Taxes sur l'expédition directe : comment fonctionnent l'impôt sur le revenu et la taxe de vente pour les revendeurs

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En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Points à retenir
  3. Que sont les taxes sur l’expédition directe?
  4. Comment l’impôt sur le revenu s’applique-t-il aux taxes sur l’expédition directe?
  5. Comment le lien fiscal affecte-t-il les taxes sur l’expédition directe?
  6. Qui est responsable de collecter la taxe de vente sur l’expédition directe : le marchand ou le fournisseur?
  7. Comment les certificats de revente s’intègrent-ils dans les taxes sur l’expédition directe?
  8. Comment les lois sur les facilitateurs de marché modifient-elles les taxes sur l’expédition directe?
  9. Quelles erreurs devez-vous éviter en ce qui a trait aux taxes sur l’expédition directe?
  10. Comment Stripe Tax peut vous aider

Les taxes sur l'expédition directe sont les obligations d'impôt sur le revenu et de taxe de vente qui découlent de la vente de produits que vous ne détenez jamais physiquement. Puisqu'un fournisseur expédie directement à votre client, chaque vente implique trois parties plutôt qu'une. Chaque État ou pays applique ensuite ses propres règles concernant la personne qui collecte et verse la taxe tout au long de cette chaîne. Cette structure signifie que les marchands d'expédition directe font face à des questions complexes sur le lien fiscal, les exigences relatives aux certificats de revente et les règles de collecte du marché.

Le marché mondial de l'expédition directe a été estimé à près de 435 milliards de dollars en 2025, et il devrait continuer de croître.

Ci-dessous, nous aborderons la façon dont l'impôt sur le revenu s'applique aux bénéfices de l'expédition directe, la façon dont fonctionne le lien fiscal une fois que vous vendez au-delà des frontières de l'État aux États-Unis, et qui est responsable de collecter la taxe à chaque étape d'une transaction d'expédition directe.

Points à retenir

  • L'expédition directe répartit la responsabilité fiscale entre trois parties, ce qui peut changer qui collecte la taxe de vente et quand.

  • Le lien économique peut s'appliquer en fonction du volume des ventes seulement, de sorte qu'une entreprise pourrait devoir des taxes dans des États où elle n'a jamais exercé ses activités physiquement.

  • L'absence de certificat de revente est une raison courante pour laquelle les marchands d'expédition directe finissent par payer la taxe de vente deux fois sur le même produit.

Que sont les taxes sur l'expédition directe?

Les taxes sur l'expédition directe sont les obligations en matière d'impôt sur le revenu et de taxe de vente qui découlent de la vente de produits que vous ne touchez jamais. Les entreprises d'expédition directe répartissent les ventes entre trois parties, soit le marchand d'expédition directe, son fournisseur et son client, et chaque État ou pays a ses propres règles quant à la personne qui collecte et verse l'impôt sur cette transaction.

Comment l'impôt sur le revenu s'applique-t-il aux taxes sur l'expédition directe?

L'impôt sur le revenu sur l'expédition directe fonctionne généralement de la même manière que pour n'importe quelle entreprise de revente. Votre bénéfice, c'est-à-dire la marge entre ce que les clients paient et ce que les fournisseurs facturent, est ce qui est imposé, et non vos revenus totaux. Vous devez faire le suivi des deux côtés de chaque vente et conserver les factures des fournisseurs comme preuve. Les propriétaires uniques déclarent le bénéfice de l'expédition directe à l'Annexe C, et ce bénéfice est également assujetti à l'impôt sur le travail indépendant, qui couvre la sécurité sociale et l'assurance-maladie à un taux combiné de 15,3 % en plus de l'impôt sur le revenu ordinaire.

L'Internal Revenue Service (IRS) s'attend à ce que les marchands paient des impôts estimés tous les trimestres plutôt que de régler la facture complète en avril. Les plateformes de paiement peuvent émettre un 1099-K une fois que vos ventes dépassent un certain seuil. Ce seuil a changé à plusieurs reprises au cours des dernières années, il vaut donc la peine de vérifier le seuil actuel de l'IRS pour obtenir les derniers chiffres.

Comment le lien fiscal affecte-t-il les taxes sur l'expédition directe?

Le lien fiscal est la connexion juridique entre votre entreprise et un État qui vous oblige à collecter la taxe de vente de cet État. Il y a le lien physique et le lien économique. Si votre fournisseur entrepose des stocks et expédie dans un certain État, cela pourrait créer un lien physique, même si vous n'avez jamais vendu un produit en personne ou mis les pieds dans l'État. Chaque État a son propre seuil pour le lien économique, généralement une combinaison d'une valeur en dollars des ventes et d'un nombre de transactions. Par exemple, à New York, vous avez un lien économique une fois que vous dépassez 500 000 $ de ventes et 100 transactions de biens personnels corporels livrés dans l'État.

Les marchands d'expédition directe doivent faire le suivi des ventes par rapport au seuil de chaque État individuellement, pas seulement de l'État où l'entreprise est basée. Chaque nouvel État dans lequel vous vendez et chaque nouvel emplacement de traitement utilisé par votre fournisseur ajoutent un autre seuil que vous êtes responsable de surveiller.

Qui est responsable de collecter la taxe de vente sur l'expédition directe : le marchand ou le fournisseur?

Le marchand intermédiaire collecte généralement la taxe de vente auprès du client final. Si vous êtes celui qui émet la facture au client final, vous devriez collecter la taxe de vente. Le fournisseur s'occupant du traitement de la commande en arrière-plan ne devrait pas être impliqué.

Toutefois, si une entreprise d'expédition directe ne fournit pas à son fournisseur un certificat de revente valide, le fournisseur pourrait facturer au marchand d'expédition directe la taxe de vente sur l'achat en gros. Dans ce cas, du point de vue du fournisseur, le marchand d'expédition directe pourrait être considéré comme le client final. On s'attend toujours à ce que vous collectiez la taxe de vente auprès de votre client au prix de commerce de détail. Donc, sans le bon certificat au dossier, le même produit pourrait potentiellement être taxé deux fois, payé une fois par le marchand d'expédition directe à son fournisseur et une fois au marchand d'expédition directe par son client final.

Comment les certificats de revente s'intègrent-ils dans les taxes sur l'expédition directe?

Le certificat de revente indique à votre fournisseur que vous achetez un produit pour le revendre, et non pour le conserver. Cette transaction de gros ne devrait donc pas comporter de taxe de vente. La taxe est perçue une fois, plus loin dans la chaîne, lorsque votre client vous achète le produit.

Les certificats ne sont pas universels. Puisqu'un certificat valide dans un État ne se reporte pas automatiquement à un autre, vous pourriez avoir besoin d'un certificat de revente distinct pour chaque État où vous avez un lien et où votre fournisseur exerce ses activités. Une poignée d'États participent à des accords qui permettent à un certificat de couvrir plusieurs États membres, ce qui simplifie les choses pour les marchands inscrits dans ces États, mais certains fournisseurs demandent tout de même des documents propres à l'État, quoi qu'il en soit.

Les petits fournisseurs refusent parfois tout simplement un certificat de revente, et ils vous factureront la taxe de vente sur l'achat en gros, peu importe les documents que vous fournissez. Lorsqu'un fournisseur n'honore pas votre certificat, vous pouvez faire face à une double imposition.

Comment les lois sur les facilitateurs de marché modifient-elles les taxes sur l'expédition directe?

Les lois sur les facilitateurs de marché imposent des obligations de collecte de la taxe de vente sur la plateforme du marché elle-même. Les États américains ayant une taxe de vente exigent désormais que les marchés calculent, collectent et versent la taxe de vente sur chaque vente, que le marchand ait ou non un lien dans l'État du client. Lorsqu'une vente est effectuée par l'intermédiaire d'une plateforme liée par des lois sur les facilitateurs, cette plateforme gère la collecte et le versement. Vous n'avez donc généralement pas besoin de vous inscrire séparément dans l'État du client pour cette transaction.

Si le même produit est vendu sur votre propre site Web plutôt que sur un marché, aucune de ces couvertures ne s'applique et vous devrez déterminer votre propre lien et soumettre la déclaration vous-même. Les marchands qui utilisent un marché et leur propre boutique en même temps doivent savoir quelles ventes sont déjà couvertes et lesquelles exigent encore qu'ils collectent et déclarent indépendamment.

Quelles erreurs devez-vous éviter en ce qui a trait aux taxes sur l'expédition directe?

Les problèmes de taxes sur l'expédition directe peuvent souvent provenir du traitement d'une vente à trois parties comme d'une vente à une seule partie.

Voici quelques oublis courants :

  • Ignorer le lien à l'extérieur de votre État d'origine : Les seuils de lien économique s'appliquent par État. Le fait de dépasser 500 000 $ de ventes à des clients du Texas y crée une obligation, même si vous ne vous êtes jamais inscrit ailleurs.

  • Supposer que la collecte sur le marché couvre tout : Les lois sur les facilitateurs ne s'appliquent qu'aux ventes réalisées par l'intermédiaire de cette plateforme précise, et non aux ventes directes par l'intermédiaire de votre propre boutique.

  • Sous-paiement trimestriel : Les impôts sur le revenu trimestriels estimés impayés ou le défaut de verser la taxe de vente peuvent s'accumuler et prendre les marchands au dépourvu.

  • Perdre la trace des factures des fournisseurs : Le coût des marchandises vendues dépend de ce que votre fournisseur vous a facturé. Les factures manquantes signifient que vous ne pouvez pas justifier cette déduction si vous faites l'objet d'une vérification.

Des outils comme Stripe Tax calculent les taux automatiquement au moment du paiement et signalent les nouveaux liens à mesure que les ventes augmentent. Mais comprendre où vous devez payer l'impôt, et pourquoi, vous revient toujours.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Commencez à collecter des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard ou en utilisant notre puissante API.

Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous avertit lorsque vous dépassez un seuil d’inscription fiscale selon vos transactions Stripe. L’outil peut également s’inscrire pour percevoir la taxe en votre nom aux États-Unis, automatiser les déclarations américaines dans le Dashboard et gérer les déclarations mondiales grâce à des partenaires de confiance. Stripe Tax calcule et perçoit automatiquement la taxe de vente, la TVA et la TPS sur :

  • Biens et services numériques dans tous les États américains et dans plus de 100 autres pays
  • Biens matériels dans tous les États américains et dans 42 pays

Stripe Tax peut vous aider à :

  • Comprendre où vous inscrire et collecter des taxes : découvrez où vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Après votre inscription, activez la collecte de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la collecte directement dans le Dashboard Stripe en un simple clic.

  • S'inscrire pour payer l'impôt : Si vous devez vous inscrire à la taxe de vente aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales. Vous profiterez d'un processus simplifié qui préremplit les détails de la demande, ce qui vous fait gagner du temps et simplifie la conformité avec les réglementations locales. Si vous avez besoin d'aide pour vous inscrire à l'extérieur des États-Unis, Stripe s'associe à Taxually pour vous aider à vous inscrire auprès des autorités fiscales locales.

  • Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et collecte le montant exact de taxe dû, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

  • Simplifier la déclaration : Stripe Tax automatise les déclarations américaines dans le Dashboard, alimenté par TaxJar. Pour les déclarations mondiales, Stripe Tax s'intègre parfaitement avec les partenaires de déclaration, afin que vos déclarations mondiales soient exactes et opportunes. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Les déclarations de revenus américaines peuvent être automatisées dans le Dashboard Stripe, alimenté par TaxJar.

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Le contenu de cet article est fourni uniquement à des fins informatives et pédagogiques. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de consulter un avocat compétent ou un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière.

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