La Norme internationale d'information financière (IFRS) 15 aide les entreprises à enregistrer avec précision les revenus provenant des contrats avec les clients. Cela permet aux entreprises de comptabiliser les revenus au moment précis où les biens ou les services sont livrés aux clients et de s'assurer que les revenus correspondent au paiement prévu. Cela affecte les trois états financiers de base d'une entreprise : l'état des résultats (moment de la comptabilisation des revenus), le bilan (actifs et passifs du contrat) et le tableau des flux de trésorerie (différences de calendrier entre les revenus comptabilisés et l'argent comptant reçu). Pour les entreprises qui exercent leurs activités sur les marchés mondiaux, il est nécessaire de comprendre l'IFRS 15 pour assurer la clarté financière, la crédibilité et la conformité dans tous les secteurs et partout dans le monde.

Ci-dessous, nous expliquerons la relation entre l'ACCA et l'IFRS 15, les principes de comptabilisation des revenus en vertu de l'IFRS 15 de l'ACCA, et la façon dont l'IFRS 15 s'intègre aux autres normes internationales.

Que contient cet article?

• Qu'est-ce que l'ACCA et quel est son lien avec l'IFRS 15?
  
• Le modèle en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus en vertu de l'IFRS 15
  
• L'IFRS 15 de l'ACCA c. l'ASC 606
  
• L'IFRS 15 de l'ACCA c. le FRS 102
  
• L'incidence de l'IFRS 15 de l'ACCA sur les différents secteurs
  
• Les défis courants liés à la mise en œuvre de l'IFRS 15 de l'ACCA
  
• L'intégration de l'IFRS 15 aux autres normes internationales
  
• Stripe Revenue Recognition est là pour vous aider
  

Qu'est-ce que l'ACCA et quel est son lien avec l'IFRS 15?

L'Association of Chartered Certified Accountants (ACCA) est un organisme comptable professionnel mondial qui propose des qualifications comptables et des normes comptables. L'ACCA propose des formations et des certifications dans les domaines de la comptabilité et des affaires afin de donner aux professionnels les compétences et les connaissances nécessaires pour exceller dans ces disciplines. Les membres et les étudiants de l'ACCA sont souvent tenus de connaître les IFRS, qui sont utilisées pour l'information financière dans de nombreux pays.

L'IFRS 15 s'intitule « Revenus provenant de contrats conclus avec des clients ». Elle fournit un cadre complet pour la comptabilisation des revenus provenant de contrats avec les clients et établit des principes pour communiquer des informations utiles aux utilisateurs des états financiers sur la nature, le montant, le calendrier et l'incertitude des revenus et des flux de trésorerie découlant des contrats conclus par une entité avec ses clients.

Les membres de l'ACCA doivent comprendre l'IFRS 15. Cette norme est incluse dans la matière des examens d'information financière des étudiants de l'ACCA, et les étudiants doivent prouver qu'ils peuvent appliquer l'IFRS 15 dans la pratique, ainsi qu'analyser et appliquer ses principes dans différents scénarios d'entreprise. L'ACCA fournit à ses membres et aux comptables des ressources d'étude approfondies, des articles techniques, des webinaires et des conseils professionnels sur l'IFRS 15.

Le modèle en cinq étapes de la comptabilisation des revenus selon l'IFRS 15

Étape 1 : Identifier le contrat avec un client

Un contrat doit créer des droits et des obligations exécutoires, les deux parties s'engageant à remplir leurs devoirs et les conditions de paiement devant être clairement identifiables.

Exemple : Une société de logiciels envoie à un client un bon de commande signé pour un abonnement d'un an, les deux parties s'étant mises d'accord sur le prix et les conditions de service. Il s'agit d'un contrat valide en vertu de la norme IFRS 15.

Étape 2 : Identifier les obligations de performance du contrat

Une obligation de prestation est un bien ou un service (ou un ensemble de biens ou de services) distinct promis au client. Si un élément peut être utilisé seul ou avec des ressources facilement accessibles, et qu'il est identifiable séparément des autres promesses du contrat, il est traité comme sa propre obligation.

Exemple : Une entreprise vend un ordinateur portable accompagné d'une garantie d'un an et d'un abonnement de stockage infonuagique. Puisque chaque élément est distinct et peut être utilisé de manière indépendante, ils représentent trois obligations de prestation distinctes.

Étape 3 : Déterminer le prix de la transaction

Il s'agit de la contrepartie totale qu'une entreprise s'attend à recevoir en échange de la livraison de biens ou de services, rajustée pour tenir compte des réductions, des rabais, des composantes de financement ou des paiements non monétaires. La contrepartie variable doit être estimée selon une approche fondée sur les probabilités ou le montant le plus probable.

**Exemple :__ Une entreprise de construction convient d'un contrat de 1 million de dollars, mais peut gagner une prime de 50 000 $ en cas d'achèvement anticipé. Si l'achèvement anticipé est probable, l'entreprise inclut une estimation de cette prime dans le prix de transaction.

Étape 4 : Répartir le prix de transaction entre les obligations de performance

Lorsqu'un contrat comporte plusieurs obligations de prestation, le prix de transaction est réparti entre elles en fonction de leurs prix de vente spécifiques relatifs, c'est-à-dire le prix de vente séparé de chaque article.

**Exemple :__ Une entreprise de télécommunications vend un téléphone et un forfait de services pour 1 200 $ au total. Si le téléphone se vend normalement 800 $ et le forfait 400 $, le montant de 1 200 $ est réparti proportionnellement entre les deux.

Étape 5 : Comptabiliser les revenus lorsque (ou au fur et à mesure) que chaque obligation d’exécution est satisfaite

Les revenus sont comptabilisés lorsque le contrôle d'un bien ou d'un service est transféré au client de façon continue (pour les services continus) ou à un moment précis (pour les biens livrés).

**Exemple :__ Un détaillant de meubles comptabilise les revenus au moment de la livraison, tandis qu'une société de services-conseils les comptabilise de façon continue tout au long d'un mandat de plusieurs mois au fur et à mesure qu'elle effectue le travail.

Au-delà de ces cinq étapes, la norme IFRS 15 met également l'accent sur les informations à fournir afin d'offrir des renseignements plus utiles aux utilisateurs des états financiers. Les entreprises doivent divulguer des informations qualitatives et quantitatives sur leurs contrats avec les clients, y compris les jugements importants et les changements apportés à ces jugements.

Le rôle de mandant par rapport au rôle de mandataire dans le cadre de l'IFRS 15

Lorsqu'un tiers aide à livrer des biens ou des services à un client, une entreprise doit déterminer si elle agit en tant que mandant ou mandataire. En tant que mandant, l'entreprise contrôle le bien ou le service avant de le transférer au client et comptabilise le montant brut des revenus.

En tant que mandataire, elle se contente de prendre des dispositions pour qu'une autre partie fournisse les biens ou le service, et ne comptabilise que ses frais ou sa commission nets. Par exemple, un marché mettant en relation des acheteurs et des vendeurs tiers ne comptabilise généralement que sa commission, tandis qu'un détaillant qui revend des stocks achetés comptabilise le prix de vente total.

Principales différences entre l'IFRS 15 de l'ACCA et l'ASC 606

La norme IFRS 15 et la norme Accounting Standards Codification (ASC) 606 créent un cadre mondial cohérent pour la comptabilisation des revenus, qui s'applique à tous les secteurs. Bien que ces normes partagent les mêmes principes fondamentaux et la même structure, elles présentent certaines différences clés sur le plan des directives, de la terminologie et de leurs applications particulières. En règle générale, les IFRS s'appuient davantage sur des principes, tandis que les PCGR américains (Generally Accepted Accounting Principles, ou GAAP) s'appuient davantage sur des règles. Voici leurs similitudes et leurs différences.

Similitudes entre les normes IFRS 15 et ASC 606

• Transfert de contrôle : La norme IFRS 15 et la norme ASC 606 reposent toutes deux sur le principe fondamental selon lequel les revenus sont comptabilisés lorsque le contrôle des biens ou des services est transféré au client.

• Modèle en cinq étapes : Les deux normes suivent le modèle en cinq étapes pour la comptabilisation des revenus.

• Exigences en matière d'information à fournir : Les deux normes exigent que des informations complètes soient fournies afin d'aider les utilisateurs des états financiers à comprendre la nature, le montant, le calendrier et le degré d'incertitude des revenus et des flux de trésorerie provenant des contrats conclus avec des clients.

• Application dans tous les secteurs d'activité : Les normes IFRS 15 et ASC 606 s'appliquent à presque tous les secteurs d'activité.

Principales différences entre les normes IFRS 15 et ASC 606

La plus grande différence entre ces normes réside dans le fait que l'ASC 606 fournit des indications plus détaillées et spécifiques au secteur (en particulier dans des contextes propres aux États-Unis), tandis que l'IFRS fournit des indications plus fondées sur des principes et laisse plus de place à l'interprétation.

Dans certains cas, la norme ASC 606 peut être plus prescriptive que l'IFRS 15. Par exemple, en ce qui a trait à la comptabilisation des revenus tirés d'accords de licence, la norme ASC 606 fournit davantage de directives sur la distinction entre la propriété intellectuelle « fonctionnelle » et « symbolique », tandis que l'IFRS se concentre plus largement sur le concept de contrôle et la nature de la promesse énoncée dans le contrat.

Les normes ASC 606 et IFRS 15 diffèrent également dans leur façon d'évaluer la probabilité de recouvrement. En vertu de ces deux normes, les revenus ne sont comptabilisés que s'il est probable que l'entité recouvrera la totalité de la contrepartie à laquelle elle a droit. Cependant, selon la norme ASC 606, « probable » signifie une probabilité de 75 % ou plus, alors que selon l'IFRS 15, « probable » signifie une probabilité de 50 % ou plus.

Principales différences entre l'IFRS 15 et la FRS 102

Voici un aperçu plus détaillé de la comparaison entre ces deux normes :

Impact de la norme IFRS 15 de l'ACCA sur les différents secteurs d'activité

Le principe fondamental de la norme IFRS 15 est que les revenus doivent être comptabilisés au moment du transfert du contrôle de biens ou de services aux clients, pour un montant qui reflète la contrepartie à laquelle l'entité s'attend à avoir droit. Voici comment cela affecte les différents secteurs.

Technologies

Les entreprises du secteur des technologies ont souvent plusieurs obligations de prestation dans un même contrat (par exemple, la vente de matériel informatique associée à des logiciels et à des services d'assistance continus). En vertu de l'IFRS 15, l'entreprise doit identifier chacune de ces composantes comme une obligation de prestation distincte, si elles sont différentes.

Elle doit attribuer les revenus à chaque obligation de prestation en fonction de son prix de vente autonome et pourrait devoir comptabiliser les revenus sur différentes périodes. Cela peut entraîner des changements dans les revenus déclarés par rapport aux normes précédentes, en particulier pour les entreprises offrant des licences de logiciels, des modèles fondés sur l'abonnement ou des services groupés.

Construction et immobilier

Dans la construction et l'immobilier, la comptabilisation des revenus implique souvent des contrats à long terme où les travaux sont exécutés sur plusieurs années. L'IFRS 15 exige que les entreprises comptabilisent les revenus en fonction du transfert de contrôle plutôt que de l'écoulement du temps.

Elles peuvent comptabiliser les revenus soit de façon continue, soit à un moment précis, selon que le client contrôle ou non l'actif au fur et à mesure de sa construction. Les entreprises doivent évaluer attentivement les conditions de leurs contrats pour déterminer l'option qui s'applique.

Télécommunications

Les entreprises de télécommunications regroupent souvent des produits et des services (par exemple, des appareils mobiles, des forfaits de données et des contrats de service). En vertu de l'IFRS 15, ces entreprises doivent dissocier ces offres groupées en obligations de prestation distinctes.

Elles doivent comptabiliser séparément les revenus de chaque obligation de prestation. Par exemple, une entreprise peut comptabiliser la vente d'un appareil mobile à l'avance, tandis qu'elle comptabilise les revenus du forfait de services connexe sur la durée du contrat.

Industrie pharmaceutique et sciences de la vie

Les entreprises du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie concluent souvent des accords complexes concernant les licences, les paiements d'étape et les redevances. En vertu de l'IFRS 15, la comptabilisation des revenus pour les licences de propriété intellectuelle dépend de la question de savoir si la licence accorde un droit d'accès ou un droit d'utilisation de la propriété intellectuelle.

L'entreprise peut comptabiliser les revenus des licences soit de façon continue, soit à un moment précis, selon la nature de l'accord. Elle doit estimer les paiements d'étape et les contreparties variables, et les limiter pour éviter les contre-passations. Cela nécessite une évaluation minutieuse de chaque contrat et peut augmenter les revenus reportés.

Industrie manufacturière

Les fabricants peuvent avoir des contrats qui incluent la personnalisation de produits, plusieurs calendriers de livraison ou des garanties. L'IFRS 15 exige que les entreprises évaluent si le contrôle des biens est transféré à un moment précis ou de façon continue.

Les fabricants doivent examiner leurs contrats pour déterminer à quel moment le contrôle est transféré au client. Cela peut entraîner des changements importants quant au moment de la comptabilisation des revenus, en particulier pour les contrats qui impliquent un niveau élevé de personnalisation.

Commerce de détail et biens de consommation

Les détaillants offrent souvent des incitatifs, des programmes de fidélité et des droits de retour. En vertu de l'IFRS 15, les entreprises doivent comptabiliser ces éléments comme des obligations de prestation distinctes s'ils sont importants.

Les commerçants doivent estimer les retours avec plus de précision et répartir le prix de transaction entre le produit vendu et les points de fidélité, ainsi que reporter les revenus liés aux points de fidélité, aux retours et aux remboursements jusqu'à ce que l'obligation soit satisfaite.

Médias et divertissement

Le secteur des médias et du divertissement implique fréquemment des contrats comportant de multiples éléments livrables, tels que les licences de contenu, la publicité et les services d'abonnement. En vertu de l'IFRS 15, les entreprises doivent séparer ces éléments livrables en obligations de prestation distinctes dont les revenus sont comptabilisés à mesure que chacune est remplie.

Par exemple, les entreprises peuvent être amenées à comptabiliser les revenus publicitaires sur la période pendant laquelle la publicité est affichée ou à comptabiliser les revenus liés au contenu en fonction des indicateurs de visionnage pour satisfaire à cette exigence.

Défis courants liés à la mise en œuvre de la norme IFRS 15 de l'ACCA

La mise en œuvre de la norme IFRS 15 peut présenter plusieurs défis, en particulier pour les organisations qui effectuent une transition à partir de principes comptables différents ou pour celles qui ont des contrats clients complexes. Voici quelques-uns des obstacles auxquels les entreprises sont confrontées lorsqu'elles travaillent avec la norme IFRS 15 :

• Obligations de prestation et prix de transaction : Les entreprises doivent répertorier l'ensemble des obligations de prestation distinctes énoncées dans un contrat, ce qui peut s'avérer complexe lorsqu'elles gèrent des biens et des services groupés ou des contrats à composantes multiples. Ce processus fait souvent appel au jugement, ce qui peut entraîner des incohérences s'il n'est pas géré avec soin. Les entreprises doivent également répartir le prix de transaction entre les différentes obligations de prestation en fonction des prix de vente spécifiques. La tâche devient alors ardue lorsque ces prix ne sont pas observables et doivent être estimés.

• Moment de la comptabilisation des revenus : Les entreprises doivent déterminer si l'obligation de prestation est remplie de façon continue ou à un moment précis afin de comptabiliser les revenus au moment approprié. Cette décision peut être sujette à débat, en particulier dans des secteurs comme la construction et les logiciels, où les services peuvent être fournis sur une période prolongée.

• Modifications de contrats : Les entreprises doivent mettre en œuvre des systèmes et des processus pour gérer les modifications de contrats, telles que les avenants, les annulations et les prolongations. Elles doivent intégrer ces modifications de manière appropriée pour s'assurer de l'exactitude du processus de comptabilisation des revenus.

• Informations à fournir : Les entreprises doivent fournir des informations détaillées comprenant des données exhaustives sur les revenus et les flux de trésorerie générés par les contrats conclus avec des clients. Elles doivent disposer de systèmes complets de collecte et de gestion des données pour préparer ces informations, ce qui peut nécessiter des mises à niveau de l'infrastructure informatique existante.

• Formation, gestion du changement et coordination interservices : Les entreprises doivent s'assurer que tout le personnel concerné connaît bien les exigences de l'IFRS 15. Cela implique souvent une formation approfondie et des ajustements aux contrôles et processus internes, ce qui peut exiger beaucoup de ressources. Les entreprises doivent également assurer la coordination entre les services, notamment les finances, les ventes, l'informatique et les affaires juridiques. Chaque service doit comprendre l'incidence de ses actions sur l'information financière et la conformité.

Comment la norme IFRS 15 s'intègre-t-elle à d'autres normes internationales?

En raison de sa conception, la norme IFRS 15 s'intègre facilement à d'autres normes d'information financière. Voici comment la norme IFRS 15 s'aligne sur d'autres normes internationales clés et les complète :

IFRS 9 (instruments financiers)

L'IFRS 9 traite de la comptabilisation, de la classification et de l'évaluation des instruments financiers, de la dépréciation des actifs financiers et de la comptabilité de couverture. L'IFRS 15 interagit avec l'IFRS 9 lorsqu'un contrat comprend à la fois des éléments de revenus et des instruments financiers, par exemple en obligeant les entreprises à ajuster le prix de transaction pour tenir compte de la valeur temporelle de l'argent lorsqu'un contrat contient une composante de financement importante.

IFRS 16 (contrats de location)

L'IFRS 16 réglemente la comptabilisation des contrats de location et exige que les preneurs comptabilisent des actifs et des passifs pour tous les contrats de location dont la durée est supérieure à 12 mois. L'IFRS 15 aide à faire la distinction entre les contrats de service et les contrats de location, en fournissant des conseils sur la séparation et la répartition des prix de transaction lorsqu'un contrat implique les deux composantes.

IFRS 3 (regroupements d'entreprises)

L'IFRS 3 s'applique à la comptabilisation des regroupements d'entreprises et exige que l'acquéreur comptabilise la juste valeur des actifs identifiables acquis et des passifs assumés. Lors de la comptabilisation des contrats acquis dans le cadre d'un regroupement d'entreprises, l'IFRS 15 aide à évaluer la façon dont les revenus postérieurs à l'acquisition doivent être comptabilisés.

IFRS 10 (états financiers consolidés)

L'IFRS 10 énonce les principes de préparation et de présentation des états financiers consolidés. L'IFRS 15 s'intègre à l'IFRS 10 en exigeant une application cohérente des principes de comptabilisation des revenus dans les états financiers d'un groupe.

IAS 37 (provisions, passifs éventuels et actifs éventuels)

L'IFRS 15 interagit avec la Norme comptable internationale (IAS) 37 lorsque des pertes de contrat sont prises en compte. L'IFRS 15 se concentre sur la comptabilisation des revenus; cependant, si une entreprise prévoit que l'exécution d'un contrat entraînera une perte, l'IAS 37 la guide sur la façon de comptabiliser et d'évaluer de telles provisions. L'intégration garantit que les entreprises tiennent compte des passifs potentiels liés aux mêmes contrats.

IAS 12 (impôts sur les bénéfices)

La comptabilisation des revenus en vertu de l'IFRS 15 peut avoir une incidence sur le calcul de l'impôt exigible et de l'impôt différé, comme l'indique l'IAS 12. Lorsque l'IFRS 15 modifie le calendrier ou le montant des revenus comptabilisés, elle affecte directement le revenu imposable et, par conséquent, l'évaluation des passifs ou des actifs d'impôt exigible et d'impôt différé.

IAS 38 (immobilisations incorporelles)

L'IAS 38 traite de la comptabilisation et de l'évaluation des immobilisations incorporelles, telles que les coûts de développement de logiciels. Dans les cas où une entité accorde une licence pour une propriété intellectuelle, l'IFRS 15 fournit des conseils détaillés sur la question de savoir s'il faut comptabiliser les revenus à un moment précis ou de façon continue.

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