Si vous êtes une entreprise de logiciel en tant que service (SaaS), il est difficile de déterminer si vos offres sont taxables aux États-Unis. Étant donné que la plupart des lois relatives à la taxe sur les ventes ont été rédigées en référence à des produits tangibles, de nombreux États réfléchissent encore à la manière de gérer cette taxe pour les produits non tangibles.
Actuellement, 25 États taxent tous les services SaaS, tandis que 7 autres les taxent uniquement si les clients doivent télécharger un logiciel. Chaque État a utilisé son propre raisonnement. Par exemple, certains considèrent le SaaS comme un service et non comme un produit. Par conséquent, si les services sont typiquement assujettis à la taxe dans ces États, comme c'est le cas à Hawaï, les SaaS le seront probablement aussi. Dans les États où les services ne sont pas taxables, il est peu probable que les SaaS le soient. D'autres États, comme celui de Washington, considèrent les SaaS comme des logiciels tangibles, donc taxables. En outre, certains États taxent les SaaS à un taux différent selon qu'ils sont utilisés à des fins personnelles ou professionnelles. Les entreprises de SaaS ont besoin de savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.
Ce guide vous aidera à déterminer où collecter la taxe sur les ventes pour les SaaS aux États-Unis.
Utilisez ce tableau pour identifier l'État où se trouve votre client et déterminer si les SaaS y sont assujettis à des taxes.
Comment Stripe peut vous aider
Rester au fait des tendances et des changements en matière de conformité fiscale est complexe et chronophage. Stripe Tax simplifie la conformité fiscale à l'échelle mondiale afin que vous puissiez vous consacrer pleinement à la croissance de votre activité. Cet outil calcule et collecte la taxe de vente, la TVA et la TPS sur les biens et les services, physiques et numériques, dans tous les États américains ainsi que dans plus de 30 pays. Stripe Tax est intégré de manière native dans Stripe pour vous permettre de vous lancer plus rapidement sans avoir à utiliser d’intégration ou de plug-in tiers.
Stripe Tax vous aide à :
- Savoir où vous immatriculer et collecter les taxes : Sachez où vous devez collecter des taxes en fonction de vos transactions Stripe, et une fois inscrit auprès de l’administration fiscale, activez la collecte des taxes dans un autre État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter les taxes en ajoutant une ligne de code à votre intégration Stripe, ou ajouter une fonction de collecte des taxes aux produits Stripe sans code, tels qu’Invoicing, en un seul clic.
- Vous immatriculer pour payer la taxe : Stripe Tax fournit des liens vers les sites Internet où vous pouvez vous inscrire après avoir atteint le seuil de déclaration.
- Collecter automatiquement la taxe : Stripe Tax calcule et collecte toujours le montant exact des taxes, quel que soit ce que vous vendez et l'endroit où vous le vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour sur les modifications des règles fiscales et des taux d'imposition.
- Simplifier les processus de déclaration et de versement des taxes collectées : Stripe génère des rapports et des récapitulatifs fiscaux détaillés pour chaque lieu de déclaration. Vous pouvez ainsi facilement déclarer et verser les taxes perçues seul, ou avec l’aide de votre comptable ou de l’un des partenaires de Stripe. Consultez votre conseiller fiscal pour comprendre quelles exigences particulières peuvent s'appliquer à votre entreprise.
Stripe propose différents rapports en fonction de votre intégration. Toutefois, à l’heure actuelle, Stripe Tax n’effectue pas la déclaration ou le versement des taxes en votre nom. Pour automatiser vos déclarations aux États-Unis, nous vous recommandons d’utiliser la solution AutoFile de TaxJar. Pour l’Europe, nous vous recommandons d’utiliser Taxually ou Marosa. En Asie-Pacifique, nous vous recommandons Taxually.
Consultez notre documentation pour en savoir plus, ou inscrivez-vous à Stripe Tax dès aujourd'hui.