Vente de produits numériques en Espagne : tout ce que les entreprises doivent savoir

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En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Qu’est-ce qu’un produit numérique ?
  3. Quels sont les avantages de la vente de produits numériques ?
    1. Baisse de l’investissement initial
    2. Économies de coûts logistiques
    3. Revenus en cours
    4. Automatisation des processus
  4. Inconvénients de la vente de produits numériques en Espagne
  5. Comment les entreprises peuvent-elles vendre des produits numériques en Espagne ?
    1. Créer un site pour vendre des produits numériques
    2. Mettre en place une plateforme de paiement
    3. Établir des politiques commerciales
    4. Respecter les obligations légales et taxées
  6. Questions fréquemment posées sur la vente de produits numériques en Espagne
    1. Dois-je m’inscrire en tant que travailleur autonome ou créer une entreprise pour vendre des produits numériques en Espagne ?
    2. Les clients peuvent-ils utiliser leur droit de retrait pour les produits numériques ?
    3. Peut-on protéger les produits numériques vendus en ligne ?

En 2023, plus de 30 millions de personnes en Espagne ont fait leurs achats en ligne, selon un rapport de Red.es. Alors que les produits physiques sont toujours en tête des articles les plus achetés (en effet, 78,9% des personnes en Espagne ont acheté au moins un vêtement, des chaussures ou d'autres accessoires en ligne en 2023), les produits numériques sont de plus en plus populaires chaque année.

Les données de l’édition 2024 du rapport « Achats en ligne en Espagne » de l’Observatoire national de la technologie et de la société (ONTSI) montrent que les trois types de produits numériques les plus courants achetés en Espagne en 2023 étaient les services de streaming (achetés par 25,5 % des personnes dans le pays), la formation en ligne (24,8 %) et les livres électronique (17,4 %).

Cet article couvre les facteurs clés que les entreprises vendant des produits numériques en Espagne devraient prendre en considération, y compris les considérations juridiques et taxées.

Qu’est-ce qu’il y a dans cet article ?

  • Qu’est-ce qu’un produit numérique ?
  • Quels sont les avantages de la vente de produits numériques ?
  • Inconvénients de la vente de produits numériques en Espagne
  • Comment les entreprises peuvent-elles vendre des produits numériques en Espagne ?
  • Questions fréquemment posées sur la vente de produits numériques en Espagne

Qu’est-ce qu’un produit numérique ?

Les produits numériques sont des biens ou services qui existent uniquement en ligne et sont utilisés par le biais d'appareils électroniques. Comme ils ne s’appuient pas sur des formats physiques, ils permettent aux entreprises de fournir contenu, fonctionnalités ou services avec plus de rapidité, flexibilité et évolutivité.

Voici quelques exemples de produits numériques :

  • Ebooks
  • Magazines et journaux numériques, comme l’édition en ligne du « Monde »
  • Publications en ligne diffusées par plateformes de monétisation de contenu
    Cours et ateliers en ligne
  • Multimédia, tels que la musique, photographies et vidéos
  • Logiciels, applications et jeux vidéo

Quels sont les avantages de la vente de produits numériques ?

Vendre des produits numériques présente plusieurs avantages.

Baisse de l'investissement initial

La vente de produits numériques implique un investissement initial plus faible par rapport aux produits physiques. Habituellement, les seules dépenses initiales concernent les serveurs et l'équipement informatique nécessaires à la création, à l'hébergement et à la livraison des produits en ligne. Comme il n’y a pas besoin d’espace de stockage physique, les dépenses professionnelles sont moins élevées et la livraison est plus facile. Cela fait de la vente de produits numériques l'une des entreprises les plus faciles à démarrer, tant en termes de coûts que de logistique.

Économies de coûts logistiques

Sans frais d'expédition, les coûts logistiques permanents peuvent pratiquement être éliminés. Un schéma logistique plus simple permet aux entreprises vendant des produits numériques de se développer sur des marchés au-delà de l'Espagne plus facilement.

Revenus en cours

La vente de produits numériques peut générer des revenus permanents, notamment grâce à des modèles d'affaires par abonnement. Alors que le développement de produits peut gruger du temps et des ressources au début, la charge de travail quotidienne diminue considérablement une fois qu’ils sont commercialisés. Cela permet de maintenir les flux de trésorerie stables et libère des ressources pour l'entreprise afin de développer de nouveaux produits ou de pénétrer de nouveaux marchés.

Automatisation des processus

Lors de la vente de produits numériques, certains processus peuvent être automatisés, comme la livraison du produit juste après une vente ou la génération de factures une fois le paiement confirmé. En supprimant le temps d'attente entre l'achat et la livraison, ces étapes peuvent toutes se produire presque simultanément.

Inconvénients de la vente de produits numériques en Espagne

Bien qu'il y ait des avantages, il y a aussi des défis associés à la vente de produits numériques en Espagne. Premièrement, cela peut entraîner plus de retours, car le processus est plus facile pour les clients – ils n’ont rien à renvoyer ou à organiser un ramassage avec l’entreprise. Deuxièmement, les produits numériques sont plus sujets au piratage – un secteur illégal qui atteint déjà près de 34 milliards d’euros par an en Espagne – parce qu’ils sont beaucoup plus faciles à copier que les biens physiques.

Comment les entreprises peuvent-elles vendre des produits numériques en Espagne ?

Pour démarrer une entreprise de produits numériques en Espagne, il est important d’être conscient des étapes spécifiques impliquées. Examinons le processus étape par étape.

Créer un site pour vendre des produits numériques

Vous commencerez par créer un site Web – vous pouvez également utiliser une plateforme de commerce électronique pour simplifier le processus. Si vous choisissez de construire votre propre boutique en ligne personnalisée, vous aurez plus de contrôle sur votre site, bien que cela nécessite généralement un investissement initial beaucoup plus important. Une plateforme de e-commerce vous permet de construire un site Web sans avoir besoin de le coder vous-même. Voici quelques-unes des options les plus populaires :

  • Shopify : Cette plateforme e-commerce tout-en-un vous permet de mettre en place un site web pour vendre des produits numériques dans le monde entier sans aucun codage. En 2025, Shopify est utilisé par plus de 43 000 boutiques en ligne en Espagne – plus de deux fois plus qu’au début de 2022.

  • PrestaShop : Cette plateforme open-source fournit une multitude de fonctionnalités de personnalisation. Mais cela signifie aussi que PrestaShop a une courbe d'apprentissage légèrement plus raide par rapport aux autres options.

  • WooCommerce : Le module d'extension e-commerce propriétaire de WordPress WooCommerce est maintenant utilisé par des millions d'entreprises à travers le monde. Ce module d'extension vous permet de construire des boutiques en ligne hautement personnalisables, mais il nécessite un peu plus de savoir-faire technique.

Si vous préférez utiliser une plateforme externe au lieu de construire votre propre site Web pour vendre des produits numériques, il existe plusieurs options populaires en Espagne, y compris :

  • Marketplaces : Les places de marché en ligne permettent aux entreprises de s'inscrire pour vendre des produits numériques via leurs plateformes. L'exemple le plus populaire de marché en ligne en Espagne est Amazon, qui peut être utilisé pour vendre ou acheter des livres électronique, par exemple. Il existe également des plateformes spécialisées pour certains produits numériques, comme Thinkific ou Kajabi pour les contenus éducatifs, et Substack pour les bulletins payants.

  • Réseaux sociaux : Vous pouvez vendre vos produits numériques directement depuis un profil de réseau social en utilisant des pages de paiement hébergées, comme un lien généré via Stripe Liens de paiement.

  • Achat et vente d'applications : Les plateformes telles que Etsy sont conçues pour les particuliers et les entreprises pour vendre des produits numériques.

Mettre en place une plateforme de paiement

Si vous choisissez de vendre des produits numériques via un site Web ou une plateforme de commerce électronique pour les petites entreprises, vous devrez mettre en place une passerelle de paiement qui répond aux réglementations en vigueur et donne à vos clients un sentiment de confiance et de sécurité. Stripe offre la fonctionnalité d'une passerelle de paiement via Stripe Payments. Avec le module Payments, vos clients bénéficient d’une expérience d’achat plus fluide, car il permet aux entreprises d’accepter leurs méthodes de paiement préférées pour le e-commerce. Stripe fonctionne également avec toutes les plateformes mentionnées précédemment, de sorte qu'une fois un paiement confirmé, le client peut télécharger instantanément le produit numérique qu'il a acheté.

Établir des politiques commerciales

Les clients devraient être en mesure d’examiner les politiques de votre entreprise en matière de produits numériques avant de finaliser leurs achats. Voici quelques-unes des choses les plus importantes à inclure :

  • Remboursements : Vous devez indiquer clairement les situations dans lesquelles votre entreprise fournira un remboursement si le client en dépose la requête. Par exemple, si le produit numérique ne répond pas aux attentes du client ou n’est pas livré à la date promise dans les cas où la livraison n’est pas automatique.

  • Mises à jour : Les produits numériques changent et s'améliorent souvent avec le temps. Par exemple, si vous vendez un livre électronique de recettes, les clients doivent savoir s’ils recevront de futures éditions avec de nouvelles recettes. Ou encore, prenons l'exemple d'une application mobile : les clients doivent être informés de toute augmentation de prix pour des fonctionnalités supplémentaires.

Respecter les obligations légales et taxées

Avant votre première vente, il est essentiel de vous assurer que vous remplissez toutes les conditions légales et taxées pour vendre des produits numériques en Espagne.

Les entreprises doivent d’abord s’inscrire au recensement des entrepreneurs, des professionnels et des détenteurs en soumettant le formulaire 036 et en obtenant un certificat fiscal relatif à la taxe sur la valeur ajoutée.

Votre site Web doit également respecter la Loi organique 3/2018 sur la protection des données personnelles et la garantie des droits numériques, la Loi sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI) et le Règlement général sur la protection des données (RGPD), qui, entre autres, exigent que les droits des clients lors de l’achat de produits numériques en ligne soient protégés. Dans ce contexte, certaines des exigences comprennent l’affichage clair des informations de votre entreprise sur votre site Web, l’obtention d’un consentement explicite à l’utilisation de cookies et la garantie que les paiements sont sécurisés.

Enfin, vous devez appliquer les taux de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) corrects, en fonction du type de produits numériques que vous vendez et du lieu où se trouvent vos clients. Par exemple, les livres électronique sont soumis au taux de TVA super réduit de 4 % (tout comme les livres imprimés), et toute formation formelle qui suit un contenu du système éducatif officiel espagnol est exonérée de TVA ; cependant, les cours en ligne qui ne répondent pas à ces critères sont taxés au taux de TVA normal de 21 %.

Si les clients achètent des produits numériques d’un pays hors de l’Union européenne (UE), les règles espagnoles en matière d’exportation de TVA s’appliquent, et les ventes sont exonérées de cette taxée.

Questions fréquemment posées sur la vente de produits numériques en Espagne

Dois-je m’inscrire en tant que travailleur autonome ou créer une entreprise pour vendre des produits numériques en Espagne ?

Oui, pour vendre légalement des produits numériques en Espagne, vous devez vous enregistrer comme travailleur indépendant ou créer une entreprise, car c'est la seule façon d'émettre des factures de TVA pour chaque vente. Bien qu’il y ait quelques exceptions qui permettent la vente en ligne sans être un travailleur indépendant, celles-ci sont rares et ne s’appliquent généralement pas à quelqu’un qui cherche à vendre des produits numériques en Espagne.

Les clients peuvent-ils utiliser leur droit de retrait pour les produits numériques ?

Oui, le droit de retrait s’applique également aux produits numériques, mais il existe une exception importante : si le client donne son consentement explicite pour commencer à télécharger ou à accéder au produit numérique immédiatement, il perd son droit de rétractation. Dans ce cas, comme indiqué à l'article 103 de la loi générale pour la protection des consommateurs et des utilisateurs, l'entreprise doit informer le client qu'en confirmant son consentement, elle renonce à son droit de rétractation.

Peut-on protéger les produits numériques vendus en ligne ?

Oui, un produit numérique vendu en ligne peut être protégé par le biais du Registre de la propriété intellectuelle espagnol, des filigranes et des avis clairs avertissant les clients des actions en justice qui seront entreprises si une distribution non autorisée est trouvée.

Le contenu de cet article est fourni à des fins informatives et pédagogiques uniquement. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un avocat compétent ou d'un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.

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