Quels sont les frais sur les applications ? Explication de la nouvelle loi japonaise sur les smartphones

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Stripe Checkout est un formulaire de paiement préconfiguré et pensé pour optimiser le taux de conversion. Intégrez directement Checkout à votre site ou dirigez les clients vers une page hébergée par Stripe pour accepter des paiements ponctuels ou des abonnements facilement et en toute sécurité.

En savoir plus 
  1. Introduction
  2. Que sont les frais sur les applications ?
  3. Frais comptabilisés lors d’une facturation intégrée
    1. Frais sur les applications de l’App Store
    2. Frais sur les applications de Google Play
  4. Facturation hors application via des sites externes
    1. La nouvelle loi sur les smartphones
    2. Paiement pour des biens ou services physiques fournis hors de l’application
  5. Solutions pour les propriétaires d’entreprise pour offrir un environnement de paiement confortable
  6. Ce que Stripe Checkout peut faire

Les façons dont nous utilisons les smartphones au quotidien sont devenues incroyablement variées. Par exemple, lors de nos trajets en train ou en bus, ou en attendant quelqu’un, les applications nous permettent d’utiliser efficacement les temps libres en regardant des vidéos, en écoutant de la musique ou en jouant à des jeux.

Cependant, lorsque vous regardez du contenu numérique ou achetez des articles dans des jeux sous forme d’applications, si le paiement est effectué dans l’application, des frais sur les applications seront facturés. Il s’agit de frais que les entreprises opérant via une application doivent payer à la plateforme qui l’héberge. Ces frais sont toujours obligatoires pour les paiements intégrés (facturation intégrée). Par conséquent, chaque exploitant doit prendre en compte les frais sur les applications et gérer ses opérations de manière à minimiser l’impact négatif sur les profits.

Cet article explique précisément ce que sont les frais sur les applications, la facturation hors application qui peut contourner ces frais, ainsi que la nouvelle loi sur les smartphones actuellement en vigueur au Japon.

Sommaire

  • Que sont les frais sur les applications ?
  • Frais comptabilisés lors d’une facturation intégrée
  • Facturation hors application via des sites externes
  • Solutions pour les propriétaires d’entreprise pour offrir un environnement de paiement confortable
  • Ce que Stripe Checkout peut faire

Que sont les frais sur les applications ?

Lorsqu’on utilise une application sur un appareil mobile comme un smartphone, on appelle le paiement pour des services ou des produits « facturation d’application ». Il existe deux types de facturation d’application : la facturation intégrée à l’application et la facturation hors application. Cependant, les frais sur les applications ne sont appliqués qu’à la facturation intégrée.

La raison pour laquelle ces frais sont engagés pour la facturation intégrée est que les paiements sont traités via le système de paiement de la plateforme hébergeant l’application (comme l’Apple App Store ou le Google Play Store) lors de l’achat de biens ou de services. La plateforme d’application fournissant le mode de paiement et gérant également le traitement des paiements, elle facture donc à l’entreprise des frais pour ces services.

Frais comptabilisés lors d’une facturation intégrée

Les frais sur les applications sont généralement de 15 à 30 % du montant des ventes. Examinons de plus près comment l’App Store iOS et le Google Play Store Android gèrent chacun ces frais.

Frais sur les applications de l’App Store

Pour les petites entreprises

En novembre 2020, Apple a annoncé un nouveau programme appelé le App Store Small Business Program. Avec le lancement de ce programme, à partir de janvier 2021, le taux de commission de l’App Store a été réduit à 15 % pour les petites entreprises avec un chiffre d’affaires annuel allant inférieur ou égal à 1 million de dollars (les frais standards de l’App Store de 30 % s’appliquent normalement).

Pour les applications avec abonnement à renouvellement automatique

L’App Store met en œuvre les mesures suivantes pour les applications avec renouvellement automatique des abonnements (simplement appelés Abonnements ci-dessous).

  • Première année d’utilisation de l’abonné : Les développeurs d’applications reçoivent 70 % du prix de l’abonnement moins les taxes applicables à chaque cycle de facturation.

  • Une fois qu’un abonné a accumulé l’équivalent total d’une année d’utilisation du service payé : La part nette du revenu reçue par les développeurs augmentera à 85 % du prix de l’abonnement, moins les taxes applicables.

  • Pour les petites entreprises : Que le nombre de jours d’utilisation payée du service s’élève à un an ou plus, l’entreprise reçoit 85 % du prix de l’abonnement (moins taxes applicables) pour chaque cycle de facturation.

Frais sur les applications de Google Play

Sur Google Play, les frais facturés pour la facturation intégrée sont généralement fixés à 30 % du prix de l’application ou de l’article. Google a également mis en place les mesures suivantes, similaires à celles d’Apple.

  • Pour les développeurs avec un chiffre d’affaires annuel allant jusqu’à 1 million de dollars : 15 %
  • Pour les développeurs ayant un chiffre d’affaires annuel supérieur à 1 million de dollars : 30 %
  • Pour les abonnements à renouvellement automatique : 15 %
  • Pour les biens et services numériques tels que le contenu numérique : jusqu’à ce que le chiffre d’affaires annuel atteigne 1 million de dollars, un taux de frais de 15 % est maintenu

Facturation hors application via des sites externes

Contrairement au modèle de facturation intégrée, la facturation hors application, où les utilisateurs sont redirigés vers une page de paiement sur un site externe, a récemment attiré l’attention. Avec la facturation hors application, le paiement de l’utilisateur n’est pas traité dans l’application, donc aucun frais n’est facturé.

Comme expliqué ci-dessus, les frais facturés pour la facturation intégrée peuvent atteindre jusqu’à 30 %. Si les entreprises doivent supporter ces frais élevés pour chaque transaction, cela peut mettre une pression sur les revenus et potentiellement entraîner des problèmes de trésorerie. En revanche, la facturation hors application, qui évite ces frais, offre aux entreprises un potentiel de revenus accrus.

Dans cette optique, le nombre d’entreprises proposant la facturation hors application devrait probablement augmenter à l’avenir. Un mouvement vise à encourager l’adoption de la facturation hors application non seulement à l’étranger, mais aussi au Japon, grâce à la « nouvelle loi sur les smartphones » du Japon.

La nouvelle loi sur les smartphones

Les smartphones devenant une partie indispensable de nos vies, le Japon a passé la loi sur la promotion de la concurrence logicielle pour smartphones (plus simplement appelée la nouvelle loi sur les smartphones ci-dessous) en juin 2024. Cela a eu pour effet de faire progresser significativement les efforts pour améliorer l’environnement entourant l’industrie des applications.

La nouvelle loi sur les smartphones inclut des mesures visant à promouvoir la concurrence dans le secteur des smartphones et à empêcher la monopolisation du marché par certaines entreprises.

En se concentrant spécifiquement sur les frais sur les applications, cette loi permet de payer en dehors des applications (facturation hors application) et interdit aux plateformes d’applications d’obliger les entreprises à utiliser la facturation intégrée. En conséquence, de nombreuses entreprises au Japon, comme les développeurs de jeux, ont commencé à introduire la facturation hors application. Ces entreprises s’attendent à une croissance des revenus qui ne pourrait pas être atteinte avec le modèle traditionnel de facturation intégrée à l’application.

Les principales dispositions réglementaires de la nouvelle loi sur les smartphones sont les deux points suivants. Sur la base de ces principes, la loi vise à stimuler l’innovation de la part d’entités diverses.

  • Interdiction de la facturation intégrée forcée (obligatoire)
  • Interdiction des restrictions sur le placement des liens de paiement externes dans les applications.

Paiement pour des biens ou services physiques fournis hors de l’application

Si vous vendez des produits physiques (biens tangibles) ou des services fournis à l’extérieur ou sans rapport avec l’application, vous pouvez utiliser des systèmes de paiement en dehors de l’application, comme un système de paiement par carte bancaire sur un site externe, plutôt qu’une facturation intégrée. Amazon en est un exemple courant. Les produits vendus sur l’application Amazon sont consommés et utilisés en dehors de l’application. En conséquence, lorsque les utilisateurs de l’application achètent ces articles, les paiements par carte de crédit effectués en dehors de l’application sont autorisés.

Solutions pour les propriétaires d’entreprise pour offrir un environnement de paiement confortable

Pour les entreprises qui développent et exploitent leurs propres applications, les frais intégrés peuvent créer un goulot d’étranglement qui risque de réduire les profits, ce que la plupart des entreprises cherchent à éviter. La facturation hors application pourrait être la solution pour les entreprises confrontées à ce problème.

En introduisant la facturation hors application, vous avez la possibilité soit de créer votre propre environnement de paiement sur un site externe lié à l’application, soit d’utiliser une société de traitement des paiements. Si votre entreprise souhaite utiliser plusieurs méthodes de paiement, une société de traitement des paiements mérite d’être envisagée. Les sociétés de traitement des paiements ne se contentent pas de gérer les contrats en votre nom, mais, selon le package de services, elles offrent également des systèmes de support robustes. Ces systèmes peuvent inclure l’analyse des tendances d’achat, des outils de gestion des ventes, et même le savoir-faire nécessaire au fonctionnement du service. Ce soutien complet peut faire d’elles un partenaire précieux.

Ce que Stripe Checkout peut faire

Stripe Checkout est un formulaire de paiement préconfiguré entièrement personnalisable qui vous permet d'accepter facilement des paiements sur votre site Internet ou application.

Checkout peut vous aider à :

  • Augmenter vos taux de conversion : grâce à son design optimisé pour les mobiles et son tunnel de paiement en un clic, Checkout facilite la saisie et la réutilisation des informations de paiement des clients.

  • Réduire le temps de développement : intégrez directement Checkout à votre site, ou redirigez vos clients vers une page hébergée par Stripe en rédigeant simplement quelques lignes de code.

  • Optimiser la sécurité : Checkout gère les données sensibles des cartes bancaires, simplifiant ainsi la conformité PCI.

  • Vous développer à l’international : localisez vos tarifs dans plus de 100 devises grâce à Adaptive Pricing, qui prend en charge plus de 30 langues et affiche dynamiquement les moyens de paiement les plus susceptibles d’optimiser la conversion.

  • Utiliser des fonctionnalités avancées : intégrez Checkout à d'autres produits Stripe, tels que Billing pour les abonnements, Radar pour la prévention de la fraude et bien plus encore.

  • Garder le contrôle : personnalisez entièrement l’expérience de paiement, y compris l’enregistrement des moyens de paiement et la configuration des actions post-achat.

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Le contenu de cet article est fourni à des fins informatives et pédagogiques uniquement. Il ne saurait constituer un conseil juridique ou fiscal. Stripe ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, la pertinence, ni l'actualité des informations contenues dans cet article. Nous vous conseillons de solliciter l'avis d'un avocat compétent ou d'un comptable agréé dans le ou les territoires concernés pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.

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