Si vous êtes une entreprise de logiciel en tant que service (SaaS), il est difficile de déterminer si vos offres sont taxables aux États-Unis. Étant donné que la plupart des lois relatives à la taxe sur les ventes ont été rédigées en référence à des produits tangibles, de nombreux États réfléchissent encore à la manière de gérer cette taxe pour les produits non tangibles.

Actuellement, 25 États taxent tous les services SaaS, tandis que 7 autres les taxent uniquement si les clients doivent télécharger un logiciel. Chaque État a utilisé son propre raisonnement. Par exemple, certains considèrent le SaaS comme un service et non comme un produit. Par conséquent, si les services sont typiquement assujettis à la taxe dans ces États, comme c'est le cas à Hawaï, les SaaS le seront probablement aussi. Dans les États où les services ne sont pas taxables, il est peu probable que les SaaS le soient. D'autres États, comme celui de Washington, considèrent les SaaS comme des logiciels tangibles, donc taxables. En outre, certains États taxent les SaaS à un taux différent selon qu'ils sont utilisés à des fins personnelles ou professionnelles. Les entreprises de SaaS ont besoin de savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.

Ce guide vous aidera à déterminer où collecter la taxe sur les ventes pour les SaaS aux États-Unis.

Utilisez ce tableau pour identifier l'État où se trouve votre client et déterminer si les SaaS y sont assujettis à des taxes.

Comment Stripe peut vous aider

Stripe Tax simplifie votre conformité fiscale à l'échelle mondiale afin de vous permettre de vous consacrer au développement de votre activité. Cet outil calcule et prélève automatiquement la taxe sur les ventes, la TVA et la TPS sur les biens physiques et numériques dans tous les États américains ainsi que dans plus de 100 pays. Stripe Tax est intégré de manière native dans Stripe pour vous permettre de vous lancer plus rapidement, sans avoir à utiliser d'intégration ou de plugins tiers.

Stripe Tax peut vous aider à :

• Comprendre où s'immatriculer et prélever les taxes : Sachez où vous devez prélever des taxes en fonction de vos transactions Stripe et, une fois inscrit auprès de l'administration fiscale, activez le prélèvement de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à collecter des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration, ou ajouter une fonction de collecte des taxes à des produits Stripe sans code en cliquant simplement sur un bouton.
  
• Vous immatriculer pour payer les taxes : Stripe Tax fournit des liens vers les sites Web où vous pouvez vous immatriculer une fois que vous avez atteint le seuil d'immatriculation.
  
• Prélever automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et prélève toujours le montant exact des taxes, quels que soient les biens que vous vendez et les pays où vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services. De plus, il surveille et met automatiquement à jour les règles et taux fiscaux.
  
• Simplifier vos déclarations et vos versements : Grâce à nos partenaires mondiaux de confiance, les utilisateurs bénéficient d'une expérience fluide qui donne accès à vos données de transaction Stripe, ce qui permet aux partenaires de gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise.
  

Plus d'informations sur Stripe Tax.