Qu’est-ce que la facturation électronique ?

La facturation électronique est le processus d’envoi ou de réception de factures dans un format électronique normalisé et lisible par une machine, par opposition aux formats non structurés comme les fichiers PDF envoyés par e-mail ou les factures papier. Les exigences relatives au format spécifique de facturation électronique (XML, JSON ou UBL) et au réseau de transmission (comme le réseau mondial PEPPOL ou le SDI en Italie) varient d’un pays à l’autre. Dans certaines régions où la facturation électronique est obligatoire, il peut également être nécessaire de communiquer les données de la facture électronique à l’administration fiscale. Ce processus est appelé « déclaration électronique » ou « déclaration en temps réel ».

L’intégration de la facturation électronique dans les processus de facturation est de plus en plus fréquente, car elle permet un suivi plus systématique et cohérent des factures entre acheteurs et vendeurs. La facturation électronique est également obligatoire pour certains types de transactions à des fins de conformité fiscale. Les pays qui exigent la facturation électronique sont les suivants : Allemagne, France et Italie en Europe, et Brésil et Mexique en Amérique latine.

L’obligation d’utiliser la facturation électronique est souvent limitée à certains types de transactions (par exemple le B2B), à certains secteurs (par exemple les achats publics) ou à des situations transfrontalières (par exemple uniquement les ventes domestiques), même si les exigences varient selon les pays. Il est recommandé de consulter votre conseiller fiscal ou juridique afin de déterminer si votre entreprise est concernée par des obligations de facturation électronique et de e-reporting, et lesquelles s’appliquent, conformément aux règles et réglementations en vigueur.

Utiliser Stripe pour la facturation électronique avec des fournisseurs tiers de l’App Marketplace

Bien que Stripe Billing et Stripe Invoicing ne permettent pas de générer ni d’envoyer directement des factures électroniques, la Stripe App Marketplace propose plusieurs solutions permettant de répondre à ces besoins grâce à des prestataires tiers. Selon le prestataire tiers et la zone géographique concernée, ces solutions peuvent également prendre en charge les obligations de déclaration électronique, en plus de la facturation électronique (c’est-à-dire la transmission des factures électroniques aux autorités fiscales en plus de leur envoi à vos clients). Si votre entreprise est soumise à des obligations de déclaration électronique, consultez les informations fournies par le prestataire afin de vérifier qu’il répond à vos besoins spécifiques.

Pour démarrer, accédez à notre Stripe App Marketplace pour découvrir et sélectionner un fournisseur d’applications tiers, tel que Billit (voir les pays pris en charge) ou A-Cube (Italie uniquement). Lors de l’installation d’une application tierce depuis la App Marketplace, vous pouvez être soumis aux conditions d’utilisation, aux politiques de confidentialité et aux frais supplémentaires propres au fournisseur tiers.

Une fois l’application de facturation électronique de votre choix installée, vous pouvez la configurer afin qu’elle envoie automatiquement ou manuellement des factures électroniques à vos clients depuis le Dashboard Stripe.

Les applications de facturation électronique convertissent automatiquement les factures Stripe dans des formats compatibles avec les réseaux de facturation électronique, transmettent les factures électroniques à vos clients via leur point d’accès au réseau, puis répercutent les mises à jour de l’état à la fois dans le Dashboard Stripe et dans les métadonnées de la facture.

Vous trouverez ci-dessous un exemple illustrant l’envoi de factures électroniques à des clients à l’aide de l’application de facturation électronique Billit. Vous pouvez également regarder une vidéo présentant les fonctionnalités de l’application.

• Accédez au Stripe App Marketplace et installez l’application Billit.
  

• Inscrivez-vous à Billit et activez votre compte à l’aide des informations associées à votre compte Stripe.
  

• Sélectionnez les réseaux, les formats et les pays que vous souhaitez activer pour la facturation électronique en fonction des besoins de votre entreprise.
  

Vérifiez vos sélections et envoyez-les pour finaliser le processus d’onboarding. Vous pouvez désormais générer et envoyer des factures électroniques à vos clients.

• Vous pouvez suivre l’état de la facturation électronique dans le Dashboard Stripe et, pour les utilisateurs de l’API, dans les métadonnées de la facture.
  

Vous pouvez également intégrer n’importe quel prestataire de facturation électronique avec les API Stripe Invoicing.

Les fournisseurs tiers présents sur le Stripe App Marketplace peuvent proposer une solution simple, no-code, pour se conformer à certaines exigences de facturation électronique. Cependant, si vous préférez utiliser un fournisseur qui n’est pas disponible sur le Stripe App Marketplace, ou si vous souhaitez plutôt créer votre propre intégration avec un prestataire de facturation électronique, vous pouvez utiliser les API de facturation de Stripe. Dans cette approche, vous mettez en place une intégration qui écoute les webhooks invoice.finalized, puis vous transmettez la charge utile à votre partenaire de facturation électronique. Celui-ci prend ensuite en charge la conversion des données vers un autre format ou schéma, ainsi que leur transmission au réseau de facturation électronique concerné. En savoir plus sur le fonctionnement des webhooks et des événements sur Stripe.