent également les conditions du prêt, telles que les taux d’intérêt, les échéances de remboursement ou l’apport initial.

• Surveillance continue : dans le cadre de facilités de crédit en cours, les prêteurs peuvent examiner périodiquement la situation des actifs de l’emprunteur afin de maîtriser le risque de crédit dans la durée.

Quand la vérification des actifs est-elle nécessaire ?

De nombreux scénarios nécessitent une vérification des actifs afin de favoriser la transparence, de prévenir la fraude et de garantir que les opérations financières reposent sur des bases solides et conformes à la réglementation. Voici quelques situations dans lesquelles la vérification des actifs est requise :

• Demandes de prêt : pour les prêts hypothécaires, automobiles ou personnels, les prêteurs exigent une vérification des actifs afin de s’assurer que l’emprunteur dispose des moyens financiers nécessaires pour rembourser le prêt. Les actifs peuvent également être utilisés comme garanties pour sécuriser le financement.

• Gestion des investissements : les conseillers financiers et les gestionnaires de patrimoine vérifient les actifs afin d’évaluer l’étendue du portefeuille d’un client. Ces informations leur permettent d’élaborer des stratégies d’investissement personnalisées et de gérer les risques en fonction de la situation financière du client.

• Transactions immobilières : la vérification des actifs permet de confirmer que l’acheteur dispose des fonds nécessaires pour finaliser la transaction. Les vendeurs peuvent également y recourir pour s’assurer que le bien est cédé à sa juste valeur de marché.

• Planification successorale et succession : les avocats et les professionnels de la planification successorale vérifient les actifs afin de répartir correctement la succession conformément aux volontés du défunt. Ces informations servent à établir des testaments précis et à gérer les procédures successorales.

• Procédure de divorce : lors d’un divorce, la vérification des actifs facilite une répartition équitable des biens ainsi que des actifs et passifs financiers entre les parties.

• Acquisitions et fusions d’entreprises : les entreprises vérifient les actifs et les passifs afin de confirmer la valeur et l’authenticité des actifs d’une autre entreprise avant de finaliser une fusion ou une acquisition.

• Conformité réglementaire : les institutions financières sont soumises à des lois et réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) qui les obligent à vérifier l’origine des transferts d’actifs importants ainsi que l’authenticité des actifs financiers, afin de prévenir les activités illégales.

• Souscription d’assurance : les assureurs exigent une vérification des actifs avant l’émission des polices et la fixation des primes. Ils y recourent également pour limiter les risques de fraude lors des demandes d’indemnisation.

• Aides et subventions publiques : la vérification des actifs permet de confirmer que les bénéficiaires de programmes publics, tels que les prestations sociales, remplissent les critères financiers requis.

• Fiscalité : les autorités fiscales exigent parfois une vérification des actifs afin de confirmer que les particuliers et les entreprises respectent les réglementations fiscales, déclarent correctement leurs revenus et leurs actifs et s’acquittent du montant d’impôt dû. Selon l’IRS, une sous-déclaration substantielle de l’impôt intervient lorsque le montant dû est sensiblement supérieur à celui déclaré. Pour la plupart des entreprises, ce cas s’applique lorsque l’écart dépasse le montant le plus faible entre 10 % de l’impôt correctement dû (ou 10 000 USD si ce montant est plus élevé) et 10 millions USD.

Avantages de la vérification des actifs

La vérification des actifs fournit un aperçu détaillé de la situation financière d’une personne ou d’une entité, ce qui présente de nombreux avantages.

• Évaluation de la santé financière : la vérification des actifs permet aux institutions financières de créer des modèles de risque plus sophistiqués, capables de mieux prédire le comportement financier et la résilience que ceux fondés sur des indicateurs traditionnels tels que le bénéfice ou le score de crédit.

• Gestion stratégique des actifs : la vérification des actifs permet aux gestionnaires de patrimoine et aux institutions de mieux gérer les actifs et les passifs grâce à des stratégies telles que la compensation des pertes fiscales, l’allocation des actifs et le rééquilibrage fondé sur des valeurs d’actifs vérifiées. La vérification en temps réel permet aux gestionnaires de portefeuille de réagir rapidement aux évolutions du marché afin de saisir des opportunités et de gérer les risques.

• Responsabilité juridique et financière : dans des scénarios juridiques telles que le divorce ou le partage d’une succession, la vérification des actifs garantit l’honnêteté de toutes les parties et le respect des normes juridiques. Elle atténue le risque d’actifs dissimulés ou sous-évalués, ce qui préserve l’intégrité du processus juridique et conduit à des résultats plus équitables.

• Réglementation financière : la vérification des actifs fournit aux régulateurs et aux institutions des informations fondées sur les données concernant les flux et l’origine des actifs. Elle aide les autorités de régulation à comprendre la dynamique des marchés, à identifier des schémas révélateurs de crimes financiers et à élaborer des réponses réglementaires ciblées.

• Prévention de la fraude : des technologies de vérification avancées telles que la blockchain et l’analyse pilotée par l’IA permettent une vérification continue et en temps réel des actifs. Cela permet à la fois de prévenir les fraudes initiales et de détecter des anomalies susceptibles d’indiquer des activités frauduleuses au fil du temps, telles que des transferts d’actifs non autorisés ou des modifications de leur valorisation.

• Évaluation des risques : dans le cadre du crédit, l’intégration de la vérification des actifs à des analyses avancées permet de mettre en place un modèle d’évaluation des risques plus fin et plus granulaire. Ce type d’évaluation distingue les catégories d’actifs (par exemple liquides ou immobilisés) afin d’offrir une vision plus précise de la solidité financière et du risque de crédit. Les actifs immobilisés, tels que les terrains ou les bâtiments, sont acquis pour un usage à long terme et ne peuvent généralement pas être convertis rapidement en liquidités.

• Avantages fiscaux : lorsqu’une entreprise vérifie correctement ses actifs éligibles et les amortit, elle peut répartir leur coût sur plusieurs exercices, ce qui réduit le bénéfice imposable pour chacune de ces années. Cela se traduit par une charge fiscale globale plus faible au fil du temps.

Bonnes pratiques pour la vérification des actifs

Voici quelques bonnes pratiques applicables au processus de vérification des actifs.

• Mettre régulièrement à jour le registre des actifs : le registre des actifs de l’entreprise doit être un document évolutif, mis à jour en fonction des nouveaux achats, des cessions, des transferts et des amortissements. Des vérifications physiques périodiques doivent être effectuées afin de confirmer l’existence, l’état et l’emplacement des actifs. Ces contrôles peuvent être réalisés par inspection manuelle ou à l’aide d’un logiciel de suivi des actifs.

• Catégoriser et étiqueter les actifs : les actifs doivent être classés selon leur type, leur fonction et leur emplacement. L’utilisation d’étiquettes d’actifs, de codes-barres ou de la technologie d’identification par radiofréquence (RFID) permet d’identifier et de suivre chaque actif plus facilement.

• Rapprocher les registres : le registre des actifs doit être rapproché régulièrement des registres comptables afin d’identifier et de corriger toute divergence éventuelle.

• Établir une piste d’audit : une piste d’audit claire doit être maintenue pour les transactions relatives aux actifs, notamment les acquisitions, les cessions et les transferts.

• Numériser le processus de vérification : l’utilisation d’un logiciel de gestion des actifs permet de simplifier le processus de vérification, d’automatiser la collecte des données et de générer des rapports détaillés.

• Attribuer les responsabilités : des personnes ou des équipes spécifiques doivent être désignées comme responsables de la vérification des actifs. Des procédures et des lignes directrices doivent être définies afin d’assurer la cohérence du processus de vérification.

• Donner la priorité aux actifs de grande valeur : les actifs de grande valeur doivent faire l’objet de vérifications plus fréquentes, car ils présentent un risque plus élevé de perte ou de vol. Des mesures de sécurité supplémentaires peuvent être envisagées pour ces actifs.

• Se conformer aux exigences du secteur : les pratiques de vérification des actifs doivent être conformes aux réglementations sectorielles applicables ainsi qu’aux normes comptables en vigueur.

Avantages de la vérification numérique des actifs

La vérification numérique des actifs est une solution plus rapide, plus précise et plus rentable que les méthodes manuelles traditionnelles. Les principaux avantages de la numérisation de ce processus sont les suivants :

• Rapidité : les méthodes numériques automatisent le processus de vérification des actifs, ce qui permet aux entreprises de traiter de grands volumes de données beaucoup plus rapidement qu’avec des contrôles manuels. Certaines technologies permettent une vérification en temps réel ou quasi en temps réel, un avantage clé dans des marchés dynamiques où la valeur des actifs fluctue fréquemment.

• Précision : les méthodes traditionnelles sont exposées aux erreurs humaines lors de la saisie, du calcul et de l’interprétation des données. La vérification numérique des actifs réduit ces erreurs en s’appuyant sur des algorithmes et des bases de données capables de traiter les informations avec exactitude. Des analyses avancées peuvent également détecter des incohérences qui ne seraient pas nécessairement visibles lors d’un examen manuel.

• Coût : bien que la mise en place initiale de systèmes de vérification numérique des actifs puisse représenter un investissement important, ces systèmes tendent à réduire les coûts à long terme en limitant les processus à forte intensité de main-d’œuvre associés aux méthodes traditionnelles. Les systèmes automatisés nécessitent moins de personnel et peuvent fonctionner en continu.

• Sécurité : les systèmes numériques intègrent souvent des mesures de sécurité avancées telles que le chiffrement, l’authentification multifacteur et des protocoles d’accès sécurisés.

• Évolutivité : les systèmes de vérification numérique des actifs sont généralement plus évolutifs que les méthodes traditionnelles. Ils peuvent gérer une augmentation des volumes sans hausse proportionnelle des erreurs ni des délais de traitement.

• Transparence : les systèmes de vérification numérique génèrent automatiquement des enregistrements pour chaque transaction et chaque étape du processus de vérification, créant ainsi une piste d’audit claire. Cette transparence est essentielle pour la conformité réglementaire, la gestion des risques et les situations nécessitant une preuve de devoir de vigilance.

• Portée mondiale : les systèmes de vérification numérique ne sont pas limités par des contraintes géographiques. Ils peuvent accéder à des actifs situés partout dans le monde et les vérifier, à condition qu’une connectivité numérique soit disponible. Cet aspect est particulièrement important pour les organisations multinationales et les entreprises engagées dans le commerce international.

• Intégration logicielle : les entreprises peuvent intégrer les technologies de vérification numérique des actifs à d’autres systèmes, tels que la gestion de la relation client (CRM), la planification des ressources de l’entreprise (ERP) ou les systèmes de gestion de la chaîne d’approvisionnement. Cette intégration permet une circulation fluide de l’information entre les services, améliorant l’efficacité opérationnelle et offrant une vision globale des actifs de l’organisation.

• Adaptabilité : les systèmes de vérification numérique des actifs sont conçus pour s’adapter aux technologies émergentes, telles que la blockchain, ce qui peut renforcer davantage l’intégrité et la décentralisation des processus de vérification des actifs.

Comment Stripe Identity peut vous aider ?

Stripe Identity est une suite d’outils de vérification qui permet aux entreprises de vérifier rapidement et en toute sécurité l’identité de leurs clients, afin de les aider à satisfaire à leurs obligations Know Your Customer (KYC).

Stripe Identity peut vous aider à :

• Accélérer l’onboarding des clients : proposer un processus automatisé et fluide de vérification de l’identité afin de réduire les frictions et d’augmenter la conversion lors de l’onboarding.

• Réduire le risque de fraude : utiliser des capacités avancées de détection de la fraude pour identifier et empêcher les acteurs malveillants de créer des comptes ou d’effectuer des transactions frauduleuses.

• Améliorer l’efficacité opérationnelle : supprimer la nécessité de vérifier manuellement les identités, ce qui réduit le temps et les ressources requis pour l’onboarding de nouveaux clients.

• Configurer l’expérience : intégrer facilement Identity à l’expérience utilisateur existante et configurer les méthodes de vérification ainsi que les mécanismes de repli.

• Vous développer en toute confiance : l’infrastructure robuste de Stripe Identity peut traiter des volumes élevés de demandes de vérification à mesure que l’entreprise se développe, sans alourdir les frais d’exploitation.

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