Les entreprises modernes sont de plus en plus mondiales, vendant à des clients dans de multiples États et pays. Bien que l'expansion de votre portée soit une étape importante, elle introduit également de la complexité, en particulier avec la taxe de vente aux États-Unis. Si votre entreprise vend à des clients aux États-Unis, vous êtes responsable de vous conformer aux lois sur la taxe de vente des États où vous avez des obligations fiscales.

Étant donné que les règles, les taux et les seuils d'imposition varient selon l'État et le produit, la conformité peut devenir une cible mouvante. Ce guide définit les concepts de base que vous devez comprendre pour gérer efficacement vos obligations en matière de taxe de vente aux États-Unis.

Lien économique

Le lien fiscal est le terme juridique désignant un lien entre une entreprise et un territoire fiscal qui est suffisamment important pour que l'entreprise soit tenue de collecter et de reverser la taxe de vente. Ce lien peut être défini par une présence physique (comme un bureau ou un entrepôt) ou une activité économique.

• Lien physique : Il est établi lorsqu'une entreprise a une présence physique dans un État, comme un magasin, un bureau, un employé ou des stocks entreposés dans l'entrepôt d'un tiers.
  
• Lien économique : Il implique une obligation créée en atteignant un niveau précis de ventes ou de transactions dans un État, même sans présence physique. Par exemple, en Géorgie, le seuil est de 100 000 $ de ventes ou de 200 transactions au cours de l'année civile précédente ou en cours. Cependant, certains États utilisent un seuil plus élevé, comme le Texas et la Californie à 500 000 $.
  

Facilitateur de places de marché

Un facilitateur de marché est une plateforme (comme Amazon, Etsy ou eBay) qui facilite les ventes pour des marchands tiers. En vertu des lois sur les facilitateurs de marché, la plateforme (c.-à-d. le facilitateur) est responsable de collecter et de reverser la taxe de vente au nom de ses marchands dans la plupart des États. Cette structure réduit le fardeau de la conformité pour les marchands individuels, bien qu'ils puissent tout de même devoir s'inscrire et produire des déclarations nulles dans certains territoires.

Plateformes

Dans le contexte des logiciels et du commerce, les plateformes sont des entreprises qui permettent à d'autres entreprises d'accepter des paiements et de vendre des biens ou des services. Les plateformes ont souvent des obligations fiscales uniques selon qu'elles sont considérées comme un facilitateur de marché ou simplement un prestataire de services de paiement. Si une plateforme contrôle l'expérience de paiement et gère les fonds, les États transfèrent souvent la responsabilité de la collecte des taxes à la plateforme plutôt qu'au marchand individuel.

Inscription

L'inscription est l'acte d'obtenir un permis de taxe de vente auprès de l'autorité fiscale d'un État. Vous êtes légalement tenu de vous inscrire dans tout État où vous avez un lien avant de commencer à collecter des taxes auprès des clients. Il est important de vous assurer de ne pas collecter de taxes si vous ne vous êtes pas encore inscrit auprès du territoire applicable.

Assujettissement aux taxes

L'assujettissement aux taxes indique si un produit ou service précis est assujetti à la taxe de vente en vertu de la loi de l'État. Les règles varient considérablement selon le type de produit :

• Biens physiques : Ils sont généralement taxables, bien qu'il puisse y avoir des exonérations pour les produits de première nécessité comme l'épicerie ou les vêtements.
  
• Produits numériques : Ils comprennent les livres électroniques, les cours en ligne et la musique. Ce ne sont pas tous les États qui taxent ces produits, et ceux qui le font ont souvent des définitions différentes de ce qui constitue un produit numérique.
  
• Logiciel en tant que service (SaaS) : Les SaaS font souvent l'objet de réglementations uniques. Par exemple, le SaaS est entièrement taxable pour un usage personnel au Connecticut, non taxable en Californie et taxé à 80 % du prix au Texas.
  

Détermination de l'origine

Les règles de détermination de l'origine déterminent le taux de taxe qui s'applique à une transaction, plus précisément si le taux est établi en fonction du lieu où se trouve le marchand ou du lieu où se trouve le client.

• Détermination en fonction de l'origine : Vous facturez le taux de taxe de vente du lieu où votre entreprise est établie.
  
• Détermination en fonction de la destination : Vous facturez le taux de taxe de vente du lieu où votre client se trouve ou de l'endroit où l'article est expédié.
  

Déclaration et versement

La déclaration est le processus de soumission d'une déclaration de revenus à l'État, tandis que le reversement est le paiement réel des taxes que vous avez collectées. Bien qu'il s'agisse de deux fonctions distinctes, elles sont généralement effectuées en même temps.

• Fréquence de déclaration : Les États attribuent des calendriers de déclaration (mensuels, trimestriels ou annuels) en fonction de votre volume de ventes ou de votre obligation fiscale. Votre fréquence de déclaration peut changer si votre entreprise commence à générer plus ou moins de revenus dans un État.
  
• Déclarations nulles : Vous êtes généralement tenu de produire une déclaration de revenus dans tous les États où vous êtes inscrit, même si vous n'avez eu aucune vente ni obligation fiscale au cours de cette période précise.
  

Tarification taxes comprises par rapport à taxes en sus

La façon dont la taxe est présentée au client dépend de la région et du modèle opérationnel :

• Tarification taxes en sus : C'est le modèle le plus courant aux États-Unis. Le prix annoncé n'inclut pas la taxe de vente. La taxe est calculée au moment du paiement et ajoutée au sous-total.
  
• Tarification taxes comprises : Ce modèle est plus courant en Europe et en Australie. Le prix annoncé est le prix final payé par le client, le montant de la taxe étant déjà inclus. Pour les entreprises américaines qui vendent à l'international, il est souvent nécessaire de prendre en charge les deux modèles pour répondre aux attentes et aux réglementations locales.
  

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur le développement de votre activité. Commencez à percevoir des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en cliquant sur un bouton dans le Dashboard ou en utilisant notre puissante API.

Stripe Tax vous aide à surveiller vos obligations et vous alerte lorsque vous dépassez le seuil de montant établi en fonction de vos transactions Stripe qui rend l’inscription fiscale obligatoire. Il peut également s’inscrire pour collecter les taxes en votre nom aux États-Unis et gérer les déclarations par l’intermédiaire de partenaires de confiance. Stripe Taxcalcule et collecte automatiquement les taxes de vente, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et la taxe sur les produits et services (TPS) sur :

• Les biens et services numériques dans tous les États américains et dans plus de 100 autres pays
  
• Les biens matériels dans tous les États-Unis et dans 42 autres pays
  

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où vous inscrire et percevoir des taxes : voyez où vous devez percevoir des taxes en fonction de vos opérations Stripe. Après votre inscription, activez la collecte de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou en activant la collecte directement dans le Dashboard Stripe d’un simple clic.

• Inscrivez-vous pour payer des taxes : si votre entreprise est située aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales et profitez d’un processus simplifié qui préremplit les renseignements de votre demande, vous faisant gagner du temps et facilitant votre conformité aux réglementations locales. Si vous êtes situé à l’extérieur des États-Unis, Stripe collabore avec Taxually pour vous aider à vous inscrire auprès des autorités fiscales locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et perçoit le montant exact des taxes dues, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.

• Simplifier les déclarations : Stripe Tax s’intègre de manière fluide avec les partenaires de déclaration, de sorte que vos déclarations mondiales soient exactes et effectuées en temps opportun. Laissez nos partenaires gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise.

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