Le démarrage d'une entreprise est courant : en 2025, en moyenne 360 adultes sur 100 000 aux États-Unis sont devenus de nouveaux entrepreneurs chaque mois. Cependant, le temps nécessaire pour se constituer en société dépend en grande partie du lieu de constitution et de la complexité de la structure de votre entreprise. Par exemple, une entreprise de type C au Delaware peut être constituée en quelques jours avec un service de constitution qui s'occupe du numéro d'identification de l'employeur (EIN), transmet les choix fiscaux et effectue l'envoi de déclaration à un État. L'approbation peut prendre des jours ou des semaines selon le territoire. Vos choix initiaux déterminent vos délais.

Ci-dessous, nous expliquons comment votre État et le type d'entité influencent les délais, ce qu'implique le dépôt des statuts constitutifs, et comment les fondateurs peuvent réduire le processus de plusieurs semaines à quelques jours.

Points à retenir

• Le délai de constitution dépend principalement de l'État dans lequel vous effectuez le dépôt, du type d'entité que vous choisissez et de la méthode de dépôt (en ligne ou par la poste).

• La constitution en société n'est que la première étape : l'obtention d'un EIN, l'émission d'actions aux fondateurs et le choix 83(b) ont tous leurs propres délais et dates limites.

• Les erreurs de paperasse, comme les conflits de noms ou les informations manquantes sur l'agent enregistré, causent souvent des retards, et la plupart peuvent être évitées avec une bonne préparation.

Quels facteurs influencent le temps nécessaire pour constituer une jeune entreprise?

L'emplacement et les méthodes de soumission influencent fortement vos délais.

Voici les facteurs qui peuvent modifier les délais :

• Vitesse de traitement de l'État : Certains secrétaires d'État examinent les demandes plus rapidement que d'autres, et les délais d'exécution peuvent augmenter selon le volume saisonnier des déclarations. Par exemple, les mois de janvier et le début du printemps ont tendance à être plus lents, car de nombreuses nouvelles entités sont créées à ce moment-là.

• Complexité de l'entité : Une entreprise de type C simple est généralement examinée plus rapidement qu'une société ayant plusieurs catégories d'actions ou des règlements administratifs inhabituels.

• Méthode de soumission : La soumission de documents de constitution en ligne est généralement plus rapide que l'envoi par la poste.

• Disponibilité du nom : Si le nom de l'entreprise choisi est déjà utilisé dans votre État de constitution, vous devrez chercher et réserver une autre option avant de pouvoir effectuer le dépôt.

• Configuration de l'agent enregistré : Chaque État exige un agent enregistré; si aucun n'a été nommé à l'avance, c'est une tâche supplémentaire qui vous sépare d'une constitution achevée.

Comment la structure de votre entreprise et le choix de l'État influencent-ils vos délais de constitution?

Étant donné que la structure de l'entreprise et le choix de l'État sont deux des facteurs ayant le plus d'influence sur vos délais de constitution, tenez compte de quelques éléments lors de la prise de ces décisions.

Un État se démarque par son emplacement :

• Avantage de rapidité du Delaware : La Division of Corporations du Delaware gère l'un des systèmes de dépôt les plus rapides au pays. Le traitement standard prend généralement plusieurs jours ouvrables, et les options de traitement accéléré peuvent traiter les soumissions le jour même ou dans un délai de 24 heures.

• Pourquoi le Delaware domine la création de jeunes entreprises : Les investisseurs et les avocats comprennent bien ses tribunaux et son droit des sociétés, ce qui explique en grande partie pourquoi les jeunes entreprises soutenues par du capital-risque choisissent souvent de s'y constituer, sans aucune présence physique dans l'État.

Vous devrez également choisir entre créer une société par actions ou une société à responsabilité limitée (LLC). Bien que les LLC ne soient pas techniquement constituées de la même manière, elles suivent un processus d'envoi de déclaration à un État similaire.

Voici ce qu'il faut savoir lors de cette décision :

• Risque de double dépôt : Si vous créez une LLC en premier, puis la convertissez ultérieurement en une entreprise de type C pour lever du capital-risque, vous devez généralement remplir une autre série de documents de création. Si le financement institutionnel fait déjà partie du plan, vous pouvez vous constituer en tant qu'entreprise de type C au Delaware dès le départ pour éviter la conversion ultérieure et le retard qu'elle entraîne.

• Temps de préparation différents : Les dépôts de sociétés exigent généralement plus d'informations que les dépôts de LLC, notamment la structure des actions et parfois les administrateurs initiaux, que les LLC n'ont pas besoin de préciser. Cela ne signifie pas nécessairement que les LLC sont approuvées plus rapidement, car les États traitent habituellement les deux types d'entités par l'intermédiaire du même bureau et de la même file de vérification, mais cela signifie que les LLC peuvent être prêtes à être soumises beaucoup plus tôt.

Combien de temps faut-il pour déposer les statuts constitutifs ?

Une fois que vous avez choisi un État et un type d'entité, vous pouvez opter pour un service standard ou accéléré. Les délais de traitement standard varient considérablement selon l'État, allant du jour même à certains endroits jusqu'à deux ou trois semaines à d'autres. Le traitement accéléré, qui n'est pas offert dans tous les États, réduit ce délai à 24 heures, au jour même ou, dans certains États, à quelques heures seulement, généralement moyennant des frais supplémentaires.

La méthode de soumission est tout aussi importante que l'emplacement. L'envoi des statuts constitutifs papier par la poste ajoute du temps de transit aux deux extrémités, en plus de l'arriéré que le bureau de l'État a lorsque votre enveloppe arrive. Le dépôt en ligne, que ce soit directement par le portail de l'État ou par l'intermédiaire d'un service de création qui soumet les documents en votre nom, évite le temps d'envoi postal et se retrouve souvent dans une file de traitement plus rapide.

Les services de création peuvent s'avérer particulièrement utiles ici, car ils détectent souvent les erreurs, comme un nom d'entreprise non disponible, l'absence de désignation d'un agent enregistré ou un champ de formulaire incomplet, qui peuvent entraîner le rejet des soumissions. Cela permet d'éviter les nouvelles soumissions.

Quelles sont les étapes suivant la constitution en société?

Obtenir votre certificat de constitution de l'État n'est que la première étape.

Plusieurs autres étapes demeurent avant que l'organisation puisse fonctionner :

• Obtention d'un EIN : Si vous faites une demande en ligne directement auprès de l'Internal Revenue Service (IRS) et que vous possédez un numéro de sécurité sociale (SSN) ou un numéro d'identification individuel de contribuable (ITIN) valide, vous pouvez recevoir le numéro le jour même. Si vous n'avez ni ITIN ni SSN, le formulaire SS-4 doit être envoyé par télécopieur ou par la poste, et cette option peut prendre jusqu'à 30 jours après la réception.

• Émission d'actions aux fondateurs : Cela se fait par le biais de documents de consentement du conseil d'administration et des actionnaires; c'est généralement assez rapide une fois que vous avez les documents de création de la société.

• Dépôt du choix 83(b) : Lorsque les fondateurs reçoivent des actions assujetties à une acquisition, ils sont tenus de soumettre le choix 83(b) à l'IRS dans un délai de 30 jours suivant l'attribution des actions. Les prolongations ne sont pas permises. Si la date limite pour le choix 83(b) n'est pas respectée, les fondateurs peuvent perdre la possibilité d'être imposés sur la valeur de l'action au moment du transfert plutôt qu'au moment de son acquisition, ce qui peut se traduire par une facture fiscale plus élevée si la valeur des actions augmente.

• Ouverture d'un compte bancaire d'entreprise : Les banques exigent généralement un EIN et des documents de création avant d'ouvrir un compte. Une fois que les deux sont disponibles, l'ouverture du compte prend habituellement un jour ou deux.

Qu'est-ce qui peut retarder la constitution d'une jeune entreprise?

Quelques faux pas particuliers expliquent bon nombre des retards rencontrés par les fondateurs. Presque tous sont évitables.

Voici ce qu’il faut garder à l’esprit :

• Conflits de noms : Si le nom choisi est déjà utilisé ou trop proche du nom d'une entité existante dans votre État de constitution, vous devrez en choisir un nouveau avant que l'État n'accepte votre déclaration; ce cycle de recherche et de nouvelle soumission peut ajouter des jours au processus.

• Erreurs liées à l'agent enregistré : Des informations manquantes ou inexactes sur l'agent enregistré entraînent des rejets similaires, car les États ne traiteront pas une déclaration sans qu'un agent valide n'ait été désigné.

• Lacune pour les fondateurs internationaux : Sans numéro de sécurité sociale des États-Unis, la demande d'EIN en ligne le jour même n'est pas offerte, et l'option par télécopieur ou par la poste utilisant le formulaire SS-4 allonge cette étape à des semaines au lieu de quelques heures.

• Effet multiplicateur du retard de l'EIN : Plusieurs étapes en aval, notamment l'ouverture d'un compte bancaire, dépendent de l'EIN. L'inscription lente de l'EIN peut retarder considérablement un processus de constitution qui serait autrement rapide.

• Double coût de la déclaration papier : Une déclaration envoyée par la poste et rejetée en raison d'un conflit de nom ou d'un document manquant vous coûte le temps d'expédition dans les deux sens, en plus d'un deuxième passage dans l'arriéré du bureau de l'État.

• Imprévisibilité d'un arriéré : L'arriéré du bureau de l'État est le facteur sur lequel vous avez le moins de contrôle une fois votre déclaration transmise. Il est plus important d'éviter les erreurs mentionnées ci-dessus que d'essayer de prédire la vitesse de traitement.

Comment pouvez-vous accélérer la constitution en société?

L'utilisation d'un service de constitution peut réduire un processus de plusieurs semaines à quelques jours. Il peut déposer les documents pour une entreprise de type C au Delaware auprès de l'État, obtenir un EIN et s'occuper du choix 83(b), le tout en un seul flux au lieu de tâches distinctes que vous devez ordonner vous-même. Cela est particulièrement important pour les fondateurs internationaux sans numéro de sécurité sociale des États-Unis, qui sont confrontés à une inscription lente de l'EIN. Une plateforme qui gère la demande dans le même flux élimine le plus grand obstacle.

Les services de constitution offrent rapidité et simplicité par rapport à la gestion de systèmes et de dates limites distincts pour les envois de déclaration à un État, les formulaires de l'IRS et les exigences bancaires. Un fondateur jonglant avec un portail de déclaration de l'État, une demande d'EIN distincte, les exigences d'ouverture de compte d'une banque et un délai fiscal de 30 jours est plus susceptible d'oublier quelque chose qu'une personne utilisant un flux de création unique.

Comment Stripe Atlas peut vous aider

Stripe Atlas s'occupe de tout ce dont vous avez besoin pour lancer légalement votre entreprise – constitution, numéro d'identification de l'employeur (EIN), configuration des capitaux propres et déclarations de revenus –, afin que vous puissiez recueillir des fonds, ouvrir un compte bancaire et commencer à accepter des paiements en seulement deux jours ouvrables, et ce, de partout dans le monde.

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Premiers pas avec Atlas en quelques minutes

Le formulaire d'inscription prend moins de 10 minutes à remplir. Vous choisirez la structure de votre entreprise, confirmerez que votre nom est disponible, ajouterez jusqu'à quatre cofondateurs, définirez la répartition de vos capitaux propres et signerez électroniquement. Ensuite, Atlas s'occupe du reste, y compris aviser les cofondateurs pour qu'ils signent leurs documents de façon électronique.

Opérations bancaires et paiements avant l'arrivée de votre EIN

Atlas transmet automatiquement votre formulaire d'inscription pour l’EIN après la constitution en société. Vous n’avez pas à attendre – Atlas permet les paiements et les opérations bancaires avant l’obtention de l’EIN pour que vous puissiez commencer à accepter des paiements et à effectuer des transactions immédiatement. Les personnes fondatrices aux États-Unis possédant un numéro de sécurité sociale (SSN) sont généralement admissibles à un traitement accéléré de l’IRS.

Déclaration fiscale automatique 83(b)

Atlas transmet pour vous votre choix 83(b) – pour les personnes fondatrices aux États-Unis ou à l’étranger – par courrier certifié du US Postal Service (USPS) avec suivi afin de réduire les impôts sur le revenu. Vous obtiendrez un choix 83(b) signé et une preuve de déclaration directement dans votre Dashboard Stripe, ainsi qu’une confirmation par courrier certifié.

Documents juridiques d’entreprise de classe mondiale

Atlas fournit tous les documents juridiques dont vous avez besoin pour commencer à diriger votre entreprise, rédigés par Cooley, l’un des cabinets d’avocats spécialisés en capital-risque les plus renommés au monde, et les conserve directement dans votre Dashboard Stripe. Ces documents sont conçus pour vous aider à lever des fonds immédiatement et à vous assurer que votre entreprise est protégée sur le plan juridique, en couvrant des aspects comme la structure de propriété, la répartition des capitaux propres et la conformité fiscale.

2 500 $ en crédits Stripe, ainsi que plus de 50 000 $ en réductions partenaires

Les jeunes entreprises d’Atlas obtiennent 2 500 $ en crédits de produits Stripe pour leur première année, ainsi que plus de 50 000 $ en réductions partenaires sur des outils essentiels comme AWS, Google, Xero, Perplexity et bien d’autres. Le service d’agent enregistré du Delaware est également inclus gratuitement pour votre première année.

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FAQ sur les délais de constitution en société d’une jeune entreprise