Si vous êtes une entreprise de logiciel en tant que service (SaaS), il est difficile de déterminer si vos offres sont imposables aux États-Unis. Étant donné que la plupart des lois sur la taxe de vente ont été rédigées en référence à des produits tangibles, de nombreux États réfléchissent encore à la manière de gérer cette taxe sur les produits non tangibles.

Actuellement, 24 États imposent une taxe de vente sur les services SaaS, et 7 autres États le font si les clients doivent télécharger un logiciel. Chaque État est arrivé à cette conclusion de différentes manières. Par exemple, certains États considèrent le SaaS comme un service et non comme un produit. Par conséquent, si les services sont généralement imposables dans l’État, comme à Hawaï, le SaaS le sera probablement. Dans les États où les services ne sont pas imposables, il est peu probable que le SaaS le soit. D’autres États, comme l'État de Washington, considèrent que le SaaS est un exemple de logiciel tangible et qu'il est donc imposable. En outre, certains États taxent les SaaS à un taux différent selon qu’il est utilisé à des fins personnelles ou professionnelles. Les entreprises SaaS doivent savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.

Ce guide vous aidera à déterminer dans quels États les entreprises SaaS doivent collecter la taxe de vente auprès de leurs clients aux États-Unis.

Utilisez ce tableau pour identifier l’État où se trouve votre client et déterminer si le SaaS est imposable dans cet État.

Comment Stripe peut vous aider

Rester au fait des tendances et des changements en matière de conformité fiscale est complexe et chronophage. Stripe Tax simplifie la conformité fiscale à l'échelle mondiale afin que vous puissiez vous consacrer pleinement à la croissance de votre activité. Cet outil calcule et collecte la taxe de vente, la TVA et la TPS sur les biens et les services, physiques et numériques, dans tous les États américains ainsi que dans plus de 30 pays. Stripe Tax est intégré de manière native dans Stripe pour vous permettre de vous lancer plus rapidement sans avoir à utiliser d’intégration ou de plug-in tiers.

Stripe Tax vous aide à :

• Savoir où vous immatriculer et collecter les taxes : Sachez où vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe, et une fois inscrit auprès de l’administration fiscale, activez la collecte des taxes dans un autre État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter les taxes en ajoutant une ligne de code à votre intégration Stripe, ou ajouter une fonction de collecte des taxes aux produits Stripe sans code, tels qu’Invoicing, en un seul clic.
  
• Vous immatriculer pour payer la taxe : Stripe Tax fournit des liens vers les sites Internet où vous pouvez vous inscrire après avoir atteint le seuil de déclaration.
  
• Collecter automatiquement la taxe : Stripe Tax calcule et collecte toujours le montant exact des taxes, quel que soit ce que vous vendez et l'endroit où vous le vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour sur les modifications des règles fiscales et des taux d'imposition.
  
• Simplifier les processus de déclaration et de versement des taxes collectées : Stripe génère des rapports et des récapitulatifs fiscaux détaillés pour chaque lieu de déclaration. Vous pouvez ainsi facilement déclarer et verser les taxes perçues seul, ou avec l’aide de votre comptable ou de l’un des partenaires de Stripe. Consultez votre conseiller fiscal pour comprendre quelles exigences particulières peuvent s'appliquer à votre entreprise.
  

Stripe propose différents rapports en fonction de votre intégration. Toutefois, à l’heure actuelle, Stripe Tax n’effectue pas la déclaration ou le versement des taxes en votre nom. Pour automatiser vos déclarations aux États-Unis, nous vous recommandons d’utiliser la solution AutoFile de TaxJar. Pour l’Europe, nous vous recommandons d’utiliser Taxually ou Marosa. En Asie-Pacifique, nous vous recommandons Taxually.

Consultez notre documentation pour en savoir plus, ou inscrivez-vous à Stripe Tax dès aujourd'hui.