Les entreprises modernes sont de plus en plus mondiales et vendent à des clients dans de multiples États et pays. Bien que l'élargissement de votre portée soit une étape importante, il introduit également de la complexité, en particulier avec la taxe sur les ventes aux États-Unis. Si votre entreprise vend à des clients aux États-Unis, vous êtes responsable de respecter les lois sur la taxe sur les ventes des États où vous avez des obligations fiscales.

Étant donné que les règles, les taux et les seuils fiscaux varient selon l'État et le produit, la conformité peut devenir un objectif mouvant. Ce guide définit les concepts fondamentaux que vous devez comprendre pour gérer efficacement vos obligations en matière de taxe sur les ventes aux États-Unis.

Lien fiscal

Le nexus est le terme juridique désignant un lien entre une entreprise et une juridiction fiscale suffisamment important pour que l'entreprise soit tenue de collecter et de reverser la taxe sur les ventes. Ce lien peut être défini par une présence physique (comme un bureau ou un entrepôt) ou par une activité économique.

• Nexus physique : Il est établi lorsqu'une entreprise a une présence physique dans un État, telle qu'un magasin, un bureau, un employé ou des stocks sauvegardés dans un entrepôt tiers.
  
• Lien économique : Il implique une obligation fiscale créée en atteignant un niveau spécifique de ventes ou de transactions dans un État, même sans présence physique. Par exemple, en Géorgie, le seuil est de 100 000 $ de ventes ou de 200 transactions au cours de l'année civile précédente ou en cours. Toutefois, certains États utilisent un seuil plus élevé, comme le Texas et la Californie à hauteur de 500 000 $.
  

Facilitateur de marketplace

Un facilitateur de marketplace est une plateforme (telle qu'Amazon, Etsy ou eBay) qui facilite les ventes pour des commerçants tiers. En vertu des lois sur les facilitateurs de marketplace, la plateforme (c'est-à-dire le facilitateur) est responsable de collecter et de reverser la taxe sur les ventes pour le compte de ses commerçants dans la plupart des États. Cette structure réduit la charge de conformité pour les entrepreneurs individuels, bien qu'ils puissent encore devoir s'immatriculer et effectuer des déclarations nulles dans certaines juridictions.

Plateformes

Dans le contexte des logiciels et du commerce, les plateformes sont des entreprises qui permettent à d'autres entreprises d'accepter des paiements et de vendre des biens ou des services. Les plateformes ont souvent des obligations fiscales uniques selon qu'elles sont considérées comme un facilitateur de marketplace ou simplement comme un prestataire de services de paiement. Si une plateforme contrôle l'expérience de paiement et gère les fonds, les États transfèrent souvent la responsabilité du recouvrement de la taxe à la plateforme plutôt qu'au commerçant individuel.

Immatriculation

L'immatriculation est l'acte d'obtenir un permis de taxe sur les ventes auprès de l'administration fiscale d'un État. Vous êtes légalement tenu de vous immatriculer dans tout État où vous avez un nexus avant de commencer à collecter des taxes auprès de vos clients. Il est important de vous assurer de ne pas collecter de taxes si vous n'êtes pas encore immatriculé auprès de la juridiction applicable.

Assujettissement à la taxe

L'assujettissement à la taxe indique si un produit ou un service spécifique est soumis à la taxe sur les ventes en vertu de la loi de l'État. Les règles varient considérablement selon le type de produit :

• Biens physiques : Ils sont généralement taxables, bien qu'il puisse exister des exonérations pour les produits de première nécessité tels que l'alimentation ou les vêtements.
  
• Produits numériques : Ils incluent les livres électroniques, les cours en ligne et la musique. Tous les États ne taxent pas ces produits, et ceux qui le font ont souvent des définitions différentes de ce qui constitue un produit numérique.
  
• Logiciel en tant que service (SaaS) : Le SaaS est souvent soumis à des réglementations uniques. Par exemple, le SaaS est entièrement taxable pour un usage personnel dans le Connecticut, non taxable en Californie et taxé à 80 % du prix au Texas.
  

Sourcing

Les règles de sourcing déterminent quel taux de taxe s'applique à une transaction, plus précisément si le taux est établi en fonction de l'emplacement du commerçant ou de l'emplacement du client.

• Sourcing établi sur l'origine : Vous facturez le taux de taxe sur les ventes pour l'emplacement où votre entreprise est établie.
  
• Sourcing établi sur la destination : Vous facturez le taux de taxe sur les ventes pour l'emplacement où se trouve votre client ou l'emplacement où l'élément est expédié.
  

Déclaration et versement

La déclaration est le processus de soumission d'une déclaration de revenus à l'État, tandis que le reversement est le paiement réel des taxes que vous avez collectées. Bien qu'il s'agisse de deux fonctions distinctes, elles sont généralement effectuées en même temps.

• Fréquence de déclaration : Les États attribuent des calendriers de déclaration (mensuels, trimestriels ou annuels) établis sur votre volume de ventes ou votre obligation fiscale. Votre fréquence de déclaration peut changer si votre entreprise commence à générer plus ou moins de revenus dans un État.
  
• Déclarations nulles : Vous êtes généralement tenu de déposer une déclaration de revenus dans tous les États où vous êtes immatriculé, même si vous n'avez eu aucune vente ni obligation fiscale au cours de cette période spécifique.
  

Tarification TTC vs hors taxes

La façon dont la taxe est présentée au client dépend de la région et du business model :

• Tarification hors taxes : Il s'agit du modèle le plus courant aux États-Unis. Le prix annoncé n'inclut pas la taxe sur les ventes. La taxe est calculée au moment du paiement et ajoutée au sous-total.
  
• Tarification TTC : Ce modèle est plus courant en Europe et en Australie. Le prix annoncé est le prix final payé par le client, le montant de la taxe étant déjà inclus. Pour les entreprises des États-Unis vendant à l'international, il est souvent nécessaire de prendre en charge les deux modèles pour répondre aux attentes et aux réglementations locales.
  

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise. Vous pouvez commencer à collecter des taxes à l’échelle mondiale en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration existante, en activant l’option depuis le Dashboard ou en utilisant l’API Stripe.

Stripe Tax vous aide à suivre vos obligations et vous avertit lorsque vous dépassez un seuil d’enregistrement à la taxe de vente basé sur vos transactions Stripe. Il peut également s’enregistrer pour collecter la taxe en votre nom aux États-Unis et gérer les déclarations via des partenaires de confiance. Stripe Tax calcule et collecte automatiquement la taxe de vente, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et la taxe sur les biens et services (TPS) sur :

• Les biens et services numériques dans tous les États-Unis et plus de 100 pays
  
• Les biens matériels dans tous les États américains et dans 42 pays
  

Stripe Tax peut vous aider comme suit :

• Comprendre où vous immatriculer et collecter les taxes : identifiez les pays et territoires dans lesquels vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois immatriculé, vous pouvez activer la collecte des taxes dans un nouvel État ou un nouveau pays en quelques secondes. Il suffit d’ajouter une ligne de code à votre intégration Stripe existante ou d’activer la fonctionnalité en un clic depuis le Dashboard Stripe.

• Vous immatriculer pour payer vos taxes : si votre entreprise est établie aux États-Unis, Stripe peut gérer vos immatriculations fiscales et vous faire bénéficier d’un processus simplifié avec préremplissage des informations, pour un gain de temps et une conformité facilitée aux réglementations locales. Si vous êtes établi hors des États-Unis, Stripe s’appuie sur Taxually pour vous accompagner dans vos démarches auprès des administrations fiscales locales.

• Collecter automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et prélève automatiquement le montant exact des taxes dues, quels que soient les produits vendus et les zones géographiques concernées. La solution prend en charge des centaines de produits et de services et s’adapte en continu aux évolutions des règles fiscales et des taux applicables.

• Simplifier les déclarations : Stripe Tax s’intègre parfaitement aux partenaires de déclaration, afin que vos déclarations internationales soient exactes et déposées dans les délais. Confiez vos déclarations à nos partenaires pour vous concentrer sur la croissance de votre entreprise.

En savoir plus sur Stripe Tax ou démarrez dès aujourd’hui.