Pour toute nouvelle start-up, la protection de la propriété intellectuelle et des informations sensibles est une priorité. Que vous soyez en discussion avec des investisseurs potentiels, que vous embauchiez des collaborateurs pour votre équipe ou que vous travailliez avec des fournisseurs tiers, les accords de confidentialité constituent souvent la première ligne de défense pour protéger vos secrets professionnels.

En tant que nouveau propriétaire d’entreprise, un accord de confidentialité est un outil stratégique pour protéger votre avantage concurrentiel. Toutefois, tous les accords de confidentialité ne répondront pas forcément à vos besoins. Selon votre situation, vous devrez peut-être adapter l’accord à différentes parties et à différents scénarios. Nous expliquons ci-dessous les détails à savoir sur les accords de confidentialité pour les start-up : quand et comment les utiliser, ce qu'il faut y inclure et comment éviter les pièges potentiels.

Sommaire

• Qu’est-ce qu’un accord de confidentialité et pourquoi votre start-up en a-t-elle besoin ?
  
• Comment rédiger un accord de confidentialité efficace pour votre start-up
  
• Comment utiliser les accords de confidentialité dans le cadre de la levée de fonds d'une start-up
  
• Devriez-vous utiliser un accord de confidentialité réciproque ou unilatéral pour votre start-up ?
  
• Que se passe-t-il en cas de violation d’un accord de confidentialité ?
  
• Comment concilier transparence et confidentialité dans une start-up
  

Qu’est-ce qu’un accord de confidentialité et pourquoi votre start-up en a-t-elle besoin ?

Un accord de confidentialité, ou accord de non-divulgation, est un contrat juridique qui préserve la confidentialité des informations sensibles. Il est généralement signé entre deux ou plusieurs parties (souvent des entreprises, des sous-traitants ou des investisseurs potentiels) avant que des discussions importantes ou des transactions impliquant des informations exclusives n’aient lieu.

Les start-up, en particulier, ont besoin d’accords de confidentialité pour de multiples raisons.

• Protéger la propriété intellectuelle : les start-up s’appuient souvent sur de nouvelles idées, de nouveaux processus ou de nouvelles technologies. Un accord de confidentialité permet d’empêcher d’autres personnes de partager, de voler ou d’utiliser ces innovations sans autorisation.

• Maintenir l’avantage concurrentiel : lorsque votre start-up n’en est qu’à ses débuts, il est probable que vous discutiez de sujets sensibles avec plusieurs parties : stratégies commerciales, plans de financement, développement de produits, données clients, etc. La conclusion d’un accord de confidentialité garantit que les personnes à qui vous parlez de votre entreprise ne peuvent pas divulguer ou utiliser ces informations à leur propre avantage.

• Créer un climat de confiance avec les partenaires et les investisseurs : que vous embauchiez des collaborateurs, que vous collaboriez avec d’autres entreprises ou que vous essayiez d’attirer des investisseurs, un accord de confidentialité donne le ton en matière de respect professionnel et de confiance. Il indique que vous prenez au sérieux la protection de votre entreprise et que vous attendez la même chose des autres.

Comment rédiger un accord de confidentialité efficace pour votre start-up

La rédaction d’un accord de confidentialité pour votre start-up nécessite un équilibre minutieux entre les considérations juridiques et commerciales. Un accord de confidentialité efficace doit protéger vos intérêts sans imposer de restrictions inutiles à l’autre partie. Il doit être clair, concis et adapté aux besoins de votre start-up. Bien qu’il existe des modèles d’accords de confidentialité en ligne, envisagez de faire appel à un professionnel du droit pour examiner votre accord, vous assurer qu’il couvre tous les points nécessaires et qu’il est conforme aux lois locales.

En règle générale, les accords de confidentialité doivent inclure les informations suivantes :

• Les noms des deux parties : l’accord de confidentialité doit mentionner la partie divulgatrice (vous) et la partie destinataire (la personne, l’entreprise ou l’entité avec laquelle vous partagez des informations). Précisez les dénominations sociales pour éviter toute ambiguïté.

• Les informations qui sont qualifiées de confidentielles : l’accord de confidentialité doit inclure les informations que vous souhaitez protéger, notamment la propriété intellectuelle, les plans d’affaires, les données des clients, les données financières, etc.

• La raison du partage de l’information : qu’il s’agisse d’un partenariat potentiel, de discussions d’investissement, de développement de produits ou de l’embauche d’un sous-traitant, vous devez préciser pourquoi les informations sont communiquées à une autre partie. Cela permet également de préciser que les informations partagées sont limitées à un usage et à une période spécifiques.

• Les moyens par lesquels les informations doivent être protégées : précisez les responsabilités de la partie destinataire en matière de protection des informations (par ex., ne pas partager les renseignements avec d’autres, ne pas les utiliser à des fins personnelles, ne pas les détourner à mauvais escient). Vous pouvez également prévoir des exceptions, par exemple autoriser le destinataire à partager les informations avec des collaborateurs ou des partenaires qui sont également liés par l'accord de confidentialité.

• La durée pendant laquelle les informations doivent rester confidentielles : certains accords sont d’une durée indéterminée, tandis que d’autres peuvent avoir une durée déterminée (par ex., un an, trois ans, etc.). Tenez compte de la nature des informations pour déterminer la durée de la confidentialité.

• Les exclusions : votre accord de confidentialité peut exclure des éléments tels que des données déjà dans le domaine public, des informations que la partie destinataire connaissait déjà avant de signer ou des informations divulguées légalement par un tiers.

• Les conséquences en cas de violation : décrivez toutes les répercussions du non-respect de l’accord de confidentialité, y compris les poursuites judiciaires potentielles ou les dommages-intérêts qui peuvent être réclamés. Cela peut avoir un effet dissuasif sur les violations.

• Les lois de l’État ou du pays qui régiront l’accord : vous devez préciser la législation régionale qui s'appliquera, celle de la partie divulgatrice ou celle de la partie destinataire, en particulier si la partie destinataire est située dans un autre pays. Cette précision est importante en cas de litige.

• Une clause précisant les modalités de modification de l’accord de confidentialité : le processus de modification d’un accord de confidentialité nécessite généralement le consentement écrit des deux parties et garantit que toute modification apportée à l’accord est officiellement documentée et approuvée.

Comment utiliser les accords de confidentialité dans le cadre de la levée de fonds d'une start-up

Les accords de confidentialité peuvent jouer un rôle important dans la levée de fonds pour votre start-up, mais ils sont plus efficaces lorsqu’ils sont utilisés de manière réfléchie et dans les bonnes situations. En règle générale, vous devez utiliser les accords de confidentialité une fois que les conversations avec certaines parties ont progressé et se sont avérées sérieuses. Les investisseurs, en particulier les investisseurs en capital-risque, peuvent être réticents à signer des accords de confidentialité dès le début, parce qu’ils rencontrent d’innombrables start-up et que la signature d'accords à chaque réunion pourrait entraîner de potentiels conflits d'intérêts. Dans un premier temps, les investisseurs potentiels se concentrent généralement sur l’évaluation de la vision de votre entreprise, de ses progrès et de votre personnel, et non sur vos informations confidentielles.

Au lieu de demander immédiatement à un investisseur de signer un accord de confidentialité, établissez une relation de confiance en lui partageant des informations de manière réfléchie. Pour commencer, concentrez-vous sur des informations non sensibles, telles que votre personnel, les opportunités commerciales et le modèle économique dans son ensemble. Ne divulguez pas de détails exclusifs avant d’avoir validé l'investisseur et avancé dans le processus. Gardez également à l'esprit que si les accords de confidentialité sont des outils importants, la plupart des investisseurs de bonne réputation ne veulent pas ternir leur image au sein de la communauté des start-up en faisant un mauvais usage de l'information.

Les accords de confidentialité ne font généralement pas partie des premières conversations avec les investisseurs et les autres parties, mais il devient parfois indispensable d'aborder la question. Voici quelques exemples :

• Lors du contrôle préalable : si les conversations portent sur les états financiers, les technologies exclusives ou les données des clients, un accord de confidentialité devient plus pertinent. En effet, à ce stade, les deux parties sont plus déterminées à faire affaire ensemble.

• Avec des investisseurs stratégiques : si vous faites affaire avec un investisseur stratégique, par exemple une entreprise de votre secteur, il est probable qu’il comprenne le besoin de confidentialité. Une partie ayant un intérêt direct dans le même créneau que votre entreprise signifie qu’elle pourrait bénéficier des informations que vous partagez.

• Avec des investisseurs autres que des sociétés de capital-risque : les investisseurs providentiels ou les gestionnaires de grandes fortunes (des sociétés privées qui gèrent les investissements de familles fortunées) pourraient être plus enclins à signer des accords de confidentialité, surtout s’ils sont moins bien établis ou si les discussions portent rapidement sur des sujets sensibles. Ces investisseurs sont souvent moins intéressés par la multiplicité des investissements que par le ciblage de certains projets spécifiques.

Avant d’utiliser un accord de confidentialité, consultez un conseiller juridique qui pourra vous aider à en rédiger un qui réponde à vos besoins spécifiques et ne comporte pas de restrictions inutiles pour les investisseurs. En matière de levée de fonds, donnez la priorité aux aspects suivants :

• Clarté : faites simple. N'utilisez pas de termes vagues ou trop complexes qui pourraient amener l'investisseur à douter de sa participation ou rendre l'application de l'accord délicate. Un accord de confidentialité alambiqué ou trop strict peut créer des frictions dans les relations professionnelles, ce qui peut nuire à votre entreprise.

• Champ d’application : définissez les informations considérées comme confidentielles. Concentrez-vous sur les éléments spécifiques devant être protégés, tels que la propriété intellectuelle, les technologies exclusives ou les données financières importantes.

• Durée : les investisseurs préfèrent généralement les accords de confidentialité assortis d’un calendrier précis, généralement d’une durée d’un à deux ans. Les accords de confidentialité à durée indéterminée peuvent être considérés comme trop restrictifs et créer des obligations inutiles à long terme.

Devriez-vous utiliser un accord de confidentialité réciproque ou unilatéral pour votre start-up ?

Le choix entre un accord de confidentialité réciproque ou unilatéral pour votre start-up dépend de votre situation et de la nature des informations partagées. En règle générale, vous pouvez utiliser un accord de confidentialité unilatéral si vous êtes la partie qui partage des informations sensibles et que vous souhaitez que l’accord reste simple et axé sur la protection de votre start-up. Vous pouvez utiliser un accord de confidentialité réciproque lorsque les deux parties prévoient de partager des informations sensibles ou lorsque vous souhaitez établir une relation plus collaborative et équilibrée avec un partenaire ou une entreprise. De nombreux investisseurs et sociétés de capital-risque sont peu enclins à signer l'un ou l'autre type d'accord, en particulier au stade initial. En effet, ils préfèrent attendre que les discussions atteignent un stade sérieux avant de prendre un quelconque engagement.

Voici comment déterminer quel type d’accord de confidentialité convient le mieux à votre start-up.

Accords de confidentialité unilatéraux

Un accord de confidentialité unilatéral est le type de contrat le plus courant pour les start-up. Il est utilisé lorsqu’une seule partie (généralement la start-up) divulgue des informations confidentielles et souhaite que l’autre partie (par exemple, un investisseur, un partenaire potentiel, un sous-traitant) les garde privées. Ces accords de confidentialité sont les plus simples et ne protègent que ce qui est important pour la start-up. Vous pouvez utiliser un accord de confidentialité unilatéral dans les situations suivantes :

• Réunions d’investisseurs : lorsque vous vous adressez à des investisseurs potentiels et que vous partagez des informations sensibles sur votre technologie, vos finances ou vos projets

• Discussions sur les partenariats : si vous échangez avec un partenaire potentiel et que vous êtes le seul à partager des informations exclusives sur votre start-up

• Embauche de sous-traitants : Lorsque vous faites appel à une aide externe, par exemple des développeurs indépendants ou des consultants en marketing, et que vous devez partager vos processus internes ou votre propriété intellectuelle

Accords de confidentialité réciproques

L’accord de confidentialité réciproque est plus complexe que l’accord de confidentialité unilatéral. Il est utilisé lorsque la start-up et une autre partie sont censées partager des informations sensibles et veulent s’assurer qu’elles sont toutes deux protégées. Ces accords favorisent des partenariats plus collaboratifs et à long terme dans lesquels les deux parties bénéficient de la confidentialité. Vous pouvez utiliser les accords de confidentialité réciproques dans les cas suivants :

• Partenariats ou coentreprises : si vous êtes en discussion avec un partenaire potentiel et que les deux parties échangent des informations exclusives, telles que des technologies, des processus métier ou des données client

• Fusions et acquisitions : si des pourparlers d’acquisition sont en cours et que les deux parties partagent des informations financières sensibles, des listes de clients ou de la propriété intellectuelle

• Collaborations sur le développement de produits : si vous travaillez avec une autre entreprise pour co-développer un produit ou un service, et que les deux parties discutent de technologies, de designs ou de stratégies confidentielles

Que se passe-t-il en cas de violation d’un accord de confidentialité ?

En cas de violation d’un accord de confidentialité, les conséquences dépendent des conditions énoncées dans le contrat et de la gravité de la violation. Si les conditions de votre accord de confidentialité ne sont pas respectées, gardez des traces détaillées de ce qui s'est passé, y compris les informations qui ont été partagées et les dommages qui en ont résulté. Consultez un avocat pour évaluer la meilleure marche à suivre. En fonction de la nature de la violation et de son impact, vous pouvez donner la priorité à des mesures visant à empêcher que votre entreprise ne subisse davantage de préjudices (par le biais d'une injonction) ou à la demande d'une compensation financière (par le biais de dommages-intérêts).

Vous trouverez ci-dessous quelques conséquences possibles d'une violation d'un accord de confidentialité.

Une lettre de mise en demeure

Dans de nombreux cas, la première chose à faire en cas de violation d’un accord de non-divulgation est d’envoyer une lettre de mise en demeure. Il s'agit d'une lettre formelle demandant à la partie contrevenante de cesser immédiatement toute nouvelle divulgation ou utilisation abusive des informations confidentielles. Il s'agit souvent d'une étape préalable à une action en justice, destinée à donner à l'auteur de la violation une chance de corriger ses actes.

Une injonction

Si nécessaire, vous pouvez demander une injonction après une violation de l’accord de confidentialité. Cette décision de justice empêche la partie en infraction de continuer à divulguer ou à utiliser les informations confidentielles. Les injonctions sont utiles lorsque la violation est en cours et qu'une action immédiate est nécessaire pour éviter que votre entreprise ne subisse d'autres dommages. Une injonction temporaire peut être accordée rapidement pour mettre fin à la violation durant la procédure judiciaire, tandis qu'une injonction permanente est ordonnée si le tribunal se prononce en votre faveur et exige que le contrevenant cesse d'utiliser ou de partager les informations pour une durée indéterminée.

Dommages-intérêts

Si une violation de l’accord de confidentialité entraîne des pertes financières ou un préjudice pour votre entreprise, vous pouvez intenter une action en dommages-intérêts. Les dommages-intérêts compensatoires couvrent les préjudices financiers directs, tels que la perte de profits ou l’atteinte à la réputation de votre entreprise, tandis que les dommages-intérêts punitifs sont des amendes supplémentaires visant à punir la partie qui enfreint le contrat et à dissuader tout comportement similaire.

Exécution forcée

Dans certains cas, vous pouvez demander une exécution forcée, un recours juridique par lequel le tribunal ordonne à la partie en infraction de remplir ses obligations en vertu de l'accord de confidentialité. Alors qu'une injonction impose à la partie en infraction de ne pas faire quelque chose (par exemple, partager des informations confidentielles), l'exécution forcée lui ordonne de faire quelque chose. Cette procédure n'est pas courante dans les cas de violation d'un accord de confidentialité.

Frais de justice

Si l’accord de confidentialité comprend une disposition relative aux frais de justice, la partie qui enfreint les règles du contrat peut être tenue de prendre en charge les frais de justice. Ces coûts peuvent inclure les honoraires d'avocat, les frais de justice et toute autre dépense juridique découlant de la violation.

Atteinte à la réputation de l’autre partie

Une violation peut gravement nuire à la réputation de la partie qui viole la loi, en particulier dans des secteurs tels que la technologie, la finance et les soins de santé, où la confiance et la confidentialité sont particulièrement importantes.

Poursuites pénales

Dans des cas extrêmes, par exemple lorsqu'il s'agit d'informations très sensibles, une violation peut donner lieu à des poursuites pénales en vertu des lois sur le secret commercial ou la propriété intellectuelle. Cette situation est rare et ne s'applique généralement qu'en cas de fraude ou de vol intentionnel d'informations commerciales importantes.

Comment concilier transparence et confidentialité dans une start-up

Il peut être difficile de trouver un équilibre entre transparence et confidentialité dans une start-up. Vous souhaitez instaurer la confiance et l'alignement avec les autres parties, mais vous devez également protéger les informations sensibles. Voici quelques pistes pour trouver cet équilibre.

Savoir ce qui doit rester confidentiel

Toutes les informations n’ont pas besoin d’être gardées secrètes. Déterminez ce qui doit être protégé, comme les technologies propriétaires, les informations financières et les données sur les clients, et ce qui peut être partagé plus librement. Ainsi, vous ne créerez pas d'obstacles inutiles pour les autres parties. Par exemple, si le code source de votre produit doit absolument rester confidentiel, les objectifs généraux de l'entreprise ou les mises à jour relatives au personnel peuvent probablement être partagés librement avec vos collaborateurs.

Instaurer une culture de confiance

La création d’un environnement transparent peut stimuler le moral et la productivité. Il n'est pas nécessaire de partager les moindres détails avec vos collaborateurs, mais le fait de les tenir informés des principaux objectifs, des réussites et des défis à relever peut renforcer la confiance. Les réunions régulières du personnel, au cours desquelles vous partagez les dernières informations sans aborder les détails sensibles, tels que les finances, sont un excellent moyen d'y parvenir.

Utiliser les accords de confidentialité lorsque cela s'avère judicieux

Utilisez les accords de confidentialité pour protéger vos actifs lorsque vous travaillez avec des partenaires externes, des sous-traitants ou des investisseurs. Vous n'avez pas besoin d'y recourir pour chaque conversation, mais lorsque les choses deviennent sérieuses et que vous partagez des informations sensibles, ils peuvent vous être utiles. Par exemple, si vous engagez un sous-traitant pour développer une partie de votre produit ou si les conversations avec des investisseurs potentiels ont beaucoup progressé, il convient de sécuriser ces échanges à l'aide d'un accord de confidentialité.

Fixer des limites à son personnel

Assurez-vous que vos employés comprennent ce dont ils peuvent discuter librement et ce qui doit rester confidentiel. Créer et faire respecter ces limites permet d'éviter les fuites accidentelles d'informations. Vous pouvez inclure dans votre guide de l'employé une politique de confidentialité qui précise ce qu'il est acceptable de partager et ce qui ne peut être discuté qu'en interne.

Utiliser judicieusement les outils de communication

Utilisez des outils de communication, tels que Slack ou Notion, pour partager les progrès réalisés et les actualités avec le personnel tout en protégeant les informations confidentielles. Créez des canaux ou des niveaux d’autorisation distincts afin que seules les personnes qui ont besoin d’accéder à des informations sensibles puissent le faire. Par exemple, vous pouvez créer des canaux réservés aux discussions sur les finances ou la stratégie et laisser les autres conversations ouvertes à tous.

Partager les informations financières de façon raisonnée

Le partage de certaines données financières peut contribuer à motiver vos employés, mais évitez d'en dire trop. Vous pouvez diffuser des informations générales, comme le fait que l'entreprise ait atteint un objectif de chiffre d'affaires, sans pour autant détailler les marges bénéficiaires. Le personnel a ainsi une raison de se réjouir et reste motivé, sans que vous n'ayez à partager un rapport financier complet.

Concilier transparence et confidentialité avec les investisseurs

Les investisseurs attendent un certain niveau de transparence, mais cela ne signifie pas que vous devez tout leur dévoiler. Restez dans les grandes lignes lors des premières conversations et attendez que la confiance s’installe avant d'aborder les aspects financiers ou les données sensibles. À mesure que les discussions progressent et que l'investisseur s'engage davantage, vous pouvez partager des informations plus détaillées, généralement après avoir conclu un accord de confidentialité.

Montrer l’exemple

Donnez le ton à vos employés grâce à votre leadership. Donnez assez d'informations pour maintenir l'engagement et l'alignement du personnel, tout en évitant les confidences inutiles. Par exemple, en cas de retard dans le développement d'un produit, exposez le défi aux employés sans révéler tous les problèmes opérationnels. Soyez honnête, mais ne submergez pas vos employés de détails inutiles.

Adopter une approche axée sur le besoin de savoir

Tous vos collaborateurs n'ont pas besoin d'avoir accès à la totalité des informations. Communiquez uniquement ce qui est pertinent pour le rôle de chacun. Par exemple, vos ingénieurs n'ont pas besoin de connaître les détails des négociations avec les investisseurs, pas plus que votre équipe de vente n'a besoin de connaître les rouages du développement des produits.