Si vous êtes une entreprise de logiciel en tant que service (SaaS), il est difficile de déterminer si vos offres sont taxables aux États-Unis. Étant donné que la plupart des lois relatives à la taxe sur les ventes ont été rédigées en référence à des produits tangibles, de nombreux États réfléchissent encore à la manière de gérer cette taxe pour les produits non tangibles.

Actuellement, 25 États taxent tous les services SaaS, tandis que 7 autres les taxent uniquement si les clients doivent télécharger un logiciel. Chaque État a utilisé son propre raisonnement. Par exemple, certains considèrent le SaaS comme un service et non comme un produit. Par conséquent, si les services sont typiquement assujettis à la taxe dans ces États, comme c'est le cas à Hawaï, les SaaS le seront probablement aussi. Dans les États où les services ne sont pas taxables, il est peu probable que les SaaS le soient. D'autres États, comme celui de Washington, considèrent les SaaS comme des logiciels tangibles, donc taxables. En outre, certains États taxent les SaaS à un taux différent selon qu'ils sont utilisés à des fins personnelles ou professionnelles. Les entreprises de SaaS ont besoin de savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.

Ce guide vous aidera à déterminer où collecter la taxe sur les ventes pour les SaaS aux États-Unis.

Utilisez ce tableau pour identifier l'État où se trouve votre client et déterminer si les SaaS y sont assujettis à des taxes.

Comment Stripe peut vous aider

S’il est important pour les entreprises de se tenir au courant des tendances en matière de conformité fiscale, c’est aussi une tâche complexe qui prend beaucoup de temps. Stripe Tax automatise la conformité fiscale mondiale du début à la fin pour vous permettre de vous consacrer au développement de votre entreprise. Il identifie vos obligations fiscales, gère les inscriptions, calcule et prélève le bon montant de taxes dans le monde entier et permet d’effectuer des déclarations, le tout en un seul endroit.

Stripe Tax vous aide à :

• Savoir où vous inscrire et percevoir des taxes : Prenez connaissance des territoires où vous devez percevoir des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois inscrit(e), activez la perception des taxes dans un nouvel État ou un nouveau pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à percevoir des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante, ou ajouter la fonction de perception des taxes en cliquant simplement sur un bouton dans le Dashboard Stripe.
  
• Vous inscrire pour payer les taxes : Confiez à Stripe la gestion de vos inscriptions fiscales mondiales et bénéficiez d’un processus simplifié qui remplit automatiquement les informations de la demande, ce qui vous permet de gagner du temps et de garantir la conformité aux réglementations locales.
  
• Percevoir automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et perçoit le montant exact des taxes dues, quels que soient les produits que vous vendez et les pays dans lesquels vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour en ce qui concerne les règles fiscales et les modifications des taux.
  
• Simplifier les déclarations : Stripe Tax s’intègre facilement aux systèmes de nos partenaires dans le secteur fiscal, de sorte que vos déclarations mondiales sont exactes et effectuées en temps opportun. Confiez la gestion de vos déclarations à nos partenaires afin que vous puissiez vous consacrer à la croissance de votre entreprise.
  

Lisez notre documentation pour en savoir plus, ou inscrivez-vous à Stripe Tax dès aujourd’hui.