Si vous êtes une entreprise de logiciel en tant que service (SaaS), il est difficile de déterminer si vos offres sont taxables aux États-Unis. Étant donné que la plupart des lois relatives à la taxe sur les ventes ont été rédigées en référence à des produits tangibles, de nombreux États réfléchissent encore à la manière de gérer cette taxe pour les produits non tangibles.
Actuellement, 25 États taxent tous les services SaaS, tandis que 7 autres les taxent uniquement si les clients doivent télécharger un logiciel. Chaque État a utilisé son propre raisonnement. Par exemple, certains considèrent le SaaS comme un service et non comme un produit. Par conséquent, si les services sont typiquement assujettis à la taxe dans ces États, comme c'est le cas à Hawaï, les SaaS le seront probablement aussi. Dans les États où les services ne sont pas taxables, il est peu probable que les SaaS le soient. D'autres États, comme celui de Washington, considèrent les SaaS comme des logiciels tangibles, donc taxables. En outre, certains États taxent les SaaS à un taux différent selon qu'ils sont utilisés à des fins personnelles ou professionnelles. Les entreprises de SaaS ont besoin de savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.
Ce guide vous aidera à déterminer où collecter la taxe sur les ventes pour les SaaS aux États-Unis.
Utilisez ce tableau pour identifier l'État où se trouve votre client et déterminer si les SaaS y sont assujettis à des taxes.
Pour connaître les dernières tendances fiscales ayant une incidence sur l'assujettissement des logiciels-services aux taxes, consultez notre guide intitulé Conformité fiscale mondiale : tendances et changements fiscaux pour l'année 2025.
Comment Stripe peut vous aider
Se tenir au courant des tendances et des changements en matière de conformité fiscale est complexe et prend beaucoup de temps. Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin de vous permettre de vous consacrer au développement de votre activité. Cet outil calcule et perçoit la taxe de vente, la TVA et la TPS sur les marchandises et services physiques et numériques dans tous les États américains ainsi que dans plus de 30 pays. Stripe Tax est intégrée de manière native à Stripe, ce qui vous permet de vous lancer plus rapidement sans avoir besoin d'une intégration ou de modules d'extension tiers.
Stripe Tax vous aide à :
- Savoir où vous inscrire et percevoir des taxes : sachez où vous devez percevoir des taxes en fonction de vos transactions Stripe, et une fois inscrit(e) auprès des autorités fiscales, activez la perception de taxes dans de nouveaux États ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à percevoir des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante, ou ajouter la fonction de perception des taxes à des produits Stripe sans codage, comme Invoicing, en cliquant simplement sur un bouton.
- Vous inscrire pour payer les taxes : confiez à Stripe la gestion de vos inscriptions fiscales aux États-Unis et bénéficiez d'un processus simplifié qui préremplit les détails de la demande, ce qui vous permet de gagner du temps et de garantir la conformité aux réglementations locales.
- Percevoir automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et perçoit toujours le montant exact des taxes, quels que soient les biens que vous vendez et les pays où vous les vendez. Cette solution prend en charge des centaines de produits et services et est mise à jour à chaque évolution des règles fiscales et des taux applicables.
- Simplifier la déclaration et le versement des taxes : grâce à nos partenaires mondiaux de confiance, vous bénéficiez d'une expérience transparente qui se connecte à vos données de transaction Stripe, ce qui permet à ces partenaires de gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise.
Consultez notre documentation pour en savoir plus, ou inscrivez-vous à Stripe Tax dès aujourd'hui.