Si vous êtes une entreprise de logiciel-service (SaaS), c’est un défi de déterminer si vos offres sont taxable aux États-Unis Étant donné que la plupart des lois sur la taxe de vente étaient rédigées en pensant aux produits tangibles, de nombreux États déterminent encore comment gérer la taxe de vente sur les produits non tangibles.

À l’heure actuelle, 25 États taxent les services de logiciel-service, et 7 autres États taxent les logiciels-services si les clients doivent télécharger des logiciels. Chaque État est parvenu à cette conclusion de différentes manières. Par exemple, certains États considèrent le logiciel-service comme un service et non comme un produit. Ainsi, si les services sont généralement taxables dans l’État, comme à Hawaï, alors les logiciels-services sont également taxables. Dans les États où les services ne sont pas taxables, il est peu probable que les logiciels-services le soient. D'autres États, comme Washington, considèrent les logiciels-services comme un exemple de logiciel tangible et sont réputés taxables. De plus, certains États taxent les logiciels-services à un taux différent selon qu’ils sont utilisés à des fins personnelles ou entreprises. Les entreprises de logiciels-services doivent savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.

Ce guide vous aidera à déterminer où les entreprises de logiciels-services devraient percevoir la taxe de vente auprès de la clientèle aux États-Unis.

Utilisez ce tableau pour rechercher le lieu de résidence de votre client et déterminer si le logiciel-service est taxable dans cet État.

Comment Stripe Tax peut vous aider

Stripe aide les places de marché à créer et à développer des entreprises mondiales de services de paiement et de services financiers avec moins de frais généraux et plus d’opportunités de croissance. Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin de vous permettre de vous consacrer à votre activité. Cet outil calcule et collecte la taxe de vente, la TVA et la TPS sur les biens physiques et numériques dans tous les États américains ainsi que dans 100 pays. Stripe Tax est intégré de manière native dans Stripe pour vous permettre de vous lancer plus rapidement sans avoir besoin d’une intégration ou de modules d’extension tiers.

Stripe Tax peut vous aider :

• Déterminez les territoires où vous devez vous enregistrer et collecter des taxes : Prenez connaissance des territoires où vous pouvez avoir à prélever des taxes en fonction de vos transactions Stripe. Une fois inscrit, vous pouvez prélever des taxes dans un autre État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à prélever des taxes par l’ajout d’une seule ligne de code à votre intégration Stripe, ou activez le prélèvement de taxes sur des produits sans codage de Stripe, comme Invoicing, à l’aide d’un simple clic.
  
• S’inscrire pour payer des impôts : si votre entreprise est basée aux États-Unis, laissez Stripe gérer vos inscriptions fiscales, et profitez d’un processus simplifié qui préremplit les détails du formulaire d’inscription, ce qui vous permet de gagner du temps et de simplifier le processus de conformité aux réglementations locales. Si votre entreprise est située en dehors des États-Unis, Stripe s’associe à Taxually pour vous aider à vous inscrire auprès de l’administration fiscale locale.
  
• Percevoir automatiquement la taxe de vente : Stripe Tax calcule et perçoit le montant des taxes dues. Cette option prend en charge des centaines de produits et services et est mise à jour au fur et à mesure que la réglementation et les taux applicables changent.
  
• Simplifier la déclaration et le versement : grâce à nos partenaires de confiance à l’international, les utilisateurs profitent d’une expérience fluide qui facilite le partage de vos données transactionnelles Stripe. Ainsi, nos partenaires gèrent vos déclarations, vous permettant ainsi de vous concentrer sur le développement de votre entreprise.
  

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