Si vous êtes une entreprise de logiciel en tant que service (SaaS), il est difficile de déterminer si vos offres sont taxables aux États-Unis. Étant donné que la plupart des lois relatives à la taxe sur les ventes ont été rédigées en référence à des produits tangibles, de nombreux États réfléchissent encore à la manière de gérer cette taxe pour les produits non tangibles.

Actuellement, 25 États taxent tous les services SaaS, tandis que 7 autres les taxent uniquement si les clients doivent télécharger un logiciel. Chaque État a utilisé son propre raisonnement. Par exemple, certains considèrent le SaaS comme un service et non comme un produit. Par conséquent, si les services sont typiquement assujettis à la taxe dans ces États, comme c'est le cas à Hawaï, les SaaS le seront probablement aussi. Dans les États où les services ne sont pas taxables, il est peu probable que les SaaS le soient. D'autres États, comme celui de Washington, considèrent les SaaS comme des logiciels tangibles, donc taxables. En outre, certains États taxent les SaaS à un taux différent selon qu'ils sont utilisés à des fins personnelles ou professionnelles. Les entreprises de SaaS ont besoin de savoir comment leur offre est taxée dans tous les États où elles ont des clients.

Ce guide vous aidera à déterminer où collecter la taxe sur les ventes pour les SaaS aux États-Unis.

Utilisez ce tableau pour identifier l'État où se trouve votre client et déterminer si les SaaS y sont assujettis à des taxes.

Pour connaître les dernières tendances fiscales ayant une incidence sur l’assujettissement des SaaS à la taxe de vente, consultez notre guide intitulé Conformité fiscale mondiale : tendances et changements fiscaux pour l’année 2025.

Comment Stripe peut vous aider

Se tenir au courant des tendances et des évolutions en matière de conformité fiscale est complexe et prend beaucoup de temps. Stripe Tax simplifie la conformité fiscale afin de vous permettre de vous consacrer au développement de votre activité. Cette solution calcule et prélève automatiquement la taxe de vente, la TVA et la TPS sur les biens et services physiques et numériques dans tous les États américains et dans plus de 30 pays. Stripe Tax est intégré de manière native dans Stripe pour vous permettre de vous lancer plus rapidement, sans avoir à utiliser d’intégration ou de plugins tiers.

Stripe Tax vous aide à :

• Savoir où vous immatriculer et prélever des taxes : sachez où vous devez prélever des taxes en fonction de vos transactions Stripe et, une fois immatriculé auprès de l’administration fiscale, activez le prélèvement de taxes dans un nouvel État ou pays en quelques secondes. Vous pouvez commencer à prélever des taxes en ajoutant une seule ligne de code à votre intégration Stripe existante ou ajouter une fonction de collecte des taxes à des produits Stripe no-code, comme Invoicing, en cliquant simplement sur un bouton.
  
• Vous immatriculer pour payer les taxes : confiez à Stripe la gestion de vos immatriculations fiscales aux États-Unis et bénéficiez d’un processus simplifié qui préremplit les détails de la demande, ce qui vous permet de gagner du temps et de garantir la conformité aux réglementations locales.
  
• Prélever automatiquement les taxes : Stripe Tax calcule et prélève toujours le montant exact des taxes, quels que soient les biens que vous vendez et les pays où vous les vendez. Il prend en charge des centaines de produits et services et est à jour sur les modifications des règles fiscales et des taux d’imposition.
  
• Simplifier la déclaration et le versement des taxes : grâce à nos partenaires mondiaux de confiance, les utilisateurs bénéficient d’une expérience fluide qui donne accès à vos données de transaction Stripe, ce qui permet aux partenaires de gérer vos déclarations afin que vous puissiez vous concentrer sur la croissance de votre entreprise.
  

Consultez notre documentation pour en savoir plus, ou inscrivez-vous à Stripe Tax dès aujourd’hui.