Si vous êtes une entreprise de logiciel-service (SaaS), c’est un défi de déterminer si vos offres sont taxable aux États-Unis Étant donné que la plupart des lois sur la taxe de vente étaient rédigées en pensant aux produits tangibles, de nombreux États déterminent encore comment gérer la taxe de vente sur les produits non tangibles.

À l’heure actuelle, 25 États taxent les services de logiciel-service, et 7 autres États taxent les logiciels-services si les clients doivent télécharger des logiciels. Chaque État est parvenu à cette conclusion de différentes manières. Par exemple, certains États considèrent le logiciel-service comme un service et non comme un produit. Ainsi, si les services sont généralement taxables dans l’État, comme à Hawaï, alors les logiciels-services sont également taxables. Dans les États où les services ne sont pas taxables, il est peu probable que les logiciels-services le soient. D'autres États, comme Washington, considèrent les logiciels-services comme un exemple de logiciel tangible et sont réputés taxables. De plus, certains États taxent les logiciels-services à un taux différent selon qu’ils sont utilisés à des fins personnelles ou entreprises. Les entreprises de logiciels-services doivent savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.

Ce guide vous aidera à déterminer où les entreprises de logiciels-services devraient percevoir la taxe de vente auprès de la clientèle aux États-Unis.

Utilisez ce tableau pour rechercher le lieu de résidence de votre client et déterminer si le logiciel-service est taxable dans cet État.

Comment Stripe Tax peut vous aider

S’il est important pour les entreprises de se tenir au courant des tendances en matière de conformité fiscale, c’est aussi une tâche complexe qui prend beaucoup de temps. Stripe Tax automatise la conformité fiscale mondiale du début à la fin pour vous permettre de vous consacrer au développement de votre entreprise. Il identifie vos obligations fiscales, gère les inscriptions, calcule et prélève le bon montant de taxes dans le monde entier et permet d’effectuer des déclarations, le tout en un seul endroit.

Stripe Tax vous aide à :

• Savoir où vous inscrire et percevoir des taxes : Prenez connaissance des territoires où vous devez percevoir des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois inscrit(e), activez la perception des taxes dans un nouvel État ou un nouveau pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à percevoir des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante, ou ajouter la fonction de perception des taxes en cliquant simplement sur un bouton dans le Dashboard Stripe.
  
• S’inscrire pour payer des impôts : Laissez Stripe gérer vos enregistrements fiscaux mondiaux et profitez d’un processus simplifié qui préremplit les détails de l’application, vous faisant gagner du temps et garantissant la conformité avec les réglementations locales.
  
• Percevoir automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et perçoit le montant exact des taxes dues, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.
  
• Simplifier la déclaration et le versement : Stripe Tax gère la déclaration et le versement, permettant aux utilisateurs de profiter d’une expérience sans faille.
  

Lisez notre documentation pour en savoir plus, ou inscrivez-vous à Stripe Tax dès aujourd’hui.